Bon... comme annoncé, je ne fais que reprendre un peu le même texte que la constitution historique avec des légères retouches ( suppression de détails comme le nombre de conseillera anoblis) et une réorganisation des articles pour les regrouper par thème et éviter les contradictions. Les no des articles ne sont pas à jour. On corrigera ce détail + tard, dépendant la structure du texte de base.

(désolé ce forum n'a pas le même code pour barré que celui sur lequel j'ai édité le texte, donc j'ai dut effacer directement).

Citation :

Chapitre I : Conseil Ducal de Lorraine

Rôle

Le conseil ducal est à la fois l'organe du pouvoir exécutif et législatif en Lorraine.
Cette autorité lui est conférée de droit par le fait qu'il est la seule assemblée détenant sa légitimité des citoyens ayant votés pour les listes électorales lors des élections ducales [IG].
Au sein du conseil ducal, le Duc, reconnu et élu par ses pairs, détient le primat décisionnel de par son statut de plus haute autorité du duché, le temps de son mandat. Cela implique qu'il arbitre, tranche et prend décision qui a force valeur exécutive en lorraine de façon générale, au conseil en particulier.
Il est également de par son statut le premier "représentant" lorrain au sein de l'Empire.

L'ensemble de ces droits et prérogatives ne sont tempérés dans leur exercice que par l'assemblée ducale de Lorraine et la cour suprême constitutionnelle

Rôle du duc
Article XXII : Le Duc est souverain sur son territoire. Les Conseillers Ducaux, les Maires et les agents du Duché lui doivent fidélité, ils sont ses représentants.
Le Duc est le protecteur du Duché, de ses lois et de ses habitants. Il agit pour assurer la protection des personnes et biens physiques du Duché.
Article XXIII : Le Duc de Lorraine, avec la cour suprême constitutionnelle, veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité du Duché. Il est le garant de l’indépendance du Duché, de l’intégrité du territoire et du respect des traités.
Le Duc incarne la Souveraineté Ducale auprès des autres Duchés et Comtés, Institutions Cléricales, Corporatives et groupements divers.
Article XXIV :
1. Lorsque les Institutions du Duché de Lorraine, l’autonomie du Duché, l’intégrité de son territoire ou l’exécution de ses engagements inter-provinciaux sont menacés d’une manière gravissime et immédiate et que le fonctionnement régulier des pouvoirs ducaux institutionnels est interrompu, le Duc de Lorraine prend les mesures exigées par ces circonstances, en demandant la ratification dans les plus brefs délais de la Loi Martiale par le conseil ducal et la cour suprême constitutionnelle.
Ces mesures martiales doivent être inspirées par la volonté d’assurer aux pouvoirs ducaux leur mission fondamentale, en facilitant notamment les procédures administratives qui pourraient faire perdre du temps en cas de guerre civile ou extérieure.

2. Le duc ne peut se prévaloir des pleins pouvoir de la loi martiale que dans le seul et unique but de décréter la mise en œuvre des mesures sécuritaires suite à la mise en danger de l'intégrité du territoire ou des institutions.
Article XXV : Le Duc de Lorraine a le droit d’anoblir, selon les règles de l'hérauderie impériales, les conseillers ayant œuvré de manière particulièrement remarquable au sein du conseil Ducal.
Il peut décorer ceux de ses sujets s’étant distingués par leur concours substantiel au développement et à l’épanouissement du Duché.

Article XXVI :
1. Le Duc a le droit, avec l'accord majoritaire des conseillers, de mettre fin aux fonctions d’un membre du Conseil Ducal par dépôt de démission de la part de ce dernier.
2. Le Duc a le droit de congédier un membre du Conseil pour absentéisme répété, incompétence constatée, insubordination manifeste, avec l’accord majoritaire des Conseillers Ducaux.
3. Tout conseiller ducal démissionnaire, se retrouvant par le jeu des démissions des membres de sa liste politique à rentrer à nouveau au conseil Ducal lors du même mandat, redevenant donc conseiller de fait, pourra être privé au sein du-dit conseil de charge active.
Cela n'est légitime qu'avec l'accord majoritaire des autres conseillers, en cas de problèmes particuliers et dûment motivés par le duc/duchesse de Lorraine.
4. Le fait que le Duc soit le dirigeant du duché et donc responsable des résultats de son conseil, ne dédouane en aucun cas les conseillers ducaux de leur responsabilité individuelle pénale quant à leurs actes [IG ou RP] au sein du conseil.
Ainsi, dès lors qu'un conseiller fait acte de malhonnêteté au sens large, de façon manifeste, causant de graves dommages financiers, sécuritaires, militaires ou diplomatiques, celui-ci s'expose à être poursuivi pour Haute trahison en sus de se voir sommé de démissionner [IG] du conseil ducal.
Article XXVII : Le Duc est habilité à ordonner le bannissement d’une personne du Duché de Lorraine, après décision de Justice.
Article XXVIII : Le Duc dirige l’action du Conseil Ducal. Il délègue certains de ses pouvoirs aux Conseillers Ducaux. Il dispose de l’administration Ducale et de la Force Armée Lorraine pour déterminer et conduire la politique du Duché de Lorraine.

Composition

Article XXIX : Tout sujet ayant sa propriété principale depuis au moins deux mois en Lorraine et y possédant une terre est éligible au Conseil Lorrain, sauf cas prévu par la Justice.
Article XXXIII : Le Conseil est élu au suffrage universel proportionnel par liste à un tour pour une durée de 60 jours. Le mandat est indéfiniment reconductible.
Article XXX : Le Conseil Ducal se compose de douze Conseillers, que sont : le Duc, le Commissaire au Commerce, le Juge, le Procureur, le Prévost des Maréchaux, le Bailli, le Connétable, le Porte Parole, le Capitaine, le Commissaire aux Mines, et les Conseillers dits "remplaçants".
Le Recteur de l’Université et le chancelier peuvent être un Membre du Conseil Ducal, sans droit de vote, à la discrétion du duc.
Article XXI : Le Duc est élu à la majorité par le Conseil Ducal, nouvellement élu.

Fonctionnement

Article XXXI :
1. Les Conseillers Ducaux se doivent de respecter les chartes institutionnelles qui définissent chacune les charges au sein du Conseil Ducal.

- Le Conseiller au Commerce est nommé par le duc parmi les membres du conseil. Le Commissaire au Commerce de Lorraine veille au bon équilibre de l’économie entre les villages et le Duché, ainsi qu’entre les villages. Il a également la charge d’organiser avec le Duc et le PP la levée des impôts. Il est aussi responsable des marchands ambulants du duché.
- Le Bailli est nommé par le duc parmi les membres du conseil. Le Bailli veille à fournir en permanence des animaux aux éleveurs du Duché et a à charge la gestion des mandats financiers. Il veille aussi à ce que le Connétable dispose des fonds nécessaires à son activité et peut venir en aide au Commissaire aux mines.
- Le Commissaire aux mines est nommé par le duc parmi les membres du conseil. Le Commissaire aux Mines veille à ce que l'ensemble des mines fonctionnent à leur rendement optimal.
- Le Connétable est nommé par le duc parmi les membres du conseil. Le Connétable veille à ce que le Duché ait à sa disposition des armes en suffisance et il gère le budget militaire.
- Le Prévôt est nommé par le duc parmi les membres du conseil. Le Prévôt des Maréchaux veille à ce que chaque village possède des forces de maintien de l'ordre efficaces, et prend garde à protéger ces villages contre d’éventuelles révoltes.
- Le Capitaine est nommé par le duc parmi les membres du conseil. Le Capitaine est le Commandant en Chef des Armées sous les ordres du Duc de Lorraine. Il est chargé du maintien opérationnel des troupes et de les mener au combat.
- Le Procureur est nommé par le duc parmi les membres du conseil. Le Procureur veille à ce que les procédures de mise en accusation se fassent de manière conforme aux lois et à cette Constitution. Il définit quelles affaires ont suffisamment d’éléments pour être portées devant la Cour de Justice lorraine.
- Le Juge est nommé par le duc parmi les membres du conseil. Le Juge donne les verdicts en son âme et conscience. Il doit veiller à ce que les jugements soit équitables et conformes aux lois.
- Le Porte Parole est nommé par le duc parmi les membres du conseil. Son rôle est de faire le lien entre le conseil ducal et les autres institutions ainsi que la population lorraine.
- Le Chancelier est nommé par le conseil ducal. Il est le chef de la diplomatie. Il a à charge de nommer ou révoquer les ambassadeurs et il se doit de créer, d’entretenir et d’élargir des relations privilégiées et favorables avec les autres provinces.
2. Le Conseiller dit "remplaçant" peut être affecté à tout type de charge selon les besoins du Conseil: Conseiller à la culture, adjoint au CaC, marchand ambulant (etc).

Article XXXII : Le Conseil peut adopter une formation différente sur demande du Duc. Cette formation ne doit pas être motivée par des changements d'affinités, mais pour des raisons d'efficacités. Ainsi ne saurait-on accepter des changements de formation à répétition sans raisons valables.

Article XXXIV :
1. Les débats du conseil sont soumis à une certaine réserve, toutefois le bon sens et la bonne foi des conseillers seront de mises afin de déterminer quels propos peuvent ou non être communiqué. En cas d’utilisation déplacée des débats du conseil, toute personne outrepassant cette clause sera accusée par le Duché de Haute Trahison.
2. De même tout ancien conseiller ducal ayant démissionné ou voyant son mandat prendre fin, continue à être soumis au devoir de réserve, dans la mesure où celui-ci n'a en aucun cas le droit de se servir des données économiques, juridiques ou militaires dont il a pu avoir connaissance au sein du conseil en exercice, en vue d'une utilisation déplacée de ceux-ci sur la place publique ou privée.

Article XXXIV: Démission d'un Conseiller Ducal
Les conseillers peuvent démissionner à condition d’en faire la demande par écrit au Duc/Duchesse, et d’obtenir son autorisation. Si tel n’était pas le cas, ils seraient poursuivis pour Haute Trahison.
Cette demande doit être faite 3 jours avant sauf décision du Duc, et une copie de cette dernière devra être mise au conseil ducal afin que tous les conseillers soient informés de la décision du conseiller démissionnaire.
En cas de non réponse du Duc/Duchesse cette décision sera accordée d'office au bout des trois jours.
Article XXXV : Accession des Charges
Le Duc, le Juge, le Procureur, le Prévôt ainsi que l'ensemble des membres de la maréchaussée sont garants du bon fonctionnement de notre justice et doivent avoir un comportement irréprochable. Par conséquent, toute personne prétendant à ces fonctions ne doit pas avoir été jugée coupable :
- de trouble à l'ordre public durant les 2 mois précédents son entrée en fonction
- de trahison ou haute trahison durant les 4 mois précédents son entrée fonction.
Article XXXVI :
Le conseil ducal peut dissoudre l'assemblée ducale de lorraine ou la cour suprême constitutionnelle qui devront se reconstituer selon leurs statuts en vigueur. Ces deux institutions ne peuvent pas être dissoute en même temps.

petit ajout que je propose:

Citation :

Si après trois tours de vote pour le choix du duc, le duc n'est pas encore désigné, un des prétendants au titre pourra défier l'autre en duel. Le vainqueur sera couronné duc. En cas de défaite ou de refus du duel par un des candidats, le duc pourra exiger que le perdant accomplisse une mission pour le bien du duché (en terre Lorraine) pour expier sa honte. Si le perdant refuse, il devra quitter la lorraine pendant une durée d'un mois.

Sur ce dernier point je suis mitigée. Il y a en général duel quand il y a offense. Or là, selon moi, ce n'est pas le cas.

Et normalement, à moins que les choses aient changé sans que je le sache, seuls les nobles peuvent se battre en duel ? Il faudra confirmer ce point.

Je ne pense pas cela réalisable (même si d'un point de vue RP cela aurait pu être intéressant).

Quand à expier sa honte, je ne vois pas en quoi une personne qui perd des élections devrait expier sa honte... Ce serait la première fois qu'on exile une personne sous prétexte qu'il a perdu des élections... ^^

Ca me parait vraiment cavalier tout ça. Très fun mais cavalier !

Bien je remplace 'duel' par combat ou défi.... Laissant à celui qui lance le défi de choisir si c est un défi aux cartes ou un combat.

Mais bon, l'exil est pour être dissuasif. une façon de dire: Si t'es prêt à être duc, faut que tu sois motivé... Par contre c'est vrai que l'exil est assez drastique. On ne garde que la mission d'intérêt ducal ???

* va encore se faire traiter de bisounours...

Citation :

- Le Prévôt est nommé par le duc parmi les membres du conseil. Le Prévôt des Maréchaux veille à ce que chaque village possède des forces de maintien de l'ordre efficaces, et prend garde à protéger ces villages contre d’éventuelles révoltes.

Je pense qu'il faudrait inclure le mot douanes aussi, même si ça paraît logique à certains, ça n'est pas le cas de tout le monde.

Citation :

- Le Chancelier est nommé par le conseil ducal. Il est le chef de la diplomatie. Il a à charge de nommer ou révoquer les ambassadeurs et il se doit de créer, d’entretenir et d’élargir des relations privilégiées et favorables avec les autres provinces.

Là je n'ai rien à dire en particulier, c'est vrai qu'un accès au CD c'est bien, mais si le PP vient dans son bureau que j'ai ouvert au castel de la Diplomatie, pas de soucis. Le tout c'est que le travail soit fait et les demandes transmises

Je trouve qu'il faudrait insérer un clause de responsabilité.

Du genre, si un conseiller ducal, et donc le duc qui en est responsable, a un moment ne protègent plus les intérêts de la Lorraine de façon avéré, une institution devrait pouvoir faire un vote au 3/4 afin de décider de leur remplacement afin de préserver les intérêts Lorrain.

De plus les responsables pourrait être tenu d'assumer le dégâts ainsi causé.

Le problème avec cette clause, c'est qu'elle reste la responsabilité du CD et du conseiller lui même. Je m'explique:

1- Seul le CD peut voir si un conseiller ne fait pas ses taches comme il faut. (en tenant compte que chacun a une vie IRL): manque d'intervention au CD, erreurs de gestion (IG), etc...
2- Le duc ne peut pas démettre un conseiller, il faut que ca soit lui qui démissionne.

On peut voir qu'à ce conseil ci, Constantin n'est plus présent... absent ou mort depuis le début du mandat. Si je suis votre logique, ca serait un cas pour HT ?

Il faut bien laisser une responsabilité au CD et au duc. Si on dit que l'assemblée législative juge la compétence des conseillers, j'ai peur qu'elle se transforme parfois en terrain de combat.

Je parle du fait que si un conseiller, prenons l'exemple fictif d'un bailli qui dilapiderait les fonds du duché . Celui ci peut ce voir son poste retiré et il pourrait alors être traduit en justice ou sa responsabilité ou innocence serrait établi par jugement.
Si il est jugé responsable, alors il devrait assumer les frais.

Il en va de même des absences, qui furent nuisibles au bon fonctionnement du CD.

Je suis embête...
Si le conseiller est pleinement responsable, alors on ne peut pas l'obliger à accepter le poste que le duc lui propose.

Il y a toujours eu des petits problèmes ou oublis de la part des conseillers qui ont couté plus ou moins cher au duché. Que ce soit un bailli, un CAM ou un duc, ca peut couter cher.
Les chartes déjà existantes vont rester en place. Tout manquement d'un conseiller à ses devoirs, inscrit dans la charte seront donc passibles de poursuites pour haute trahison.

Je vais rajouter une phrase pour dire qu'un conseiller est responsable de l'application de la charte qui lui incombe.

Très bon travail je vous remercie cher président

Citation :

Article XXIX : Tout sujet ayant sa propriété principale depuis au moins deux mois en Lorraine et y possédant une terre est éligible au Conseil Lorrain, sauf cas prévu par la Justice.

personnellement je suis contre l'exigence de la possession d'un champs. Deux mois de résidence c'est suffisant

sabifax a écrit:

Je suis embête...
Si le conseiller est pleinement responsable, alors on ne peut pas l'obliger à accepter le poste que le duc lui propose.

Il y a toujours eu des petits problèmes ou oublis de la part des conseillers qui ont couté plus ou moins cher au duché. Que ce soit un bailli, un CAM ou un duc, ca peut couter cher.
Les chartes déjà existantes vont rester en place. Tout manquement d'un conseiller à ses devoirs, inscrit dans la charte seront donc passibles de poursuites pour haute trahison.

Je vais rajouter une phrase pour dire qu'un conseiller est responsable de l'application de la charte qui lui incombe.

Oui mais cela évitera a des petits rigolo's qui ont envie de tester les options du jeu de déconner en ce présentant. En gros si on as pas un plan d'actions clair et viable faut pas ce presenter a un poste.

Cyann a écrit:

Très bon travail je vous remercie cher président

Citation :

Article XXIX : Tout sujet ayant sa propriété principale depuis au moins deux mois en Lorraine et y possédant une terre est éligible au Conseil Lorrain, sauf cas prévu par la Justice.

personnellement je suis contre l'exigence de la possession d'un champs. Deux mois de résidence c'est suffisant

D'accord avec cela, prenons mon cas. Lorrain depuis 2 ans, j'attends une personne pour déménager d'un village a un autre ( toujours en Lorraine) mais entre temps je n'ai ni champs ni boutique, donc je pourrait pas être sur une liste??? Je ne vois pas de raison justifiable

[quote="Perseus_Cardofer"]

sabifax a écrit:

Je suis embête...
Si le conseiller est pleinement responsable, alors on ne peut pas l'obliger à accepter le poste que le duc lui propose.

Il y a toujours eu des petits problèmes ou oublis de la part des conseillers qui ont couté plus ou moins cher au duché. Que ce soit un bailli, un CAM ou un duc, ca peut couter cher.
Les chartes déjà existantes vont rester en place. Tout manquement d'un conseiller à ses devoirs, inscrit dans la charte seront donc passibles de poursuites pour haute trahison.

Je vais rajouter une phrase pour dire qu'un conseiller est responsable de l'application de la charte qui lui incombe.

Oui mais cela évitera a des petits rigolo's qui ont envie de tester les options du jeu de déconner en ce présentant. En gros si on as pas un plan d'actions clair et viable faut pas ce présenter a un poste.

Je ne suis pas d'accord et je m'explique :

D'abord il faut bien commencer un jour, et, même si on peut se former au préalable, la réalité est tout autre.

Secondement, il y a des postes à responsabilité conjointe.... si bidule ne me donne pas l'info à tartampion en tant voulu, tartampion ne peut faire mon travail correctement. Bidule me la donne pas.
je l'ai dit au duc :il ne fait rien.... ou il a fait mais bidule ne donne pas signe de vie par ex. Comment trier alors ?

Troisièmement, ex : tartampion est et PP et hérite du poste de bailli car le joueur bidule est absent depuis trop longtemps sans avoir prévenu mais que.... le jeu des alliances politiques, des relations amicales ou la pitié entre joueurs^^ font que le duc le garde dans le conseil...
Du coup tartampion a deux postes et est débordé. tartampion commet une erreur. d'habitude tartampion est supe et abat un travail phénoménale etc.

Alors à qui la faute ?
si vous choisissez : le conseiller qui est élu et n'est pas là, tapez 1
si vous choisissez : le duc pour en pas avoir virer plus tot cet absent, tapez 2
si vous choisissez : X pour avoir voulu rendre service -entre autre- ? tapez 3
si vous choisissez ces *** d'électeurs pour avoir réélu pour la enième fois le conseiller bidule (encore lui^^)qui est toujours absent au conseil ou complètement incapable d'assumer le moindre poste, tapez 4 !!!

toute ressemblance avec une situation et des personnages ayant réellement exister ne serait tout à fait fortuite...

* sourit malicieuse *

je pense que la responsabilité des conseillers est engagée dans la mesure ou ils peuvent perdre leur poste et être désavoué publiquement par le duc et ou la majorité du conseil. mis que cela doit continuer à relever du duc même si certain ne prenne pas les décisiosn qui s'impose.

En accord avec dame cyann. Les seuls vraiment à pouvoir juger le travail d'un conseiller sont les membres du conseil.
Pour rajouter un exemple: Il est souvent facile d'accuser publiquement le CAC et son bilan pour des erreurs faites aux mines. Alors, si on fait sortir tout ce mic mac hors du conseil ducal, ca va être le foutoir. Faudra annoncer les petites erreurs de chacun des conseillers. L'ambiance promet d'être belle.


Hum.... par contre, J'ai du mal à comprendre qui Cyann veut taper - même si j'ai des doutes... - mais, sur le reste, je suis totalement d'accord avec elle. Vu de l'extérieur on ne peut que juger le bilan global et difficilement le travail particulier de chacun des conseillers.