Epinal 3 candidats

votes sur halle 18
12 notés 'j'ai voté"
6 pas indiqués donc vote anonyme

Donc 12 valables les 6 non valables enlevés a part égales sur tous les candidats donc 6:3=2 par candidat

X a eu 5 voix 5-2= 3

Y a eu 7 voix 7-2= 5

Z a eu 6 voix 6-2= 4

Donc on fait par vote sur la halle... (Arda va se retourner dans sa tombe.. ah non il n'est pas mort lol)

honnêtement, je ne suis pas foncièrement contre, mais :

-procédure lourde (et à remettre en place à chaque fois)
-procédure déjà "discréditée" (en l'occurence Arda ne lui accordait aucune légitimité, et je pense que d'autres aussi)

Cette procédure de vote serait organisée par la mairie?

scrutin à 1 tour ou 2 tours?

Les 3 candidats seraient élus de la ville seraient élus en même temps?

(idée de "auto-cooptation" du parlement tombe à l'eau?)

Tout plein de question lol!

bon je vais essayer aujourd'hui de pondre un texte, en m'apuyant sur la structure de celui d'Arda et du précédent, et l'on pourra débattre dessus, chaque point sera bien évidément retouchable.

parce que là ça avance pas.

Pour que ça avance, j'ai pondu un truc. (eh eh plus rapide que le renard le haz)

Il manque l'article 2, à savoir le mode de désignation des parlementaires.

Merci de faire vos commentaires. On votera ensuite Titre par titre ou sous titre par sous titre.

On modifiera ensuite la constitution si nécessaire.

Citation :

Le Parlement Lorrain

Le Parlement Lorrain est un lien entre le Conseil Ducal et le peuple lorrain. Il assiste et conseille le Conseil Ducal.

Titre I – De la Composition du Parlement Lorrain

Sous Titre I – Les Parlementaires

Article I. Le Parlement Lorrain est composé de 3 parlementaires par village lorrain. Tout résidant d’un village lorrain peut prétendre accéder au Parlement, sauf cas prévu par la loi ou décision de justice contraire.

Article II. Les Parlementaires sont désignés de la façon suivante :

XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX à définir.

Article III. Tout Parlementaire désirant démissionner doit en informer le Président et nommer son remplaçant. Celui-ci siègera pour la durée restante du mandat. Tout parlementaire qui déménage au cours de son mandat est considéré comme démissionnaire.

Article IV. Les parlementaires doivent jurer fidélité au Duc de Lorraine et s’engagent à agir pour ne défendre que les intérêts de la Lorraine et de son peuple et non des intérêts particuliers.

Citation :

Moi, XXX, Parlementaire Lorrain, jure fidélité à la Lorraine, à son Duc XXX et promets de défendre ses intérêts. Sous peine de trahison, je n’abuserai en rien de la confiance et du pouvoir qui m’est attribué. Qu’Aristote en soit témoin.

Article V. Il est interdit de cumuler les fonctions de conseiller ducal lorrain et de parlementaire. Toute personne se retrouvant dans cette situation doit démissionner de l’une ou l’autre de ces deux fonctions dans les 48h.

Sous Titre II – Le Président du Parlement

Article VI. Les Parlementaires élisent en leur sein un président lors d’un scrutin uninominal majoritaire à deux tours. Celui-ci est élu jusqu’à la fin de son mandat.

Article VII. Le Président du Parlement peut nommer un Vice Président qui le remplacera pour toute absence inférieure à 15 jours. Il devra, le cas échéant, annoncer son remplacement temporaire au Parlement.

Article VIII. Le Président du Parlement est responsable du bon déroulement des débats au sein du Parlement qu’il doit préserver de tout clivage partisan et de la communication avec le Conseil Ducal.

Article IX. Le Président du Parlement peut blâmer un parlementaire pour mauvaise conduite. Pour cela, il doit avoir le soutien de 2/3 des parlementaires. Le blâme doit être écrit et motivé.
Il peut également blâmer un parlementaire pour toute absence injustifiée et/ou non signalée supérieure à 48h.
Après trois blâmes, il peut, avec l’accord du Duc, exclure temporairement ou définitivement un parlementaire. Il revient alors au Président du Parlement de nommer son remplaçant, en respectant la répartition par village.

Article X. Le Duc peut révoquer le Président du Parlement si l’on lui présente une pétition motivée réunissant les signatures de ¾ des parlementaires. Il revient alors au Duc de nommer un parlementaire remplaçant, en respectant la répartition par village, et au Parlement d’élire un nouveau président.
Sous Titre III – Les autres participants aux débats

Article XI. Les conseillers ducaux, maires et nobles de Lorraine ainsi que l’Archevêque de Trèves, des évêques de Toul et de Metz, et les curés des villages lorrains ont droit d’assister et de participer aux débats. Ils n’ont pas le droit de vote.

Article XII. Tout Lorrain a le droit d’assister aux débats au sein du Parlement.


Titre II – Des Prérogatives

Sous Titre I – Du droit de regard

Article XIII. Le Porte Parole du Conseil Ducal présente au Parlement Lorrain chaque texte voté à l’exception des décrets municipaux, des sujets jugés sensibles relevants de la diplomatie et de la sécurité du Duché et des décrets dits « d’urgence ».

Article XIV. Le Parlement a alors 72 heures pour débattre et donner son avis sur le dit texte. Cet avis sera remis au conseil par le Président du Parlement.

Article XV. Tout parlementaire a le droit, suite à une demande écrite et motivée, de demander au Parlement de refuser le dit texte. Les Parlementaires ont alors droit à un délai supplémentaire de 24h pour procéder au vote. Si ¾ des parlementaires se prononcent contre, le texte sera refusé et ne pourra être promulgué. Le refus devra être motivé et communiqué au Conseil Ducal par le Président du Parlement au plus tard le lendemain de la clôture des votes.

Sous Titre II – De la proposition de loi

Article XVI. Tout Parlementaire a le droit de proposer une loi au conseil. Si cette proposition de loi a reçu, suite à un vote, un avis favorable du Parlement, le Président du Parlement doit la transmettre au Conseil Ducal. Celui-ci a alors une semaine pour accepter ou refuser cette proposition de loi. Tout refus devra être motivé et communiqué au plus tard le lendemain de la clôture des votes par le conseil.

Titre III – Dispositions Diverses

Article XVII. Le Parlement a le droit de voter un règlement intérieur. Celui-ci doit être accepté par le Conseil Ducal pour rentrer en vigueur.

Article XVIII. Le Duc peut décider, suite à l’avis du Conseil Ducal et après avoir informé le Président du Parlement, de dissoudre le Parlement.

Hazgard a écrit:

(eh eh plus rapide que le renard le haz) GGRRRR..

En ROUGE : les "simples rajouts"

En BLEU : les "points que je remplacerais"

En NOIR : mes commentaires

Citation :

Le Parlement Lorrain

Le Parlement Lorrain est un lien entre le Conseil Ducal et le peuple lorrain. Il assiste et conseille le Conseil Ducal. Il a un rôle didactique.

Titre I – De la Composition du Parlement Lorrain

Sous Titre I – Les Parlementaires

Article I. Le Parlement Lorrain est composé de 3 parlementaires par village lorrain. Tout résidant d’un village lorrain peut prétendre accéder au Parlement, sauf cas prévu par la loi ou décision de justice contraire.

Article II. Les Parlementaires sont désignés de la façon suivante :

XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX à définir.

Article III. Tout Parlementaire désirant démissionner doit en informer le Président et nommer son remplaçant. Celui-ci siègera pour la durée restante du mandat. Tout parlementaire qui déménage au cours de son mandat est considéré comme démissionnaire.

Article IV. Les parlementaires doivent jurer fidélité au Duc de Lorraine et s’engagent à agir pour ne défendre que les intérêts de la Lorraine et de son peuple et non des intérêts particuliers.

Citation :

Moi, XXX, Parlementaire Lorrain, jure fidélité à la Lorraine, à son Duc XXX et promets de défendre ses intérêts. Sous peine de trahison, je n’abuserai en rien de la confiance et du pouvoir qui m’est attribué. Qu’Aristote en soit témoin.

Article V.
(i) Il est interdit de cumuler les fonctions de conseiller ducal lorrain et de parlementaire. Toute personne se retrouvant dans cette situation doit démissionner de l’une ou l’autre de ces deux fonctions dans les 48h.
(ii) Il est interdit de cumuler les fonctions de maire et de parlementaire. Toute personne se retrouvant dans cette situation doit démissionner de l’une ou l’autre de ces deux fonctions dans les 48h.

Sous Titre II – Le Président du Parlement

Article VI. Les Parlementaires élisent en leur sein un président lors d’un scrutin uninominal majoritaire à deux tours. Celui-ci est élu jusqu’à la fin de son mandat.

Article VII. Le Président du Parlement peut nommer un Vice Président qui le remplacera pour toute absence inférieure à 15 jours. Il devra, le cas échéant, annoncer son remplacement temporaire au Parlement.
Le Président n'a pas droit de vote. (ça ne sert à rien de rajouter qu'il a droit de vote en cas d'égalité, puisque refus aux 3/4 donc pas d'égalité )

Article VIII. Le Président du Parlement est responsable du bon déroulement des débats au sein du Parlement qu’il doit préserver de tout clivage partisan et de la communication avec le Conseil Ducal.

Artcle VIII.
(i) Le Président du Parlement est garant du bon déroulement des débats au sein du Parlement qu’il doit préserver de tout clivage partisan. Il est garant du respect des articles de la présente Charte.
(ii) Le Président du Parlement déclenche les votes et les clôture.
(iii) Le Président du Parlement est responsable de la communication avec le Conseil Ducal et le peuple. Il doit rendre au Conseil le texte voté, proposer des amendements si nécessaire et en cas de refus, motiver de manière claire et explicite celui-ci.

Article IX. Le Président du Parlement peut blâmer un parlementaire pour mauvaise conduite. Pour cela, il doit avoir le soutien de 2/3 des parlementaires. Le blâme doit être écrit et motivé.
Il peut également blâmer un parlementaire pour toute absence injustifiée et/ou non signalée supérieure à 48h.
Après trois blâmes, il peut, avec l’accord du Duc, exclure temporairement ou définitivement un parlementaire. Il revient alors au Président du Parlement de nommer son remplaçant, en respectant la répartition par village.

Article X. Le Duc peut révoquer le Président du Parlement si l’on lui présente une pétition motivée réunissant les signatures de ¾ des parlementaires. Il revient alors au Duc de nommer un parlementaire remplaçant, en respectant la répartition par village, et au Parlement d’élire un nouveau président.

Sous Titre III – Les autres participants aux débats

Article XI. Les conseillers ducaux, maires et nobles de Lorraine ainsi que l’Archevêque de Trèves, des évêques de Toul et de Metz, et les curés des villages lorrains ont droit d’assister et de participer aux débats. Ils n’ont pas le droit de vote.

Article XI. Les conseillers ducaux, maires et nobles de Lorraine ainsi que l’Archevêque de Trèves, des évêques de Toul et de Metz, et les curés des villages lorrains ont droit d’assister et de participer aux débats dans une interface privilégiée, mais en aucun cas dans l'hémicycle même, sauf en cas d'invitation. Ils n’ont pas le droit de vote.
(en gros je ne suis pas trop chaud pour qu'ils puissent poster au même endroit que le débat parlementaire, ça risque de "pourir" le débat. Je suis pour que les parlementaires aient leur salle à "eux" pour bosser, même si les autres peuvent regarder, mais que les commentaires des personnes citées plus haut se fassent dans une autre salle. Vous connaissez certaines personnes, ça va partir en "sucette" assez vite)
Article XII. Tout Lorrain a le droit d’assister aux débats au sein du Parlement. Il ne peut en aucun cas intervenir.


Titre II – Des Prérogatives

Sous Titre I – Du droit de regard

Article XIII. Le Porte Parole du Conseil Ducal présente au Parlement Lorrain chaque texte voté à l’exception des décrets municipaux, des sujets jugés sensibles relevants de la diplomatie et de la sécurité du Duché et des décrets dits « d’urgence » (cf ANNEXE (i)).

Article XIV. Le Parlement a alors 72 heures pour débattre et donner son avis sur le dit texte. Cet avis sera remis au conseil par le Président du Parlement.

Article XIV.
(i) Le Parlement doit ensuite s'exprimer sur ces textes. Pour celà il dispose d'au maximum 4 jours pour débattre, ouverts depuis la date de dépôt par le Porte Parole du Conseil du texte.
(ii) Le Président du Parlement met au vote lorsqu'il le juge nécessaire, au plus tard 96h après le dépôt du texte.
(iii) Les Parlementaires disposent de 72h (3jours) à partir de là pour voter le texte.
(iv) Le Président du Parlement doit retourner le texte voté au Porte Parole donc au plus tard 7 jours après le dépôt, en y joignant un compte rendu des débats et la proposition d'amendements si nécessaire.

Article XV. Tout parlementaire a le droit, suite à une demande écrite et motivée, de demander au Parlement de refuser le dit texte. Les Parlementaires ont alors droit à un délai supplémentaire de 24h pour procéder au vote. Si ¾ des parlementaires se prononcent contre, le texte sera refusé et ne pourra être promulgué. Le refus devra être motivé et communiqué au Conseil Ducal par le Président du Parlement au plus tard le lendemain de la clôture des votes.

Tout manquement à la procédure entrainera la ratification automatique du texte.

Sous Titre II – De la proposition de loi

Article XVI. Tout Parlementaire a le droit de proposer une loi au conseil. Si cette proposition de loi a reçu, suite à un vote, un avis favorable du Parlement, le Président du Parlement doit la transmettre au Conseil Ducal. Celui-ci a alors une semaine pour accepter ou refuser cette proposition de loi. Tout refus devra être motivé et communiqué au plus tard le lendemain de la clôture des votes par le conseil.

Titre III – Dispositions Diverses

Article XVII. Le Parlement a le droit de voter un règlement intérieur. Celui-ci doit être accepté par le Conseil Ducal pour rentrer en vigueur.

Article XVIII. Le Duc peut décider, suite à l’avis du Conseil Ducal et après avoir informé le Président du Parlement, de dissoudre le Parlement.
En cas de dissolution, la motion sera effective 48heures après son annonce pour laisser le temps aux parlementaires de clore leurs dossiers et de prendre leurs effets personnels.

Elle devra être votée aux 3/4 par les Conseillers. (?)


ANNEXE :

(i) Est jugé "décrêt d'urgence" tout décrêt devant entrer en application immédiatement dans un souci d'efficacité.
Le Conseil se réserve le droit de décréter "décrêt d'urgence" tout texte

Sachant que le Parlement peut voter un texte "interne", je ne juge pas nécessaire, (comme Haz surement), de préciser certains points.

Citation :

Article XI. Les conseillers ducaux, maires et nobles de Lorraine ainsi que l’Archevêque de Trèves, des évêques de Toul et de Metz, et les curés des villages lorrains ont droit d’assister et de participer aux débats dans une interface privilégiée, mais en aucun cas dans l'hémicycle même, sauf en cas d'invitation. Ils n’ont pas le droit de vote.
(en gros je ne suis pas trop chaud pour qu'ils puissent poster au même endroit que le débat parlementaire, ça risque de "pourir" le débat. Je suis pour que les parlementaires aient leur salle à "eux" pour bosser, même si les autres peuvent regarder, mais que les commentaires des personnes citées plus haut se fassent dans une autre salle. Vous connaissez certaines personnes, ça va partir en "sucette" assez vite)

Mouais... mais ça risque de faire grosso modo pareil à savoir : citer les propos d'un parlementaire prononcés dans l'hémicycle dans la salle à part et recommencer une discussion tout aussi pourrie là.

Ce que je propose en fait, c'est que le Président du Parlement puisse exclure temporairement un de ces membres également (même procédure).

Citation :

Le Président n'a pas droit de vote.

Pourquoi ?

Sinon je suis d'accord avec le reste.

pour l'exclusion, la réactivité est trop courte (dans mon esprit pour ce cas précis quand je vois comment ça pourrait parti en sucette)

Tu sais très bien que si Conseillers Et nobles (les évêques sont plutôt calme, on les exclus du lot des perturbateurs ) peuvent participer aux débats, ça va donner des choses pas belles.

Certains vont prendre de très haut les parlementaires, et ça va partir en attaques stériles, débats pourris.
Suffit de regarder l'avis de la HAL sur le parlement...

Honnêtement pour moi c'est un impératif de bon déroulement des débats.

Dans l'autre salle, ils pourront dire ce qu'ils veulent, mais le débat parlementaire ne sera pas pourri (les parlementaires regarderont, bien évidement, on pourrait donner ce rôle au Vice Président (ou au préz) de faire la comm et de syntéthiser les débats à chaque fois)

vote du prez... par souci de neutralité du préz. Mais on fond... c'est vrai que... pourquoi? (c'est tjr comme ça, c'est vrai que je ne m'étais jamais vraiment posé la question)

Je préfère un Prez qui vote, ça facilite les calculs !

Ok pour la salle mais le Prez devra faire la synthese alors.

il fera la communication, aidé du VP (le Vice Préz :p )

ça roule pour moi le vote du préz, comme ça pas de "deséquilibre" entre les villes, certains y tiennent.

Citation :

Sous Titre II – De la proposition de loi

Article XVI. Tout Parlementaire a le droit de proposer une loi au conseil. Si cette proposition de loi a reçu, suite à un vote, un avis favorable du Parlement, le Président du Parlement doit la transmettre au Conseil Ducal. Celui-ci a alors une semaine pour accepter ou refuser cette proposition de loi. Tout refus devra être motivé et communiqué au plus tard le lendemain de la clôture des votes par le conseil.

Je demande pour ma part que le conseil ait les mêmes délai que le parlement non pas une semaine (notion vague) mais ça:

Citation :

Le conseil a alors 72 heures pour débattre et donner son avis sur le dit texte. Cet avis sera remis au parelment par le PP.

Article xxx.
(i) Le Conseil doit ensuite s'exprimer sur ces textes. Pour celà il dispose d'au maximum 4 jours pour débattre, ouverts depuis la date de dépôt par le Porte Parole du Conseil du texte.
(ii) Le Duc met au vote lorsqu'il le juge nécessaire, au plus tard 96h après le dépôt du texte.
(iii) Les Conseillers disposent de 72h (3jours) à partir de là pour voter le texte.
(iv) Le PP doit retourner le texte voté au Parlement donc au plus tard 7 jours après le dépôt, en y joignant un compte rendu des débats et la proposition d'amendements si nécessaire.

Article xxx. Tout Conseiller a le droit, suite à une demande écrite et motivée, de demander au Conseil de refuser le dit texte. Les Conseillers ont alors droit à un délai supplémentaire de 24h pour procéder au vote.

c'est vrai que dans un soucy "d'équité", tu as raison.

Juste moi dans ce que j'ai proposé, c'est pas l'article qui dit 72h , mais celui en dessous (le bleu remplacerait le précédent, Haz est oki, si je ne m'abuse)

Mse à part ça (qui reviendrait à supprimer ta première phrase), c'est oki

J'avais mis un délai plus long car je m'étais dit que le Conseil ayant une charge de travail plus importante que les parlementaires, on pouvait leur accorder un peu plus de temps.

Maintenant, ça me va aussi.

exacte. Bien vu.

là on a 1 semaine pour rendre le truc, donc au final c'est pareil

*heureux que ça avance remercie Haz de s'être tapé le boulot ^^*

Renard, tu peux déjà passer au vote ça ?

Je vais pondre un truc ce soir pour la désignation des membres. J'aimerais bien un renouvellement 1/3, 1/3, 1/3... et pourquoi pas différents modes de désignation.

(t'as lu ce qui a été proposé, parce que là avec tout ce qu'on a proposé, tu peux faire un mix du moment que c'est pas infernal^^)

sinon avant de mettre au vote :

-on adopte les modifs dont on a parlé avant, c'est ça?

-pour la dissolution du parlement, on adopte un "quota" minimum de conseiller, ou on laisse la dissolution "libre"?

Je vais mettre au vote d'ici peu de temps, tu éditeras au pire

Oui on adopte les modifs.

Pour la dissolution, autant laisser le nombre normal car de toutes façons c'est le Duc qui a le dernier mot.

bien

je pète un câble avec le vote fractionné!

Pour la désignation des parlementaires, à voté après, en séparer.

(elle permettra de mettre un (ii) en annexe)

ce qui veulent apporter des modifs, proposez ici, elles seront rajoutables.

Haz et moi proposons :

Citation :

de la désignation des parlementaires :

Le parlement est constitué de 3 parlementaires par ville [codée IG] soit un total de 15 parlementaires.
Ceux-ci ont un mandat de 9 semaines.
Le Parlement est renouvelé par tiers, par trois modes de désignations différents, qui alterneront.

la HAL est chargée de désigner un parlementaire par ville
les mairies sont chargées de choisir par coopation un parlementaire pour leur ville
le dernier parlementaire de chaque ville sera élu par vote à main levée sur la halle.

Les modalités seront à respecter (cf Annexe (ii) )

Ainsi toutes les 3 semaines, 1 parlementaire par ville sera renouvelé, selon les 3 modes cités plus haut.
Pour la mise en palce initiale, se reporter à l'Annexe (iii)

Citation :

En Annexe :

(ii) les modalités de la désignation des parlementaires sont à gérer respectivement par la HAL, les Mairies, le Président du Parlement.
Ainsi la HAL, les Mairies et le Président du Parlement doivent veillez à s'organiser à l'avance pour "sélectionner" leurs parlementaires en vue de la rotation.
La HAL et les Mairies organisent à le bon vouloir, tant qu'est respectée la date butoire de désignation, cette même désignation.
Le Président du Parlement est chargé d'organiser le vote dans chaque Halle. Il fonctionne sur le modèle de scrutin uninominal à un tour.

(iii) de la mise en place initiale du Parlement :

Les 15 premiers parlementaires seront désignés selon les 3 modes cités. Cependant, au bout de trois semaines la HAL devra renouveller les 5 parlementaires qu'elle aura initialement nommé (le mandat de la première vague de parlementaires "issus" de la HAL ne sera que de 3 semaines), et au bout de 6 semaines, les mairies devront renouveller les parlementaires qu'elles auront désignés (le mandat de la première vague de parlementaires "issus" de la cooptation des mairies ne sera que de 6 semaines).
Le premier vote en Halle sera organiser par le conseil.
Ensuite nous rentrons dans le régime de fonctionnement "normal"

Ca me va. J'ai juste supprimer quelques chiffres pour éviter que le texte soit à revoter lorsque Nancy sera créée, ce qui n'entrave en rien sa lisibilité il me semble.
Je propose de rajouter en disposition transitoire que les premières nominations/élections auront lieu dans la première quinzaine de septembre pour laisser le conseil se mettre en place et attendre les retours de retraites spirituelles.

Citation :

de la désignation des parlementaires :

Le parlement est constitué de 3 parlementaires par village lorrain [codé IG].
Ceux-ci ont un mandat de 9 semaines.
Le Parlement est renouvelé par tiers, par trois modes de désignations différents, qui alterneront.

la HAL est chargée de désigner un parlementaire par ville
les mairies sont chargées de choisir par coopation un parlementaire pour leur ville
le dernier parlementaire de chaque ville sera élu par vote à main levée sur la halle.

Les modalités seront à respecter (cf Annexe (ii) )

Ainsi toutes les 3 semaines, 1 parlementaire par ville sera renouvelé, selon les 3 modes cités plus haut.
Pour la mise en palce initiale, se reporter à l'Annexe (iii)

Citation :

En Annexe :

(ii) les modalités de la désignation des parlementaires sont à gérer respectivement par la HAL, les Mairies, le Président du Parlement.
Ainsi la HAL, les Mairies et le Président du Parlement doivent veillez à s'organiser à l'avance pour "sélectionner" leurs parlementaires en vue de la rotation.
La HAL et les Mairies organisent à le bon vouloir, tant qu'est respectée la date butoire de désignation, cette même désignation.
Le Président du Parlement est chargé d'organiser le vote dans chaque Halle. Il fonctionne sur le modèle de scrutin uninominal à un tour.

(iii) de la mise en place initiale du Parlement :

Les premiers parlementaires seront désignés selon les 3 modes cités. Cependant, au bout de trois semaines la HAL devra renouveller les parlementaires qu'elle aura initialement nommé (le mandat de la première vague de parlementaires "issus" de la HAL ne sera que de 3 semaines), et au bout de 6 semaines, les mairies devront renouveller les parlementaires qu'elles auront désignés (le mandat de la première vague de parlementaires "issus" de la cooptation des mairies ne sera que de 6 semaines).
Le premier vote en halle sera organisé par le Conseil.
Ensuite nous rentrons dans le régime de fonctionnement "normal"

Citation :

Ainsi toutes les 3 semaines, 1 parlementaire par ville sera renouvelé, selon les 3 modes cités plus haut.

Toutes les 3 semaine? trop court

en fait un seul tier du parlement est renouvelé toutes les trois semaines (et 3 semaines c'est pas mal ), puisque le mandat d'un parlementaire est de 9 semaines.

Le renouvellement par tiers (1/3 du parlement toutes les trois semaines) ça permet une continuité dans le travail (par exemple au conseil le changement d'équipe entre deux mandat ça fait tout tourner au ralenti, même ça bloque pendant quelques jours).

Mieux expliqué?

ça a l'air pas mal mais ça va être compliqué a gérer non ?

et bien la HAL aura (à part pour la mise en route, où elle n'aura que 3 semaines), 9 semaines pour organiser sa cooptation, de même pour les mairies (qui le premier coup n'en aura que 6), et le président du parlement se chargera du vote pour le dernier tier (sauf au premier coup ceci sera organiser par..le Conseil?)