Nous sommes plus que 11 hélas suite au décès de Lisandru.
Maintenant, le seul sans-poste que nous avons et pour ainsi dire jamais là donc irréalisable mais en effet, cette tâche peut lui revenir lorsque cela est possible.

Le porte-parole peut-il assurer cela aussi ?

Donc personne ne s'oppose à ce qu'une close soit rajoutée dans la charte qui dit que lorsqu'aucun percepteur d'impôt n'est trouvé, pour assurer le respect de la loi sur les impôts, la fonction revient au conseillers sans poste, puis, au porte-parole ?

Faisons d'une pierre deux coups, pour ou contre rendre le paiement des impôts des tavernes obligatoire et contrôlé, et dan le cas d'un non-paiement, réprimé et poursuivi ?

C'est a dire que j'ai une taverne depuis des années "L'orange amère" et que chaque semaine je règle mes 20 écus, donc c'est pour tout le monde la même chose, il faut payer, ou pas.

Pour le poste de percepteur d'impot je suis pour que ce soit un conseiller sans poste cléf qui l'occupe, si nous n'avons pas de percepteur.

Je suis pour le rôle de percepeteur pour un conseiller sans poste au cas ou il n'y a pas de percepteur des impôts.

Et je suis aussi pour la taxe des tavernes obligatoire, sauf quand le tavernier est absent pour cause de voyage, de retraite etc et est donc dans l'incapacité de remplir ses stocks et payer l'impôt.

Du même avis que dame Idril, si le propriètaire doit s'absenter, qu'il en fasse la demande au maire de son village ou directement au CD avec la preuve de son absence pour x temps. Inventaire de sa taverne avant et après son retour, plus le parchemin du monastère, ou LP de voyage etc...

je pensais pour les retraites surtout en fait.

Comme on se doit de faire vivre chaque institution, et que là, on parle législatif.

Je vous veux tous là bas => https://casteldenancy.forumpro.fr/t15506-revision-charte-du-percepteur-d-impots#309526

Pour ma part et concernant les tavernes, je suis pour qu'il y ai un impôt qui s'applique à tous. Cependant, je trouve que la taxe s'élevant à 20 écus est bien trop élevée. La redescendre à 10 écus serait à mon avis préférable. Car si je ne me trompe, c'est un impôt qui s'applique toutes les semaines.

Après comme dans tout cas, il faut voir au cas par cas. Pour ceux en voyage, une taverne peut toujours faire gagner des écus à la personne. Même si elle se trouve hors du Duché. Il faudrait donc qu'on tienne compte de cela. Au besoin, mettre une exemption d'impôt après 2 semaines de voyages continu, sans repasser dans la ville où se trouve la taverne.

Pour les personnes en retraite, et là encore en continu, pour deux semaines et moins, on peut accorder une exemption des retards, pour plus de 2 semaines, on pourrait accorder l'exemption des taxes pour les 2 premières semaines, puis la suppression de l'impôt pour les semaines suivantes. Car je considère qu'il est possible d'avoir un stock de denrée égal à deux semaines à peu près.

du même avis,ça fait beaucoup trop chère 20écus

moi de meme j'ai reçu ceci du sieur valkan

Citation :

Camarde Reinhart

toi qu'est au conseil dit leur un peu que si les taxe sur les taverne reste aussi cher. Vont devoir faire une crois sur mes payements

Valkan

Oui malheureusement ce n'est pas nous qui fixons la somme des impots pour les tavernes c'est fait d'office.

Dans ce cas nous avons toujours la possibilité d'annuler 1 impôt sur 2 si nous voulons pas prélever plus de 10 écus toutes les semaines.

j'étais persuadé que ça se trouvait dans le bureau du CaC pour fixer ces taxations.

si c'est pas dans le bureau du CaC,taxation 1 semaine sur 2,je pense que ça sera suffisant.