J'ouvre ce topic pour savoir si les recherches d'un substitut du procureur sont concluantes, où ca en est quoi.

Parce que j'ai sous le coude une réforme prète (tout écrite de ma main et tout prévu) depuis -environ- 6mois qui n'attends plus qu'on trouve un substitut et uen volonté politique de tous est partis d'aller dans le sens de ma réforme. Pour rappel comme je l'avais mentioné dans le topic sur la loi contre les récidivistes, c'est réforme des juridictions, avec d'une part les juridictions dites "graves" (Trahison/haute trahison) et d'autre part les affaires dites "courantes" (le reste) ... avec "séparation" (entre guillemets) des dites juridictions entre le proc' et le substitut. Le proc' gardant controle sur qu'écrit fait son substitut (evidemment ^^).

Voili voilà donc deux questions en sommes.

peux-tu nous donner une copie de ton texte stp ?

Je dois avouer que je n'ai pas fait de recherche de substitut encore, à ma grande honte. Mais comme vous pouvez le constaté autant je peux être rapide, quand il le faut, autant je peux être d'une lenteur extrême.
Je me mets en quête si j'ai l'autorisation du conseil.

pour moi tu peux commencer

Oki.. mais c'est une réforme qui se doit d'avoir un substitut.. quoiqu'on peut la voter ce n'est pas rédibitoire. Enfin je poste, attends 5mn.

Citation :

Réorganisation du champs d'action du procureur :

-> D'un coté la juridiction dite "criminelle" (ou grave) pour tout ce qui concerne la trahison et la haute trahison.

Celle-ci sera à charge de la compétence du procureur seul pour les affaires dites "sensibles" c'est à dire concernant les politiques, hauts dignitaires et militaires mis en accusation (à la charge du substitut référé en cas de non présence du procureur).
Pour tous les autres cas dits "graves" le substitut référé aura la possibilité de mener les réquisitoires et la charge de les transmettre au procureur qui pourra modifier selon son avis.



-> De l'autre coté la juridiction dite "courante" pour tout ce qui concerne, le trouble à l'ordre public, l'escroquerie et l'esclavagisme.

Celle-ci sera à charge de la compétence du substitut référé comme du procureur, la répartition améliorera le traitement des affaires, pour les affaires dites courantes c'est à dire concernant tout un chacun. Le procureur devra cependant vérifier le travail de son substitut et pourra modifier selon son avis son travail.

Ca permet une collaboration étroite et une répartition des charges facilitant le travail de la mise en accusation. (ce permet aussi de diminuer les risques de vice de forme ou de procédure...)


C'est 'ti pas bien? des questions pi etre?

pour moi c'est impec
Mais il faut voir 'lavis de la principale concernée

Moi aussi, sa me convient.

Les procès seront traité plus rapidement aussi.

Ils sont pas faits assez vite les dossiers?
Bon d'accord.
Sinon ça me convient aussi bien entendu.

ils colaborzront comment le procureur et le substitut?
A moin que le procureur ai un bureau quelque part dans le castel mais au moin je le saurais

c'est bon pour moi.

Oui, le procureur a un bureau quelque part dans le castel.
J'aurais une autre question, les procureurs passent mais le substitut lui reste?

Guise j'ai fait une grosse bêtise, j'ai édité ton post au lieu de te citer. Excuses moi. Shirelle


Je pense que le fait qu'ils ne disparaissent pas en meme temps que les élus est uen bonne chose? Ca permettrais d'assurer une certaine continuité également dans le travail.

même avis que Guise

je suis d'accord aussi avec vous.

Citation :

Guise j'ai fait une grosse bêtise, j'ai édité ton post au lieu de te citer. Embarassed Embarassed Embarassed Embarassed Embarassed Excuses moi. Shirelle

Pas grave voyons ^^ tu voulais citer pour poser uen question en particulier?

Il faudra aussi faire une charte du substitut une fois que ca sera mis en place -pour pas qu'il y ait de débordement possible, et qu'un avocat, ou quelqu'un travaillant pour la justice ne puisse pas cumuler avec le poste de substitut, mais avec ce qui est définit par le la proposition de décret ca définis déjà très clairement les prérogatives de chacun. Donc Shirelle dis moi si t'as des postulants pour le poste de substitut ou si c'est le désert... ^^

Non, pas de remarque particulière.

Sinon c'est le désert je vais passer une annonce sur les halles.

oki

J'ai une candidature, celle d'Alasdair suite à mon annonce en halle. Par contre Séb je n'ai pas eu celle de Kemaille, tu m'as pourtant dit qu'elle serait interessée. L'est-elle toujours?
Sinon, à faire un choix je prendrai Alasdair parce que je travaille souvent avec lui. Mais il est lieutenant à Epinal et je ne sais si cela serait compatible.

Shirelle a écrit:

J'ai une candidature, celle d'Alasdair suite à mon annonce en halle. Par contre Séb je n'ai pas eu celle de Kemaille, tu m'as pourtant dit qu'elle serait interessée. L'est-elle toujours?
Sinon, à faire un choix je prendrai Alasdair parce que je travaille souvent avec lui. Mais il est lieutenant à Epinal et je ne sais si cela serait compatible.

apparemment elle est absente ces derniers jours...
mais Alasdair est très bien, le rôle de procureur adjoint et de Lieutenant est compatible à mon sens étant donné qu'ils travaillent tous les deux dans l'accusation et l'instruction.

Attention parce qu'un procureur, tout comme un possible substitut se doivent d'instruire à charge certes, mais aussi à décharge, ca faut pas l'oublier.
Or, quelqu'un dont le travail est de prouver la culpabilité (maréchaussé) d'une personne, va difficilement pouvoir etre impartial lorsqu'il faudra également instruire à décharge... et ça, ca peut poser problème.

Je ne pense pas qu'un poste de substitut de procureur soit compatible avec le poste de Lieutenant, en plus il est aussi JAP, sa fait un peu beaucoup. Il serait Maréchal, substituts du procureur et JAP.

Je n'ai pas d'autre candidature.

Il va bien falloir trouver.

Si on à trouver un moyen pour assurer la continuitée entres généraux avec le sénéchal et entre procs avec le substitut, pourquoi pas faire la même chose pour le prévot(voir plus) ?