Castel de Nancy
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Castel de Nancy

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 Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot

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Ecaterina
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 9:40

comment ça la marchande de poisson???
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 9:53

Tu veux savoir ce qu'il faut , c'est simple, tu prend a peu près le moyenne de ce que l'on a en moins en trésorerie chaque dimanche, en gros 15 000 écus et tu rajoutes ce qu'il faudrait pour entretenir l'armée ...

je veux même pas savoir le résultat !
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 9:54

C'était une blagounette (le smile n'est pas sorti désolé )
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Shirelle
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 9:55

4500 écus c'est une goutte d'eau par rapport à ce qu'il nous faut pour faire tourner le Duché.
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Guise
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 10:53

Vi goute d'eau... ca sent l'impot qui finira par etre régulier et important... et les révoltes de meme...
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Ecaterina
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 11:05

Guise a écrit:
Vi goute d'eau... ca sent l'impot qui finira par etre régulier et important... et les révoltes de meme...

Je ne suis pas certaine que les gens vont se révolter, nous faisons ça pour le bien du Dcuhé.

Ils se révoltent alors c'est qu'ils ne souhaite pas que le Duché se relève donc traitres.
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 11:06

honnêtement sachant que les mines nous coutent +- 15000 ecus nous remontons a plus 2000 ecus le samedi et bien il faut une semaines de salaire des mines a l avance
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Feu oedipe
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 13:27

Guise a écrit:
Vi goute d'eau... ca sent l'impot qui finira par etre régulier et important... et les révoltes de meme...

Peut être, mais il faut savoir prendre des risques dans la vie, sinon on avance pas.
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Ecaterina
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 13:41

exactement. Avons nous d'autres choix?..................... non donc on a pas le choix.
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tuturle10
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 13:47

Oui je pense que dans les conditions actuelles l'impot devien vital.
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Guise
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 14:35

Citation :
Peut être, mais il faut savoir prendre des risques dans la vie, sinon on avance pas.

Citation :
exactement. Avons nous d'autres choix?..................... non donc on a pas le choix

Mais bien sur pour la xième fois c'est moi qu'est sorti cette histoire d'impot proportionnel et progressif... si j'étais contre j'en aurais pas parlé........

C'EST POUR NE PAS QU'UN D'ENTRE NOUS ICI PRéSENT VIENNE FAIRE SON MALIN AUX PROCHAINES éLECTIONS EN DISANT QU'IL éTAIT CONTRE ET QU'IL éTAIT PAS AU COURANT DES DANGERS ATENANTS A CETTE MESURE... une bonne fois pour toute c'est bien clair là?

Bon j'ai posé une question et seuls Loup et Shirelle ont répondus pour l'instant...
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 14:45

Citation :
C'EST POUR NE PAS QU'UN D'ENTRE NOUS ICI PRéSENT VIENNE FAIRE SON MALIN AUX PROCHAINES éLECTIONS EN DISANT QU'IL éTAIT CONTRE ET QU'IL éTAIT PAS AU COURANT DES DANGERS ATENANTS A CETTE MESURE... une bonne fois pour toute c'est bien clair là?

On verra sa au vote de toute façon et celui qui dément son vote en public, il aura affaire à nous.
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 16:47

je suis pour un impôt aussi mais il vaut mieux en prélever un relativement important et de le diminuer petit à petit que de faire l'inverse, sinon ça sera encore pire
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 19:39

Sébastien a écrit:
je suis pour un impôt aussi mais il vaut mieux en prélever un relativement important et de le diminuer petit à petit que de faire l'inverse, sinon ça sera encore pire

C'est pas idiot ça ...
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 19:43

oui je suis d'accord aussi avec toi.
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 19:49

Euh moi je pense qu'il faut d'abord habituer les lorrains à l'impot avant de leur balancer la "grosse purée" des prélèvements comme ca d'emblée... c'est comme pour un enfant, on ne lui apprend pas à faire des dissertations avant d'apprendre à écrire....
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 19:53

Alors on fait un petit un gros et un petit ... il vous faut 16 000 écus (à peu près ...), et bien on en fait un à 4000, un à 8000 et un dernier à 4000
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 19:54

Je suis daccord avec loump, et comme le dit stho nancy n'est pas codée donc niveau révolte aucun risque mais l'opignon public risque d'être franchement négatif, peut être essayer un petit sondage au peuple, mais on manque de temps...
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 19:57

Citation :
nancy n'est pas codée donc niveau révolte aucun risque
Aucun risque? est ce de l'inconscience? Nancy est pas codée certes, mais le chateau oui! et les villes de Lorraine c'est quantité négligeable pour toi? si on les perd on s'en tamponne???

...
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 20:17

Ba ca dépend des maires,
Citation :
peut être essayer un petit sondage au peuple
Ou un petit sondage pour les maires et leur conseil....
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 22:35

pas de sondage .

puisque je dois le dire encore une fois et il me semble le dire depuis le début nous n'avons pas le choix.Il nous faut des Ecus pour l'armée en réserve et pour le duché afin de remplis les caisses laissées vides il y a 3 mois maintenant...

alors je redis OUI

par contre je préfère progressif ou comme Stho a proposé un petit un gros un petit Impot plus que de le faire dégressif.

et en effet ce sont les mairies qui vont risquer le plus...
Le chateau n'est pas enocre codé IG
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitimeMer 7 Nov 2007 - 0:07

Citation :
par contre je préfère progressif ou comme Stho a proposé un petit un gros un petit Impot plus que de le faire dégressif.
progressif puis on peut varier dans un second temps mais c'est accessoire.
D'abord faire passer l'idée et habituer le citoyen à l'idée de payer l'impot. Puis dans un second temps, puisque les soucis de trésorerie ne s'évaporeront pas comme ca du jour au lendemain, l' impot se maintiendra le temps de la crise.
M'enfin le prochain conseil le verra bien par lui-meme.

Citation :
Le chateau n'est pas enocre codé IG
Je croyais que le chateau était codé.. m'enfin effectivement si on peut pas dans "désobéissance" manifester devant le chateau, c'est qu'on peut pas le prendre cqfd...

Citation :


et en effet ce sont les mairies qui vont risquer le plus...

Et c'est loin d'etre quantité négligeable...si on perd les mairies nous n'aurons plus aucune légitimité... mais c'est le prix à payer pour le courage politique.

Donc:

Citation :
Du prélèvement d’un impôt ducal

Au vu de l’état des finances ducales du à la crise passée des mines et en
vertu des pouvoirs qui lui sont conférés de par la constitution
lorraine, le conseil ducal se voit dans l'obligation de prélever un
impôt proportionnel aux moyens de chacun.
[ici rappel de la loi modifiée explications plus bas]

Par décision du conseil, un impôt sur la fortune sera ainsi prélevé entre le …. et le... novembre (nombre de jours pour que les maires appliquent l'impot) et ce une fois toutes les deux semaines jusqu'au ... .
L’impôt s’élèvera à 3(/4) écus pour un premier champ quel qu’il soit, à 3(/4) écus pour un second champ quel qu’il soit, et à 4(/5) écus pour une échoppe quelle qu’elle soit.

Cet impôt exceptionnel et temporaire servira à financer l’entretient de l’armée commandée par le .... Theudric.
En effet comme nul ne l’ignore, une puissante armée de brigands pille
sans relache le SRING (notre Empire). Elle pourrait frapper n’importe qui, n’importe quand.
Le maintient de la sécurité et de l’intégrité du duché est ici un cas de force majeur qui justifie l’emploi d’un impôt pour entretenir la mobilisation exceptionnelle de tout l’ost lorrain.
Au cas ou les fonds récoltés ne serviraient pas à entretenir l’armée,
ceux-ci serviront à sortir de la crise l'état de nos finances, afin de garantir la perrenité économique de notre Duché.

Cet impôt sera directement prélevé par les maires. La recette sera ensuite
transmise par mandat au conseil ducal. Un délai de 3 jours sera accordé
pour prélever cet impôt.
Les maires ne coopérant pas ou profitant de la situation pour détourner les fonds seront immédiatement traduis en justice pour haute trahison. Le duché ayant de fait les moyens de prévoir la somme récoltée.
Les citoyens Lorrains ne se soumettant pas à l’impôt ou critiquant publiquement la mesure seront traduis devant la justice pour trahison.

Le conseil ducal tient a rappeler qu'il s'agit d'un acte hautement patriotique.
Cet argent prélevé au peuple sera utilisé pour le peuple. Il s'agit
avant tout de penser à notre avenir, à assurer notre sécurité à tous en ces temps obscurs de crise économique. Ces sacrifices ne seront pas vains chers lorrains!
(>> j'ai fait un mix entre ta fin Stho et la mienne)

l'article que Stho voulait rappeler:
Citation :
CODEX, TITRE III : DU DROIT FISCAL

Article LXII :
La levée d’un impôt municipal est une prérogative du conseil ducal et
du maire. Eux seul décident du moment et la manière dont seront levé
les impôts municipaux ou ducaux.
Article LXIV : Afin de tenir au mieux les finances du duché , le conseil ducal peut décider la levée d’un impôt ducal qui sera expliqué.
>>Et pour éviter tout abus des maires, et bien montrer qu'il n'y a que le Conseil Ducal qui a le droit de décider de prélever des impots, VOILA POURQUOI IL FAUT CHANGER CET ARTICLE pour passer à celui qui est mis au vote au passage; c'est à dire ca:

Citation :
Article LXII : La levée d’un impôt municipal et/ou Ducal est une prérogative du conseil ducal. Lui seul décide du moment et la manière dont seront levés les impôts municipaux ou ducaux.

Aricle LXIII: Le Maire doit demander l'autorisation au conseil Ducal pour prélever un impôt.


Donc reste cet article à accepter, le montant exact du prélèvement à déterminer, ainsi que la date du début du premier prélèvement et on est bon.
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitimeMer 7 Nov 2007 - 17:27

Citation :
Je croyais que le chateau était codé.. m'enfin effectivement si on peut pas dans "désobéissance" manifester devant le chateau, c'est qu'on peut pas le prendre cqfd...


à l'époque c'était le cas à un moment c'est partit je sais pas pourquoi
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitimeMer 7 Nov 2007 - 17:54

Oui à l'époque c'était le cas, maintenant i faut se trouver dans la capitale pour prendfre le chateau. je vous dis ca de source sûr car j'en connais un qui a essayer ( pas en lorraine je vous rassure )
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitimeMer 7 Nov 2007 - 18:24

Citation :
Oui à l'époque c'était le cas, maintenant i faut se trouver dans la capitale pour prendfre le chateau. je vous dis ca de source sûr car j'en connais un qui a essayer


Je confirme, sauf que moi je l'ai lu
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 3 Icon_minitime

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