Session 1 (18/01-.....) : dispositions relatives à l'Assemblée Ducale

L'inauguration de l'Assemblée était à peine achevée qu'il fallait déjà se mettre au travail.
Même pas le temps de profiter pleinement du buffet...

Palogar s'installa au pupitre, au centre de l'hémicycle.
Il avait amené une petite cloche qu'il déposa sur le pupitre. Il s'agissait d'une cloche qui était encore il y a quelques jours au cou de l'une des bêtes de son élevage. Une belle bête d'ailleurs qui malgré la rigueur de l'hiver lorrain avait bien profité...
Mais l'âge avançant, Palogar s'était finalement décidé à l'abattre.
L'abattage était une étape naturelle pour tout éleveur mais cela lui faisait toujours un petit pincement au cœur et Palogar avait conservé la cloche...
Celle-là même qu'il venait de déposer sur le pupitre.

Palogar chassa ces pensées nostalgiques de son esprit pour se concentrer sur le présent.

dling, dling

Bien chers collègues,
Il est temps je pense de nous mettre au travail.
Je vous propose une première session afin de discuter des nécessaires dispositions à mettre en place pour le bon fonctionnement de notre Assemblée.

Palogar fit une petite pause.

Je pense que chacune et chacun d'entre vous à lu et relu les textes relatifs à l'Assemblée Ducale. Ces textes sont extraits de notre Constitution.
Je me suis permis de les afficher ICI .

Bien ce texte donne une base mais certains points méritent - je pense - d'être précisés.

En premier lieu, il nous faut élire un Président pour cette Assemblée.
La Constitution prévoit comme cela ne vous a pas échappé un vote à trois reprises dans l'année. La prochaine échéance étant le 1er mars.
Je pense cependant que nous devrions élire en notre sein un Président dès à présent.
J'ai jusqu'ici officié à ce titre en tant que Président du Parlement mais je n'ai pas légitimité à le faire dans le cadre de cette Assemblée maintenant constituée.

Je me présente évidemment à cette fonction afin de poursuivre la mise en place de cette Assemblée, mais je ne suis peut-être pas le seul.

L'une ou l'un d'entre vous est-il intéressé(e) pour postuler en tant que Président de l'Assemblée ?

Palogar attendit une réaction.

Manifestement pas de réaction...

Serait-ce que pour mon premier discours de travail, j'ai déjà réussi à endormir toute l'Assemblée ?

Palogar chassa cette pensée bien vite.

La tâche de Président de l'Assemblée est une tâche importante. Il est normal que celles et ceux qui pourraient être intéressés réfléchissent calmement avant de répondre.

Je vous propose de fixer le 30 janvier comme date de clôture des candidatures au poste de Président de l'Assemblée.
Je pense que cela laissera suffisamment de temps à celles et ceux qui pourraient être intéressés pour se manifester.
A l'issue, un vote sera organisé pour nommer l'heureux ou l'heureuse élu(e).

Est-ce que cela vous convient ?

Uriel avait écouté Palo, il n'avait rien à rajouter.

Jusqu'à présent, il avait tenu le rôle de président du parlement avec brio, et il n'y avait pas de raison pour en changer.

Pour ma part, messire Palogar, cette proposition me paraît tout à fait acceptable et légitime.
Même si à mon avis, le 30 janvier est bien loin dans le futur, mais pour une première fois, c'est fort bien.

Ce n'était nullement une critique, bien évidemment

Armael avait écouté également puis intervint.

Je n'ai rien de plus a rajouter non plus sur votre candidature a ce post qui me semble a moi aussi légitime vu que vous étiez déjà président du Parlement juste avant et encore en cour.

Par contre en vous écoutant une question me vient si vous estimez du fait du changement récent que votre place en est remise en "jeu" qu 'en est il des autres ex parlementaires , leurs sièges sont il aussi "bancals " pour le moment et devra t on tous repasser par des votes ?Mis a part les Maires bien sur

Messire Palogar, toute victoire étant toujours acquise contre un adversaire, en politique également, je serais le votre pour ce scrutin. Même si ma candidature est plus symbolique qu'autre chose, cela vous permettra de légitimer votre victoire.

pour ma part il me parait legitime de vous laisser terminer la mise en place et de demarrer le travail .....donc je serais de votre coté !

Balsamo se rassoit et ecoute les autres personnes...

Le 30 janvier me semble bien loin pour élire un président.

Je vous recommanderai d'attendre jusqu'à la fin de cette semaine le temps pour les candidats de se faire connaitre et de faire un petit discours de motivation si ils souhaitent.

Le vote pourrait se tenir du lundi 25 au 28 janvier janvier, ensuite les travaux commencent.

Je me permets aussi de répondre à worf... Parler de victoire contre un adversaire politique n'a pas vraiment de sens ici. Le président de l'assemblée ducale est surtout un membre qui va s'investir et consacrer un peu plus de son temps pour encadrer un peu les débats.

Le président ne bénéficie pas du tout d'un immense pouvoir et cette assemblée n'a pas vocation d'être le lieu d'affrontement partisans... simplement pour le plaisir d'avoir un combat.

Alors dépêchez vous de faire cette élection que je puisse régler avec Palogar le cas de la fameuse réserve de mirabelle du président.

Cab n'avait pas osé intervenir en premier, elle écouta d'abord quelques personnes parler, en ayant un sourire amusé aux dernières parole de Sabifax, puis elle prit parole à son tour

Oui je suis d'accord, le 30 janvier c'est trop tard pour élire un président. Pour ma part je me rejoins à quelques personnes ici en disant que jusqu'à présent vous avez fait du bon travail donc je ne vois nullement l'intérêt de changer .

Cab sourit avant de se rassoir

Bien, je note messire Worf votre candidature à la présidence de l'Assemblée.

J'avais proposé la date du 30 janvier pour que les éventuels postulants aient le temps de murement réfléchir leur engagement, mais il est vrai que la date est un peu lointaine...
Et comme je vois que nombre d'entre vous se sont déjà exprimés, nous pouvons certainement organiser un vote comme le propose Sabifax à partir du 25 janvier. Cela laisse à la réflexion un délai suffisant.

J'organiserai donc le vote pour désigner le Président de l'Assemblée à partir du 25 janvier. Le vote se fera à main levée.
Le Président sera désigné au nombre majoritaire de suffrages exprimés.
Le vote sera clos le 28 janvier à 12h.
En cas d'égalité, un second tour sera organisé entre les personnes ayant reçu le même nombre de suffrages.

Palogar marqua une pause.

Cela ne nous empêche pas cependant de débuter la nécessaire réflexion sur les autres points à préciser pour le bon fonctionnement de cette Assemblée.
J'en ai déjà noté quelques uns que je vous soumets :

1) il nous faut préciser les conditions de vote : vote à main levée ou vote à bulletin secret - durée des votes - quelle procédure applique t'on en cas d'égalité - faut-il des procédures de vote différentes selon les types de vote ?

2) je m'interroge sur les conditions d'entrée à l'Assemblée : la Constitution ne prévoit que des conditions minimales. Faut-il en rajouter ?

3) il me semble important de mettre en place une liste de présence et de nous assigner à une présence régulière (à fixer) dans cet hémicycle.

Palogar marqua une nouvelle pause.

Sinon pour vous répondre Dame Armael, les membres de cette Assemblée sont tout à fait légitimes puisque pour le moment seule la Constitution s'applique.
Chacun des membres actuels est donc en poste pour 2 mois à compter de la date d'inauguration de l'Assemblée Ducale.

Ellebasi écouta la conversation avec intérêt pour la candidature de messire Worf qui aura lieu le 25 Janvier et un vote pour élire le président pourtant j'en voit pas l'intérêt moi non plus ..

Et sa Sabifax pour moi aussi la mirabelle en leur souriant amusé..

Pensée un peu à moi pour la mirabelle

Palogar parcourut l'Assemblée des yeux.

Je viens de lancer le vote pour l'élection de notre Président. Je vous invite donc à aller voter.

Palogar marqua une courte pause.

Que cela ne vous empêche pas cependant de vous exprimer sur les autres points que j'ai évoqués, voir de soumettre d'autres axes de réflexion pour lesquels des précisions devraient être apportées.

Ayant fait un tour en salle de vote pour suivre l'avancement de l'élection en cours, j'ai surpris les propos de Monseigneur Artmaniak du Doubois :

Citation :: Alors je suis peut être idiot mais là il n'y a pas de débat avant? Où même un truc pour les différentier ? Non ? Sur ? J’ai dû le rater peut être… HA !! C’est à la tête.

Pour vous répondre, Monseigneur, il est vrai que je n'ai pas organisé de débat avant cette élection.
Il s'agit cependant d'un mandat très court puisque la prochaine élection est prévue le 1er mars comme cela ne vous aura pas échappé.
Je souhaitais surtout permettre le plus rapidement possible la mise en place de cette Assemblée, mais ne vous inquiétez pas, pour la prochaine élection, nous disposerons d'un peu plus de temps. Ce qui nous permettra de mettre en place ce débat que je juge également nécessaire.

Hum, après cette petite mise au point, je n'ai pas entendu d'intervention quant aux différents points que j'évoquais :

1) les conditions de vote :

Sur ce point, la Constitution dit :

Citation :

Article 3.3.3.1 : Trois fois par an, aux dates des 1er mars, 1er juillet et 1er novembre, l'Assemblée Ducale élit un président résidant en Lorraine à la majorité absolue (scrutin en deux tours)

Je pense que le vote du Président de cette Assemblée peut nécessiter une procédure de vote spécifique qu'il nous faut clarifier.

Il faut nous interroger pour savoir s'il est nécessaire de disposer de procédures de votes distinctes selon que l'Assemblée devra se positionner sur un texte émanant du Conseil Ducal, ou s'il s'agit d'une proposition de texte de l'Assemblée.
J'aurais tendance à répondre qu'une seule procédure de vote me semble suffisante pour ces 2 cas de figure.

Je propose donc :

Vote pour l'élection du Président de l'Assemblée :
vote à bulletin secret d'une durée de 3 jours (clôture à minuit après 3 jours pleins) avec un second tour (lui aussi à bulletin secret et sur 3 jours) dans le cas où plus de 2 candidats se seraient présentés. Seuls les 2 candidats ayant obtenus le plus de voix participeront à ce deuxième tour.
En cas d'égalité, un troisième tour de vote sera organisé selon les mêmes conditions.
En cas de nouvelle égalité, le Duc ou la Duchesse en exercice aurait droit de vote de manière à départager les 2 candidats.

Vote pour les textes législatifs :
vote à main levée d'une durée de 3 jours (clôture à minuit après 3 jours pleins).
Pas besoin de plus de précision puisque toujours selon l'article 3.3.3.1,

Citation :

C'est également lui [le Président] qui tranche en cas d'égalité sur un vote

2) les conditions d'entrée à l'Assemblée :

Nul besoin de modifier les conditions d'entrées pour les membres issus de la Noblesse ou du Clergé.
En revanche, il me semble que les membres issus du Tiers Etats, sachant qu'ils doivent représenter les habitants de leur ville, devraient fournir la preuve d'un soutien de quelques uns de leur concitoyens.

Je propose donc de remettre en application les règles qui étaient utilisées au sein du Parlement, à savoir :

Citation :

Article 2 : De l'entrée et de la sortie d’un nouveau parlementaire

Pour siéger à l'Assemblée du parlement lorrain, il faut être domicilié en Lorraine depuis au moins un mois et y être durablement installé (posséder un champ et/ou une échoppe); faire la demande pour siéger au parlement par une lettre de motivation auprès du Président du Parlement, où doivent figurer les signatures de 5 villageois (maire, curé et diacre exclus) de sa commune de résidence, et être accepté lors d'un vote des parlementaires.

3) la mise en place une liste de présence :

Je pense qu'une présence régulière de tous est indispensable au bon fonctionnement de cette Assemblée.
Sauf condition exceptionnelle (absence dûment notifiée à l'avance au sein de l'Hémicycle), il me semble indispensable de s'astreindre à une présence minimum tous les 3 jours (de manière à participer à chaque session de vote).
Un contrôle pourrait être effectué au moyen de la liste de présence que j'appelle de mes vœux.
Une absence injustifiée pouvant être motif à sanction voir à renvoi de l'Assemblée en cas d'absences répétitives ou de longue durée.

Uriel prit alors la parole

Et bien concernant les votes, le fait de reproposer un président me paraît bien.
Par contre, pourquoi faire un vote à bulletin secret ? et un à main levée ?
Je pense que chacun ici présent a le courage de ses opinion et en est franc.

Pour les candidats issus du peuple, garder la méthode comme pour le parlement me paraît rester dans la tradition.
Elle est à mon sens correcte.

Et je vote pour à la liste de présence - d'ailleurs il faudrait même la coupler avec une liste d'absences, qui serait son pendant.

Il se rassit alors, ayant exprimé son avis ... qui n'était bien sûr pas l'évangile ;).

Je suis tout a fait d'accord avec Uriel les présente doivent y être pour savoir qui est la et les absence pareil

Elle attendit d'autre commentaire que les autre parlement aurais à poser ...

rien a ajouter,

Citation :: où doivent figurer les signatures de 5 villageois (maire, curé et diacre exclus) de sa commune de résidence, et être accepté lors d'un vote des parlementaires.

Basé sur mon expérience au sein du parlement, Les 5 signatures sont assez contraignantes. Prenons l'exemple de ville comme Nancy et St Dié, si on exclut les liens familiaux, maires, religieux et élus; c'est presque impossible de les obtenir.
Je pensai peut-être à quelque chose de plus simple. Penons le problème à la source. Pourquoi avoir de telles contraintes ?

Si l'idée est de ne pas se retrouver avec des lorrains inconnus ou complètement inactifs. On pourrait dispenser tout lorrain déjà actif au sein de sa communauté d'avoir les 5 signatures. J'inclus dans cette tranche de la population, tout membre d'une institution Lorraine comme la maréchaussée, l'OST, les conseils municipaux, le CCL, etc...

Ou alors ne pas restreindre les 5 signatures à la seule ville de résidence.

Voilà... je lance l'idée pour l'entrée à cette assemblée.

Pour les listes de présence... je n'y crois pas trop. Ça implique aussi de faire du suivi, sans compter que signer un parchemin ne veut pas dire qu'on s'intéresse aux débats.
Cependant ça peut aider à rappeler l'existence de l'assemblée ducale à ses membres... Et j'avoue que ça ne fait pas de tort.

Cab écouta le débat, puis l'intervention de Sabifax avant de prendre parole à son tour.

Je suis d'accord avec sieur Sabifax en ce qui concerne les signatures. Je vis actuellement à Nancy et je peux vous dire que sans maire, curé et diacre cela peut se révéler difficile à moins d'avoir des relations bien sûr.

Olivier avait bien tout écouté, et certaines remarques rejoignaient les siennes ; il prit à son tour la parole pour les appuyer.

Je rejoins messire Uriel pour ce qui est du vote ; pourquoi élire le Président à bulletin secret ? Notre but, et rôle premier, est d'œuvrer ensemble pour le bien de notre Duché, et donc le fait de choisir le Président qui nous semble le plus représentatif-compétent-volontaire-volontariste me parait logique. Et je pense que cela aura au moins le mérite de la clarté. Le côté humain ne sera de toutes façons jamais trop loin, alors enlever le petit côté caché, secret, ne me parait pas inutile.

Ensuite, pour ce qui est de la cooptation d'un candidat par 5 de ses concitoyens ne me semble pas opportune ; j'avais d'ailleurs la même réticence pour le Parlement, notamment pour avoir des négociations en taverne afin d'obtenir ces signatures..
Si l'idée est d'avoir des citoyens actifs, le fait d'obtenir 5 signatures ne me parait pas le meilleur critère de jugement.

Nous avons les Maires parmi nous ; eux sont souvent les mieux placés pour "juger" de l'implication d'un citoyen, qu'il soit agriculteur ou artisan ; par exemple, un boulanger ou un cultivateur de maîs qui suit les recommandations de son Maire au lieu de viser son unique profit me parait bien plus méritant qu'un autre ayant passé suffisamment de temps à distribuer les tournées pour recueillir des soutiens.
un autre critère pourrait être utilisé : être en règle judiciairement et avec la fiscalité ducale.

Et effectivement, rejoignant ainsi le propos de messire Sabifax, un citoyen manifestement impliqué dans la vie de sa ville, ou plus, via nos diverses institutions, pourrait être dispensé de ce soutien "populaire".

Pour finir, un registre de présence-absence peut être utile, couplé à une échelle de sanctions pour l'absentéisme (hors tout empêchement, imprévu...). Celà ne dispenserait cependant pas de participer, ne serait-ce que pour dire que l'on passe la main car on n'a pas d'idée sur le sujet, çà peut arriver, nul n'est omniscient, mais çà montre au moins qu'on a suivi, et donc qu'on ne votera pas, le cas échéant, "au petit bonheur la chance"...

bonjour

je ne suis pas non plus pour un vote secret ,nous sommes entre nous et libre de nos opinions.....

pour ce qui est de la liste de presence et d'absence ,bien que cela puisse favoriser il me semble que la gestion des presents sera assez lourde..

en revanche savoir qui sera absent et pour combien de temps est necessaire.....

pour ce qui est des conditions d'admission 5 signatures me paraissent effectivement dur a trouver dans une ville ou les habitants sont peu actifs..
ramener le chiffre a 3 serait suffisant a mon sens ,car pour quelqun qui s'investis un minimum c'est quand meme rare de ne pas avoir au moin 3 amis parmi la population...

Tout le monde ne s'est pas encore exprimé sur le sujet mais l'idée de rendre l'entrée à l'Assemblée moins contraignante par rapport aux nombres de signatures à obtenir semble faire consensus.

Je ne suis pas contre de mettre en place une condition quant à la citoyenneté au sens qui a été évoqué :

Citation :

être en règle judiciairement et avec la fiscalité ducale

.

Pour le côté judiciaire, c'est assez facile à contrôler, les registres étant publics.
Pour le côté fiscal, cela nécessite l'appui du maire. Mais cela ne me semble pas trop complexe à mettre en place.

Pour ce qui est du vote, l'idée d'un vote à main levée pour l'élection du Président semble également faire consensus. Parfait.

Pour la liste de présence (et d'absence - elle va de paire), je suis bien d'accord que cela n'est en aucun cas un gage de participation aux débats. Je suis conscient également que ce n'est pas forcément aisé à contrôler...
A la réflexion, peut-être qu'une condition portant sur la participation aux débats et aux votes seraient plus efficace.
Un registre pourrait être tenu à ce sujet. Le suivi m'en semble beaucoup plus facile.

Il pourrait donc y avoir un registre des votes et un registre des débats dans lequel seront reportés les noms des personnes ayant pris part.
Reste à convenir des sanctions en cas de non participation.

Du coup, il me semble utile de fixer une durée "maximum" à un débat. Je vous fait part des conditions qui étaient en vigueur sue ce point au Parlement et qui pourrait servir de base...

Citation :: Article 3B : Du fonctionnement des débats au parlement

a/ Chaque débat devra se conformer aux règles suivantes:
-> minimum de 2 jours (i.e. 48h )
-> maximum de 7 jours renouvelables par tranches de 48h selon l'activité du débat
-> Un débat sans réponse pendant 48h est considéré clos.

Ayant écouté tout le monde Armael prit la parole a son tour .

Concernant les systèmes de votes je suis en accord avec tout ce qui a été dit même si les votes privés encouragent peut être plus certains que la timidité pousserait a ne pas voter autrement que la majorité a s'exprimer , il est clair que le vote a main levée aurait l'avantage de pouvoir débattre des choix éventuellement surtout au vu de l'importance du travail qui serra effectué ici .

Pour les entrées et le nombre de votes a avoir venant des citoyens , je pense aussi que la population étant non seulement en baisse partout mais très basse dans certaines villes le système pourrait être revu autrement .
Je suis quand même pour un système de recommandation soit par d'autres citoyens ce qui permet aux personnes n'ayant aucun poste a ce moment la ou n'étant pas "connus" de ne pas trouver porte close ou par un autre système de candidature avec motivations .

Pour le casier judiciaire et fiscal d'accord aussi , reste a voir jusque ou on remonte dans les accusation et quel type d'accusations bloquerait l'entrée.
J'entend par la si un trouble a l'ordre public datant de 1 an par exemple serait pris en considération ou si il y aurait presription.

Pour la liste de présence d'accord aussi mais mettre juste présent ne signifie pas que l'on participe .
Un tableau de participation pourquoi pas .
Pour les votes il y a un moyen simple de prévenir tout les membres que un vote est en cour avec le lien direct par un envoi a tout le groupe lors du début de chaque vote.

Puis elle se rassit et ayant soif d'avoir autant parlé vida le fond de son pichet de Mirabelle qu'elle avait gardé du buffet de l'inauguration...on ne change pas un Touloise ^^

Citation :: Pour le casier judiciaire et fiscal d'accord aussi , reste a voir jusque ou on remonte dans les accusation et quel type d'accusations bloquerait l'entrée.
J'entend par la si un trouble a l'ordre public datant de 1 an par exemple serait pris en considération ou si il y aurait presription.

L'on pourrait prendre exemple sur la loi sur l'éligibilité, en y ajoutant pourquoi pas la notion d'escroquerie, esclavagisme, TOP simple avec une période d'1 mois.
Et en cas de procès quel qu'il soit, suspension de la personne jusqu'au verdict, suivi de réintégration si non-lieu ou d'exclusion si condamnation, pour une durée selon le barème indiqué. La suspension ne sous-entend pas une culpabilité de facto, mais préserve l'intégrité de l'institution.

Citation :: Toute personnes dont le casier judiciaire comptant une ou plusieurs décisions de justices ou toutes procédures judiciaires relatifs un Trouble à l'Ordre Public aggravé, une Trahison, Une Haute-Trahison seront inéligible durant les périodes suivantes :

* Trouble à l'Ordre public aggravé : 2 mois
* Trahison : 4 mois
* Haute Trahison : 8 mois

Barberine avait assisté aux débats préliminaires écoutant les uns et les autres avec attention.

pour le moment le président n'était pas encore élu, et elle attendait avec impatience le début des travaux, se gardant bien d'intervenir d'ici là.

Elle ne connaissait pas tout le monde mais voyait bien que les personnes présentes étaient toutes concernées. Il sortirait des choses interessantes de cette assemblée.

Palogar avait écouté les interventions des uns et des autres.

Bien, je pense que nous avons suffisamment de matière pour mettre en forme une première ébauche du règlement intérieur de l'Assemblée.
Je me retire pour en faire une rédaction que je vous proposerai pour des ajustements et/ou remarques éventuelles.

Palogar quitta l'Hémicycle pour un bureau un peu à l'écart où il pourrait travailler tranquillement à la rédaction du texte qu'il comptait soumettre à ses collègues.

[HRP : malheureusement très peu de disponibilité cette semaine - je fais au plus vite... ]

Session 1 (18/01-.....) : dispositions relatives à l'Assemblée Ducale

Session 1 (18/01-.....) : dispositions relatives à l'Assemblée Ducale

Sujets similaires

Sujets similaires