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 Parlement : proposition de réforme

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MessageSujet: Re: Parlement : proposition de réforme Parlement : proposition de réforme - Page 3 Icon_minitimeJeu 5 Juil 2007 - 15:49

Ardarín von Habsbourg a écrit:
ça devient lassant là je vous le dis.

nous ne pensons pas pareil, même si nous avons quand même trouvé des terrains d'entente. Et je ne cherche pas à te convaincre toi Arda

Citation :
Quand comprendrez vous que si on ne met pas côte à côte parlementaire et conseiller les premiers ne seront pas capables d'avoir des informations succeptible de leur faire prendre de bon choix?

Heu, ce n'est pas en les assujetissants que tu les mets côté à côte.
Les conseillers n'ont pas à être comme tu le sous entends les baby sitters des parlementaires.
D'autre part peut être que le rôle du PP serait d'expliquer au Parlement le pourquoi de ce texte, tu ne penses pas Ils auraient donc toutes les informations nécessaires

Citation :
D'autre aprt si les uns et les autres ne sont pas réunis il n'y a aucune possibilité que le parlement soit didactique car seul le débat et la présence des gens au pouvoir permet d'apporter éléments de compréhension sur la nature et l'utilisation du pouvoir, les rouages les optiosn viabels etc etc.

Mais c'est peut être çq qui est intéressant dans le Parlement, ce regard différent, mais qui veut le bien de la Lorraine aussi!


Citation :
ensuite comme on a faire à des bébé politiciens leur donner une once de pouvoir c'est les éduquer comme des enfants gâtés et qui est gâté à la naissance est pourri jusqu'à la mort.

Un peu de respect et de considération pour les parlementaires, ce n'est pas en les considérant comme ça que tu vas pouvoir travailler main dans la main avec eux.
Je trouve ça dommage que tu penses ça.
ëtre conseiller ne fait pas de nous des super intelligents ayant la science infuse.


Citation :
Plus le pouvoir est dispensé, dissipé, partagé plus il est faible et une lorraine faible c'ets uen lorraine ... décadente.

Je ne pense pas que ans ce que je propose on puisse parler de parlement très fort. Le seul point de desentente cosncerne ici le droit ou non de refuser catégoriquemet un texte.
Tu ne donnes pas ce droit au Parlement, il ne sert plus à rien, même pas de manière consultative au regard du peu de considération que tu apportes à leur parole. Et qui est bien dommage, parce qu'ils peuvent apporter de nouveaux regards qu'un vieux loup de la politique comme toi peut ne pas avoir vu (pour ne citer que l'exemple de ton décomptes des signataires )

Citation :
nous sommes 12 rien qu'à 12 c'est pas évident d'être d'accord (encore que ça passe plutot bien je trouve comparé à ce que j'ai pu connaitre)

Et il faut s'en féliciter, et éspérns que ça s'améliore encore!

[/quote]Comment le conseil est perçu : dictateur, parcequ'il à "trop" de pouvoir et là je reprend les paroles de tous les zozo de gargote qu'on essayé de me convaincre et vous allez rire malgrès ce pouvoir dictatorial : les maires nous font chier et on a un blocage d'application parce que si on fait n truc ou un autre qui va pas leur plaire ils vont démissionner. La dictature j'ne vois que dans les cauchemars des faibles.[/quote]

Je pense que nous avons le pouvoir de faire changer cette vision "dictatoriale" (qui n'est pas partagée par tout le monde), et je t'invite à discuter de ceci dans le topik sur la transparence.

Citation :
Jamais le parlement ne sera en mesure de faire un juste choix parce qu'il n'a pas accès aux sources, parcequ'il est majoritairement composé de gens jeunes ou méconnaissant des instances et c'ets aps en éloignant les consielelrs du aprlement qu'on peut espérer une amélioration.

Pourquoi vous cherchez à faire un aprement à huit clos parlementaire alors que la plus part des gens qu'on pourra y trouver ne savent pas ce que c'ets que de diriger un Duché???? Pourquoi vous voulez donner du pouvoir à des gens qui ne savent même pas à quel poitn il est déjà limité par des contraintes multiples. Pourquoi donner du pouvoir à des paysans dont le seul intérêt est de se faire du bien à soit parcequ'il sont pas capable de faire autre chose?

Ce genre de propos est.. hors de propos, et bien peu respectueux envers ceux avec lesquels nous allons devoir travailler...
J'étais parlementaire hier, je suis conseiller aujourd'hui... je ne pense pas en 2 jours avoir changé radicalement, et le fait d'être devenu conseiller ne m'a pas fait avoir la science infuse (_enfin... irl la science c'est mon rayon lol)
Je citerai aussi l'exemple de Dame Michaella et Dame Joséphine!

es-tu en train de dire que nous sommes ces ignorants que tu décris?
Personnelement je suis certes jeune, mais ma vision, mon idéalisme, même si paradoxalement pragmatique, peuvent apporter dans une maigre contribution a faire avancer l'ensemble de la lorraine, et peut être réconcilier les lorrains avec le "pouvoir". Même chose pour Jo ou Mika!

Citation :
C'ets abhérent comme discourt! Donner un juste pouvoir dont on dispose à des gens qui n'en seront jamais aptes s'il ne passent pas par le même endroit que nous!

Je ne pense pas que le "pouvoir" qu'on leur donne soit exceptionnel, mais suffisant à justifier son existance.
Je ne pense pas que le Conseil sera muselé non plus.
Je répète que si le PP fait un travail d'explication correct, ce que je ne doute pas que tu feras, et bien il n'y aura qu'une belle complémentarité entre le conseil et le parlement, le peuple lorrain se sentira plus investit.


Citation :
Je ne vous comprend pas. Ethiquement, moralement, logiquement je ne vois pas pourquoi vous vous forcer à vouloir faire une institution aussi abhérente.

je rapelle qu'il n'y a qu'un point de discorde... alors abhérente je ne pense pas.
Sachant que j'ai proposé que certains domaines cités plus haut exclusivement du domaine du conseil!
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MessageSujet: Re: Parlement : proposition de réforme Parlement : proposition de réforme - Page 3 Icon_minitimeJeu 5 Juil 2007 - 18:28

Renard_rules a écrit:
Et je pense que le Parlement devrait avoir le droit de refuser catégoriquement un texte du conseil (sinon ça ne rien vraiment à rien d'avoir un parlement qui ne serait qu'exclusivement consultatif), en proposant les amendements nécessaires.

Ben non les prob du parlement sont justement venus de ça. Ils ont refusé tous les textes qu'on leur proposait et le conseil a rien pu faire parce que ça mettait des heures et des heures à discutailler. refuser en maendant mais d'un point de vue consultatif est une bonne chose. Le conseil est quand même souvent formé de personnes ayant de l'expérience (dans le jeu ) pas les parlements. Et le Conseil peut prendre en compte les remarques du Parlement, il est quand même réfléchi et peu souvent constitué de boulets.
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MessageSujet: Re: Parlement : proposition de réforme Parlement : proposition de réforme - Page 3 Icon_minitimeJeu 5 Juil 2007 - 18:48

Celà est fort vrai.

C'est pourquoi si le PP avait aussi comme fonction de présenter le texte aux parlementaires en expliquant les tenants et les aboutissants du dit texte, ceux-ci pourraiznt voté en connaissance de cause.

Et oui des fois le parlement reusera certaines lois..mais il n'est pas que là pour faire "oui oui, oui oui".

Cependant je concèderais que l'important est que les remarques des parlementaires soient écoutées (les bonnes, entendons-nous bien), et là je serais déjà personnellement grandement satisfait.

nous pourrions voter tous ces points de manière "séparée" (en gros lors du vote du texte on voterai "par articles")
Pourquoi ceci, afin d'avoir le meilleur texte possible, car l'enjeu est de taille, et mérite un travail très minutieux de notre part.
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MessageSujet: Re: Parlement : proposition de réforme Parlement : proposition de réforme - Page 3 Icon_minitimeJeu 5 Juil 2007 - 18:59

Citation :
C'est pourquoi si le PP avait aussi comme fonction de présenter le texte aux parlementaires en expliquant les tenants et les aboutissants du dit texte, ceux-ci pourraiznt voté en connaissance de cause.

Oui en effet.

Citation :
nous pourrions voter tous ces points de manière "séparée" (en gros lors du vote du texte on voterai "par articles")

Cela semble indispensable.
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MessageSujet: Re: Parlement : proposition de réforme Parlement : proposition de réforme - Page 3 Icon_minitimeJeu 5 Juil 2007 - 19:01

Citation :
Cependant je concèderais que l'important est que les remarques des parlementaires soient écoutées (les bonnes, entendons-nous bien), et là je serais déjà personnellement grandement satisfait.

pour ça que j'avais demandé pour ma part que dans la dernière chartre du parlement soit mise une demande de justification au conseil du refus des lois par les parlementaires. Chose qu'ils ont fait au peuple mais pas au conseil....
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MessageSujet: Re: Parlement : proposition de réforme Parlement : proposition de réforme - Page 3 Icon_minitimeJeu 5 Juil 2007 - 19:06

je pense qu'avec le droit de proposer des amendements (au conseil d'en tenir rigueur ou non), le conseil comprendra bien vite le pourquoi d'un refus
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MessageSujet: Re: Parlement : proposition de réforme Parlement : proposition de réforme - Page 3 Icon_minitimeJeu 5 Juil 2007 - 19:48

punaise on a eu le pire des exemple comme parlement et ça vous fait pas réfléchir?

le PP explique, le parlement débat et il nique tout après, mais quelle perte de temps! Si tu emt les conseilelrs et les parlementaires ensembles c'est une grand gain de temps, d'effort et d'efficacité!

Et si tu me dis que pour préserver l'esprit parlementaire faut pas l'influence du conseil excuse moi mais ça revient à faire passer les parlementaires pour des gosses influençables. T'es influençable? t'as été parlementaire que je sache!

Il y a tout intérêt à réunir les deux corps, mais sans donenr de pouvoir au parlement POUR LE MOMENT! Plus tard quand ils seront sages et avisés on pourra y réfléchir. On devient pas un expert en deux semaines ni en deux mois c'est clair! Donc donenr une masse d'arme pour hochet non!

Faut pas bruler les étapes. Avant de faire des miltuplications tu apprend à compter et faire des additions. En politique avant d'avoir le pouvoir tu apprend comment il fonctionne c'est pareil. Le bon sens n'est pas ce qui fait à lui seul un bon gestionnaire.

faite un parlement qui sera clos et fermé au cosniele t qui en plus à un pouvoir de refus et vous vous planteré le couteau dans la plaie qu'on vient de fermer avec l'ancien parlement!
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MessageSujet: Re: Parlement : proposition de réforme Parlement : proposition de réforme - Page 3 Icon_minitimeVen 6 Juil 2007 - 12:53

les parlementaires se renouvellent, je ne vois donc pas comment tu veux qu'après "avoir appris" ils "puissent avoir le pouvoir" puisque tu verras beaucoup de parlementaires novices en politique.

le parlement ne "nique pas tout", si le PP fait un bon travail il n'y a pas de raisons. Seulement oui c'est vrai parfois un texte sera refusé, mais je le répète le parlement n'est pas là que pour faire "oui oui", et le refus sera motivé par une argumentation qui peut être nous aura échappé.

je pense que chacun doit faire son boulot, sans que les conseillers surveillent les parlementaires.

qu'entends-tu par temporaire?


(je vais ensuite dans un prochain post faire un listing des mesures sur lesquelles on doit voté "individuellement" )
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MessageSujet: Re: Parlement : proposition de réforme Parlement : proposition de réforme - Page 3 Icon_minitimeVen 6 Juil 2007 - 14:09

Citation :
les parlementaires se renouvellent, je ne vois donc pas comment tu veux qu'après "avoir appris" ils "puissent avoir le pouvoir" puisque tu verras beaucoup de parlementaires novices en politique
y a pas de durée à mon projet cooptation à vie, ne pas oublier!

Citation :
le parlement ne "nique pas tout", si le PP fait un bon travail il n'y a pas de raisons. Seulement oui c'est vrai parfois un texte sera refusé, mais je le répète le parlement n'est pas là que pour faire "oui oui", et le refus sera motivé par une argumentation qui peut être nous aura échappé.
s'il motive son refus pour une raison à deux deniers je refuserai de me plier à ses désidérata!

Citation :
je pense que chacun doit faire son boulot, sans que les conseillers surveillent les parlementaires
c'est pas de la surveillance c'est de l'apport instructif

Citation :
qu'entends-tu par temporaire?
j'ai parlé d'un truc temporaire?
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MessageSujet: Re: Parlement : proposition de réforme Parlement : proposition de réforme - Page 3 Icon_minitimeVen 6 Juil 2007 - 18:29

Ardarín von Habsbourg a écrit:
Il y a tout intérêt à réunir les deux corps, mais sans donenr de pouvoir au parlement POUR LE MOMENT!



je ne parlais pas de la cooptation dans mon premier

pour ton deuxième point, on est d'accord, mais il n'y a aucune raison qu'elle soit à deux deniers, ni même à 1, si le PP a bien oeuvré
mais refus il peut y avoir

pour le 3° point.. mouai..les conseillers ont déjà assez de travail, laissons faire leur travail aux parlementaires, un peu de confiance et de respect pour leur fonction, qu'ils soient des glands (mais vu que le système de cooptation sera en place, pas de raison que ce soient des gros glands! bien sur il existera tjr un petit boulet, comme au conseil d'ailleur _hein renard^^_)
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MessageSujet: Re: Parlement : proposition de réforme Parlement : proposition de réforme - Page 3 Icon_minitimeMar 10 Juil 2007 - 12:43

Tout d'abord, merci Renard pour la synthèse dans un autre topic.

Ensuite :

- Pour le droit de refuser catégoriquement un texte, je veux bien l'envisager si les conditions sont difficiles à mettre en oeuvre (Ex : vote au 3/4). Il ne faut surtout pas que ça devienne une situation "normale".

- Sinon je suis pour des avis obligatoires (sans pouvoir de décision par contre). Le probleme c'est qu'il faut laisser un temps suffisament long pour leur permettre de se forger un avis et de débattre entre eux et suffisament court pour ne pas nous bloquer.

- La cooptation... faut bien l'encadrer.

J'attends la liste des mesures individuelles à voter que doit nous faire Renard. Ca pourrait être intéressant d'en voir le résultat (au moins à titre consultatif. Il ne s'agit pas de les suivre aveuglement ensuite si il y a des choses contradictoires). Ils pourraient au moins donner la température et, éventuellement, faire qu'Ardarin fera quelques modifications dans son projet, que Renard nous fasse une autre proposition puisqu'il a l'air intéressé par la question. On pourrait également proposer aux citoyens lorrains de débattre publiquement sur ces bases et voir si quelque chose en sort (à mon avis ça sera un gros bazard mais bon...)
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MessageSujet: Re: Parlement : proposition de réforme Parlement : proposition de réforme - Page 3 Icon_minitimeMar 10 Juil 2007 - 13:26

Citation :
- Pour le droit de refuser catégoriquement un texte, je veux bien l'envisager si les conditions sont difficiles à mettre en oeuvre (Ex : vote au 3/4). Il ne faut surtout pas que ça devienne une situation "normale".

Imaginons un pays qui se construit, des personnes qui se mobilisent pour y faire un gouvernement. Ne vaudrait-il pas mieux attendre que ce gouvernement soit stable plutôt que d'essayer de faire un contre pouvoir qui n'amènerait que déstabilisation? Travaillons déjà à avoir un conseil stable et efficace. Après tout nous n'en sommes qu'à notre 4 ou 5ème conseil. Et c'est depuis peu que la Lorraine connait un tant soit peu la tranquilité. Attendons avant de pousser plus avant que cette stabilité soit posée et sur fondement. Ensuite on prendra le temps de mettre en place un "contre pouvoir" doté de possibilités plus grandes.
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MessageSujet: Re: Parlement : proposition de réforme Parlement : proposition de réforme - Page 3 Icon_minitimeMar 10 Juil 2007 - 14:18

Enorig à tout à fait raison!

Citation :
On pourrait également proposer aux citoyens lorrains de débattre publiquement sur ces bases et voir si quelque chose en sort (à mon avis ça sera un gros bazard mais bon...)
y a déjà eu 3 topic et qui a eu le plus d'acclamation et d'encouragement?

Citation :
Pour le droit de refuser catégoriquement un texte, je veux bien l'envisager si les conditions sont difficiles à mettre en oeuvre (Ex : vote au 3/4). Il ne faut surtout pas que ça devienne une situation "normale".
Un Duc qui fait des conscessions à ce niveau et c'est tout le conseil qui recul

Moi je ne bougerai pas d'un yota de ma position, c'est la meilleure qui soit, et objectivement on ne peut pas amener une once d'argument contre.
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MessageSujet: Re: Parlement : proposition de réforme Parlement : proposition de réforme - Page 3 Icon_minitimeMar 10 Juil 2007 - 21:03

pour rappel :

ma version finale a écrit:
Proposition d’un parlement lorrain consultatif choisi par cooptation.

Article 1 : De la définition du parlement lorrain.

a/Le parlement lorrain est la jonction entre le peuple est le conseil.
b/définition de l'apolitisme parlementaire : Toute propagande pour un parti {ou une religion} est interdite à l’intérieur des débats (sauf signatures bien entendu !).
b/bis/ Est définie comme propagande toute parole visant à vendre ou à mettre en évidence un groupement ou une personne sans autre but que celui ci-mentionné. Il reste donc autorisé de parler d'un groupement et/ou au nom de celui-ci, tant que la subjectivité absolue ne prends pas part au débat.
c/Les parlementaires se doivent d’être actifs, courtois dans leur propos et de respecter le RP du parlement.
d/Les parlementaires sont égaux durant les débats du parlement.
e/Les votes se déroulent selon la procédure définie à l'article 3.
f/ Les Conseillers Ducaux et les maires ont accès au parlement afin d’y débattre avec les parlementaires mais contrairement aux maires les Conseillers ducaux n’y ont aucun droit de vote.
g/ Les Conseillers Ducaux se doivent d’apporter tout élément de connaissance susceptible de faire avancer un débat parlementaire en revanche de quoi tout parlementaire est soumis au même secret que les conseillers suivant la constitution (Titre III : Institutions Politiques Lorraines, Chapitre I : Du Conseil Ducal Lorrain, Article XXXIV, sur le droit de réserve)
h/ toute absence prévue d’un parlementaire doit être signalé 2 jours à l’avance à l’assemblée parlementaire.
i/ Les curés ont accès au parlement et y on le droit de vote. En cas d’absence ou de manque de temps reconnu son diacre le remplacera à son siège.
j/ le Statut de Conseiller Ducal prime sur celui de Parlementaire, ainsi un Parlementaire accédant au siège de Conseiller Ducal perd son droit de vote à l’entrée au conseil et le retrouve à sa fin de mandat s’il n’y est pas reconduit. Il en va de même pour un maire en fin de mandat s'il n'est asp reconduit à sa charge, il devra faire uen demande comem tout citoyen.
k/ En cas de dissolution du Parlement la motion sera effective 24heures après son annonce pour laisser le temps aux parlementaires de clore leurs dossiers et de prendre leurs effets personnels.
l/ Le Parlement à un droit de regard sur tout texte émis par le conseil. Ainsi le conseil doit envoyer au Parlement tout texte qu'il met au vote afin d'être discuté. Le Parlement donnera un avis que le conseil pourra suivre ou non.

Article 1B : De la définition du pouvoir du parlement

Le parlement n'a qu'un pouvoir consultatif et de proposition auprès du conseil de Lorraine.
Seul le Conseil Ducal a le pouvoir législatif et exécutif en Lorraine, seul le Conseil Ducal peut revoir la présente constitution du parlement lorrain, seul le Duc peut décider (suite à l’avis du Conseil Ducal) de dissoudre le Parlement et de le fermer.


Article 2 : De l'entrée et de la sortie d’un nouveau parlementaire.

Pour siéger à l'assemblée du parlement lorrain, il faut être domicilié en Lorraine depuis un moi et y être durablement installé (un champ et/ou une échoppe), faire la demande pour siéger au parlement par une lettre de motivation, où doivent figurer les signatures de 5 villageois de sa communes (maire, curé et diacre excluts) de résidence, et être accepté lors d'un vote des parlementaires.

Tout parlementaire souhaitant remettre ça charge doit prévenir l’hémicycle deux jours à l’avance.

Tout Conseiller Ducal n’étant pas reconduis doit soumettre une lettre de motivation pour pouvoir rentrer de nouveau au parlement, exception faites des Conseillers Ducaux étant parlementaires avant une nomination au Conseil Ducal.

En cas de refus le candidat ne pourra se représenter avant un moi.

Article 3 : Du fonctionnement des votes au parlement.

1/ Les 18 voix du parlement se répartissent ainsi :
3 voix pour Epinal
3 pour Nancy
3 pour Saint-Dié
3 pour Toul
3 pour Vaudémont
3 pour Verdun

2/ a/Les voix de chaque villes sont réparties entre POUR, CONTRE ou NEUTRE au prorata des votes exprimés dans chaque ville.
b/Les votes se font à main levée.
Exemple simple:
La ville X compte 9 représentants et la ville Y en compte 3. Supposons que 6 membres de X soient POUR et 3 CONTRE alors le vote de la ville X est : 2 POUR et 1 CONTRE.
Maintenant, supposons que la ville Y ait 1 POUR et 2 CONTRE pour ses trois membres, elle obtient finalement 2 CONTRE et 1 POUR. Ainsi ce n’est pas le nombre de villageois qui compte mais le vote par ville. Ainsi aucune ville ne prédomine au parlement dans les votes.

3/ exception : le vote de cooptation ne tient pas compte de cette répartition mais s’effectue en comptant chaque voix de chaque parlementaire, le candidat est accepté à la majorité absolue des parlementaires.

4/ Lors d'un vote aucun commentaire, hormis "a voté pour/contre/neutre/autre choix", est interdit sous peine de blâme ceci afin de facilité le comptage des voix.

5/ un session de vote dur 72h ouvrées ; soit 3 jour.

Article 3B : Du fonctionnement des débats au parlement.

a/Chaque débat devra se conformer aux règles suivantes
minimum de 2 jours i.e. 48h )
maximum de 7 jours renouvelables par tranches de 48h selon l'activité du débat
Un débat sans réponse pendant 48h est considéré clos.
b/Les débats sont bien entendus un lieu de respect mutuel APOLITIQUE.

Article 4 : Des fonctions particulières du parlement.

Il y a deux fonctions dans le parlement

1/ Le président du parlement
a/ Il a pour rôle d'arbitrer les débats.
b/ Il est le garant du respect des articles de la présente charte.
c/ Il déclenche les votes en suivant les articles 2 et 3.
d/ Il recense tous les débats et les votes prévus au parlement au jour le jour.
e/ Il est élu par scrutin parlementaire à majorité relative pour une durée d'un mois.
f/ Il peut être destitué par une motion de censure recueillant les deux tiers des voix
g/ Il ne peut cumuler sa fonction avec celle de comte ou porte parole du conseil.
h/ Il veille au comptage des votes par ville
i/ Afin de tenir l'équilibre des débats, favoriser le dialogue et l'entente ainsi que l'impartialité de ceux-ci le président du parlement n'as pas le droit de vote au sein du parlement.

2/ Le porte parole du parlement

a/Il est élu selon les mesmes modalités que le président
b/ Il a pour rôle d’annoncer aux non parlementaires les recommandations prônées par le parlement.
c/Egal des autres parlementaires il peut être lui aussi destitué par une motion de censure suivant les mêmes règles que le président.

3/Le président comme le porte parole ne peuvent être responsables d’une religion (archevêques ou prêtres par exemple) et ce, par soucis de neutralité. Il ne peut pas être issu du Conseil Ducal.

Sanctions, règles d'exclusion et motion de destitution à l'encontre d'un parlementaire:
Tout manquement au présent règlement serait sanctionnable suivant une liste de blâme défini ci après.

- Tout parlementaire reconnu coupable par la justice lorraine ou impériale de vol, de trahison ou haute trahison envers le Duché de Lorraine et/ou l'Empire sera immédiatement et sans aucun préavis démis de sa fonction.
- Un blâme peut être émis à l'encontre d'un parlementaire si on lui reconnaît une faute, l'émission d'un blâme doit être justifiée.
- Un blâme doit être voté par la moitié des parlementaires plus un pour être valide et applicable.
- La session de vote d'un blâme est de 3 jours, exception faite de la motion de destitution dont le vote est étendu à 5 jours, passé ces délai le blâme ou la motion sont refusés.
- L'absence prolongée et injustifiée est motif à sanction.

Liste des blâmes infligeables:
- Suppression temporaire du droit de vote au sien du parlement.
- Exclusion temporaire du parlement (durée à indiquer lors du vote du blâme et ne pouvant pas dépasser deux semaines).
- Motion de destitution.
- Irrecevabilité parlementaire (durée à préciser ne pouvant excéder 8 mois ni être inférieur à 4 mois)

Cas particulier, la motion de destitution:
- Toute motion de destitution à l'encontre d'un parlementaire se doit d'être motivée et recueillir accord des 3/4 des parlementaire avant vote de la dite motion. Pour que la motion de destitution soit validée et prenne effet dès clôture du vote il faut que la moitié des parlementaires plus un ai voté pour. Le parlementaire incriminé ne peut pas voter pour la motion le concernant.

Suivant l’article 1 du présent règlement si un curé est exclut du parlement pour une quelconque raison il est de facto remplacé par son diacre.
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MessageSujet: Re: Parlement : proposition de réforme Parlement : proposition de réforme - Page 3 Icon_minitimeMer 11 Juil 2007 - 13:41

J'ai apporté en ROUGE les modifications aux articles que je propose (il faudra voté pour l'un où l'autre au moment du vote, sauf si on trouve une solution, ou si qqun exprime un troisème avis)

J'ai mis en BLEU mes commentaires sur certains points, qui nécessiteraient une refonte totale de certains passages



ma version finale a écrit:
Proposition d’un parlement lorrain consultatif choisi par cooptation.
proposition d'un Parlement lorrain (tout court ) choisi par cooptation

Article 1 : De la définition du parlement lorrain.

a/Le parlement lorrain est la jonction entre le peuple et le conseil.
b/définition de l'apolitisme parlementaire : Toute propagande pour un parti {ou une religion} est interdite à l’intérieur des débats (sauf signatures bien entendu !).
b/bis/ Est définie comme propagande toute parole visant à vendre ou à mettre en évidence un groupement ou une personne sans autre but que celui ci-mentionné. Il reste donc autorisé de parler d'un groupement et/ou au nom de celui-ci, tant que la subjectivité absolue ne prends pas part au débat.
c/Les parlementaires se doivent d’être actifs, courtois dans leur propos et de respecter le RP du parlement.
d/Les parlementaires sont égaux durant les débats du parlement.
e/Les votes se déroulent selon la procédure définie à l'article 3.
f/ Les Conseillers Ducaux et les maires ont accès au parlement afin d’y débattre avec les parlementaires mais contrairement aux maires les Conseillers ducaux n’y ont aucun droit de vote.
fbis/Les Conseillers Ducaux et les maires ont accès au Parlement sans aucun droit de participation aux débats parlementaires ni de vote. Le dialogue entre Conseillers et Parlementaires, et entre Maires et Parlementaires se feront au niveau d'interfaces appropriées, les Conseillers et/ou Maires sollicitant une audience auprès des Parlementaires.
g/ Les Conseillers Ducaux se doivent d’apporter tout élément de connaissance susceptible de faire avancer un débat parlementaire en revanche de quoi tout parlementaire est soumis au même secret que les conseillers suivant la constitution (Titre III : Institutions Politiques Lorraines, Chapitre I : Du Conseil Ducal Lorrain, Article XXXIV, sur le droit de réserve)
gbis/ Le Porte Parole se doit d'apporter tout élément de connaissance susceptible de faire avancer un débat parlementaire en revanche de quoi tout parlementaire est soumis au même secret que les conseillers suivant la constitution (Titre III : Institutions Politiques Lorraines, Chapitre I : Du Conseil Ducal Lorrain, Article XXXIV, sur le droit de réserve)

h/ toute absence prévue d’un parlementaire doit être signalé 2 jours à l’avance à l’assemblée parlementaire.
hbis/toute absence prévue d’un parlementaire doit être signalé 1 jours à l’avance à l’assemblée parlementaire.
i/ Les curés ont accès au parlement et y on le droit de vote. En cas d’absence ou de manque de temps reconnu son diacre le remplacera à son siège.
ibis/ Les curés ont accès au parlement mais n'y on pas droit de vote, le dialogue se faisant autour d'une interface, à la même manière que pour les Conseillers ou Maires. En cas d’absence ou de manque de temps reconnu son diacre le remplacera à son siège.

j/ le Statut de Conseiller Ducal prime sur celui de Parlementaire, ainsi un Parlementaire accédant au siège de Conseiller Ducal perd son droit de vote à l’entrée au conseil et le retrouve à sa fin de mandat s’il n’y est pas reconduit. Il en va de même pour un maire en fin de mandat s'il n'est asp reconduit à sa charge, il devra faire uen demande comem tout citoyen.
jbis/ La fonction de Parlementaire est incompatible avec la charge de conseiller Ducal et/ou Maire.
k/ En cas de dissolution du Parlement la motion sera effective 24heures après son annonce pour laisser le temps aux parlementaires de clore leurs dossiers et de prendre leurs effets personnels.
k/ En cas de dissolution du Parlement la motion sera effective 48heures après son annonce pour laisser le temps aux parlementaires de clore leurs dossiers et de prendre leurs effets personnels. Elle devra être votée aux 10/12 par les Conseillers.
l/ Le Parlement a un droit de regard sur tout texte émis par le conseil. Ainsi le conseil doit envoyer au Parlement tout texte qu'il met au vote afin d'être discuté. Le Parlement donnera un avis que le conseil pourra suivre ou non.
lbis/ Le Parlement a un droit de regard sur tout texte émis par le conseil, en dehors des textes conscernant la sécurité de notre Duché, domaine réservé exclusivement au Conseil. Ainsi le conseil doit envoyer au Parlement tout texte qu'il met au vote afin d'être discuté.

Article 1B : De la définition du pouvoir du parlement

Le parlement n'a qu'un pouvoir consultatif et de proposition auprès du conseil de Lorraine.
Seul le Conseil Ducal a le pouvoir législatif et exécutif en Lorraine, seul le Conseil Ducal peut revoir la présente constitution du parlement lorrain, seul le Duc peut décider (suite à l’avis du Conseil Ducal) de dissoudre le Parlement et de le fermer.

Le Parlement a le pouvoir de refuser un texte émis du conseil à la majorité des 2/3 (12 voix CONTRE).

Article 2 : De l'entrée et de la sortie d’un nouveau parlementaire.

Pour siéger à l'assemblée du parlement lorrain, il faut être domicilié en Lorraine depuis un moi et y être durablement installé (un champ et/ou une échoppe), faire la demande pour siéger au parlement par une lettre de motivation, où doivent figurer les signatures de 5 villageois de sa communes (maire, curé et diacre excluts) de résidence, et être accepté lors d'un vote des parlementaires.

Tout parlementaire souhaitant remettre sa charge doit prévenir l’hémicycle deux jours à l’avance.

Tout Conseiller Ducal n’étant pas reconduis doit soumettre une lettre de motivation pour pouvoir rentrer de nouveau au parlement, exception faites des Conseillers Ducaux étant parlementaires avant une nomination au Conseil Ducal.

Suppression du paragraphe précédent (non cumul des mandats)

En cas de refus le candidat ne pourra se représenter avant un moi.

Article 3 : Du fonctionnement des votes au parlement.

1/ Les 18 voix du parlement se répartissent ainsi :
3 voix pour Epinal
3 pour Nancy
3 pour Saint-Dié
3 pour Toul
3 pour Vaudémont
3 pour Verdun

2/ a/Les voix de chaque villes sont réparties entre POUR, CONTRE ou NEUTRE au prorata des votes exprimés dans chaque ville.
b/Les votes se font à main levée.
Exemple simple:
La ville X compte 9 représentants et la ville Y en compte 3. Supposons que 6 membres de X soient POUR et 3 CONTRE alors le vote de la ville X est : 2 POUR et 1 CONTRE.
Maintenant, supposons que la ville Y ait 1 POUR et 2 CONTRE pour ses trois membres, elle obtient finalement 2 CONTRE et 1 POUR. Ainsi ce n’est pas le nombre de villageois qui compte mais le vote par ville. Ainsi aucune ville ne prédomine au parlement dans les votes.

Pour la suppression de cet article :
-le concept de "prédominace d'une ville" est ...ridicule
-je ne comprends pas comment on peut articuler l'article 1 et l'article 2..
-une voix d'un lorrain vaut la voix d'un autre lorrain!
-faire le décompte des voix serait un casse tête inimaginable!


3/ exception : le vote de cooptation ne tient pas compte de cette répartition mais s’effectue en comptant chaque voix de chaque parlementaire, le candidat est accepté à la majorité absolue des parlementaires.

4/ Lors d'un vote aucun commentaire, hormis "a voté pour/contre/neutre/autre choix", est interdit sous peine de blâme ceci afin de facilité le comptage des voix.

5/ un session de vote dur 72h ouvrées ; soit 3 jour.

Article 3B : Du fonctionnement des débats au parlement.

a/Chaque débat devra se conformer aux règles suivantes
minimum de 2 jours i.e. 48h )
maximum de 7 jours renouvelables par tranches de 48h selon l'activité du débat
Un débat sans réponse pendant 48h est considéré clos.
b/Les débats sont bien entendus un lieu de respect mutuel APOLITIQUE.

Article 4 : Des fonctions particulières du parlement.

Il y a deux fonctions dans le parlement

1/ Le président du parlement
a/ Il a pour rôle d'arbitrer les débats.
b/ Il est le garant du respect des articles de la présente charte.
c/ Il déclenche les votes en suivant les articles 2 et 3.
d/ Il recense tous les débats et les votes prévus au parlement au jour le jour.
e/ Il est élu par scrutin parlementaire à majorité relative pour une durée d'un mois.
f/ Il peut être destitué par une motion de censure recueillant les deux tiers des voix
g/ Il ne peut cumuler sa fonction avec celle de comte ou porte parole du conseil.
h/ Il veille au comptage des votes par ville
i/ Afin de tenir l'équilibre des débats, favoriser le dialogue et l'entente ainsi que l'impartialité de ceux-ci le président du parlement n'as pas le droit de vote au sein du parlement.

2/ Le porte parole du parlement

a/Il est élu selon les mesmes modalités que le président
b/ Il a pour rôle d’annoncer aux non parlementaires les recommandations prônées par le parlement.
c/Egal des autres parlementaires il peut être lui aussi destitué par une motion de censure suivant les mêmes règles que le président.

3/Le président comme le porte parole ne peuvent être responsables d’une religion (archevêques ou prêtres par exemple) et ce, par soucis de neutralité. Il ne peut pas être issu du Conseil Ducal.

Pour que ce soit le Président du Parlement qui assure les fonctions qu'Arda donne au Porte Parole : si Président ne servirait sinon à rien à part à faire joli! Les deux rôles fusionné ont beaucoup plus de sens!


Sanctions, règles d'exclusion et motion de destitution à l'encontre d'un parlementaire:
Tout manquement au présent règlement serait sanctionnable suivant une liste de blâme défini ci après.

- Tout parlementaire reconnu coupable par la justice lorraine ou impériale de vol, de trahison ou haute trahison envers le Duché de Lorraine et/ou l'Empire sera immédiatement et sans aucun préavis démis de sa fonction.
- Un blâme peut être émis à l'encontre d'un parlementaire si on lui reconnaît une faute, l'émission d'un blâme doit être justifiée.
- Un blâme doit être voté par la moitié des parlementaires plus un pour être valide et applicable.
- La session de vote d'un blâme est de 3 jours, exception faite de la motion de destitution dont le vote est étendu à 5 jours, passé ces délai le blâme ou la motion sont refusés.
- L'absence prolongée et injustifiée est motif à sanction.

Liste des blâmes infligeables:
- Suppression temporaire du droit de vote au sien du parlement.
- Exclusion temporaire du parlement (durée à indiquer lors du vote du blâme et ne pouvant pas dépasser deux semaines).
- Motion de destitution.
- Irrecevabilité parlementaire (durée à préciser ne pouvant excéder 8 mois ni être inférieur à 4 mois)

Cas particulier, la motion de destitution:
- Toute motion de destitution à l'encontre d'un parlementaire se doit d'être motivée et recueillir accord des 3/4 des parlementaire avant vote de la dite motion. Pour que la motion de destitution soit validée et prenne effet dès clôture du vote il faut que la moitié des parlementaires plus un ai voté pour. Le parlementaire incriminé ne peut pas voter pour la motion le concernant.

Suivant l’article 1 du présent règlement si un curé est exclut du parlement pour une quelconque raison il est de facto remplacé par son diacre.
[/quote]



Où sont passés l'explication et les modalités de la Cooptation Arda?

Et où sont passé les modalités lorsque le Parlement propose un texte?
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MessageSujet: Re: Parlement : proposition de réforme Parlement : proposition de réforme - Page 3 Icon_minitimeMer 11 Juil 2007 - 13:54

Trop long......

Alors:
Citation :

les Conseillers et/ou Maires sollicitant une audience auprès des Parlementaires.

interminable.......

Citation :
ibis/ Les curés ont accès au parlement mais n'y on pas droit de vote, le dialogue se faisant autour d'une interface, à la même manière que pour les Conseillers ou Maires. En cas d’absence ou de manque de temps reconnu son diacre le remplacera à son siège

Euh pourquoi les curés et pas le conseil?

Non cumul. Bien sur qu'il faut le garder pas de cumul quand on est parlementaire.

Citation :
lbis/ Le Parlement a un droit de regard sur tout texte émis par le conseil, en dehors des textes conscernant la sécurité de notre Duché, domaine réservé exclusivement au Conseil. Ainsi le conseil doit envoyer au Parlement tout texte qu'il met au vote afin d'être discuté

Toujours pas de durée donc il peut mettre 6 mois.........

Citation :
Pour la suppression de cet article :
-le concept de "prédominace d'une ville" est ...ridicule
-je ne comprends pas comment on peut articuler l'article 1 et l'article 2..
-une voix d'un lorrain vaut la voix d'un autre lorrain!
-faire le décompte des voix serait un casse tête inimaginable!

je suis ok aussi trop trop compliqué....


Citation :
Elle devra être votée aux 10/12 par les Conseillers.

Citation :
Le Parlement a le pouvoir de refuser un texte émis du conseil à la majorité des 2/3 (12 voix CONTRE).

Même si c'est pas pour la même chose pourquoi 2/3 d'un côté et plus des 3/4 de l'autre? ou c'est 3/4 partout ou c'est 2/3 partout.
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MessageSujet: Re: Parlement : proposition de réforme Parlement : proposition de réforme - Page 3 Icon_minitimeMer 11 Juil 2007 - 14:07

Enorig a écrit:
Alors:
Citation :

les Conseillers et/ou Maires sollicitant une audience auprès des Parlementaires.

interminable.......

non...je ne pense pas, si les interacteurs sont motivés (ce qui devrait être le cas avec la cooptation)

Citation :
Citation :
ibis/ Les curés ont accès au parlement mais n'y on pas droit de vote, le dialogue se faisant autour d'une interface, à la même manière que pour les Conseillers ou Maires. En cas d’absence ou de manque de temps reconnu son diacre le remplacera à son siège

Euh pourquoi les curés et pas le conseil?

les curés et le conseil ont exactement le même droit, tu as mal lu (d'ailleur perso je changerai, et je mettrais un article commun aux conseillers, maires et curés, au lieu de 2 articles différents alors qu'identiques (oui paradoxal hein )



Citation :
Citation :
lbis/ Le Parlement a un droit de regard sur tout texte émis par le conseil, en dehors des textes conscernant la sécurité de notre Duché, domaine réservé exclusivement au Conseil. Ainsi le conseil doit envoyer au Parlement tout texte qu'il met au vote afin d'être discuté

Toujours pas de durée donc il peut mettre 6 mois.........

Tu pinailles Eno les modalités de vote sont données plus bas.

Citation :

Citation :
Elle devra être votée aux 10/12 par les Conseillers.

Citation :
Le Parlement a le pouvoir de refuser un texte émis du conseil à la majorité des 2/3 (12 voix CONTRE).

Même si c'est pas pour la même chose pourquoi 2/3 d'un côté et plus des 3/4 de l'autre? ou c'est 3/4 partout ou c'est 2/3 partout.

Rien à voir, dans un cas on parle du parlement qui refuse un texte du conseil, dans l'autre cas on parle de Dissolution du Parlement, je pense que les enjeux ne sont pas les mêmes...

(P.S : c'est pas 3/4, c'est 5/6 )



Il faut préciser dans le texte : la durée que posséde le parlement pour proposer ses amendements aussi.
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MessageSujet: Re: Parlement : proposition de réforme Parlement : proposition de réforme - Page 3 Icon_minitimeMer 11 Juil 2007 - 14:48

Citation :
Rien à voir, dans un cas on parle du parlement qui refuse un texte du conseil, dans l'autre cas on parle de Dissolution du Parlement, je pense que les enjeux ne sont pas les mêmes...

ah une loi pas importante......... bon......


Citation :
Tu pinailles Eno les modalités de vote sont données plus bas.

alors pinaillons. Tout ce que j'ai trouvé c'est çà:

Citation :
Article 3B : Du fonctionnement des débats au parlement.

a/Chaque débat devra se conformer aux règles suivantes
minimum de 2 jours i.e. 48h )
maximum de 7 jours renouvelables par tranches de 48h selon l'activité du débat
Un débat sans réponse pendant 48h est considéré clos.
b/Les débats sont bien entendus un lieu de respect mutuel APOLITIQUE.

on parle pas durée de vote mais durée débat......

Citation :
7 jours renouvelables par tranches de 48h

Donc bien ce que je disais si ils veulent mettre 6 mois ils pourront.

Je pense que pour une loi le parlement doit avoir une durée limite de débat au delà de laquelle il s'exprime par vote.
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MessageSujet: Re: Parlement : proposition de réforme Parlement : proposition de réforme - Page 3 Icon_minitimeMer 11 Juil 2007 - 15:10

exact... les parlementaires étant "motivés" de par le système de cooptation, une durée maximale de débat d'1 semaine me semble correcte

(pour le vote, c'est 3jours)

Rien à voir sinon Eno, je ne dis pas que les lois ne sont pas importantes, mais la dissolution du parlement, c'est la dissolution d'une institution, ça n'a vraiment rien à voir, ce n'est pas sur le même plan.


En gros pour voter une loi au congrès aux usa irl il faut la majorité, pour voter une procédure "d'empeichement" du président des usa il faut une majorité plus que qualifiée.

Mais en aucun cas je ne déprécie ni dévalorise notre travail
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MessageSujet: Re: Parlement : proposition de réforme Parlement : proposition de réforme - Page 3 Icon_minitimeMer 11 Juil 2007 - 16:01

Ce qui est bien c'est qu'on vous présente un truc en or et vous trouvez le moyen d'un mettre le merdier!

C'est de la connerie!!!!!!!! fiuu ça soulage!

Bref ton parlement c'est nul! le pouvoir qui lui est donné est bien trop grand! le parlement n'est pas didactique! Y a pas de dialogue! c'est **$@#** pour pas le dire! Ca ne vise à rien! tu détourne un principe didactique pour en faire un organe décisionnel démesuré par rapport à la jeunesse lorraine!

Ca ne rime à rien! c'est de la folie pure!

Citation :
fbis/Les Conseillers Ducaux et les maires ont accès au Parlement sans aucun droit de participation aux débats parlementaires ni de vote. Le dialogue entre Conseillers et Parlementaires, et entre Maires et Parlementaires se feront au niveau d'interfaces appropriées, les Conseillers et/ou Maires sollicitant une audience auprès des Parlementaires.
autant ne pas leur donner accès puisqu'ils servent à rien!

Citation :
gbis/ Le Porte Parole se doit d'apporter tout élément de connaissance susceptible de faire avancer un débat parlementaire en revanche de quoi tout parlementaire est soumis au même secret que les conseillers suivant la constitution (Titre III : Institutions Politiques Lorraines, Chapitre I : Du Conseil Ducal Lorrain, Article XXXIV, sur le droit de réserve)
ma mauvaise fois du moment me dis : porte-paroel = conseilelr = il la ramène pas!

Citation :
jbis/ La fonction de Parlementaire est incompatible avec la charge de conseiller Ducal et/ou Maire.
Un point indubitable de logique dans le néant ambiant de la réflection parlementaire.

Citation :
lbis/ Le Parlement a un droit de regard sur tout texte émis par le conseil, en dehors des textes conscernant la sécurité de notre Duché, domaine réservé exclusivement au Conseil. Ainsi le conseil doit envoyer au Parlement tout texte qu'il met au vote afin d'être discuté.
mouai à la limite mais on aurait pas à se casser la tête à savoir ce qu'on peut ou non envoyer au parlement si conseilelrs maires et tuti quanti pouvaient discuter afin de sortire les parlement de leur ignorence dangereuse!

Citation :
Le Parlement a le pouvoir de refuser un texte émis du conseil à la majorité des 2/3 (12 voix CONTRE)
la dernière des conenries àf aire! on a pas supprimé l'ancien parlement pour rien! En plus tu n'indique nulle part une limite de place donc ton chiffre arbitraire de 12 est sorti d'où?

Citation :
Pour la suppression de cet article :
-le concept de "prédominace d'une ville" est ...ridicule
-je ne comprends pas comment on peut articuler l'article 1 et l'article 2..
-une voix d'un lorrain vaut la voix d'un autre lorrain!
-faire le décompte des voix serait un casse tête inimaginable!
depuis quand une division est compliquée? Ce système marche role du président de compter les voix suite à la fin du vote le prez est pas là pour faire joli!

le concepte de prédominence d'une ville est une réalitée toute vue et bien connue suffit juste de l'avoir vécu! mais quand tu auras un parlement dont 50% es membres viendront de la même ville tu comprendras ton erreur!

Citation :
Pour que ce soit le Président du Parlement qui assure les fonctions qu'Arda donne au Porte Parole : si Président ne servirait sinon à rien à part à faire joli! Les deux rôles fusionné ont beaucoup plus de sens!
le prez s'occupe déjà de tenir els débat et de faire en sorte qu'un problème soit vu de fond et ça se résume à peu près à mon boulot quand je vous remonte un paquet de topic, plsu les vote je puis vous assurez que seul c'ets aps évident et que ça necessite une maitrise du sujet pour emmettre le bon jugement! Et ça vous le voyez pas forcément!

ma proposition ne nécessite aucun remaniement de quelque sorte que se soit! C'est un aprlement sur mesure que je vous propose n'en cherchez pas d'autre pour le moment j'ai suffisament vécu pour savoir les ravages de ce que tu propose mon ami renard et au risque d'être très mais alors très orgueilleux! Vous ferriez mieux de prendre ça comme je vous l'ai mis si vous voulez que ça roule bien en lorraine.

Si vous vous amusez à maitre l'une de tes proposition ou remarque en application et le parlement il sautera deux mois après sa mise en place. C'est tout vu.

N'oubliez pas la nature humaine est basse et peu savent sortir du lot de la médiocrité sans un apprentissage, et leur apprendre c'est notre boulot à nous qui avons déjà appris et qui somme sortis de la médiocrité.
Libre à vous de suivre où non mon conseil mais jusqu'à présent mes conseils furent bons et ne nous ont apporté aucun mal en Lorraine.

bon maintenant j'me casse pour une semaine. bon courage mais ici je vous surveille!!! Pas envie que vous fassiez une bêtise qui vous pesera sur votre boulot.
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MessageSujet: Re: Parlement : proposition de réforme Parlement : proposition de réforme - Page 3 Icon_minitimeMer 11 Juil 2007 - 16:01

HRP: Ben voilà!!!! Voilà là ou je veux en venir:

Citation :
En gros pour voter une loi au congrès aux usa irl il faut la majorité, pour voter une procédure "d'empeichement" du président des usa il faut une majorité plus que qualifiée.

ON EST DANS UN JEU pas dans la vie IRL. Perso les personnes qui veulent transposer l'IRL dans les lois ou les décrets ou autre ça me gave réellement.......

On est censés vivre en 1455 pas en 2007......... le "gouvernement" (équivalent de notre conseil) ou la chambre était constituée de nobles comme notre HAL et décidait tout. OK y des truc comme élections et tout ça c IRL mais STOP bon sang. Arrêtez de tout polluer avec des trucs qui transposent notre vie IRL sur un jeu. Les USA non ici ils ont rien à y faire désolée.
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MessageSujet: Re: Parlement : proposition de réforme Parlement : proposition de réforme - Page 3 Icon_minitimeLun 16 Juil 2007 - 16:22

Hrp/ eno tu te calmes lol.

je t'ai donné un simple exemple du fait que voter une loi ou voter la dissolution d'une institution n'ont aucun rapport, et qu'il faut donc 2 poids 2 mesures (d'où deux rapports différents). Je ne cherche pas du tout à transposer l'irl ici, sinon j'aurai proposé un autre parlement. Et j'ai fait bien des conscessions et compromis dans mes propositios pour qu'elles conviennent au plus grand nombre.
le joueur renard n'est ni un abruti, ni un fan de droit constit, mais il connait suffisament son droit constit et l'époque du jeu pour savoir ce qu'il fait proposer au perso renard!

je ne pense pas que je pollue quoi que ce soit, sauf d'après l'avis d'arda sa proposition.lol
/hrp


Voici les commentaires d'Haz, que je remets ici, lieu du débat :

Hazgard a écrit:

(Je suis contre le principe de signatures mais si il doit perdurer, je ne suis pas contre le fait que ce droit revienne aux parlementaires... de toutes façons, ça ne doit pas être sa principale mission)

(ceci est un autre débat lol )


Citation :
des pouvoirs du Parlement

Le principe ne me gêne pas, mais je pense à une mise en oeuvre plus précise et contraignante ex : 3/4 des parlementaires et pas 2/3 des votants. Faudrait vraiment que le conseil fasse n'importe quoi pour en arriver là. Surtout que notre duché a plusieurs partis politiques bien implantés et que les membres du conseil peuvent s'appuyer sur les parlementaires qui viennent des mêmes partis qu'eux. Faudra aussi prévoir que ce refus doit être motivé et si possible que le Parlement propose des alternatives car refuser sans rien proposer c'est relou...

Nous sommes d'accord pour la fin, clà va de soit, ce serait même un devoir que de proposer les amendements en cas de refus.
et synthétiser les motivations du refus.
Par contre 3/4 me semble trop, si le PP fait bien son boulot, les parlementaires seront bien au courant des tenants et aboutissants de la loi, donc un refus au 2/3 signifierait que le texte est à revoir de manière "légitime" pour moi.


Citation :
de la communication avec le conseil et le peuple

Cependant, on peut imaginer un Vice Président si le premier a trop de travail. Mais je préférerai qu'il soit nommé par le président. Ou alors qu'on vote pour un ticket pour s'assurer de la bonne entente entre les deux personnes. ]


Citation :
de la cooptation des Parlementaires

Tu peux me répéter ce que tu entends par cooptation contrôlée ?

si la cooptation "contrôlée" est choisie, je dévelloperais. Mais en gros ça veut dire que les "jurés" qui décideront de l'acceptation d'un parlementaire ou non devront remettre au conseil un dossier justifiant le refus ou l'acceptation du dit parlementaire
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MessageSujet: Re: Parlement : proposition de réforme Parlement : proposition de réforme - Page 3 Icon_minitimeLun 16 Juil 2007 - 16:27

/hrp j'étais calme /
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MessageSujet: Re: Parlement : proposition de réforme Parlement : proposition de réforme - Page 3 Icon_minitimeLun 16 Juil 2007 - 19:15

et bien je trouve cela long et j ai jamais été fane de parlement , je pense que c est une perte de temps mais chacun son truc ^^

c est déjà pas simple a 12 conseillers imaginez vous avec un parlement on a vu le résultat la dernière fois.

je suis d avis d enorig beaucoup de choses trop compliqué et un peut long .
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MessageSujet: Re: Parlement : proposition de réforme Parlement : proposition de réforme - Page 3 Icon_minitimeLun 16 Juil 2007 - 19:17

Ardarín von Habsbourg a écrit:
Ce qui est bien c'est qu'on vous présente un truc en or et vous trouvez le moyen d'un mettre le merdier!

non, on demande l'avis de tous les membres de conseil, et on les invite à réfléchir.

Citation :
C'est de la connerie!!!!!!!! fiuu ça soulage!

je comprends...lol

Citation :
Bref ton parlement c'est nul! le pouvoir qui lui est donné est bien trop grand! le parlement n'est pas didactique! Y a pas de dialogue! c'est **$@#** pour pas le dire!

Cette **$@=** je la propose en regardant ce qu'attend le peuple, et en regardnt aussi les réalits de notre duché. Mais j'écoute le peuple aussi, et je m'écoute, et je t'écoute aussi...
Et ce sera au Porte parole de mener ce dialogue... et je suis sur qu'il en sera capable...
Mais si toi tu appelles dialogue un diktat du conseil, oui il n'y aura pas dialogue... Sauf que je pense que tu appelles dialogue la même chose que moi, ce qu'on est en train de fair d'ailleurs à propos de ce texte.


Citation :
autant ne pas leur donner accès puisqu'ils servent à rien!
si ils veulent discuter avec les parlementaires... ils sollicitent une audience.
que le débat parlementaire soit ouvert ou fermé, ils auront leurs accès.


Citation :
ma mauvaise fois du moment me dis : porte-paroel = conseilelr = il la ramène pas!

lol pô compris

Citation :
la dernière des conenries àf aire! on a pas supprimé l'ancien parlement pour rien! En plus tu n'indique nulle part une limite de place donc ton chiffre arbitraire de 12 est sorti d'où?
parce que 18 parlementaires, 3 de chaque ville (enfin quand nancy sera codée), comme tu l'as proposé

Citation :
le concepte de prédominence d'une ville est une réalitée toute vue et bien connue suffit juste de l'avoir vécu! mais quand tu auras un parlement dont 50% es membres viendront de la même ville tu comprendras ton erreur!

Faut, puisqu'il y a 3 parlementaires par ville, chaque ville est également représentée

Citation :
le prez s'occupe déjà de tenir els débat et de faire en sorte qu'un problème soit vu de fond et ça se résume à peu près à mon boulot quand je vous remonte un paquet de topic, plsu les vote je puis vous assurez que seul c'ets aps évident et que ça necessite une maitrise du sujet pour emmettre le bon jugement! Et ça vous le voyez pas forcément!

tu as dit aussi que le prez "compte" les votes... super dur à faire..
Quand tu donnes le descriptif du prez.. je souris parceque modéré un débat, surtout parlementaire, ne demande pas beaucoup d'energie. Parce que regader les 3 chiffres POUR, CONTRE et NEUTRE n'est pas une tâche bien difficile.

Citation :
ma proposition ne nécessite aucun remaniement de quelque sorte que se soit! C'est un aprlement sur mesure que je vous propose n'en cherchez pas d'autre pour le moment j'ai suffisament vécu pour savoir les ravages de ce que tu propose mon ami renard et au risque d'être très mais alors très orgueilleux! Vous ferriez mieux de prendre ça comme je vous l'ai mis si vous voulez que ça roule bien en lorraine.

ma position, que je partage avec de nombreux conseillers, est que l'on impose rien à personne, mais on construit tous ensemble, en tenant compte des réalités, ce que nous faisons!

Citation :
Si vous vous amusez à maitre l'une de tes proposition ou remarque en application et le parlement il sautera deux mois après sa mise en place. C'est tout vu.
ce ne sont ni mes propositions ni mes remrques, ce sont celle que partage d'autres conseillers, celle qui conviennent au plus grand nombre, et qui sont, selon certains, viables (je sais que tu penses le contraire, tkt)

Citation :
bon maintenant j'me casse pour une semaine. bon courage mais ici je vous surveille!!! Pas envie que vous fassiez une bêtise qui vous pesera sur votre boulot.

have fun
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Parlement : proposition de réforme

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