[Économie] Nouvelles taxes

Sujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes Dim 11 Mar 2012 - 17:15

Par contre on a jamais fait de décret sur les taxes à la consommation... je vais me pencher sur le sujet si je trouve du temps

Sujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes Mer 14 Mar 2012 - 16:26

Bon... le codex judiciaire doit être amendé selon moi et non un décret. Le livre III doit être revu pour tenir compte des impôts à la consommation et non seulement des impôts fonciers. Je vais donc ouvrir une pièce à l'Assemblée Ducale pour la révision.

Sujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes Jeu 15 Mar 2012 - 11:19

J'ai ouvert hier une salle de discussion à l'AD mais personne n'est passé... ce n'est pourtant pas de grandes modifications mais il faudrait vous prononcer.

Sujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes Mer 21 Mar 2012 - 20:26

Le sujet est clos non il me semble ?

Sujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes Mer 21 Mar 2012 - 20:29

non, il reste à clore les urnes pour la révision du codex afin de terminer le dossier

Sujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes Mer 21 Mar 2012 - 20:39

Tu voulais pas aussi faire un décret sur les taxes Jade?

Sujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes Mer 21 Mar 2012 - 20:44

oui... pas eu le temps de l'écrire encore...

Logiquement, fallait faire le changement au codex et après le décret

se frotte les tempes, se demandant qu'elle arrivera à tout faire cela

Sujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes Mer 21 Mar 2012 - 20:48

Je peux peut-être me charger du Décret si tu veux.

Il doit comprendre quoi?

La liste des taxes et à quel prix? Autre chose?

Sujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes Mer 21 Mar 2012 - 20:49

On en est déjà à 9 votants même si le temps alloué pour voter est pas terminé je peux clore.

Faudrait juste voir si l'Ad a voter aussi, mais on pourrait devancer ça un peu, si tu veux. Comme ça après on a le temps de faire le Décret.

Sujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes Mer 21 Mar 2012 - 21:02

Plan de match :

- Si tu as le temps de préparer le décret, ça aiderait, donc oui liste des taxes par item, date de mise en vigueur, que la liste ne peut être modifiée qu'aux 2 semaines, on peut dire que c'est perçu directement au marché
- Aviser Ilgur pour le vote, Ellerique ne vient plus, Perseus soigne son cheval, je doute qu'il vote, après on clos
- Le vote à l'AD se termine samedi mais vu qu'on a déjà quorum, ça passe donc on pourra voter le décret
- Une fois le décret rapidement débattu, on lance un vote court sur 2 jours puis on promulgue les deux à la fois

ça se tient ?

Sujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes Mer 21 Mar 2012 - 21:54

Ça se tient!

J'avais oublié qu'il fallait voter le décret, dans ma tête c'était simplement une annonce.

Mais oui.

J'écris à Ilgur.

Sujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes Mer 21 Mar 2012 - 22:09

Hum, j'ai du passer à côté du vote sans m'en rendre compte. Ceci est désormais réglé.

Sujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes Mer 21 Mar 2012 - 22:11

Merci Ilgur!

Alors voici une ébauche.

Citation :

[Économie] Nouvelles taxes - Page 9 Blasonlpe

Décret sur la Taxation des denrées

Dans le but d'assurer un apport d'écus régulier au Duché afin de le faire fonctionner correctement, le Conseil Ducal a déterminé un pourcentage fixe de taxe applicable à l'achat de la marchandise sur le marché.

Ces écus entrent directement dans les coffres ducaux ainsi nul ne peut s'y soustraire.

Voici une liste détaillée des pourcentages de taxe qui vous sont prélevés depuis le 15 février 1460.

[Ici j'aurais deux choix:]

Choix 1:

Choix 2 - Ça réduit un tantinet la Liste...:

Fait à Nancy le XX de XX mois de l'an 1460.
[SCEAU]

Je peux aussi placer les denrées par ordres de taxation.

En premier tous les 0% suivit des 1% des 2% et des 3%. Si vous voulez.

Sujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes Mer 21 Mar 2012 - 22:13

Alors voici:

Juste m'informer quand on aura les vote de l'AD.

À la question suivante:

Approuvez-vous les modifications au Codex judiciaire, Livre III : Du droit fiscal afin de l'adapter aux nouvelles
taxes à la consommation?

Le conseil a voté ainsi:

Pour: 10
Contre: 0
NSPP: 2

Sujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes Mer 21 Mar 2012 - 22:14

Le choix 2 est préférable, une si longue liste est bien souvent indigeste à la lecture. Pour les "denrées servant à produire des Produits de luxe", on ne peut pas mettre quelque chose du genre "denrées de luxe"?

Sujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes Mer 21 Mar 2012 - 22:20

Je suis tout à fait d'Accord avec toi Ilgur sur le choix 2. Mais ne sachant pas si c'est "permis" j'ai préféré mettre les deux.

Pour ce qui est des denrées servant à faire des produits de luxe, je ne sais pas du tout comment les appeler en effet...

Je parle bien sur des olives, raisins etc etc.

Peut-être que quelqu'un peut nous renseigner sur leur vrai appellation.

Et je changerais aussi mon Produits de luxe pour les nantis, par juste produits de luxe, parce que forcément c'est pour les nantis.

Sujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes Jeu 22 Mar 2012 - 3:02

c'est très bien, j'ajouterais un petit truc, qu'en dites-vous ?

Citation :: Ces écus entrent directement dans les coffres ducaux par le soin de nos percepteurs situés dans chaque marché lorrain ainsi nul ne peut s'y soustraire.

Pour la liste, moi aussi comme vous deux, je préfère la liste 2. Pourquoi ne pas faire simple et juste dire "tous les produits de luxe". Je préfère aussi la liste par ordre de pourcentage de prélevement

Sujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes Jeu 22 Mar 2012 - 11:31

D'accord chef.

Pour ta formulation avec les percepteurs, je trouve ça un peu lourd bien franchement et ça n'apporte pas grand chose à mon avis.

Je n'étais pas trop certaine si les olives et tout était aussi des produits de luxe, mais oui on peut mettre ça sans soucis.

Je place tout ça en ordre ce soir.

A-t-on les résultats de l'Ad concernant le vote du Livre III?

Sujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes Jeu 22 Mar 2012 - 11:41

Le vote se termine samedi pour l'AD. Pour ça que je voulais avancer avec le décret

Sujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes Jeu 22 Mar 2012 - 11:45

Ah ok... Et ils ont pas encore tous voter pour qu'on puisse clore?

Sujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes Jeu 22 Mar 2012 - 11:49

Jade a écrit:: Plan de match :

- Si tu as le temps de préparer le décret, ça aiderait, donc oui liste des taxes par item, date de mise en vigueur, que la liste ne peut être modifiée qu'aux 2 semaines, on peut dire que c'est perçu directement au marché
- Aviser Ilgur pour le vote, Ellerique ne vient plus, Perseus soigne son cheval, je doute qu'il vote, après on clos
- Le vote à l'AD se termine samedi mais vu qu'on a déjà quorum, ça passe donc on pourra voter le décret
- Une fois le décret rapidement débattu, on lance un vote court sur 2 jours puis on promulgue les deux à la fois

ça se tient ?

On va voter le décret et promulguer les deux à la fois

Sujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes Jeu 22 Mar 2012 - 21:42

Ok donc je finalise le décret et on passe au vote rapidement?

Sujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes Jeu 22 Mar 2012 - 21:50

exact !

Sujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes Jeu 22 Mar 2012 - 21:56

Voici ce que ça pourrait donner.

En plus de les regrouper par coûts, j'ai essayé de mettre les denrées comestibles en haut de listes, regrouper les armes par exemple des trucs comme ça.

Vos commentaires?

Citation :

Décret sur la Taxation des denrées

Dans le but d'assurer un apport d'écus régulier au Duché afin de le faire fonctionner correctement, le Conseil Ducal a déterminé un pourcentage fixe de taxe applicable à l'achat de la marchandise sur le marché.

Ces écus entrent directement dans les coffres ducaux ainsi nul ne peut s'y soustraire.

Voici une liste détaillée des pourcentages de taxe qui vous sont prélevés depuis le 15 février 1460.

Fait à Nancy le XX de XX mois de l'an 1460.
[SCEAU]

Sujet: Re: [Économie] Nouvelles taxes Jeu 22 Mar 2012 - 22:00

Une chance que tu as fait comme ça Lavania, je viens de remarquer qu'on avait noté charrette et roues à 2% dans le communiqué ! Faudrait corriger sur notre décret et le dire au percepteur. Bambou peux-tu corriger à ton bureau lorsque possible ? Merci !

Sinon, le décret est bon pour moi.

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