Bonjour à tous ... voilà le premier travail que je voudrais que l'on fasse ... un texte à propos du fonctionnement du Conseil Ducal.

Plusieurs choses importantes .. le comportement ... les votes à régulariser... les présences ou absences... etc...

voilà deux exemples : le premier .. avait été retoqué... le second est une proposition ...

A nous de refaire le travail du mieux possible.

Citation :

Des droits et devoirs des conseillers


Article 1. – Les conseillers doivent jurer devant le Duc de servir les intérêts généraux de la Lorraine durant leur mandat.

Article 2. – L’intérêt général de la Lorraine prime sur l’intérêt personnel des conseillers.

Article 3. – Nul conseiller ne peut refuser un poste qui lui est attribué et se doit de remplir la charge qui lui est attribuée au mieux de ses moyens.

Article 4. – Toutes les activités du conseil sont soumises au secret.

Article 5. – Seuls le Duc et le Porte-parole sont habilités à communiquer publiquement des comptes-rendus de l’activité du Conseil, sauf dérogation exceptionnelle accordée par le Duc.

Article.6. – Tout conseiller rendant public une communication sans être habilité à le faire sur une dérogation du Duc, outrepasse ainsi ses droits, et peut être démis de ses fonctions pour abus de pouvoir.

Article 7. – Aucun conseiller en activité ne peut critiquer publiquement le conseil. Les membres du conseil doivent parler d’une seule et même voix.

Article 8. – Tout conseiller en activité critiquant publiquement le conseil pourra être démis de ses fonctions par le Duc pour non respect du devoir de réserve.

Article 9. – Chaque conseiller est tenu d’établir un compte-rendu mensuel de son activité au Porte-parole dans un lieu du château de Nancy affecté à cet effet.

Article 10. – Aucun conseiller en activité ne peut quitter le territoire lorrain sans accord du Duc ou du régent le cas échéant.

Article 11. – De par sa fonction de représentant du duché, tout conseiller se doit de servir d'exemple et d'être respectueux des lois du coutumier.

Article 12. - Tout conseiller devant s’absenter, devra en faire la demande au duc, et sa demande devra être acceptée.

Article 13 -Tout membre du conseil étant absent ou manquant gravement à ses fonctions, pourra être congédié par le duc avec l’accord majoritaire du conseil ducal.

Article 14. - Les conseillers ducaux peuvent démissionner à condition d’en faire la demande par écrit au Duc, et d’obtenir son autorisation par écrit.

– Toute entorse au présent chapitre pourra entraîner un procès pour haute trahison

Fait et voté par le conseil ducal

Citation :

REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL

Préambule :

Afin d’éviter les dérives Rp/Hrp, les débats stériles, et les critiques systématiques usuelles voir les insultes entre les membres du Conseil il a été convenu de règlementer les accès et de gérer les délibérations au sein du Conseil

Ceci afin de travailler dans un esprit serein et de permettre aux travaux en cours d'aboutir dans les meilleures conditions possibles.

Règle 1

Toute personne ayant accès au conseil doit se limiter à travailler uniquement sur les projets et les travaux en cours ainsi que les votes. Les conversations privées et le flood n'ont pas a avoir lieu dans les salles de délibérations et de travail.

Règle 2

Les insultes, les critiques gratuites et les polémiques non-constructives adressées contre une personne physique ou contre une institution seront formellement proscrites.

Règle 3

Les discussions ou les délibérations devront porter sur l'avenir et les intérêts du Duché de Lorraine. Toutes celles-ci devront servir uniquement à en tirer la quintessence nécessaire à faire avancer les projets ou les travaux en cours sans autre utilisation.

Règle 4

Tout manquement à ces règles entrainera une mise en garde par le xxxxxx garant de celles-ci .. Si malgré avertissement le (la) fautif (ve) venait à réitérer, des sanctions progressives seraient effectuées selon barème ci-après :

1ere fois : avertissement par MP
2eme fois : avertissement par MP
3eme fois : 2 jours d'exclusion du Conseil(privation d'accès)
4eme fois : 8 jours du Conseil (privation d'accès)

En cas de récidive, l'exclusion définitive pourrait être, après décision du Conseil a la majorité de 2/3 entériné par le Duc

Citation :

1ere fois : avertissement par MP
2eme fois : avertissement par MP
3eme fois : 2 jours d'exclusion du Conseil(privation d'accès)
4eme fois : 8 jours du Conseil (privation d'accès)


En cas de récidive, l'exclusion définitive pourrait être, après décision du Conseil a la majorité de 2/3 entériné par le Duc

Je suis entierement d'accord sauf que les avertissements sont trop longs, de plus 8 jours de privation d'accès ça affaiblirait le conseil, il faut des sanctions plus sévères, aucune insulte ne doit être acceptée

Je suis d'accord avec Bambou. Il faut des sanctions plus sévères.
Il ne doit pas y avoir de 4ème fois
Pour moi la 4ème est la demande de renvoi

effectivement, renvoi à la 4ème, c'est un peu laxiste. La troisième c'est mieux.

1 - MP
2 - Exclu tempo
3 - Exclu définitive

enfin là je suis peut être un peu sévère...

Justement, c'est l'occasion de changer cela en lançant un tel système.

Mais non... on va s'insulter mais de façon 'constructive'
Dorénavant on dira ' t'es qu'un %$*@ parce que.... '
Comme écrit dans le règlement.

exclu définitive, veut dire démission du conseiller... 'attention à ça.

En tous cas je vois que ce règlement tombera à néant tôt ou tard. Ce n'est pas au duc ni au conseil de dire qui viendra ou pas au conseil, c'est l'administration qui gère et qualifie ceci.
Le conseil a une fonction RP dans ce castel, et pour gérer les abus au conseil il y a des procès, sinon je ne vois pas à quoi servirait le codex judiciaire si à chaque fois pour une insulte RP on utilise du HRP ...

D'accord avec Fiha ( surprenant ?? ^^ ), pour moi c'est un règlement interne (RP), il se veut une directive qui encadre l'application d'un texte supérieur. En l'occurrence on parle ici de la constitution:

Citation :

Article 3.1.4.2 : Le Duc a le droit de congédier un membre du Conseil pour absentéisme répété, incompétence constatée, insubordination manifeste, avec l’accord majoritaire des Conseillers Ducaux.

( on parle RP, mais le duc est modérateur(HRP) du groupe (Ça reste cohérent), il peut donc retirer l'accès à la salle du conseil ducal. Évidemment, il peut retirer une fonction IG au conseiller.)

Les insultes RP seront traitées de façon RP, en complet accord avec les prérogatives (IG et HRP) du duc.


le reglement 1 est + complet.

Citation :

Puis-je vous demander de parler dans un langage que tout le monde comprend ? RP et de supprimer les allusions HRP je vous prie.

Ce qui est nécessaire c'est de faire un règlement qui permette à chacun de s'exprimer calmement et dans la sérénité. La liberté d'expression est à ce prix là j'en ai peur. Mais pas de 'punir' les gens .. on est pas dans une cours de récréation non plus.

Donc des sanctions oui si il y a débordement, mais dans une juste mesure.

- un avertissement
- un second avertissement (on peut s'emporter et ensuite s'excuser !)
- une exclusion d'une journée
- et si récidive après cela une exclusion de 3 jours votée par le conseil
- et réintégration après excuses.

Je pense que personne ne voudra aller jusqu'à devoir s'excuser en publique .. trop dur ça non ?




Et en effet, le duc ou la duchesse reçoit un trouseau de clé dans lequel il ou elle a celles du conseil.

Mais il y a d'autres choses intéressantes dans ces textes ....

Il n y a rien à dire de plus : Cette loi sera de la pure "merde", pour le simple fait que c'est totalement inutile.
L'administration est là et elle pourra se charger de la censure et/ou les bannissements en cas d'abus. Tout ce qui est RP doit être entrainé comme les lois RP le dictent, notamment le codex.
Ainsi, le duc il est élu comme tout autre conseiller ducal, juste que ce dernier est reconnu pour présider le duché et choisir son conseil, et non pas pour venir instaurer une loi présidentielle absolue au conseil ducal, ce sera tout simplement paradoxal ...

Moi ce que je trouve navrant c'est quon soit obliger de prévoir un réglement pour éviter les insultes.
Un minimum de respect envers les autres ce n'est pas trop demander il me semble

Citation :

Quand je vois genre aucune insulte ne devras être dit,sa me fait bien rire.
Surtout quand je me souviens du mandats de Sebastien

Moi aussi ça me fait bien rire de te voir protester car côté insultes et caprices tu étais pas en reste.

Ca commence bien...

Bon, y'a vraiment des problèmes de ce côté là ? Parce que comme certains l'ont dit, je ne pense pas que ce soit vraiment nécessaire...

Mais j'aime bien l'idée des excuses publiques .

On parle ici d'un règlement RP.

Citation :

Des droits et devoirs des conseillers


Article 1. – Les conseillers doivent jurer devant le Duc de servir les intérêts généraux de la Lorraine durant leur mandat.

Article 2. – L’intérêt général de la Lorraine prime sur l’intérêt personnel des conseillers.

Article 3. – Nul conseiller ne peut refuser un poste qui lui est attribué et se doit de remplir la charge qui lui est attribuée au mieux de ses moyens.

Article 4. – Toutes les activités du conseil sont soumises au devoir de réserve.

Article 5. – Seuls le Duc et le Porte-parole sont habilités à communiquer publiquement des comptes-rendus de l’activité du Conseil, sauf dérogation exceptionnelle accordée par le Duc.

Article.6. – Tout conseiller rendant public une communication sans être habilité à le faire sur une dérogation du Duc, outrepasse ainsi ses droits, et peut être démis de ses fonctions pour abus de pouvoir.

Article 7. – Aucun conseiller en activité ne peut critiquer publiquement le conseil. Les membres du conseil doivent parler d’une seule et même voix.

Article 8. – Tout conseiller en activité critiquant publiquement le conseil pourra être démis de ses fonctions par le Duc pour non respect du devoir de réserve.

Article 9. – Chaque conseiller est tenu d’établir un compte-rendu mensuel de son activité au Porte-parole dans un lieu du château de Nancy affecté à cet effet.

Article 10. – Aucun conseiller en activité ne peut quitter le territoire lorrain sans accord du Duc ou du régent le cas échéant.

Article 11. – De par sa fonction de représentant du duché, tout conseiller se doit de servir d'exemple et d'être respectueux des lois du coutumier.

Article 12. - Tout conseiller devant s’absenter, devra en faire la demande au duc, et sa demande devra être acceptée.

Article 13 -Tout membre du conseil étant absent ou manquant gravement à ses fonctions, pourra être congédié par le duc avec l’accord majoritaire du conseil ducal.

Article 14. - Les conseillers ducaux peuvent démissionner à condition d’en faire la demande par écrit au Duc, et d’obtenir son autorisation par écrit.

– Toute entorse au présent chapitre pourra entraîner un procès pour haute trahison

Fait et voté par le conseil ducal

Retrait de 5 et 6: Un conseiller n'a pas besoin de l'autorisation ducale pour répondre à des questions concernant sa charge. Au contraire, un conseiller a le devoir de répondre aux questions qui sont dans son domaine de compétence.

Les articles 7 et 8 me fatiguent aussi... Veulent-ils dire que du moment que le conseil vote sur un texte ou prend une décision, un conseiller ne peut plus dire qu'il était personnellement contre ?

Les articles sur la démission et l'absentéisme sont déjà définis dans la constitution.

Citation :

IVème Alinéa : De la démission d’un conseiller ducal

Article 3.1.4.1 : Le Duc a le droit, avec l'accord majoritaire des conseillers, de mettre fin aux fonctions d’un membre du Conseil Ducal par dépôt d'une demande de démission de la part de ce dernier. Cette demande doit être faite 3 jours avant sauf décision du Duc, et une copie de cette dernière devra être mise au Conseil Ducal afin que tous les conseillers soient informés de la décision du conseiller démissionnaire. En cas de non réponse du Duc cette décision sera accordée d'office au bout des trois jours.

Article 3.1.4.2 : Le Duc a le droit de congédier un membre du Conseil pour absentéisme répété, incompétence constatée, insubordination manifeste, avec l’accord majoritaire des Conseillers Ducaux.

Article 3.1.4.3 : Tout ancien conseiller ducal ayant démissionné ou voyant son mandat prendre fin, continue à être soumis au devoir de réserve, dans la mesure où celui-ci n'a en aucun cas le droit de se servir des données économiques, juridiques ou militaires dont il a pu avoir connaissance au sein du conseil en exercice, en vue d'une utilisation déplacée de ceux-ci sur la place publique ou privée.

Si on désire en parler dans un texte 'inférieur', alors on se doit de clarifier ou expliciter ce qui a été dit dans la constitution. Par exemple en mettant des délais ou expliquant le processus d'application.


Concernant le devoir de réserve, je vous invite à voir la réflexion du parlement à ce sujet : https://casteldenancy.forumpro.fr/hemicycle-f7/du-devoir-de-reserve-t9929.htm

Je pense que les débordements de cette fin de semaine montrent bien qu'un un règlement intérieur n'est pas nécessaire mais indispensable.

donc j'inscris ceci qui sera mis aux votes fin d'après-midi ce qui laisse à chacun le temps de proposer une modification ou l'autre. Ceci, je le répète pour permettre à chacun de s'exprimer clairement et dans la sérénité.

De plus j'ai rajouté un article important.. sur le secret des votes. En effet il est très important que les votes (qui a voté quoi) ne soient jamais révélés en dehors de ces murs. La raison principale étant de laisser libre arbitre aux conseillés. Si les votes ne sont pas gardés dans le secret, certains conseillés pourraient subir des pressions de leur famille, 'amis', partis etc... et ceci ne serait pas acceptable.

Citation :

Des droits et devoirs des conseillers

Article 1. – Au début de chaque mandat, les conseillers devront prêter serment devant Dieu et le peuple de Lorraine selon ces termes.

Citation :

moi .........................,

je jure devant Dieu, le saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité due à mon rang de conseillé,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil.

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, à les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil,

Qu’Aristote m’aide et me guide dans ma tâche.

Article 2. – L’intérêt général de la Lorraine prime sur l’intérêt personnel des conseillers.

Article 3. – Nul conseiller ne peut refuser un poste qui lui est attribué et se doit de remplir la charge qui lui est attribuée au mieux de ses moyens.

Article 4. – Toutes les activités du conseil sont soumises au devoir de réserve.

Article 5. - Il est formellement interdit de parler des votes en dehors de ces murs. (qui a voté pour quoi) Leur transcription aux archives resteront interdites de visite au public.

Article 6. – Aucun conseiller en activité ne peut critiquer publiquement le conseil. Les membres du conseil doivent parler d’une seule et même voix.

Article 7. – Tout conseiller en activité critiquant publiquement le conseil pourra être démis de ses fonctions par le Duc pour non respect du devoir de réserve.

Artivle 8. - Les insultes, les critiques gratuites et les polémiques non-constructives adressées contre une personne physique ou contre une institution seront formellement proscrites. Tout manquement à cette règle entrainera une mise en garde par le Duc/chesse garant de celles-ci .. Si malgré avertissement le (la) fautif (ve) venait à réitérer, des sanctions progressives seraient effectuées selon barème ci-après :

- un avertissement
- un second avertissement
- une exclusion d'une journée
- et si récidive après cela une exclusion de 3 jours votée par le conseil
- et réintégration après excuses.

Article 9. – Chaque conseiller est tenu d’établir un compte-rendu mensuel de son activité au Porte-parole dans un lieu du château de Nancy affecté à cet effet.

Article 10. – Aucun conseiller en activité ne peut quitter le territoire lorrain sans accord du Duc ou du régent le cas échéant.

Article 11. – De par sa fonction de représentant du duché, tout conseiller se doit de servir d'exemple et d'être respectueux des lois du coutumier.

Article 12. - Tout conseiller devant s’absenter, devra en faire la demande au duc, et sa demande devra être acceptée.

Article 13. -Tout membre du conseil étant absent ou manquant gravement à ses fonctions, pourra être congédié par le duc avec l’accord majoritaire du conseil ducal.

Article 14. - Les conseillers ducaux peuvent démissionner à condition d’en faire la demande par écrit au Duc, et d’obtenir son autorisation par écrit.

Article 15. - (Rappel) Tout manquement aux obligations des conseillés mentionné par la Constitution seront passibles des peines qui sont prévues à cet effet.


Fait par le Conseil Ducal
A Nancy,
le.........

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Citation :

Article 5. - Il est formellement interdit de parler des votes en dehors de ces murs. (qui a voté pour quoi) Leur transcription aux archives resteront interdites de visite au public

la fin tu peux l enlever car à l heure actuelle meme si après on a accès aux archives du conseil ,personnes n as accès aux votes hormis le prochain conseil ducal.