[Escro] 09/11 OLIVOILEUX (coupable)

Sujet: [Escro] 09/11 OLIVOILEUX (coupable) Dim 9 Nov 2008 - 2:01

messir OLIVOILEUX est en infraction prix max des manche 10.70

[Escro] 09/11 OLIVOILEUX (coupable) Olivoileuxnj8

[Escro] 09/11 OLIVOILEUX (coupable) W507

[Escro] 09/11 OLIVOILEUX (coupable) Olivoileuxletrefx2

[Escro] 09/11 OLIVOILEUX (coupable) W569

Sujet: Re: [Escro] 09/11 OLIVOILEUX (coupable) Dim 9 Nov 2008 - 2:07

Un courrier a été envoyer à chaque charpentier avec un rappel des prix maxi.

je ne peut pas faire plus pour le moment c'est le sergent Ellebasi qui va reprendre la charge du marché.

Sujet: Re: [Escro] 09/11 OLIVOILEUX (coupable) Dim 9 Nov 2008 - 20:10

[Escro] 09/11 OLIVOILEUX (coupable) 081109091220747485

Et je lui ai envoyé la grille des prix maxi

Sujet: Re: [Escro] 09/11 OLIVOILEUX (coupable) Dim 9 Nov 2008 - 21:28

[Escro] 09/11 OLIVOILEUX (coupable) 081109103046724596

[Escro] 09/11 OLIVOILEUX (coupable) 081109112245266403

[Escro] 09/11 OLIVOILEUX (coupable) 081109112955467149

Courrier envoyer le 09/11 à 22:27

Sujet: Re: [Escro] 09/11 OLIVOILEUX (coupable) Lun 10 Nov 2008 - 22:26

copie:

Sujet: Re: Bureau du maire Aujourd'hui à 23:33

Mairesse Mcchipie,

Je soussigné Wymil lieutenant en charge du dossier "escroquerie messire OLIVOILEUX".
Puisque pas de réponse à la conciliation, je vous transmet le dossier qui se trouve dans le bureau de la Maréchaussée de Verdun, pour une mise en accusation comme l'indique l'article 1 de la Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires, Fait à Nancy à l'initiative de la Duchesse de Lorraine et Validé par le conseil ducal le 11 juillet 1456.

sincère salutation

Lieutenant Wymil

Sujet: Re: [Escro] 09/11 OLIVOILEUX (coupable) Lun 10 Nov 2008 - 23:12

Bonsoir mon Lieutenant je serais la demain et je reprens le marchée en main mais je vais avoir besoin de vos lumieres pour sa .
Cordialement Sergent Ellebasi

Sujet: Re: [Escro] 09/11 OLIVOILEUX (coupable) Mer 12 Nov 2008 - 21:53

Mise en accusation faite

Sujet: Re: [Escro] 09/11 OLIVOILEUX (coupable) Dim 16 Nov 2008 - 19:32

procès opposant 2008-11-12, OLIVOILEUX à la municipalité de Verdun

OLIVOILEUX est accusé de escroquerie.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

>>Acte d'accusation

Bonjour monsieur le juge,

Je porte à votre attention une affaire d'escroquerie.

Messire Boubert a constaté que messire Olivoileux avait mis en vente des manches au prix de 11.00 écus l�unité alors que le prix maximum pour les manches est fixé à 10.70 écus sur le marché de Verdun.

Les preuves :

- https://2img.net/r/ihimizer/img135/6269/olivoileuxnj8.png
- https://2img.net/r/ihimizer/img135/olivoileuxnj8.png/1/w507.png
- https://nsa03.casimages.com/img/2008/11/09/081109091220747485.jpg
- https://nsa03.casimages.com/img/2008/11/09/081109103046724596.jpg
- https://nsa03.casimages.com/img/2008/11/09/081109112245266403.jpg
- https://nsa03.casimages.com/img/2008/11/09/081109112955467149.jpg

Fiche du personnage : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Olivoileux

Le lien vers le codex : https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm

Cordialement,
Mcchipie

Maire de Verdun

Fait à Nancy le 12 novembre 1456

>>Première plaidoirie de la défense

j'ai reçu les tarifs le lendemain de ma demande mais je n'ai pas remboursé la personne en question, ccar je ne sais plus qui c'est et je ne sait pas comment on fait. la personne en question n'a jamais rouspété.

>>L'accusation a appelé Wymil à la barre
Voici son témoignage :

Bonjour Messire le juge,
Messire Olivoileux n'est pas un nouveau né il
est un niv2 il ne doit pas me faire croire qu'il
ne sait pas qu'une grille de prix maxi est en
application à Verdun, cette grille est consultable en mairie. Il est vrais que messire
Boubert n'a rien réclamé au vendeur, mais nous a
signalé immédiatement l'infraction.
Messire Olivoileux avait plusieurs manche en vente hors de prix puisque je suis tomber sur un
autre article vendu trop, je lui ait
demandé de retirer tous les article hors de prix et de reprendre celui que j'avais acheté ce qu'il n'a pas fait.
Wymil lieutenant de police de Verdun

>>L'accusation a appelé Circa_ à la barre
Voici son témoignage :

Bonjour votre Honneur,

Il est vrai que comme nous l'a démontré ici même le Lieutenant de police Wymil, Messire Olivoileux est de niveau 2 il est donc a mon avis capable de lire une grille des prix et surtout de lire ses évènements pour savoir qui a pu acheter ces produits vendu trop cher selon les lois en vigueur, Il fait preuve a mon goût d'une mauvaise volonté évidente.

La défense demande donc le remboursement de Messire Boubert ainsi qu'une amende de 20 écus pour la non réactivité a la suite des courriers du lieutenant ainsi que pour sa mauvaise foi dans les murs de se tribunal en nous racontant qu'au niveau deux nous ne savons pas ou trouver une grille des prix ainsi que le nom de la personne qu'il a escroqué pour lui donner réparation, et surtout en nous disant que la victime n'a pas « rouspété », la preuve que cette personne a rouspété car vous vous retrouver ici devant le tribunal Messire Olivoileux.

Cordialement,
Circa de Rubempré
Conseiller Juridique.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Bonjour messieurs dames,
Messire OLIVOILEUX je vous reconnais coupable d'escroquerie, je vous condamne donc à 35.30 écus d'amende comprenant le remboursement de la victime et 5 écus retirés directement afin de payer les frais de justice, pour le reste de l'amende un JAP vous contactera. En espérant ne plus vous revoir ici.

Vous pouvez faire appel de ce verdict ici
Dépôt des Dossiers d'Appel CSI :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=290627

Cordialement,
Barnab Juge Lorrain.
Fait le 18 décembre 1456.

» [Escro] 08/02 Sylvius (coupable)
» 58/07/01 [Escro] Goudi (coupable)
» [Escro] 02/11 Gremlins2001 (coupable)
» 15/02 [Escro] PATMAT (coupable)
» [Escro] 15/11 PIPOZAC (coupable)

[Escro] 09/11 OLIVOILEUX (coupable)

[Escro] 09/11 OLIVOILEUX (coupable)

Sujets similaires

Sujets similaires