Sthoreal' a écrit:

Ecat j'aime quand tu es d'accord avec moi mais tu sais tu peux me contredire je te mangerais pas

C'est vrai............. mince j'en avais envie moi

T'inquiet si je ne suis pa d'accord je vais te le dire crois moi

je suis pour aussi , il faut le faire plus vite ca sera fait plus vite on avancera

on passe au vote ?
on avait dit lundi ou mardi et on est déjà mardi soir^^

oui au vote.

Manque ca:

Citation :

manque donc plus qu'a se décider sur "de telle date à telle date" ; et "le date pour de fin du dernier prélèvement".... Wink Seb' c'est à toi de trancher

En clair faut d'abord remplir le décret avec ces infos.

Bah ... si on l'annonce demain ou après demain , on peut prévoir l'impot pour samedi. Le 24.

Ok tres bien!

Citation :

Bah ... si on l'annonce demain ou après demain , on peut prévoir l'impot pour samedi. Le 24

oui. Et ca donne le second prélèvement 15 jours plus tard alors?

parfait

bon pour moi aussi.

bon ba si tout le mondeest daccord on a plus qu'a se depecher à le mettre en vigueur plus perdre de temps!!!:D

Citation :

Du prélèvement d’un impôt ducal

Au vu de l’état des finances ducales du à la crise passée des mines, et en
vertu des pouvoirs qui lui sont conférés de par la constitution
Lorraine, le conseil ducal se voit dans l'obligation de prélever un
impôt proportionnel aux moyens de chacun.
Rappel du droit en la matière:
Article LXII : La levée d’un impôt municipal et/ou Ducal est une
prérogative du conseil ducal. Lui seul décide du moment et la manière
dont seront levés les impôts municipaux ou ducaux.

Par décision du conseil, un impôt sur la fortune sera ainsi prélevé entre
le 21 et le 24 novembre. Un second sera prélevé 15 jours plus tard, entre le 10 et le 13 décembre 1455.
L’impôt s’élèvera à 6 écus pour un premier champ quel qu’il soit, à
7 écus pour un second champ quel qu’il soit, et à 8
écus pour une échoppe quelle qu’elle soit.

Cet impôt exceptionnel et temporaire servira à remettre à flots notre économie.
Nous savons fort bien ce que représente le sacrifice que nous demandons, mais c'est un sacrifice de tous et en fonction de ses possessions.

Cet impôt sera directement prélevé par les maires. La recette sera ensuite
transmise par mandat au conseil ducal. Un délai de 3 jours sera accordé
pour prélever cet impôt.

Les maires ne coopérant pas ou profitant de la situation pour détourner les
fonds seront immédiatement traduis en justice pour haute trahison. Le
duché ayant de fait les moyens de prévoir la somme récoltée.

Les citoyens Lorrains ne se soumettant pas à l’impôt ou appelant ouvertement et publiquement à ne pas payer le-dit impot ou à se soulever contre celui-ci, seront traduis devant la justice pour trahison.

Le conseil ducal tient a rappeler qu'il s'agit d'un acte hautement patriotique.
Cet argent prélevé au peuple sera utilisé pour le peuple. Il s'agit avant tout de penser à notre avenir, à sécuriser nos finances en ces temps obscurs de crise économique. Ces sacrifices ne seront pas vains
chers lorrains!

Les dates entre le 21 et le 24 novembre/ puis entre le 10 et le 13 décembre c'est bon?
Si oui je le mets au vote d'ici à la fin de la soirée... sinon on peut décaler du 22 au 25 novembre...

Ouai aux votes qu'on en finisse.

Et puis samedi c'est bien comme ça je fais les recettes théorique le vendredi soir ... ou le samedi matin ca dépend de mon humeur

Je m'en va le mettre au vote.

pour sortir de cette situation , afin de prendre une activité normal il faut une semaine de salaires des mines en avance , c est les salaires qui nous mets dans le rouge chaque semaines

Pour l'instant c'est prévu que deux fois Thetis, mais si la crise persiste, le prochain conseil poura décreter à nouveau l'impot... voili voila...