Suite à la discution sur la formation d'une armée pour loutter contre les brigands et dans la mesure ou il faut dégager des fonds, voici ce que je vous propose : ( D'avance pardon pour l'orthographe, c'est pas sérieux je sais mais je me soigne. )

Citation :

Du prélèvement d’un impôt ducal

Au vu de l’état des finances ducales, et en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés ( ? de par la constitution lorraine ? ), le conseil ducale se réserve le droit de prélever un impôt sur la population Lorraine.

Par décision du conseil, un impôt sur la fortune sera prélever le ….
L’impôt s’élèvera à 2 écus pour un premier champ quelle qu’il soit, à 3 écus pour un second champ quel qu’il soit, et à 4 écus pour une échoppe quelle qu’elle soit.

Cet impôt servira à financer l’entretient de l’armée stationnée à Epinal, commandée par … . En effet comme nulle ne l’ignore, une puissante armée de brigand est en vagabondage dans le SRING. Elle pourrait frapper n’importe qui, n’importe quand.
Le maintient de la sécurité et de l’intégrité du duché est ici un cas de force majeur qui justifie l’emploie d’un impôt pour entretenir la mobilisation exceptionnelle de tout l’ost lorrain.
Au cas ou les fonds ne servent pas à entretenir l’armée, les fonds récoltés serviront à renflouer la trésorerie du duché.

Cet impôt sera directement prélevé par les maires. La recette sera ensuite transmise par mandat au conseil ducal. Un délai de 3 jours sera accordé pour prélever cet impôt.
Les maires ne coopérant pas ou profitant de la situation pour détourner les fonds seront immédiatement traduis en justice pour haute trahison. Le duché ayant les moyens de prévoir la somme récoltée.
Les citoyens Lorrains ne se soumettant pas à l’impôt ou critiquant publiquement la mesure seront traduis devant la justice pour trahison.

J'ai rien trouvé dans la constitution donc c'est entre parenthèse.

Qu'en pensez vous ?

il y a ça dans le codex:

Citation :

TITRE III : DU DROIT FISCAL

Article LXII : La levée d’un impôt municipal est une prérogative du conseil ducal et du maire. Eux seul décident du moment et la manière dont seront levé les impôts municipaux ou ducaux.

Article LXIII : Afin de tenir au mieux les finances de sa mairie, le maire peut décider la levée d’un impôt qui devra expliqué aux habitants, soit par la lettre hebdomadaire du maire soit en un message sur la place de la ville. ( forum et/ou mairie)

Article LXIV : Afin de tenir au mieux les finances du duché , le conseil ducal peut décider la levée d’un impôt ducal qui sera expliqué.

Article LXV : En cas d’abus de la levée de l’impôt municipal, le maire peut être poursuivi pour abus de pouvoir.

Mais je ne donnerai pas tant de détail , je dirai juste :
...servirait à entretenir l'armée qui est fortement mobilisée pour cause de menaces de brigands comme vous le savez surement.

c'est ma première impression.

il a crée son armée.. il faut , si on en a besoin pouvoir nourrir les troupes.
pour le moment il y a personne dans son armée ou juste les gens de son bastion comme d'habitude , sauf qu'avant c'etait une lance.

Ok on peut modifier la proposition en y mettant l'article ( J'avais cherché dans la constitution )

Non Loup, l'armée est déjà crée, il l'a crée sur ces fonds propres. On prélève pour pouvoir entretenir l'armée.

Perso je pense qu'il faut donner des détails, ca permet de montrer qu'on abuse pas et on explique vraiement le pourquoi du comment de l'impôt, car il ne faut pas oublier que c'est exeptionnel.

Citation :

Perso je pense qu'il faut donner des détails, ca permet de montrer qu'on abuse pas et on explique vraiement le pourquoi du comment de l'impôt, car il ne faut pas oublier que c'est exeptionnel.

comme vous voulez

Citation :

Ok on peut modifier la proposition en y mettant l'article ( J'avais cherché dans la constitution )

tu as une excuse ...j'ai été proc et juge je sais où chercher. Je connais presque par coeur^^

Vous comptez mettre en place cet impot pendant combien de temps +-

Peut-être des gens voudront quitté le duché, ca me fait penser qu'il faurdrait que l'on trouver un moyen d'attirer des gens en lorraine, je dit pas ca pour qu'on profite d'eux pour l'impot C'est juste qu'il faut peupler un peu la lorraine...

Récriture de ta version Stho:

Citation :

Du prélèvement d’un impôt ducal

Au vu de l’état des finances ducales du à la crise passée des mines et en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés de par la constitution lorraine, le conseil ducal se voit dans l'obligation de prélever un impôt proportionnel aux moyens de chacun.

Par décision du conseil, un impôt sur la fortune sera ainsi prélevé le …. et ce une fois par mois tous les ... mois.
L’impôt s’élèvera à 2 écus pour un premier champ quel qu’il soit, à 3 écus pour un second champ quel qu’il soit, et à 4 écus pour une échoppe quelle qu’elle soit.

Cet impôt exceptionnel et temporaire servira à financer l’entretient de l’armée stationnée à Epinal, commandée par … . En effet comme nul ne l’ignore, une puissante armée de brigands pille sans relache le SRING (notre Empire). Elle pourrait frapper n’importe qui, n’importe quand.
Le maintient de la sécurité et de l’intégrité du duché est ici un cas de force majeur qui justifie l’emploi d’un impôt pour entretenir la mobilisation exceptionnelle de tout l’ost lorrain.
Au cas ou les fonds ne servent pas à entretenir l’armée, les fonds récoltés serviront à sortir de la crise l'état de nos finances, afin de garantir la perrenité économique de notre Duché.

Cet impôt sera directement prélevé par les maires. La recette sera ensuite transmise par mandat au conseil ducal. Un délai de 3 jours sera accordé pour prélever cet impôt.
Les maires ne coopérant pas ou profitant de la situation pour détourner les fonds seront immédiatement traduis en justice pour haute trahison. Le duché ayant de fait les moyens de prévoir la somme récoltée.
Les citoyens Lorrains ne se soumettant pas à l’impôt ou critiquant publiquement la mesure seront traduis devant la justice pour trahison.

Parce qu'il s'agit d'assurer notre sécurité à tous en ces temps difficiles, par un acte citoyen, nous en appelons au patriotisme de chacun pour assurer notre avenir à TOUS. Ces sacrifices ne seront pas vains chers citoyens. Ayons le courage de nous donner les moyens de nous défendre contre les menaces qui pèsent sur nous. Faisons tous cet acte de patriotisme!

C'est mieux ou pas pour faire avaler la couleuvre?

( J'avais cherché dans la constitution )


Le décret me convient, mais vous avez calculé combien sa va nous rapporter?

Je suis ok pour la modification Guise, c'est toi le PP

Pour savoir combien on va rentrer a peu près je peux calculer ça à la grosse.
Je ferai ca une fois qu'on aura déterminer la date et voter le prélevement, mais je vais essayer de donner un ordre de grandeur.

J'ai écrit dans ma version:

Citation :

Par décision du conseil, un impôt sur la fortune sera ainsi prélevé le …. et ce une fois par mois tous les ... mois.

Euh tu peux calculer pour Un prélèvement, mais avec ce que j'ai écris on en aura plusieurs pas qu'un seul... en sachant qu'on peut faire 1 ou 2 prélèvements par mois (suffit de changer les termes que j'ai cité; mais bon plus on prélève et plus le risque de révolte massive s'accroit)
et ce sur combien de temps? on a deux mois de législature, 3 semaines sont déjà passées. on fait deux prélèvements? un seul? on prévoit une disposition pour la prochaine législature si ya besoin de continuer à prélever????? voilà l'avis que je veux surtout, parceque sur la forme, oui c'est moi le PP Stho (et du coté de la com' je me débrouille pas trop mal ^^); c'est sur le fond et les détails que je veux des réactions

un prélèvement tous les 15 jours c'est bon non?

- les impots peuvent prélevés tous les 15 jours. on peut prélever deux fois ?

- attention il faut des points d'état aux maires pour qu'ils puissent prélever un impot.

- on ne peut mettre qu'un prix pour les champs et un autre pour les echoppes. je proserai donc je pense qu'on dois revoir le prix . soit on coupe la poire en deux et on met 3 écus par champ et on laisse l'echoppe à 4 écus ou on change tout je sais pas.

pour le texte je suis d'accord sauf pour préciser l'armée stationnée à Epinale et dirigée par, je mettrai juste fond serviront pour l'entretion de l'armée et dirigée par...

Citation :

- les impots peuvent prélevés tous les 15 jours. on peut prélever deux fois ?

Moi je dirais qu'il le faut oui, parcequ'un prélèvement changera pas grand chose sur le fond. Après c'est une décision grave donc il faut qu'une majorité soit d'accord et que chacun ai bien en tete qu'on peut y perdre le chateau ou des mairies dans cette histoire....

Citation :

- attention il faut des points d'état aux maires pour qu'ils puissent prélever un impot.

Ca c'est sur. Et à l'heure actuelle ya pas un maire qui ne soit niv3 à ce qu'il me semble? il faut donc que les mairies trouveent et embauchent des niv 3 avec ces points là pour ca... (là où je veux en venir c'est que ca etre aléatoire, donc pour trouver une date précise....

Citation :

- on ne peut mettre qu'un prix pour les champs et un autre pour les echoppes. je proserai donc je pense qu'on dois revoir le prix . soit on coupe la poire en deux et on met 3 écus par champ et on laisse l'echoppe à 4 écus ou on change tout je sais pas.

3 écus par champs oui et l'echoppe à 4 pour moi c'est bon.
(bon ba moi je vais vous filer 10écus alors ^^)

Citation :

pour le texte je suis d'accord sauf pour préciser l'armée stationnée à Epinale et dirigée par, je mettrai juste fond serviront pour l'entretion de l'armée et dirigée par...

C'est très juste pas la peine de préciser où elle est et ce qu'elle fait exactement.

OUla stop vous vous emballez trop la ! Un prélèvement tous les 15 jours ? Ca va pas la tete ! Vous voulez un soulèvement général ?

Déjà moi je suis pas d'accord pour qu'on prélève un impot plusieurs fois. C'ets une question de principe. Pour moi un impôt doit etre exeptionnel, et en aucun car régulier, sinon la effectivement tu vas y avoir droit à ta révolte Guise . Et puis prélever un impot ca coute cher pour les mairies aussi.

Donc à la limite on pélève un impot plus gros mais surement pas plusieurs. Et puis c'est en contradition direct avec ce qu'on écrit. "impot exeptionnel"

Pour couper court à ca ce soir je vais vous faire une prévision de ce qu'on pourrait ramasser avec 3 ecus par champs et 4 par echoppes, après je verrais ce que ça donne en mettant le double ...

Au niveau de la récriture :

Citation :

Du prélèvement d’un impôt ducal

Au vu de l’état des finances ducales du à la crise passée des mines et en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés de par la constitution lorraine, le conseil ducal se voit dans l'obligation de prélever un impôt sur le peuple lorrain proportionnel aux moyens de chacun.

CODEX, TITRE III : DU DROIT FISCAL

Article LXII : La levée d’un impôt municipal est une prérogative du conseil ducal et du maire. Eux seul décident du moment et la manière dont seront levé les impôts municipaux ou ducaux.
Article LXIV : Afin de tenir au mieux les finances du duché , le conseil ducal peut décider la levée d’un impôt ducal qui sera expliqué.

Par décision du conseil, un impôt sur la fortune sera ainsi prélevé le ….
L’impôt s’élèvera à ... écus pour un premier champ quel qu’il soit, à ... écus pour un second champ quel qu’il soit, et à ... écus pour une échoppe quelle qu’elle soit.

Cet impôt exceptionnel servira à financer l’entretient de l’armée commandée par … . En effet comme nul ne l’ignore, une puissante armée de brigands pille sans relache le SRING (notre Empire). Elle pourrait frapper n’importe qui, n’importe quand.
Le maintient de la sécurité et de l’intégrité du duché est ici un cas de force majeur qui justifie l’emploi d’un impôt pour entretenir la mobilisation exceptionnelle de tout l’ost lorrain.
Au cas ou les fonds ne servent pas à entretenir l’armée, les fonds récoltés serviront à sortir de la crise l'état de nos finances, afin de garantir la perrenité économique de notre Duché.

Cet impôt sera directement prélevé par les maires. La recette sera ensuite transmise par mandat au conseil ducal. Un délai de 3 jours sera accordé pour prélever cet impôt.
Les maires ne coopérant pas ou profitant de la situation pour détourner les fonds seront immédiatement traduis en justice pour haute trahison. Le duché ayant de fait les moyens de prévoir la somme récoltée.
Les citoyens Lorrains ne se soumettant pas à l’impôt ou critiquant publiquement la mesure seront traduis devant la justice pour trahison.

Le conseil ducal tient a rappeler qu'il s'agit d'un acte patriotique. Cet argent prélevé au peuple sera utilisée pour le peuple. Il s'agit avant tout de penser à notre avenir, quitte à faire des sacrifices pour en resortir plus fort.

Au niveau du fond j'ai modifié comme voulait morphée et mis des "..." pour les sommes qu'on déterinera après.
J'ai rajouté l'article au cas ou des petits malin nous casseraient les pieds.
J'ai proposé de changé la fin car je la trouvais un peu pompeuse, désolé

je crois que deux fois une petite somme passera mieux qu'une fois une plus grosse , mais c'est mon opinion et ça se discute mais la pillule passe mieux si je donne deux fois 10 écus qu'une fois 20 .

en réfléchissant , c'est vrai que pour les mairies ça reviendrait moins cher aussi puisque qu'une fois les PE à trouver.

et il est hors de qestion que ce soit régulier m'enfin , j'aime pas ça non plus mais on a pas le choix .

Citation :

OUla stop vous vous emballez trop la ! Un prélèvement tous les 15 jours ? Ca va pas la tete ! Vous voulez un soulèvement général ?

C'est ce que j'ai précisé justement entre autres ici:

Citation :

Après c'est une décision grave donc il faut qu'une majorité soit d'accord et que chacun ai bien en tete qu'on peut y perdre le chateau ou des mairies dans cette histoire....

Citation :

sinon la effectivement tu vas y avoir droit à ta révolte Guise Wink

Oui

Citation :

onc à la limite on pélève un impot plus gros mais surement pas plusieurs. Et puis c'est en contradition direct avec ce qu'on écrit. "impot exeptionnel"

Nan c'est innexact: ca serait encontradiction si on avait mis "taxe"; un impot "se prélève X fois à echéances définies sur temps défini ou non" donc absolument pas en contradiction avec le terme "exceptionnel" à partir du moment où tu précises que c'est sur une durée de X temps.

Citation :

Pour couper court à ca ce soir je vais vous faire une prévision de ce qu'on pourrait ramasser avec 3 ecus par champs et 4 par echoppes, après je verrais ce que ça donne en mettant le double ...

Alors calcule aussi les frais d'entretient d'une armée supplémentaire qui se veut "permanente"...

Citation :

Par décision du conseil, un impôt sur la fortune sera ainsi prélevé le ….

Cf remarque faite dans mon dernier poste: on peut pas dire quel jour; on peut dire du X novembre au X novembre/ 1455.

Citation :

J'ai rajouté l'article au cas ou des petits malin nous casseraient les pieds.

impeccable mis à part (comme dit dans le topic du guide simplifié) que l'article LXII est innexact: seul le pouvoir ducal détient la prérogative de prélever l'impot; les mairies peuvent le proposer au Conseil c'est tout. Ca fera l'objet d'un changement dans un autre topic.

Citation :

J'ai proposé de changé la fin car je la trouvais un peu pompeuse, désolé

C'est clair que c'est pompeux c'est un décret du Conseil...
J'aurais pu faire moins pompeux comme si on discutait entre nous ici mais à mon sens, ce n'est pas ce qu'il faire dans un décret...
Après que tu le dises plus "détendu" dans les réactions oui, mais dans la déclaration officielle... ba dans la logique "officielle" non. M'enfin...

Bon bah puisque tu m'assassine à chaques fois je te laisse faire la forme et le fond ! NA !

je vais essayer de prévoir combien ça fera ce soir ... ca je peux faire c'est dans mes cordes

Je ne sais pas si il y avait eu des soucis il y a environ un an quand un impot avait été levé (apres je ne sais pas si c'étais que sur Vaudemont ou sur le Duché). Apres tout on peut aussi expliquer le fait que le conseil n'ait jamais (peut etre une fois?) utilisé ce moyen pour se financer d'ou le cadre exeptionel de cet acte. Sa peut etre bien pour faire "passer la pilule" aux habitants.

Citation :

Bon bah puisque tu m'assassine à chaques fois je te laisse faire la forme et le fond ! NA ! Twisted Evil

Mô non mem pas vrai je ne t'assassine pas... si je voulais le faire ca serait bien plus... saignant
Je défend ce que je crois etre important. Après j'ai peut etre raison, peut etre tort... et je voulais au passage te remercier pour toutes tes remarques/suggestions ca me permet de clarifier et de dire plein de détails auquel je ne pense pas à écrire de prime abord.
Alors continue

J'ai donc comme promis calculé une prévision de recette pour l'impot. je vous explique le calcule une fois, après je plaque les chiffres

je me suis servis du lavabo, avec les recensements fait aujourd'hui. D'ici quelque jours ça aura évolué. Je n'ai pas pris en compte les retraites, j'ai pris en compte les morts. Je me suis basé sur un impot à 3 ecus par champs et 4 par échoppes.

Voila ce que ca donne par ville

VERDUN:
Champs:
1.25(proportion de champs par habitant, donnée du lavabo) x (23+47+130)(Nombre de niv 3,2 et 1 qui ont des champs, donnée du lavabo) = 1.25 x 200 = 250 (nombre de champs dans la ville donnée calculée)
250 x 3ecus = 750 ecus
Echoppes:
(23+47)(nombre de niv 3 et 2) x 4ecus = 280 ecus
Total : 1030 ecus

VAUDEMONT:
Champs:
1.26 x (17+41+107) = 165
165 x 3 ecus = 624 ecus
Echoppes:
(17+41) x 4ecus = 232 ecus
Total : 856 ecus

TOUL:
Champs:
1.26 x (25+36+110) = 215
215 x 3 ecus = 645 ecus
Echoppes:
(25+36) x 4ecus = 244 ecus
Total : 889 ecus

St DIE
Champs:
1.4 x (25+34+76) = 189
189 x 3 ecus = 567 ecus
Echoppes:
(25+34) x 4ecus = 236 ecus
Total : 803 ecus

EPINAL
Champs:
1.3 x (36+44+103) = 238
238 x 3 ecus = 714 ecus
Echoppes:
(36+44) x 4ecus = 320 ecus
Total : 1034 ecus

TOTAL : 4612 ecus

NB : Des érreurs se sont peut être glissés quand j'ai recopier mais les totaux sont tous juste.

( Et oui on s'en doutais maintenant on en est sûr, Epinal et Verdun sont les villes avec le plus gros potentiel. la palme de la ville la plus bidon revient à St Die ... normale c'est le trou du c** du monde )

si on pouvait ne pas ouvrir plusieurs topics pour le même sujet merci

je vais donc fusionner

Belle petite somme. Merci Stho !

Désolé

pas grave c'est arrangé

Oui, c'est une belle somme, mais sa suffira pas à nous faire passer en positif.