Sigfried_Leonard
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Wymil
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Wymil
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Wymil
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|  Sujet: Re: [Escro] 02/11 Gremlins2001 (coupable) ![[Escro] 02/11 Gremlins2001 (coupable) Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/darkages/icon_minitime.gif) Jeu 6 Nov 2008 - 15:44 | |
| copie
Sujet: Re: Bureau du maire Aujourd'hui à 16:41
Mairesse Mcchipie,
Je soussigné Wymil lieutenant en charge des dossiers [Escroquerie] Gremlins2001, et [EA] Esclavagisme ..gremlins2001=>Alex57200.
Avec la constatation de deux délits en moins d'un mois je vous transmet les dossiers qui se trouve dans le bureau de la Maréchaussée de Verdun, pour une mise en accusation comme l'indique l'article 1 de la Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires, Fait à Nancy à l'initiative de la Duchesse de Lorraine et Validé par le conseil ducal le 11 juillet 1456.
sincère salutation
Lieutenant Wymil |
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mcchipie
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Wymil
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| | Sujet: Re: [Escro] 02/11 Gremlins2001 (coupable) Dim 16 Nov 2008 - 19:41 | |
| procès opposant 2008-11-07, Gremlins2001 à la municipalité de Verdun
Gremlins2001 est accusé de escroquerie.
Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)
>>Acte d'accusation
Bonjour monsieur le juge,
Je porte à votre attention une affaire d'escroquerie.
Messire Seigneur_Lutin, Sous lieutenant de la maréchaussée de Verdun, a constaté que Dame Gremlins2001 avait mis en vente à des stères au prix de 4.50 écus l�unité alors que le prix maximum pour les stères est fixé à 4.00 écus sur le marché de Verdun.
Les preuves :
- http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/02/img-233745r08w0.png
Malgré les courriers de la maréchaussée, il n'a pas répondu ou essayé de corrigé son erreur.
- http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/02/img-2347334pvsf.png
- https://nsa03.casimages.com/img/2008/11/04/081104100625488927.jpg
La liste des prix maximums à respecter est affichée à la mairie.
- Fiche du personnage : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=gremlins2001
Le lien vers le codex : https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm
Cordialement,
Mcchipie
Maire de Verdun
Fait à Nancy le 07 Novembre 1456
>>Première plaidoirie de la défense
Encore une fois excusez moi, j'ai demander à ma s�ur de s'occuper de moi pendant que j'étais parti en voyage ... toutes mes excuses... je n'ai pas eu l'icône message en surbrillance a mon retour et ma chère s�ur a omis de me transmettre vos instructions!
Encore une fois j'accepte la décision du tribunal concernant ces 2 affaires...
Mes respects
Dame Gremlins2001
>>L'accusation a appelé Circa_ à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour votre Honneur,
Comme nous l'a avoué Dame Gremlins2001 dans sa plaidoirie elle reconnaît ces tords malgré ces propos un peu hérétique a mon goût.. Enfin. Je ne pense pas qu'il soit nécessaire de rajouter des explications en vue des pièces fournit par la défense.
La défense demande donc un avertissement, en cas de récidive la demande de la défense sera une amende de 30 écus car la municipalité se bat activement pour le respect de la grille des prix maximum et voudrai éviter une perte de temps au tribunal pour des affaires de la sorte.
Cordialement,
Circa de Rubempré
Conseiller Juridique. |
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Wymil
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| | Sujet: Re: [Escro] 02/11 Gremlins2001 (coupable) Jeu 18 Déc 2008 - 0:58 | |
| Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Bonjour messieurs dames,
Dame Gremlins2001 je vous reconnais coupable d'esclavagisme, je vous condamne donc à 10 écus d'amende et 5 écus retirés directement afin de payer les frais de justice, pour le reste de l'amende un JAP vous contactera.
Vous pouvez faire appel de ce verdict ici
Dépot des Dossiers d'Appel CSI :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=290627
Cordialement,
Barnab Juge Lorrain.
Fait le 16 décembre 1456. |
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