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 Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot

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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 4 Icon_minitimeMer 7 Nov 2007 - 18:31

Je l'ai lu aussi mais j'en étais pas sûr, vu que certaines villes n'avaient pas de capitale codé, je ne savais pas si elle taient toujours à l'ancien régime ou pas. Maintenant je le sais.


Pour en revenir à l'impot je propose donc :

Un premier de 3 par champs et 4 par échoppes, recette environ 4500 ecus
Un second de 6 par champs et 8 par echoppes, recette environ 9000 ecus
Un dernier de 3 par champs et 4 par échoppes, recette environ 4500 ecus

Totale 16000 ecus, ca devrai suffir à couvrir les déplacement de l'armée de 900 ecus et la dette.
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*morphée*
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 4 Icon_minitimeMer 7 Nov 2007 - 18:51

j'insiste , si ça passe , je souhaite une réserve pour l'armée au cas où ...

ensuite si on le fait une fois par mois on aura pas les fonds pour s'en sortir...:roll:
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Feu oedipe
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Feu oedipe

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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 4 Icon_minitimeMer 7 Nov 2007 - 19:50

Moi sa me convient.
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 4 Icon_minitimeMer 7 Nov 2007 - 20:15

je préfèrerais

Un premier de 6 par champs et 8 par échoppes, recette environ 9000 ecus
Un second de 6 par champs et 8 par echoppes, recette environ 9000 ecus
Un dernier de 3 par champs et 4 par échoppes, recette environ 4500 ecus

pour diminuer plutot qu'augmenter

sinon quelqu'un qui ne se renseigne pas va se dire "déjà qu'il mettent des impôts en plus ils les augmentent en cours de route"
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Guise
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 4 Icon_minitimeMer 7 Nov 2007 - 20:24

Comme dit précedemment il faut dans un premier temps habituer les lorrains à l'impot. Leur faire accepter l'idée. Ensuite on peut moduler.
Et Comme dit précedemment, on apprend pas aux enfants à faire des dissertations avant de leur apprendre à écrire...;) (c'est très imagé ^^)
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 4 Icon_minitimeMer 7 Nov 2007 - 21:33

Perso, je suis de l'avis de Seb. déjà que la première pillule (le fait de mettre en place l'impôt) va e^tre dure faire avaler, lui remettre une pillule encore plus grosse au second passage, c'est pas génial et puis tant qu'à récupérer des fonds, autant le faire bien donc, pour moi:

Un premier de 6 par champs et 8 par échoppes, recette environ 9000 ecus
Un second de 6 par champs et 8 par echoppes, recette environ 9000 ecus
Un dernier de 3 par champs et 4 par échoppes, recette environ 4500 ecus

Sachant qu'il me semble que certains donnateurs ont accordé des prêts au Duché sur leur "fortune" personnelle et j'estime que pour ceux qu'ils le redemanderaient il est normalde leur rendre
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 4 Icon_minitimeMer 7 Nov 2007 - 22:30

on avait dit deux petits et un gros , pas deux gros et un petit et là je parle de la somme pas de l'ordre .

d'abord personne n'est pour et maintenant on doit prendre plus ?
et je ne suis pas d'accord que le prochain conseil a le beau role , nous prenons le risque de nous faire incendier , nous n'allons pas en plus laisser le plaisir au prochain conseil de faire une baisse d'impot !
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 4 Icon_minitimeMer 7 Nov 2007 - 23:02

Moi, je donne mon avis, vous voulez qu'ils soit progessif ben soit ... bien que pour moi c'est une jolie bétise mais bon ... je me plierais à votre bon-sens !
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 4 Icon_minitimeJeu 8 Nov 2007 - 12:10

explique nous pourquoi a ton sens c'est une bêtise ?

tu as peut être des arguments pour nous convaincre ...
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 4 Icon_minitimeJeu 8 Nov 2007 - 12:56

Pour moi ce n'est que du bon-sens (enfin du miens apparemment), le fait de rendre progressif l'impôt ne peut satisafiare tout le monde, pour preuve, on ne pourra (sous ton mandat de duchesse) que récupérer que 2 impôts et tu ne souhaite pas que le prochain conseil qui prélèvera le dernier est l'impôt le plus petit à ramasser.
De plus si la partie la plus petite de l'impôt se trouve sous ton mandat, elle sera aussi difficile à justifier au peuple ainsi qu'au prochain conseil en fonction de sa place, d'où pour moi le choix qui me parraissait plus judicieux de le laisser constant.
Par contre comme je l'ai expliquer , la somme ma paraîtrait plus plausible vu mes explications précédentes pour la somme de l'ensemble de l'impôt.
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Guise
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 4 Icon_minitimeJeu 8 Nov 2007 - 14:20

C'est vrai que notre mandat s'achève dans 40jours. On a encore l'espace suffisant pour en faire 3, en laissant par exemple 13/14/15 jours entre les prélèvements en commençant dans mettons 5 jours, mais faut prendre une décision maintenant et vite finaliser pour pas se retrouver débordé à la fin du mandat...

Moi je reste sur mes positions mais si une majorité préfère moduler différemment, ca ne me pose pas de souci rédhibitoire... vous voulez du constant? faisons du constant!
Ce qui compte maintenant c'est de prendre une décision, et savoir quand on commence à prélever.
>>Nos caisses ont besoin de sous/ nous allons prélever l'impot/ fixons nous une somme et la date pour commencer les prélèvements.
Comme ca zou on boucle ca avant la fin de la semaine.


Dernière édition par le Jeu 8 Nov 2007 - 15:00, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 4 Icon_minitimeJeu 8 Nov 2007 - 14:47

on ne peut prélever sous 15 jours.

je suis plus favorable a un prélèvement constant , plutot qu'à un prélèvement dégressif.

en effet ,il faut qu'on se décide et vite si on veut commencer a faire avancer l'économie .
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 4 Icon_minitimeJeu 8 Nov 2007 - 15:28

*morphée* a écrit:

en effet ,il faut qu'on se décide et vite si on veut commencer a faire avancer l'économie .

C'est toi le chef, tu es force de proposition ...
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 4 Icon_minitimeJeu 8 Nov 2007 - 15:58

chef mais pas didacteur ok je propose
tous les 15 jours :
pour les champs 5 ecus
pour les échoppes 7 écus

le résultat sera le même .

je propose le décret ce soir.
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 4 Icon_minitimeJeu 8 Nov 2007 - 16:50

ça me va,
je préfère largement un impôt constant qu'un impôt progressif
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 4 Icon_minitimeJeu 8 Nov 2007 - 17:15

Vous préférez un impot consatant ?

Et bien faisons 6 et 8 par deux fois, ca fait 18 000 ecus.

5 et 7 à mon avis ca sera de 1 trop juste de 2 c'est pas un truc rond pour les plus riche qui son très près de leur gestion, de 3 ca me soule de refaire le calcule une fois pour rien.
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Guise
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 4 Icon_minitimeJeu 8 Nov 2007 - 17:59

Pas faux Sto.
Morphée tu as besoin que je te remète l'ébauche du décret?
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 4 Icon_minitimeJeu 8 Nov 2007 - 19:58

ben la proposition était de 6 6 et 3 ce qui fait 15 et 3 fois 5 font 15 aussi donc pour les champs ça change rien

par contre pour les echoppes il y a un écu de différence et en plus, par rapport au calcule de Loup.

en deux fois avec ta somme Stho on est perdant, je pense. Je va refaire les calculs.


oui Guise je veux bien
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 4 Icon_minitimeJeu 8 Nov 2007 - 20:31

*morphée* a écrit:

par contre pour les echoppes il y a un écu de différence et en plus, par rapport au calcule de Loup.

Ben, j'ai fait un calcul moi ?????? j'arive à calculer sns le vouloir c'est un restant de l'entretien des mines qui me reste
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 4 Icon_minitimeJeu 8 Nov 2007 - 20:32

loupfenril a écrit:
*morphée* a écrit:

par contre pour les echoppes il y a un écu de différence et en plus, par rapport au calcule de Loup.

Ben, j'ai fait un calcul moi ?????? j'arive à calculer sns le vouloir c'est un restant de l'entretien des mines qui me reste

Franchement t'es trop fort
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 4 Icon_minitimeJeu 8 Nov 2007 - 20:38

ben ...heuuuu...oui ^^ tu as mis des resultat avec ta proposition et je me suis basée la dessus .
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 4 Icon_minitimeJeu 8 Nov 2007 - 20:51

Je les avais piqué à Seb !! Désolé Seb. , c'est moi qui prend les laurriers
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 4 Icon_minitimeJeu 8 Nov 2007 - 20:52

loupfenril a écrit:
Je les avais piqué à Seb !! Désolé Seb. , c'est moi qui prend les laurriers

ah bravo c'est du propre
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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 4 Icon_minitimeJeu 8 Nov 2007 - 21:05

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MessageSujet: Re: Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot Propositon de décret sur le prélèvement d'un impot - Page 4 Icon_minitimeVen 9 Nov 2007 - 0:14

Ebauche à compléter:

Citation :
Du prélèvement d’un impôt ducal

Au vu de l’état des finances ducales du à la crise passée des mines et en
vertu des pouvoirs qui lui sont conférés de par la constitution
lorraine, le conseil ducal se voit dans l'obligation de prélever un
impôt proportionnel aux moyens de chacun.
Rappel du droit en la matière:
Article LXII : La levée d’un impôt municipal et/ou Ducal est une
prérogative du conseil ducal. Lui seul décide du moment et la manière
dont seront levés les impôts municipaux ou ducaux.

Par décision du conseil, un impôt sur la fortune sera ainsi prélevé entre
le …. et le... novembre (nombre de jours pour que les maires appliquent
l'impot) et ce une fois toutes les deux semaines jusqu'au ... .
L’impôt s’élèvera à 3(/4,5,6?) écus pour un premier champ quel qu’il soit, à 3(/4,5,6?) écus pour un second champ quel qu’il soit, et à 4(/5,6?) écus pour une échoppe quelle qu’elle soit.

Cet impôt exceptionnel et temporaire servira à financer l’entretient de l’armée commandée par le colonel Theudric.
En effet comme nul ne l’ignore, une puissante armée de brigands pille
sans relache le SRING (notre Empire). Elle pourrait frapper n’importe qui, n’importe quand.
Le maintient de la sécurité et de l’intégrité du duché est ici un cas de
force majeur qui justifie l’emploi d’un impôt pour entretenir la
mobilisation exceptionnelle de tout l’ost lorrain.
Au cas ou les fonds récoltés ne serviraient pas à entretenir l’armée, ceux-ci serviront à sortir de la crise l'état de nos finances, afin de garantir la perrenité économique de notre Duché.

Cet impôt sera directement prélevé par les maires. La recette sera ensuite
transmise par mandat au conseil ducal. Un délai de 3 jours sera accordé
pour prélever cet impôt.
Les maires ne coopérant pas ou profitant de la situation pour détourner les
fonds seront immédiatement traduis en justice pour haute trahison. Le
duché ayant de fait les moyens de prévoir la somme récoltée.
Les citoyens Lorrains ne se soumettant pas à l’impôt ou critiquant
publiquement la mesure seront traduis devant la justice pour trahison.

Le conseil ducal tient a rappeler qu'il s'agit d'un acte hautement patriotique.
Cet argent prélevé au peuple sera utilisé pour le peuple. Il s'agit
avant tout de penser à notre avenir, à assurer notre sécurité à tous en ces
temps obscurs de crise économique. Ces sacrifices ne seront pas vains
chers lorrains!

Voilà Sorella
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