Citation :

INSTAURATION DE LA LOI MARTIALE

Lorrains, Lorraines,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Suite à un vote en ce Vingt-Neuvième jour du mois Avril 1461 et a l'obtention de la majorité absolue.
Le Conseil Ducal annonce l'instauration de La Loi Martiale en Lorraine.

Cette Loi Martiale fait suite à la présence d'une menace possible chez nos voisins.

Ainsi donc la Loi Martiale est instaurée jusqu'à ce que la menace brigande soit définitivement écartée.

Fait à Nancy, le 29 avril 1461
Par Clootaire de Reaumont Kado'ch, Conseiller Ducal
Au nom de :
Sa Grâce Adarin, Duc de Lorraine

Citation :

Loi Martiale

Préambule :

La loi martiale est une mesure d’exception dont la mise en application est strictement encadrée par la constitution visant à protéger les intérêts vitaux de la Lorraine contre les dangers menaçant son intégrité. La loi martiale ne peut être mise en place que par décret ducal annoncé par le Duc de Lorraine, après un vote de la majorité absolue des membres du Conseil Ducal. Sa proclamation doit être motivée et accompagnée des justifications de sa mise en place. La loi martiale reste valable tant qu'un décret ducal n’a pas annoncé son abrogation. Un nouveau vote doit avoir lieu dans les 10 jours suivant le changement de Conseil Ducal pour prolonger ou abroger le décret.

Article 1 : Fermetures des frontières

Art. 1-1 : Tout non résident lorrain voulant entrer en terre lorraine devra en formuler la demande au Prévôt ou au Connétable. Pour entrer en territoire lorrain il devra au préalable obtenir l’accord des autorités lorraines. Un non résident lorrain n'ayant pas en main un laissez passer valide, devra régulariser sa situation et obtenir dans les 24 heures une autorisation de séjour dûment approuvée sinon il sera expulsé.

Art. 1-2 : La Capitale est fermée à tout non résident lorrain et sous autorisation préalable du Prévôt ou du Connétable pour les résidents lorrains.

Art. 1-3 : Tout déménagement d'un non résident lorrain vers la Lorraine nécessite un accord préalable du Prévôt ou du Connétable.

Art. 1-4 : Toute tentative de franchissement non-autorisée sera analysée au cas par cas. L'individu incapable de produire la preuve de sa demande d'autorisation préalable, ou ayant pénétré dans le territoire lorrain malgré un refus de LP, ou ayant déménagé sans autorisation pourra être accusé de Haute Trahison et passible des peines prévues dans ce cas. Le Duché Lorraine ne pourra aucunement être tenu responsable d’éventuels accidents survenant à ses frontières dans de telles circonstances.

Article 2 : Pouvoirs spéciaux

Art. 2-1 : Lors de la loi martiale, les pleins pouvoirs sont confiés au Duc dans le cadre défini par les articles 3.1.1.4 et 3.1.1.5 de la constitution.

Art. 2-2 : Le souverain légitime peut exercer la "Justice du Duc". Il peut, après procès où il officiera en tant que Juge dit "extraordinaire", ordonner les sanctions les plus sévères possibles; ou au choix la traduction en justice dite régulière pour haute trahison de quiconque sera confondu par les services de police, de collusion avec l’ennemi.

Art. 2-3 : En parallèle au conseil ducal, un conseil de guerre administratif pourra être établi, selon les modalités choisies par le Duc de Lorraine.

Art. 2-4 : Le Duc est autorisé à destituer tout conseiller sans préavis, dès lors que cette décision est justifiée et motivée pour protéger les intérêts vitaux et supérieurs de la Lorraine, par exemple si un conseiller est suspecté de collusion avec l'ennemi.

Article 3 : Législation

Art. 3-1 : La Loi Martiale l’emporte sur le corpus législatif lorrain.

Art. 3-2 : Le duc est autorisé à promulguer des lois et des décrets temporaires en désaccord ou en contradiction avec les libertés présentes dans la constitution ou le codex.

Art. 3-3 : Toute mesure contraire au corpus législatif lorrain et/ou à la Constitution sera automatiquement suspendue et juridiquement nulle après promulgation du décret mettant fin à la loi martiale.

Article 4 : Pouvoirs militaires

Art. 4-1 : Tout soldat ou membre de la maréchaussée informé de la promulgation de la loi martiale devra faire acte de présence dans les 24 heures et suivre les ordres qui lui sont données, sous peine d'être accusé de désertion et d'être jugé pour haute trahison.

Art. 4-2 : L'Ost Lorrain, sous réserve de l'approbation de l'État Major, est autorisé a créer une armée. Toute autre armée devra être autorisée par le Conseil Ducal.

Art. 4-3 : Les membres de la maréchaussée doivent avoir l’accord du Prévôt avant de rejoindre l’armée. Le Prévôt s’assurera que les rapports de douane et la sécurité des villes puissent être maintenus avant d’autoriser le départ d’un maréchal.

Art. 4-4 : Toute armée, lance, ou formation quelqu'elle soit, autre que l’Ost lorrain, présente sur le territoire lorrain n’ayant pas été dument autorisée, sera automatiquement considérée comme ennemie, et traitée comme telle.

Article 5 : Gestion du Duché

En cas de démission ou d'impossibilité de gouverner du Duc, la continuation du pouvoir sera assurée selon la loi sur l'Intenance et la Régence.

Amendé par le Conseil Ducal le 13 novembre 1459,

accord donné, envoyez

Voici ce que kyroper lance comme idée et voulez que je vous remonte

Citation :

Si FATUM attaque, prélevons un impôt symbolique d'un écu, pour éviter de trop remplir nos coffres, et les empêcher eux de le faire pendant une semaine. Faisons le juste avant leur arrivée, pour gagner un peu de temps. et appelons les villageois à ne pas payer l’impôt non plus.

Faites remonter à Ardarin ma proposition, s'il vous plait.

Pouvez vous lui répondre en salle marjolainne

L'impôt est prélevable tout les 7 jours ? Je pensais 14..

Avons-nous une liste des membres ?

Si jamais vous deviez faire une annonce pour la fermeture de l'université.

Citation :

FERMETURE DE L'UNIVERSITE

Lorrains, Lorraines,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Le Duc soutenu par les Conseillers Ducaux, ont décidé en ce trentième jour du mois d'avril 1461, la fermeture de l'Université Lorraine.
Cette décision survient d'une possible menace brigande.

Chaque étudiant est donc invité à se mettre à disposition des personnes en charge de la défense de leur ville.
En cas d'hésitation sur le nom de ces personnes, merci de contacter le Capitaine Loguen.

Cette fermeture vaudra jusqu'à ce que la menace brigande soit définitivement écartée.


Fait à Nancy, le 30 avril 1461
Par Clootaire de Reaumont Kado'ch, Conseiller Ducal
Au nom de :
Sa Grâce Adarin, Duc de Lorraine

Ayant passé par là, alors que je ne connaissais rien, il est important de mettre au service de la lorraine l'expérience que j'ai acquise à mes dépends..
Il me semblait bien aussi que c'était 14 jours, j'imagine que vous avez un représentant par ville, il serait important de me le fournir pour que je fasse une annonce en cas de présence ennemi pour rediriger les habitants afin de savoir ce qu'ils doivent faire.

Je vous l'avoue qu'Ersinn et ses amis ne me portent pas dans leur coeur..

Je souhaitais juste avoir les noms de chaque responsable afin de faire une annonce mais si tout se transfert vers vous, je n'ai plus rien à demander.

Je ne parle pas très bien Allemand, Ersinn est ambassadeur pour l’Allemagne, ancien capitaine de l'ost, il sera certainement un meilleur homme que moi.
De plus ne connaissant point la situation exact suite à mon absence de 40 jours, je ne peux parler.

Désolé de ce refus formulé mais c'est simplement pour vous émettre quelqu'un qui a vécu la situation mieux que moi.

Ersinn n'est plus ambassadeur et j'ai appris qu'il se souhaitait vraiment plus le faire.
Je ne parle pas super bien l'allemand bien que j'arrive à me débrouiller (un peu) en tant que chancelière je peux leur écrire si tu le désire Loguen.

parlez leur anglais ils comprendront très bien. Ils m'ont écris en anglais aussi.

Faisable, avec notre organisation actuelle.
De combien de volontaires avez vous déjà disposé sur Nancy ? Je suis pour ma part déjà en formation à Toul à la demande du colonel Palogar.

Lettre envoyé au Capitaine allemand, je vous tiens au courant des réponses.

Citation :

Expéditeur : informateur1
Date d'envoi : 30/04/1461 - 20:45:51
Titre : fatum
Gros risque d'attaque de Nancy par Fatum. Il y a trois armées en tout fatum I fatum II et celle de l'eldo. Il doit bien y avoir une centaine de personnes en tout. Fais très attention. Dès que j'en sais plus je t'écris.

fait attention a toi..

voila ce que j'ai recu de mon informateur

une amie va arriver sur toul pour vous aider en defense, elle se nomme nectar

nectar est a toul elle part demain, parce que la elle defend la ville. elle est pas tres forte mais suffit de lui dire ce qu'il faut faire, elle suivra

C est génial mais vous oublier que j i besoin de pe et de demander a tous de venir protéger , on se retrouvera avec pas de pe et nos bureaux fermés pfff....

Qui dit zéro pe dit pas d ouverture du tout . Et vos défenseurs mon cher ne me serviront que s ils sont niveau 3 et voie de l état hein !

Bonjour ce matin j ai reçu un courrier que ma envoye floche qui vient de ma cousine à Dole.

Citation :

Coucou Floche ,

Je vais bien je suis en armée donc au moins j ai a manger ce qui est deja pas mal vu que nos marchés sont totalement vides.

Je passe très peu à la MaiSoN pour le moment

Et toi quoi de neuf ?
Dit a Toul ou en Lorraine vous avez pas du surplus alimentaire , pain , maïs même farine de quoi renflouer un peu Dole y a meme plus un fruit rien NADA.

Bis
Arma

Voila donc si nos villes on assez pour nous peux être pourrions nous fournir un peu , mais seulement si nous on manque de rien .