Charte mise à jour et publication.

Concernant l'annonce pour les impôts, dois je publier comme tel ou pas ?

Et bien comme c'est déjà publié au moins à Nancy autant mettre la même en gargote je pense mais attendre confirmation de la Duchesse.

Mis en page et publié.

Citation :

Au Peuple Lorrain,

Comme il vous a été informé, il y a peu de temps, la convalescence de la Duchesse suite à une maladie subite, nous avons la joie de vous annoncer le retour de notre reignante en ce jour d'automne. Le travail n'ayant néanmoins pas cessé malgré son absence, la cadence reprend son cours.

Que le Très Haut veille sur notre duchesse et son conseil !

Fait au Castel de Nancy, le 17 Octobre 1460.

Je trouve le phrasé un peu maladroit sur ce coups quelque chose me gêne dans la lecture. Mais le fond est bon sinon. Juste la forme vous ne trouvez pas ?

Lors de l'annonce précédente, il a été déclaré l'intendance du Conseiller Ducale Ersinn en remplacement de la Duchesse Cassandre pour raison de santé. Nous avons la joie de vous annoncer le retour de notre reignante en ce jour d'automne.


Quelque chose du genre non ?

Vu qu'on écrit "un règne" ce ne serait pas "régnante"?

Sinon, désolé, je ne me reconnais pas dans cette annonce, plus particulièrement cette phrase.
"nous avons la joie de vous annoncer le retour "
Mais comme ce n'est pas signé, je ne sais pas si j'ai le droit de protester ou non. Mais je préfèrerais qu'on laisse les sentiments de ce genre de coté.
Je parlerais plutôt de "plaisir" d'annoncer, et non de "joie".

Autre chose :

Citation :

Le travail n'ayant néanmoins pas cessé malgré son absence, la cadence reprend son cours.

C'est moi, ou je vois là une petite contradiction ?

En effet ça se contre dit Ersinn.

Sinon je plussois Ersinn ne parlant pas de sentiments car ils sont sans doute pas partager et personne ne peut parler à la place d'une autre personne concernant ses sentiments .

je souligne les propos de la capitaine et d'ersinn pas de sentiment le terme de joie est a proscrir celui de plaisir a voir en fonction de celui qui signe le document personnellement il n'irait pas non plus

Désolée si ma formulation ne vous a pas plu. J'ai fait ceci assez rapidement et l'important était d'annoncer le retour de la duchesse et que son état de santé n'était plus mauvais. La joie était dans ce sens là. N'êtes vous pas heureux qu'elle se soit remise ?

Constance laissa un mot sur le bureau de la Porte Parole.

Citation :

Afin de faciliter votre retour je suis allée en Grande Galerie et normalement la section décret est à présent à jour.
Bon retour à vous!

Constance de Clèves

Bonjour,

Je ne sais pas si c'est vous mais le dossier "Prolongement de l'Intendance" est dans les mauvaises archives... ça a été mis dans celles d'avril!

Voici l'annonce pour Melodie un avis avant que j'affiche ?

Citation :

Destitution de la conseillère Melodie871

Au peuple de Lorraine,

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Nous, Sa Grâce Cassandre Louna de Leffe van Loos, Duchesse de Lorraine et son conseil, annonçons la destitution de Melodie871 du conseil Ducal et de tous ses postes en fonction.

Nous légitimons notre choix, suite à des absences répétées sans motif, à un état esprit nuisible au conseil ducal, ainsi qu'une absence totale dans son rôle de Perceptrice des impôts, tâche très importante qui lui a été confiée, nous demandons sa démission In Gratibus en plus de sa destitution de conseillère Ducal pour le bien de tous et de la Lorraine.

Nous faisons donc appel à son amour pour le duché et sa grande sagesse pour assumer ses erreurs et donner sa démission In Gratibus dans les plus bref délai qui accompagne cette annonce.


Fait au Castel de Nancy, le 10 novembre de l'an 1460.

Il y a des petites fautes mais bon hier la migraine m'a empêchée de venir. L'essentiel est dit!
On aurait pu mettre un délai mais il reste moins de deux semaines de conseil donc pas bien grave.

C'est très bien Duchesse, au moins les choses sont claires.

Voici de nouveaux textes j'attends un ou deux avis, surtout pour les fautes. Merci

Citation :

Citation :

Au peuple de Lorraine,

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

La duchesse et son conseil vous informent qu'un traité avec la congrégation des Saintes armées a été signé, vous trouverez une copie ci-dessous ainsi qu'en grande galerie : ici

Citation :

, Traité entre la Lorraine et la Congrégation des Saintes Armées composé des Ordres Militaro-Religieux et de la Garde Épiscopale,

Nous les Hautes Autorités du Duché de Lorraine,
Nous les Hautes Autorités de la Congrégation des Saintes Armées de l'Eglise Aristotélicienne,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre la Lorraine et Rome,
Désireux de nouer des relations favorisant une entraide dans des secteurs de plus en plus nombreux,

Avons décidé d'un commun-accord, le Traité suivant :


Article I
Les Ordres Militaro-Religieux et la Garde Episcopale, rappellent qu’ils ne relèvent que de l'Église Aristotélicienne.
Ils souhaitent, par le présent Traité, établir des liens perpétuels d’amitié et d’entraide avec la Lorraine.

Article II
Les Membres et les Chevaliers des OMR et de la GE ont le droit de porter leurs armes, quelle que soit la nature de celles-ci, dans toute la Lorraine.
Leur utilisation devra, à la fois, répondre aux lois de la Lorraine et aux préceptes de l’Ordre concerné, dans le respect de la Justice du Duché.

Article III
Les OMR et la GE s’engagent solennellement à informer les autorités de la Lorraine intéressées, à savoir le Duc et son État Major, de tous mouvements de troupes armées des Ordres sur les terres dudit Duché. Et ce dans un délai raisonnable de un à trois jours précédant les manœuvres dont il est question.

Article IV
En cas d’acte criminel contre la Lorraine et après information de la Congrégation des Saintes Armées, les membres des OMR et la GE présents sur place s'engagent tout naturellement à aider les forces de sécurité à rétablir l’ordre et la paix, et ce dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice. La Lorraine assure dans ce cadre leurs besoins en nourriture. Tout autre type de rémunération reste à la discrétion des autorités lorraines.
On entend par acte criminel l'attaque de brigands ou d'hérétiques. Les OMR et la GE ne pourraient être appelés à l'aide en cas de conflit temporel (guerre entre provinces ou pays).

Si la Lorraine est attaquée, la Congrégation des Sainctes Armées via ses Hauts Dignitaires exercera ses prérogatives (notamment l'appel aux services de la Nonciature Apostolique) en vue de tout faire pour apaiser la situation et éviter tout conflit.
Un ou plusieurs dignitaire(s) diplomate(s) resteront à disposition comme intermédiaire(s) ou parti neutre et impartial en vue des pourparlers qui éviteraient au sang de couler.

Article V
Dans le cadre de toute action militaire nécessaire annoncée officiellement par le Saint Siège de Rome à travers le Royaume de France et/ou le Saint Empire Germanique, le Duché susceptible d'être traversé par les membres des OMR mobilisés, se doit de favoriser le libre-passage de ces derniers et d'assurer leur sécurité tout au long de leur traversée sur le territoire du Duché concerné.
On entend par "assurer leur sécurité" le fait d'être reconnu comme "ami" par les armées lorraines.

Toute aide qu'elle soit matérielle ou humaine, est appréciée aux yeux de l'Église Aristotélicienne et ses représentants.

Article V.bis

Si il advient que les Saintes-Armées doivent traverser le territoire lorrain, celles-ci s'engagent à ne pas arbitrairement donner d'ordre d'attaque formel sur le sol lorrain.
Dans un but de protection de la population, tout ordre d'attaque devra recevoir l'assentiment du Duc et se devra d'être coordonné avec le Capitaine de Lorraine.
Évidemment, si l'armée se voit elle-même attaquée, il va de soi qu'elle peut se défendre.

Article VI
Tous les membres et les Chevaliers des OMR devront se présenter et se faire recenser auprès des autorités lorraines à l'approche des frontières de la province.
Toute armée des OMR sus-cités s'engage à communiquer aux autorités lorraines (Prévot et Capitaine), sa composition exacte ainsi que son itinéraire. La Lorraine s'engage à ne pas divulguer ces informations et à assurer leur confidentialité la plus complète.

Article VII
Des modalités spécifiques et particulières à certains OMR/GE pourront faire l'objet d'un traité plus détaillé.


Rédigé et signé à Nancy le 5 Novembre 1460


Cassandre Louna de Leffe van Loos, duchesse de Lorraine.



[b][u]Le Cardinal Connétable des Saintes Armées, Tibère de Plantagenêt, dict Rehael.



Le Prime Chancelier des Saintes Armées, Uriel de Réaumont Kado'Ch.

Fait au Castel de Nancy, le 19 novembre de l'an 1460.

Ensuite :

Citation :

Au peuple de Lorraine,

A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Nous, Cassandre Louna de Leffe van Loos, Duchesse de Lorraine, et son conseil, annonçons l'acceptation de la modification de la Loi sur l'Intendance et la Régence comme suit :

Citation :

Préambule: de la définition

L'Intendance est la période pendant laquelle le Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions durant moins de 7 jours et qu'un Conseiller élu est désigné pour assurer la gestion.

La Régence est la période durant laquelle un Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions pendant plus de 7 jours consécutifs. Il est alors remplacé par un Régent une fois la période d'intendance terminée.


De la mise en place de la Régence

Article 1 : À chaque début de mandat, le Duc nomme parmi les conseillers un Intendant et éventuel Régent. Cette nomination devra être officiellement connue par le Conseil Ducal. Si le temps du règne, le duc désire ou est amené à changer d'Intendant ou Régent, cette nomination devra également être officiellement connue par le Conseil Ducal.

Article 2 : Lorsqu’un Duc est dans l’incapacité d’exercer son pouvoir, il se doit par un quelconque moyen d'en avertir le Conseil et déclarer la période d'Intendance. Si le Duc omet d'informer le Conseil, l'Intendance débute après 3 jours d'absence.

Article 3 : Durant cette période d’Intendance, le Conseiller nommé en début de mandat deviendra Intendant du Conseil mais n'aura pour prérogative que de gérer les affaires courantes. Cette période d’Intendance ne peut durer au maximum qu'une semaine.

Article 4 : Passée la période d’Intendance, l'Intendant du Conseil devient Régent de Lorraine.

Article 5 : Le Régent aura les mêmes devoirs que le Duc, se devant de prêter serment d'allégeance au Roy et à l’Empereur. Il aura également des prérogatives similaires, que ce soit soit au niveau militaire, exécutif ou encore diplomatique.


Du retour du Duc à son poste

Article 1 : Tout Duc remplacé dans le cadre d'une Régence non prévenue et qui demande la reprise de ses fonctions devra être en mesure de justifier dûment et clairement son absentéisme. Le Conseil Ducal devra voter la fin de la Régence pour que le retour du Duc soit effectif.

Article 2 : En cas de vote favorable au retour de l'ancien Duc, le Régent aura alors pour devoir de rendre son poste à celui-ci.

Article 3 : Le Régent qui s’y refuse perd de fait toutes ses prérogatives de chef d'État, et s'expose à des poursuites pour Haute Trahison du fait de son "crime de lèse majesté".


Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 12 Novembre 1460

Fait au Castel de Nancy, le 19 novembre de l'an 1460.

et pour la dernière : Loi sur l'aide financière accordée aux brigandés .

Citation :

Au peuple de Lorraine,

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Nous, Cassandre Louna de Leffe van Loos, Duchesse de Lorraine, et son conseil, annonçons l'acceptation de la modification du Décret sur l'indemnisation des victimes de brigandage . Celui ci a été remplacé par une loi, plus simple, plus claire, plus concise mais aussi différente du décret en vigueur .

Citation :

Loi sur l'aide financière accordée aux brigandés

Préambule :

Afin de ne pas laisser un brigandé dans une situation critique, sans argent, sans nourriture, voué à délaisser son état de santé. Le duché de Lorraine met en place une aide financière aux brigandés. Celle-ci consiste, par un système de don, à donner une dizaine d'écus aux brigandés ayant perdus leur argent et leurs biens. Cette aide financière est issue de divers dons des particuliers au duché.

Article 1 - Des conditions d'octroi de l'aide aux brigandés

L'aide aux brigandés est apportée à quiconque en fait la demande à condition d'avoir un casier judiciaire vierge de brigandage, de trahison et haute-trahison. Il faut aussi apporter la preuve d'être victime et vaincu lors du racket (Evènement IG) au JAP, le JAP devra après avoir validé ces preuves transmettre la demande au bailli. S'il n'y a pas de JAP en poste lors d'une demande d'aide, c'est au bailli de vérifier les preuves.
Le brigandage doit avoir eu lieu sur le territoire Lorrain.

Article 2 - Du système de don.

Le bailli avec l'aide du CaC doit gérer les fonds déposés par les citoyens Lorrains pour faire bénéficier de l'aide les brigandés. Une caisse d'aide aux brigandés est ainsi tenue au conseil ducal et mis à jour à chaque don par un particulier signifié par le particulier à cet usage.

Article 3 - De la caisse d'aide aux brigandés

Le bailli tient les comptes de la caisse d'aide aux brigandés régulièrement à jour. Il consigne tous les dons et tous les paiements effectués sur cette caisse et fournit un état à jour en permanence au Conseil.

Article 4 - Du versement de l'aide au brigandé

Lorsque la caisse d'aide aux brigandés est vide, il ne peut pas y avoir d'aide aux brigandés.
Lorsque qu'un paysan, vagabond ou artisan demande l'aide aux brigandés, le bailli doit retirer 10 écus de la caisse d'aide aux brigandés et les délivrer par don au brigandé demandeur.
Lorsque les fonds disposés dans la caisse d'aide aux brigandés ne sont pas suffisants pour assurer une demande d'aide, la totalité de la caisse est délivrée au demandeur.

Fait au Castel de Nancy, le 18 novembre de l'an 1460.