Modifié et publié votre grâce !

Citation :

A tout le peuple Lorrain,

Qu'il soit su de tous que le poste de Président du Conseil Culturel Lorrain (CCL) est déjà pourvu par dame Baylina de Raveline et que le conseil ducal lui renouvèle toute sa confiance dans sa fonction.

Qu'il soit su dès lors que la précédente publication concernant le recrutement d'un président pour le conseil culturel lorrain est donc nul et non avenu et qu'aucune candidature ne serait être acceptée pour ce poste.

Qu'il soit su par la même que la Duchesse Cassandre Louna s'excuse de ce désagrément malencontreux.

Fait au Castel de Nancy, le 29 Septembre 1460,

Cela convient-il ?

parfait

Déposé. Bonne nuit votre grâce.

Bonjour Fiorella, j'aurais besoin de faire passer cette annonce s'il vous plait, après approbation de notre Duchesse bien sûr.

Citation :

APPEL À CANDIDATURE

Au peuple Lorrain,

Le Conseil Ducal cherche à pourvoir le poste de Juge d'Application des Peines(JAP)
Il s'agit d'un poste au sein de la justice qui vise à assurer l'application des peines fixées par le Juge dans ses verdicts. Seuls les habitants de Lorraine peuvent demander à être JAP. Il est dépositaire de l'application de l'autorité du Duc via les ordres du Juge.

Pour pouvoir briguer ce poste, il ne faut pas avoir été condamné depuis moins de :

- 4 mois pour un Trouble à l'Ordre public aggravé
- 6 mois pour une Trahison
- 8 mois Haute Trahison

Le JAP est régit par sa charte que vous trouvez en La Grande Galerie du Castel

Toute candidature est à adresser au porte-parole Fiorella Deliciosa Lise di Leostilla (IG: Fidelis.di.leostilla) qui transmettra celles-ci dans les plus brefs délais au conseil ducal.

Bien sûr Esmira, dès que la duchesse permettra la publication, je mettrai en forme et je déposerai ceci partout.

D'ailleurs, duchesse, si vous passez par ici, j'aimerais savoir si je dois faire une annonce concernant Melodie ?

Bonjour. Pour le JAP c'est trés bien , faites la mise en forme en précisant que les candidatures sont ouverte pour 10 jours. Pour Melodie faites un communiquer disant qu'elle serait susceptible de trahison et que donc le conseil à voté à la majorité pour lui retirer ses clefs du conseil ducal en attendant que l’enquête soit plus aboutit pour savoir si oui ou non il y'aura procès .

Pour finir, préparez une lettre pour dire que suite à la démission du maire et après choix majoritaire du conseil Caoimhim sera le nouveau maire par intérim de Vaudemont, dites que nous lui souhaitons une bonne intérim et que nous remercions l'ancien maire Pandragon30 d'avoir avouer qu'il ne maitriser pas bien son poste et de le rendre plutôt que d'avoir laissé la mairie couler .

Edit : les yeux gonflés comme deux ballons Cassandre arriva au conseil ducal et laissa un mot à sa PP sur son tableau de chose à faire :

Il y'a eu un soucis pour la reprise de la mairie, je vais faire le communiquer moi même et l'afficher avant que l'aube ce léve pour pas que les gens paniquent, vous affichez le juste à la chancellerie je vous prie ...

Elle arriva raide de fatigue, accrocha le papier avant de retourner travailler ...

Citation :

Nous Cassandre Louna de Leffe van Loos, avons eu la surprise d'apprendre dans notre couche que la révolte pour reprendre la mairie de Vaudemont à eu une défaillance.

En effet le maire de cette ville ayant démissionné et après majorité du conseil ducal Caoimhim devait être maire par intérim en attendant les prochaines élections.

Celui-ci durant la nuit de la révolte s'est fait assommé par un villageois un peu trop enthousiaste qui voulait aider et s'est retrouvé dans les vapes, c'est donc Maria_evalenna, qui sous le coup de la panique, a pris la place
de maire.

La situation va être mise au clair dans la journée et ce fâcheux incident de mairie sera réparé dans les plus bref délais

Citation :

APPEL À CANDIDATURE

Au peuple Lorrain,

Le Conseil Ducal cherche à pourvoir le poste de Juge d'Application des Peines (JAP).
Il s'agit d'un poste au sein de la justice qui vise à assurer l'application des peines fixées par le Juge dans ses verdicts. Seuls les habitants de Lorraine peuvent demander à être JAP. Il est dépositaire de l'application de l'autorité du Duc via les ordres du Juge.

Pour pouvoir briguer ce poste, il ne faut pas avoir été condamné depuis moins de :

- 4 mois pour un Trouble à l'Ordre public aggravé
- 6 mois pour une Trahison
- 8 mois Haute Trahison

Le JAP est régit par sa charte que vous trouvez en la Grande Galerie du Castel.

Toute candidature est à adresser au porte-parole Fiorella Deliciosa Lise di Leostilla (IG: Fidelis.di.leostilla) qui transmettra celles-ci dans les plus brefs délais au conseil ducal. Les candidatures sont ouvertes pour 10 jours à compter de la publication de cette annonce.

Fait au Castel de Nancy, le 1er Octobre 1460.

Citation :

Au Peuple Lorrain,

Qu'il soit su que le conseil ducal a décidé à la majorité de retirer à dame Melodie871 ses accès aux bureaux du conseil.
La conseillère est suspectée de trahison et c'est par mesure de précaution que cette décision fut adoptée le temps de l'enquête concernant l'affaire.
Un procès pourrait voir le jour si les faits s'avèrent exactes.

Fait au Castel de Nancy, le 1er Octobre 1460.

Tout est déposé, votre grâce.

Lui sourit.

Citation :

Qu'il soit su que le conseil ducal a décidé à l'unanimité de retirer à dame Melodie871 ses accès aux bureaux du conseil.

Il retient un bref sourire.

Excusez-moi, mais c'est quand même faux de dire ça. Il a été décidé à la majorité et non à l'unanimité comme le prouve les 2 votes neutre et les 3 abstentions.

C'est ma faute, je n'ai pas relevé. Merci Ersinn, c'est corrigé.

Citation :

Pour la lettre mettez au propres les deux lettres la mienne que vous avez modifiez et celle de Sharlanak que je mettrais moi même en halle ...

Citation :

A tous les Lorrains,

Afin de clarifier les derniers évènements arrivés à la mairie de Vaudemont, dame Maria_evalenna a été élue maire suite à la révolte organisée par le conseil ducal. En effet, tel que indiqué dans le communiqué de ce matin à l’aube, il y eut un léger incident qui a empêché la personne désignée par le conseil ducal de se retrouver au siège de maire de Vaudemont.
Le Conseil Ducal a pris une décision suite à cette situation.
Etant donné son expérience et faisant suite à une decision majoritaire du conseil ducal, dame Maria_evalenna est autorisée à remettre en ordre la mairie pour une durée de 48 heures. Au bout de cette durée, elle devra démissionner et initiera par ce fait de nouvelles élections.

Vaudemont aura un nouveau maire au bout de 9 jours. Nous invitons la population de Vaudémont à garder son calme.

Fait au Castel de Nancy, le 1er Octobre 1460.

Pour l'autre, j'attends votre décision. Et je crois que vous vouliez dire messire Reinhart et non messire Sharlnak, non ?

Affichez cela également

Citation :

A vous, Peuple Lorrain,

Nous, Cassandre Louna de Leffe van Loos, Duchesse de Lorraine, autorisons Dame Grenat Alexandria à accompagner Dame Caelan dans ses débuts pour son poste de prévôt.

Grenat Alexandria reste donc Prévôt Adjoint , pour seconder Caelan pendant son mandat .


Fait au Castel de Nancy, le 1er Octobre 1460,

Citation :

[i]Au peuple Lorrain, aux conseilliers ducaux,


Qu'il soit su de tous que, nous, Cassandre Louna de Leffe van Loos, duchesse élue de Lorraine, avons choisi pour intendant et ou régent:

Ersinn de Warenghien.

Comme cela, s'il nous arrivait de devoir nous absenter quelques jours, le duché serait en de bonnes mains, les siennes.


Fait au Castel de Nancy, le 4 Octobre 1460.

Faut il faire une annonce concernant les deux votes clos concernant les propositions de l'Assemblée ducale ?
Faut il mettre à jour la charte au bon endroit et supprimer l'autre ?

Citation :

Au peuple Lorrain,

Nous, Cassandre Louna de Leffe van Loos, Duchesse de Lorraine, annonçons l'acceptation de la modification de la charte du Percepteur d'impôts comme suit :

Citation :

Charte du Percepteur d’impôts

Préambule : la collecte des impôts en Lorraine

Les impôts en Lorraine, étant du ressort du duché mais appliqués par les maires des villages, doivent être dûment acquittés par tous les habitants de Lorraine possédant champs, échoppe et même taverne.

Puisque nul n’est supposé ignorer ses droits et devoirs envers ses pairs et sa patrie, la fonction de percepteur d’impôts est née de l’interrogation de maires avisés qui avaient remarqués que certains tentaient de s’y soustraire par des moyens aussi divers qu’originaux.


De la définition et du rôle institutionnel du Percepteur d’impôts


Article 1 : Le Percepteur d’impôts de Lorraine est nommé par le Duc ou la Duchesse en exercice pour une durée de 2 mois.


Article 2 : De par son rôle et de ses fonctions, le Percepteur d’impôts se chargera exclusivement de relancer les mauvais payeurs pour essayer de faire entrer dans les caisses ducales les impôts impayés.
La collecte des impôts de manière générale, reste une tâche dévolue aux maires.


Article 3: Pour lui permettre d’assurer sa tâche de manière efficace, le Percepteur d’impôts dispose d’un accès au Conseil des Maires.


Article 4: Lorsque aucun percepteur d'impôts n'est trouvé après sept jours suivant l'ouverture des dépôts de candidature, les charges du percepteur d'impôts reviennent à l'un des membres du conseil ducal.


De la fonction et du travail du Percepteur d’impôts


Article 4: A l’aide du bilan hebdomadaire des impôts fourni par les maires (selon l’article 2 de la loi sur les devoirs municipaux), et notamment de la liste des impayés, il doit tenir à jour la liste des mauvais payeurs d’impôts.


Article 5: Il doit ouvrir des dossiers pour tous ceux ayant trois levées d’impôts impayées.
Dans ce dossier, il doit impérativement y adjoindre la lettre et la date de la signification envoyée pour inciter au paiement, le nom du contrevenant et la liste des impôts non acquittés datés avec les pénalités de retard correspondantes datées.


Article 6: Il doit prendre en note la santé du citoyen (inutile de signifier les morts...), ainsi que sa disponibilité (ne signifier qu’une seule fois les gens en retraite spirituelle).


Article 7: Il doit prendre en note si celui-ci est toujours en Lorraine car il sera plus difficile d’exiger le paiement pour des gens qui sont hors de la juridiction lorraine.
Il conservera néanmoins les dossiers afin de traduire en justice les personnes concernées dans le cadre des traités de coopération judiciaire.


Article 8: Il doit s’assurer que toutes les preuves sont gardées en lieu sûr et correctement datées.


Article 9 : En cas de non coopération du mauvais payeur ou si le percepteur constate des irrégularités, il peut voir à le sommer de lui répondre une deuxième fois. S’il n’y a toujours aucune coopération dans les sept jours suivant l'envoie du premier courrier, il doit transmettre le dossier dans son intégralité au Procureur, afin que le prévenu soit poursuivi pour non paiement d’impôts.


Article 10: Il doit faire ce suivi dans tous les villages lorrains Toul, Vaudemont, Épinal et Nancy à chaque levée d’impôts en inscrivant bien que le travail a bel et bien été effectué et que le suivi des citoyens est continu.


Article 11: Conformément à l’article III.II.3 codex lorrain (III. Du droit fiscal), il pourra examiner les demandes de remboursement de l’impôt émanant de citoyens lorrains et le cas échéant, servir d’intermédiaire entre ledit citoyen et le maire et/ou le CAC pour obtenir le remboursement demandé.


Proposé par l'Assemblée Ducale,
Accepté après modifications par le Conseil Ducal le 6 octobre 1460.

Fait au Castel de Nancy, le 6 Octobre 1460.

A valider avant publication.

Bonjour Fiorella,
Nous sommes en retard pour la levée des impôts alors dès que possible merci d'afficher cela :

Citation :

Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,

En ce jour du 8 octobre de l'an de grâce 1460, la Duchesse de Lorraine, Cassandre Louna de Leffe van Loos, entourée des Conseillers Ducaux informe le peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 14 jours par les maires de chaque municipalité Lorraine.

Ainsi, les impôts seront levés de la manière suivante:

Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :

Champs:
• Culture du blé
• Culture du maïs
• Potager
• Elevage de vaches
• Elevage de cochons
• Elevage de moutons

L'impôt prélevé sera de 6 écus pour Nancy, Toul et Epinal

Échoppe:
• Boulanger
• Meunier
• Boucher
• Forgeron
• Charpentier
• Tisserand

L'impôt prélevé sera de 10 écus pour Nancy, Toul et Epinal.

Les impôts pour la ville de Vaudémont seront levés ultérieurement, après l'élection de son maire.

L'impôt prélevé sur les échoppes sera versé au Duché. Toutefois chaque municipalité sera indemnisée pour les frais de points de finances engendrés par la levée d'impôt.


Qu'il soit dit et entendu que la levée d'impôt sera effectuée ce jour, le 8 octobre de l'an de grâce 1460.
Fait à Nancy, le 8 octobre de l'an de grâce 1460

L'annonce est validée par la Duchesse.

Ne publiez pas j'ai constaté une erreur.

Citation :

L'impôt prélevé sur les échoppes sera versé au Duché

Seulement les échoppes ?

Sourit

Je pense que l'annonce a été publiée par les maires.
Ce n'est pas trop le lieu pour en parler mais bon...

Moi ce qui me parait étrange c'est les 60 écus et du coup j'ai fait une recherche. Le texte qui est utilisé date de mai 1458!
Avant cela il était écrit qu'un écu par échoppe était reversé aux mairies pour les frais de levée d'impôt.
Je suppose que cette phrase vient de ce changement.

A la rigueur on peut changer pour la prochaine fois en "les impôts prélevés aux artisans et paysans seront reversés au Duché. Toutefois..."