à mettre en gargote comme modification

Citation :

De la définition de l’Assemblée Ducale

L'Assemblée Ducale de Lorraine est un organe législatif . De par sa composition, elle représente les Trois États du Duché de Lorraine : la Noblesse, le Clergé et le Tiers Etat.

Article 1 : De l'entrée et de la sortie des députés au sein de l’Assemblée Ducale

Article 1.1
Pour siéger à l'Assemblée Ducale, il faut être domicilié en Lorraine (résidant IG en Lorraine), avoir la citoyenneté lorraine et faire la demande pour siéger à l’Assemblée Ducale par une lettre de motivation auprès du Président de l’Assemblée Ducale.

Article 1.2
Tout candidat dont le casier judiciaire compte au moins une décision de justice dans les délais stipulés dans l’article 2 de la loi sur l’éligibilité lorraine, verra sa candidature refusée.
Si un candidat est sous l’emprise d’une procédure judiciaire, sa candidature sera suspendue le temps que le jugement soit prononcé.

Article 1.3
Les représentants du Tiers Etat devront en outre présenter les signatures de trois citoyens lorrains. Chaque signataires se devra également de ne pas être membre de la famille au premier ou deuxième degré (époux, fratrie, enfant/parents, "cousinerie").

L’état de la Noblesse et du Clergé prime sur l’état de représentant de la ville. De par ce fait, un noble lorrain ou un membre du Clergé ne peut pas devenir membre au sein de l’Assemblée Ducale en tant que représentant d’une ville.

Article 1.4
Le mandat d'un membre de l'Assemblée Ducale dure 60 jours. Ce mandat est reconductible sur simple demande.

Article 1.5
Tout député est libre de démissionner quand il le souhaite mais doit en aviser le président deux jours à l'avance

Article 1.6
Si un membre de l’Assemblée Ducale intègre le Conseil Ducal (IG), celui-ci perd de facto son droit de vote au sein de l’Assemblée. S’il souhaite réintégrer l’Assemblée Ducale après son passage au Conseil, sa candidature sera acceptée automatiquement dans la mesure des places disponibles.
Si un membre de l’Assemblée Ducale se retrouve élu (IG) dans une municipalité, celui-ci perd son statut de membre et gagnera celui de Maire au sein de l'Assemblée Ducale (ce qui lui conserve son droit de vote). S’il souhaite réintégrer l’Assemblée Ducale après son mandat, sa candidature sera acceptée automatiquement dans la mesure des places disponibles.

Article 2 : Du fonctionnement des débats à l’Assemblée Ducale

Article 2.1
Tout essai d'endoctrinement et toute publicité faite en la faveur d'un parti politique au sein de l'Assemblée Ducale sont prohibés. Le président est dans le devoir de retirer les accès sans préavis à toute personne osant le faire.

Article 2.2
Les députés se doivent d’être actifs, mesurés dans leur propos et de respecter les débats de l’Assemblée, sous peine de sanction (cf. article 4).

Article 2.3
Les députés sont égaux durant les débats de l’Assemblée.

Article 2.4
Les votes se déroulent selon la procédure définie à l'article 3.

Article 2.5
Les Conseillers Ducaux, les maires, le recteur de l’université et le chancelier ont accès à l’Assemblée afin d’y débattre avec les députés.

Article 2.6
Les Conseillers Ducaux se doivent, dans la mesure du possible, d’apporter tout élément de connaissance susceptible de faire avancer un débat au sein de l’Assemblée en revanche de quoi tout député est soumis au même secret et devoir de réserve que les conseillers ducaux (article 3.1.2.14 de la Constitution).

Article 2.7
Toute absence prévue d’un député doit être signalée si possible deux jours à l’avance à l’Assemblée Ducale dans le Registre des Absences.

Article 2.8
Tout débat est tenu de respecter une durée minimale de trois jours.
Tout débat abouti doit faire l'objet d'un vote, afin d'être soumis ensuite au Conseil Ducal.
Tout débat non-abouti doit être clos par le Président, après que celui-ci ait tenté une dernière fois de relancer les discussions.

Article 2.9
En cas de dissolution de l’Assemblée Ducale la motion sera effective 72 heures après son annonce pour laisser le temps aux députés de clore leurs dossiers et de prendre leurs effets personnels.



Article 3 : Du fonctionnement des votes à l’Assemblée Ducale

Article 3.1
Selon les articles 3.3.3.1, 3.3.4.1 et 3.3.4.2 de la Constitution de Lorraine :
o Les membres de l'Assemblée Ducale ont droit de vote à part égale.
o Les membres de l'Assemblée Ducale ont devoir de s'exprimer et de voter selon leurs domaines de compétence. L'abstention exprimée est donc reconnue comme un vote du membre.
o C'est le président qui tranche en cas d'égalité sur un vote.

Article 3.2
Les Conseillers ducaux, le recteur de l’université et le chancelier n’ont aucun droit de vote au sein de l’Assemblée Ducale.
Les maires en revanche disposent du droit de vote au sein de l’Assemblée Ducale.

Article 3.3
Les votes se font à main levée (chaque ayant droit de vote manifeste son accord, son refus ou son abstention durant un vote en levant la main lorsque ceci lui sera demandé).

Article 3.4
Lors d'un vote, aucun commentaire, hormis "a voté pour/contre/neutre", n'est autorisé sous peine de blâme, ceci afin de faciliter le comptage des voix.

Article 3.5
Une session de vote dure 72 heures ouvrées, soit 3 jours.

Article 3.6
Le vote est obligatoire à tout ayant droit de vote au sein de l'Assemblée Ducale. Ainsi, une personne refusant de voter pour une raison ou une autre se verra sanctionner selon les modalités citées dans l'Article 4 du Fonctionnement de l'Assemblée Ducale.


Article 4 : Des sanctions applicables à l'encontre d'un député :

Article 4.1
Tout député reconnu coupable par la Justice Lorraine ou Impériale de vol, de trahison ou haute trahison envers le Duché de Lorraine et/ou l'Empire sera immédiatement et sans aucun préavis démis de sa fonction.

Article 4.2
Un blâme peut être émis à l'encontre d'un député si on lui reconnaît une faute en vertu des articles 2.2, 3.4 et 3.6 notamment ; l'émission d'un blâme doit être justifiée.

Article 4.3
C'est au président de l'Assemblée Ducale d'émettre un blâme à l'encontre d'un député. Si l'Assemblée Ducale juge le blâme non justifié, un vote est mis en place pour permettre le retrait du dît blâme.

Article 4.4
Au bout de quatre blâmes, le président de l'Assemblée Ducale doit faire voter l'exclusion du receveur.

Article 4.5
Si durant une année entière, aucun blâme n'est émis envers un député, tous ses précédents blâmes sont rendus nuls.

Je viens de mettre fin à mes fonctions de PP (dernière intervention éditée).

Je vous transmets juste la candidature d'une demoiselle, je vous laisserai lui répondre, je vais de ce pas l'avertir que je ne pourrais suivre son dossier.

Bonne continuation à tous

Citation :

Expéditeur : Baylina
Date d'envoi : 08/09/1460 - 13:46:00
Titre : Pour le poste de Présidente du conseil cult
Bonjour à vous,
Je me présente Baylina de Raveline, habitante d'Epinal...

Je viens vers vous suite à l'appel d'offre concernant le poste de presidente du CCL.
Ayant une certaine experience en la matiere que ce fusse en Franche Comté, en Anjou ou ailleurs, je viens vous proposez mes services.

J'ai un bon nombre d'animation pretes, à mettre en place et serait ravie de me mettre au service des habitants de Lorraine.

Je me tiens à votre disposition pour un entretien eventuel ou questions...

B. de Raveline.

Citation :

De Anasthasia de Réaumont_Kado'ch, Dame de Trémonzey
A qui de droit.

N'ayant plus le temps ni la santé nécessaire pour diriger un organe qui n'a pas réellement de raison de survivre vu le peu d'animation qui y règne et où seuls les nantis réagissent, pas même le CaC;

Je vous remets en ce jour du 9 septembre 1460 ma démission du poste de directrice de la SCD.

Je souhaite bon courage à mon successeur, souhaitant qu'il réussisse à redonner vie à cet organe plus qu'endormi.

Fait à Toul le 9 septembre 1460

Anasthasia de Réaumont_Kado'ch,,
Dame de Trémonzey

Annonce à mettre parmi celle des institutions?

Citation :

De Anasthasia de Réaumont_Kado'ch, Dame de Trémonzey
A qui de droit.

N'ayant plus le temps ni la santé nécessaire pour diriger un organe qui n'a pas réellement de raison de survivre vu le peu d'animation qui y règne et où seuls les nantis réagissent, pas même le CaC;

Je vous remets en ce jour du 9 septembre 1460 ma démission du poste de directrice de la SCD.

Je souhaite bon courage à mon successeur, souhaitant qu'il réussisse à redonner vie à cet organe plus qu'endormi.

Fait à Toul le 9 septembre 1460

Anasthasia de Réaumont_Kado'ch,,
Dame de Trémonzey

Sinon, pour les annonces du conseil:

Citation :

Démissions et nominations au sein du Conseil Ducal de Lorraine [Complément]

Au peuple de Lorraine,

Qu'il soit su de tous que le Duc de Lorraine, Sepa von Strass a accepté la démission de la conseillère Jahina, sur le conseil du médicastre, celle-ci ne pouvant assurer sa fonction. L'ensemble du Conseil Ducal lui souhaite un bon rétablissement. En conséquence, le sieur Osadus de Meloni a rejoint le conseil.

Qu'il soit su de tous que le Duc de Lorraine, Sepa von Strass a accepté la démission du Bailli Dame Bambou qui a demandé a pouvoir aller se recueillir au sein du monastère. L'ensemble du Conseil Ducal lui souhaite une bonne retraite. En conséquence, la Dame Marjolainne a rejoint le conseil et la remplace dans ses fonctions de Bailli.

Qu'il soit su de tous que le Duc de Lorraine, Sepa von Strass a accepté la démission de la porte-parole ducale Anasthasia, celle-ci ne pouvant assurer son poste par un manque de temps et une santé fragile en cette fin d'été. L'ensemble du Conseil Ducal lui souhaite un bon rétablissement.

Qu'il soit su de tous que le Duc de Lorraine, Sepa von Strass a accepté la démission du Conseiller au Commerce Martin_Tamarre, celui-ci devant quitter la Lorraine et devant donc préparer un voyage, ne pouvait assurer ses fonctions. L'ensemble du Conseil Ducal lui souhaite un voyage agréable et sans encombres. En conséquence, celui-ci a été remplacé dans ses fonctions par Dame Idril de la Fiole Ébréchée de Sparte tandis que sir Grégor de Sparte qui a rejoint le conseil s'est vu confié le siège de Juge de Lorraine.

Fait au Castel de Nancy, le 13 septembre de l'an 1460.

Citation :

Ouverture des candidatures pour la Présidence de la Société Commerciale Ducale

Au peuple de Lorraine,

Qu'il soit su de tous que tu fait de la démission de Dame Anasthasia de Réaumont_Kado'ch du poste de Président de la SCD, les candidatures sont ouvertes jusqu'au 30 septembre 1460. Les candidatures sont à envoyer au Conseiller au Commerce de Lorraine, actuellement Dame Idril de la Fiole Ébréchée de Sparte dite Idril_de_Sparte.

Nous rappellons que la Charte de la Société Commerciale Ducale de Lorraine se trouve en la Grande Galerie du Castel de Nancy.

Fait au Castel de Nancy, le 13 septembre de l'an 1460.

Citation :

Nomination

Au peuple de Lorraine,

Qu'il soit su de tous que Baylina de Raveline est nommée Présidente du Conseil Culturel Lorrain. L'ensemble du Conseil lui souhaite bon courage dans ses nouvelles fonctions.

Fait au Castel de Nancy, le 14 septembre de l'an 1460.

Bon je sais je me suis sûrement avancé pour la dernière affiche mais bon... au moins ça attendra pas une semaine avant que ce soit publié si elle est en effet nommée.

Citation :

A vous, Peuple Lorrain,
De nous, Fiorella Deliciosa Lise di Leostilla, Porte parole de Lorraine, au nom de sa Grâce Cassandre_Louna, nouvelle duchesse de Lorraine,

Qu'il soit su de tous, qu'en ce jeudi vingt-sept Septembre mil quatre cent soixante, le conseil élu a reconnu Cassandre_Louna comme duchesse de Lorraine par les votes suivants :

Citation :

Cassandre_louna : Cassandre_louna
Constance_de_cleves : Cassandre_louna
Palogar : Cassandre_louna
Caelan : Cassandre_louna
Ersinn : Ersinn
Clootaire : Ersinn
Esmira : Ersinn
Fidelis.di.leostilla : Ersinn
Grenat_alexandria : Abstention
Sharlnak : Abstention
Melodie871 : Cassandre_louna
Reinhart_Manausen : Cassandre_louna

Par la volonté de la nouvelle duchesse de Lorraine, le conseil élu est réparti comme suit :

Economie :

Commissaire au Commerce : Clootaire
Bailli : Constance_de_cleves
Commissaire aux mines : Palogar

Sécurité :

Connétable : Sharlnak
Capitaine : Ersinn
Prévôt : Melodie871

Justice :

Juge : Caelan
Procureur : Reinhart_Manausen

Porte parole : Fidelis.di.leostilla
Conseiller sans poste : Esmira

Pour raison personnelle, dame Grenat_Alexandria a préféré démissionner du conseil. Son remplacement sera effectif dès qu'elle rendra les clés du conseil.

Qu'Aristote veille sur la nouvelle duchesse et son conseil.

Fait au Castel de Nancy, le 27 Septembre 1460,
Pour le peuple de Lorraine.

Cela convient il à la duchesse ?

personnellement je ne mettrait pas le résultat des votes cela ne regarde pas le peuple ni même l'étranger en tant qu'ambassadeur je vais devoir reporter cela dans les diverse ambassade du Ponant cet élément n'est pas essentiel a mon sens en revanche le reste est tres bien

Je ne vois pas en quoi cela gêne. C'est informatif et pour preuve de la légitimité des votes. Le peuple a droit de savoir le déroulement des votes. Qu'en dis votre grâce ? Vous êtes seule à décider de cela.

je suis d'accord avec ton argument. Mais a partir du moment ou les resultat son la et que l'annonce est faite c'est qu'il ne sont pas tronque mais tu as raison c'est informatif et preuve de legitimité mais pas necessaire

Cassandre arriva dans le bureau et remercia l'époux de la Porte parole pour l'avoir conduit jusqu’à ici

Bien alors déjà il faut retirer le résultat des votes ainsi que la démission, en effet il faut faire un papier à part pour celle ci, je vous montre

Cassandre lui sourit avant de prendre une plume

Citation :

A vous, Peuple Lorrain,
De nous, Fiorella Deliciosa Lise di Leostilla, Porte parole de Lorraine, au nom de sa Grâce Cassandre_Louna, nouvelle duchesse de Lorraine,


Qu'il soit su de tous, qu'en ce jeudi vingt-sept Septembre mil quatre cent soixante, Les conseillers se sont mis d'accord pour élire Cassandre Louna de Leffe van Loos, comme Duchesse de Lorraine, servante du Peuple et de l'Empire.

La répartition des postes s'est faîte aujourd'hui même, dont voici la répartition :

Economie :

Commissaire au Commerce : Clootaire
Bailli : Constance_de_cleves
Commissaire aux mines : Palogar

Sécurité :

Connétable : Sharlnak
Capitaine : Ersinn
Prévôt : Melodie871

Justice :

Juge : Caelan
Procureur : Reinhart_Manausen

Porte parole : Fidelis.di.leostilla
Conseiller sans poste : Esmira


Qu'Aristote veille sur la nouvelle duchesse et son conseil.

Fait au Castel de Nancy, le 27 Septembre 1460,
Pour le peuple de Lorraine.[/i]

Si je puis me permettre votre grâce, je peux comprendre que vous vouliez des annonces différentes même si cela concerne la constitution du conseil dans les deux cas mais je n'écrirais pas un tel texte pour la seconde annonce qui est assez dégradante pour la personne concernée. Je comprends que vous ne soyez d'accord sur sa décision mais c'est une mauvais façon de montrer un conseil uni et travailleur. Chacun est libre de se faire une opinion sur la démission de la personne.

Si vous m'avez nommée porte parole c'est que vous me faites confiance sur la formulation des affichages. Je referai cette annonce avec votre accord.

Par contre, je ne serai pas de retour avant fin de l'après-midi, début de soirée. La dame aura tout le temps de réfléchir.

J'attends vos indications pour le reste.

Bien pouvez vous aller afficher cela je vous prie :

Citation :

A vous, Peuple Lorrain,
De nous, Fiorella Deliciosa Lise di Leostilla, Porte parole de Lorraine, au nom de sa Grâce Cassandre_Louna, nouvelle duchesse de Lorraine,


Qu'il soit su de tous, qu'en ce jeudi vingt-sept Septembre mil quatre cent soixante, Les conseillers se sont mis d'accord pour élire Cassandre Louna de Leffe van Loos, comme Duchesse de Lorraine, servante du Peuple et de l'Empire.

La répartition des postes s'est faîte aujourd'hui même, dont voici la répartition :

Economie :

Commissaire au Commerce : Clootaire
Bailli : Constance_de_cleves
Commissaire aux mines : Palogar

Sécurité :

Connétable : Sharlnak
Capitaine : Grenat_Alexandria
Prévôt : Melodie871

Justice :

Juge : Caelan
Procureur : Reinhart_Manausen

Porte parole : Fidelis.di.leostilla
Conseillers sans poste : Esmira, Ersinn


Qu'Aristote veille sur la nouvelle duchesse et son conseil.

Fait au Castel de Nancy, le 27 Septembre 1460,
Pour le peuple de Lorraine.

Edit : Affichez cela aussi je vous prie

Citation :

A vous, Peuple Lorrain,

Nous, Cassandre Louna de Leffe van Loos ,Duchesse de Lorraine, autorisons Gregor de Sparte à former Reinhart dans ses débuts pour son poste de procureur.

Il s'agit d'une mesure temporaire, à titre de formateur et non de conseiller spécial, n'impliquant aucun accès au Conseil Ducal.

Nous remercions Gregor pour son aide précieuse .

Fait au Castel de Nancy, le 27 Septembre 1460,

Une fois les papiers remit elle dit :

Les annonces doivent être remis en gargote et en chancellerie Lorraine ou un tableau est prévus à cette effet . Voici le chemin de la chancellerie :

http://diplomatie-lorraine.nice-forum.com/

Il faut également remettre les annonces à la CDN mais je m'en chargerais .

C'est fait votre grâce et il est normal d'être sincère. C'est ainsi que nous travaillerons le mieux ensemble.

Citation :

A vous, Peuple Lorrain,
De nous, Fiorella Deliciosa Lise di Leostilla, Porte parole de Lorraine, au nom de sa Grâce Cassandre_Louna, nouvelle duchesse de Lorraine,

Qu'il soit su de tous, habitants et voyageurs de Vaudemont en particulier, qu'il est interdit d'organiser une révolte contre une mairie sans l'approbation du conseil ducal et de la duchesse et que ceux ou celles qui oseront braver cet interdit se verront accusé de TRAHISON par le duché !

Qu'il soit su aussi que toute personne aidant de près ou de loin le mercenaire du nom de messire Valkan à exécuter une telle tentative de révolte se verra accusé de HAUTE TRAHISON !


Qu'Aristote veille sur la nouvelle duchesse et son conseil.

Fait au Castel de Nancy, le 27 Septembre 1460,
Pour le peuple de Lorraine.

Publié partout sur approbation de la duchesse.

pouvez vous afficher cela je vous prie :

Citation :

A vous, Peuple Lorrain,

Moi Cassandre Louna de Leffe van Loos, duchesse de Lorraine, informons le peuple Lorrain qu'en ce jour et après des rumeurs qui se sont confirmés vrai Melodie n'ai plus Prévôt des maréchaux de Lorraine.

Caelan Cardofer est donc Prévôt des maréchaux à ce jour et Esmira monte donc au poste de Juge .


Fait au Castel de Nancy, le 29 Septembre 1460,

et

Citation :

A vous, Peuple Lorrain,

Nous, Cassandre Louna de Leffe van Loos ,Duchesse de Lorraine, autorisons Gregor de Sparte à former Esmira dans ses débuts pour son poste de Juge.
Il s'agit d'une mesure temporaire, à titre de formateur et non de conseiller spécial, n'impliquant aucun accès au Conseil Ducal.

Nous remercions Gregor pour son aide précieuse .

Fait au Castel de Nancy, le 29 Septembre 1460,

Pour finir pouvez vous Ouvrir les candidatures pour le poste de président de l'ad, de chancelier , et pour le poste de président du Conseil Culturel Lorrains. Vous trouverez des exemples d'annonce aux archives . Merci

Citation :

A vous, Peuple Lorrain,

Moi Cassandre Louna de Leffe van Loos, duchesse de Lorraine, informons le peuple Lorrain qu'en ce jour et après des rumeurs qui se sont confirmées vrai Melodie n'est plus Prévôt des maréchaux de Lorraine.

Caelan Cardofer est donc Prévôt des maréchaux à ce jour et Esmira est donc nommé au poste de Juge .


Fait au Castel de Nancy, le 29 Septembre 1460,

J'ai corrigé les fautes et les tournures étranges pour la première affiche ( "est" à la place de "ai", puis "confirmées" à la place de "confirmés" et enfin "est nommé" à la place de "monte") ... Affichez celui-ci plutôt que l'autre, Fiorella.. Enfin avec l'accord de Cassandre.

Après correction, voici ma version plus jolie je pense.

Citation :

A vous, Peuple Lorrain,

Nous, Cassandre Louna de Leffe van Loos, Duchesse de Lorraine, informons le peuple qu'en ce jour et après que des rumeurs aient trouvé fondement, Dame Melodie871 a été retirée de ses fonctions de Prévôt des maréchaux de Lorraine.

Damoiselle Caelan Cardofer est nommée Prévôt des maréchaux et Dame Esmira prend le poste de Juge .

Fait au Castel de Nancy, le 29 Septembre 1460,

Citation :

A vous, Peuple Lorrain,

Nous, Cassandre Louna de Leffe van Loos, Duchesse de Lorraine, autorisons Messire Gregor de Sparte à former Dame Esmira dans ses débuts pour son poste de Juge.
Il s'agit d'une mesure temporaire, à titre de formateur et non de conseiller spécial, n'impliquant aucun accès au Conseil Ducal.

Nous remercions Messire Gregor pour son aide précieuse.

Fait au Castel de Nancy, le 29 Septembre 1460,

Je m'en vais déposer ceci et m'occuper des annonces pour candidatures ensuite.

Citation :

A tout le peuple Lorrain,

Qu'il soit su de tous que le poste de Président de l'Assemblée Ducale de Lorraine est actuellement vacant suite à l'élection de Messire Ersinn en tant que conseiller ducal, et qu'un appel à candidatures est ouvert depuis aujourd'hui, vingt-neuf septembre mil quatre cent soixante.

Pour Rappel, extrait de la constitution concernant le président de l'Assemblée Ducale de Lorraine :

Citation :

3ème Alinéa : De l’élection et des devoirs du président de l’Assemblée Ducale

Article 3.3.3.1 : Trois fois par an, aux dates des 1er mars, 1er juillet et 1er novembre, l'Assemblée Ducale élit un président résidant en Lorraine à la majorité absolue (scrutin en deux tours) dont le rôle est de présider les débats et de lancer les votes. C'est également lui qui tranche en cas d'égalité sur un vote et qui est le lien direct entre le Conseil Ducal de Lorraine et la Haute Chambre. Le Président de l'Assemblée Ducale ne peut pas être le Duc en exercice, ou un membre du Conseil Ducal.

Article 3.3.3.2 :Le président de l'Assemblée Législative peut demander à l'Assemblée Ducale de désigner un vice-président. Le vice président aura pour mission d'assister le président de l'assemblée dans ses fonctions. Le président de l'Assemblée Ducale peut révoquer le vice-président à tout moment.

Article 3.3.3.3 : Le président de l'Assemblée Ducale doit rester présent et actif dans le duché. Pour toute absence de plus de 5 jours, un vice président devra être élu.

Article 3.3.3.4 : Si le président de l'Assemblée Ducale doit quitter ses fonctions, le duc en charge ou le Porte Parole du Conseil Ducal devra lancer des nouvelles élections dans les 3 jours suivants le dépôt de la démission.

Il va de soi que le président doit répondre aux conditions des députés qui y siègent. Pour rappel, en voici un extrait de la charte de l'Assemblée ducale.

Citation :

Article 1 : De l'entrée et de la sortie des députés au sein de l’Assemblée Ducale

Article 1.1
Pour siéger à l'Assemblée Ducale, il faut être domicilié en Lorraine (résidant IG en Lorraine), avoir la citoyenneté lorraine et faire la demande pour siéger à l’Assemblée Ducale par une lettre de motivation auprès du Président de l’Assemblée Ducale.

Article 1.2
Tout candidat dont le casier judiciaire compte une ou plusieurs décisions de justice dans les délais stipulés dans l’article 2 de la loi sur l’éligibilité lorraine, verra sa candidature refusée.
Si un candidat est sous l’emprise d’une procédure judiciaire, sa candidature sera suspendue le temps que le jugement soit prononcé.

Article 1.3
Les représentants du Tiers-état devront en outre présenter les signatures de 3 citoyens lorrains résidant la même ville que le candidat.

Chaque signataires se devra également de ne pas:
- être membre de la famille au premier ou deuxième degré (époux, fratrie, enfant/parents, "cousinerie"),
- être membre ou un autre candidat à l’Assemblée Ducale,
- être conseiller Ducal.

L’état de la noblesse et du clergé prime sur l’état de représentant de la ville. De par ce fait, un noble Lorrain ou un membre du clergé ne peut pas devenir membre au sein de l’Assemblée Ducale en tant que représentant d’une ville.

Toute candidature est à adresser au porte-parole Fiorella Deliciosa Lise di Leostilla (IG: Fidelis.di.leostilla) qui transmettra celles-ci dans les plus brefs délais au conseil ducal.

Fait au Castel de Nancy, le 29 Septembre 1460,

Citation :

A tout le peuple Lorrain,

Qu'il soit su de tous que le poste de Chancelier est à pourvoir et qu'un appel à candidatures est ouvert depuis aujourd'hui, vingt-neuf septembre mil quatre cent soixante et ce pour une durée de 10 jours.

Pour Rappel, extrait de la Charte de la Chancellerie concernant la nomination du Chancelier de Lorraine :

Citation :

III - DE LA NOMINATION DU CHANCELIER ET DU VICE-CHANCELIER

Le Chancelier est nommé/renouvelé dans ses fonctions par vote de confiance du Conseil Ducal en exercice, sur présentation du curriculum vitae de l'intéressé au Duc pour une durée de trois mois.
En cas de vacance de poste et carence de candidature, un membre élu du Conseil Ducal en exercice peut être désigné comme Chancelier, jusqu'à réception d'une nouvelle proposition. Une fois désigné, le Chancelier prendra ses fonctions dès l'annonce datée et scellée du Conseil en place publique.

Le Chancelier procède au recrutement des ambassadeurs et des autres personnes officiant à la Chancellerie. Il informe le Vice-Chancelier et les ambassadeurs des activités diplomatiques. Il a la charge des interventions extérieures, peut leur attribuer des missions de négociation de traités ou de déplacement diplomatique et supervise leur travail. Il gère les entretiens particuliers, les situations problématiques avec tact et soigne les relations avec ses homologues. Le résultat des activités diplomatiques sera transmis par le Chancelier au conseil ducal.

Le Chancelier peut s'adjoindre les services d'un Vice-Chancelier, qu'il nomme au sein du Corps Diplomatique. Le Duc devra approuver ce choix. Le Vice-Chancelier est chargé de seconder le Chancelier dans ses fonctions. Il veillera plus particulièrement à l’aspect interne de la chancellerie (ambassadeurs, clés, rapports, relations internes avec les homologues étrangers), en accord avec le Chancelier. En outre il dispose de prérogatives étendues en cas d'absence du Chancelier en titre, pour prendre en charge l'ensemble du Corps Diplomatique, avec l'accord préalable du Duc et du Chancelier.

Le Chancelier reste seul décisionnaire au sein de la Chancellerie. Il devra cependant se plier aux décisions du Duc.

En cas d'incompétence manifeste et attestée du Chancelier, le Duc décidera de le remplacer ou non, soit par le Vice-Chancelier, soit par un membre du Conseil Ducal jusqu'à ce qu'il y ait quelq'un qui postule pour le remplacer. De même, si le Vice-Chancelier est déclaré incompétent, le Chancelier peut alors à tout moment décider de le remplacer, avec l'accord du Duc. Dans tous les cas, une destitution du Chancelier et/ou du Vice-Chancelier ne pourra être ordonnée qu'afin de sauvegarder l'intérêt supérieur de la Lorraine.

Le Chancelier et le Vice-Chancelier sont nommés pour une durée de trois mois. Ils peuvent cependant présenter au Conseil Ducal une lettre de démission argumentée et dans un délai d'une semaine avant le départ.

Toute candidature est à adresser au porte-parole Fiorella Deliciosa Lise di Leostilla (IG: Fidelis.di.leostilla) qui transmettra celles-ci dans les plus brefs délais au conseil ducal.

Fait au Castel de Nancy, le 29 Septembre 1460,

Citation :

A tout le peuple Lorrain,

Qu'il soit su de tous que le poste de Président du Conseil Culturel Lorrain (CCL) est à pourvoir et qu'un appel à candidatures est ouvert depuis aujourd'hui, vingt-neuf septembre mil quatre cent soixante et ce pour une durée de 10 jours.

Pour Rappel, extrait de la Charte du Conseil Culturel Lorrain concernant la nomination du Président du CCL :

Citation :

Article 4 : La Présidence


4.1) Le CCL est dirigé par un président, qui s’occupe de l’organisation de celui-ci, il a pour but de faire communiquer les animations organisées par le CCL et les nouvelles aux Lorrains. Il pourra déléguer ses fonctions aux animateurs nommés.

4.2) Le Président du CCL est nommé par le Duc parmi les membres du CCL.
Le mandat du président du CCL est de 2 mois uniforme avec le mandat du Duc de Lorraine.

Toute candidature est à adresser au porte-parole Fiorella Deliciosa Lise di Leostilla (IG: Fidelis.di.leostilla) qui transmettra celles-ci dans les plus brefs délais au conseil ducal.

Fait au Castel de Nancy, le 29 Septembre 1460,

Cela vous convient-il ? (pas trouver dans les archives alors j'ai fait à mon idée ^^)

Oh je ne savais pas. Il aurait fallu me le dire avant que je ne fasse mes recherches. En effet, j'ai vu l'erratum pour la charte. Je modifierai si c'est nécessaire.

En fait je crois que l'ancien Duc a fait une petite erreur en affichant le nouveau texte... C'est très bien qu'il s'en soit chargé car il n'y avait pas de Porte Parole.
A présent si vous avez bien tous les accès pour... il faudrait mettre uniquement le texte en cours de validité dans la bonne salle https://casteldenancy.forumpro.fr/t11155-assemblee-ducale et l'autre dans la section des textes caduques.
Par contre je ne sais pas s'il faut donner ou non le lieu de l'ancien texte, ce n'était pas rangé ainsi lorsque j'étais Porte Parole.

J'ai eu beau chercher, je n'ai pas vu les durées pour les candidatures. Pourriez vous m'éclairer votre grâce ?