Le président entra dans l'hémicycle, pris place sur son vieux fauteuil usé par bien des postérieurs tout autant vénérables que le sien et sorti de sa besace une pile de dossiers qu'il avait consulté. Prenant son petit marteau pour tapoter sur sa table et attirer l'attention des parlementaires, il commença par un bref, mais efficace discours d'introduction.

Suite à la demande de l'honorable Dame Pétronille, mairesse de la belle ville de nancy, Je déclare ouvert une session sur le devoir de réserve.
J'ai rapidement consulté notre bibliothèque pour en sortir ce qui traite du dit sujet.

constitution, titre III a écrit:

Article XXXIV :
-1 Les débats du conseil sont soumis à une certaine réserve, toutefois le bon sens et la bonne foi des conseillers seront de mises afin de déterminer quels propos peuvent ou non être communiqué. En cas d’utilisation déplacée des débats du conseil, toute personne outrepassant cette clause sera accusée par le Duché de Haute Trahison.

Charte du Porte Parole Ducal a écrit:

Article 17: Répondre au nom du Conseil à certaines remarques/questions en gargote. D'où un certain devoir de réserve nécessaire lors de ces interventions particulières. A cet effet il faut etre attentif aux différents sujets en gargote. Ce qui ne dédouane pas les autres conseillers d'intervenir lorsqu'une question précise leur est adressée.

Charte du Président du Parlement a écrit:

art. 7 : Le Président étant le le représentant d'une des institutions lorraines se doit de garder la maîtrise absolu de ses propos et agissements.

art. 8 : En outre, le Président du Parlement ne devra en aucun cas faire fi de son devoir de réserve.

J'ai mis l'article 7, car je me demande si il veut dire que j'ai plus le droit de me saouler ????

Charte du juge a écrit:

Article 6: Le Juge est soumis à un strict devoir de réserve quant aux affaires en cours dans le palais de Justice.

Des Conseillers spéciaux a écrit:

Article 10: Un conseiller spécial se doit de garder un strict devoir de réserve et de non-divulgation des votes, débats et discussions du conseil en dehors de celui-ci, sous peine d'être poursuivi pour Haute trahison.

Réforme de la Charte Diplomatique a écrit:

VI – DU SECRET


Le Chancelier ou Vice-Chancelier est soumis au devoir de réserve.

Il doit également respecter la confidentialité sur les actions engagées par le Duché auprès des autres provinces et sur les informations diffusées à la Chancellerie, domaine de la diplomatie Lorraine. Et pourra etre poursuivit pour tout manquement aux règles concernant « le secret » mettant le Duché en perte diplomatique auprès de ces alliés étrangers.

Tout Ambassadeur en activité doit observer le devoir de réserve

En s'abstenant d'exprimer son avis, même personnel, sur un évènement en place publique. Tout Ambassadeur en activité, durant toute la durée de son service, se doit également de demeurer neutre de toute influence politique et/ou religieuse, c'est à dire de ne pas, en aucun cas et à aucun moment, s'adonner à la pratique du militantisme actif comme passif dans le cadre de ses missions, ainsi qu'être l'auteur d'opinions contraires aux intérêts du Duché de Lorraine.

Le secret le plus absolu doit être maintenu sur la structure, les effectifs, les missions et toute opération mandée par le Duché de Lorraine, de quelque ordre que ce soit, pendant toute la durée de l'activité de l'Ambassadeur, mais aussi après son départ effectif de la Chancellerie et ce, sans limitation de durée.

En parallèle, tout Ambassadeur en activité doit rapporter sans délai excessif à sa hiérarchie toute information utile au service de la Chancellerie et du Duché de Lorraine.

Tout comme la confidentialité est de mise concernant toutes les informations collectées à la Chancellerie de Lorraine, qui ne devront être divulgués que sur autorisation du Chancelier

Voila qui me semble faire le tour des textes sur le devoir de réserve en Lorraine.

Ahhh mon sujet favori!

Donc comme vous le savez les parlementaires sont des représentants proches des administrés (je n'utiliserai pas le mot peuple car la différence est selon moi notable). Ils ont plus de temps que les conseillers à leur consacrer en tavernes et en halles car ils ont moins de responsabilités.
Conclusion : les Parlementaires ont un grand rôle d'information.

Ce qui explique que vous êtes soumis au devoir de réserve.

Cependant encore! Les conseillers ducaux se doivent eux aussi d'informer et de répondre aux administrés. D'où qu'ils ne soient soumis qu'au devoir de réserve également.

Dans l'ensemble, le Conseil ducal devrait participer activement au sein du Parlement (pour diverses raisons : communication, enseignement, proximité, "politicaillerie" de base, j'en passe...) ce qui fait que les Parlementaires devraient avoir accès à des informations plus ou moins communicables au grand public.

Bien entendu ceci est le schéma théorique dressé par la Constitution [et je sais de quoi je parle...]

Bien entendu on a rarement vu des conseillers ducaux faire ça et on peut appeler ça de manière définitive une erreur politique de bas étage (j'en ris).

Donc je me permet de vous retransmettre un petit discours que j'ai fait au Conseil ducal il y a peu (je me le permet grâce à mon devoir de réserve qui m'autorise à vous communiquer tout ce qui ne nuit pas au Duché)

Donc petit rappel sur les mentions légales, puisque les interprétations y allaient bon train lors des précédents conseils.

Citation :

Du devoir de réserve : C’est quoi ? C’est pour qui ?

Dans toute institution ce devoir de réserve existe. C’est un devoir de bon sens qui permet de laisser tout un chacun s’exprimer et répondre aux questions des administrés sans perte de temps et sans avoir à se référer à un supérieur (qui devra lui-même se référer à son supérieur, etc.).
Devoir pratique puisque peu de choses sont sensées rester secrètes (hormis ce qui concerne l’armée, peut être les budgets… encore que, et les votes de chacun eu égard au droit personnel et là encore… ce n’est pas un crime de dire qui a voté quoi; sauf si on veut cacher des choses en sale politicien que l'on peut être).

Donc le devoir de réserve au fond c’est quoi ? Se taire ? NON ! Ne rien communiquer ? NON ! Le devoir de réserve c’est répondre aux questions et donner des réponses claires, si on le peut de par sa connaissance ou envoyer celui qui sait.
Ainsi, maires, parlementaires et conseillers ont le droit de dire où en est un débat en cours et de donner les informations à leur disposition tant que ça ne met pas en danger le Duché (et dire si un débat sur le prix du blé avance c’est pas mettre le Duché en danger… non plus que d’en donner un résumé).

Le devoir de réserve peut donc se résumé à un devoir de « bon sens ».

[ce texte est une valeur sûre]

Pétronille approuva d'un hochement de tête.

je suis d'accord avec vous messires.
Le devoir de réserve sert souvent de prétexte pour esquiver le devoir d'information, et dans ce cas, son usage est abusif. En revanche, il a une grande utilité pour éviter que chacun dise tout et son contraire. Et il y a des cas où bien evidemment il faut se taire et s'interdire de parler.

Je ne m'étends pas sur le 1er cas, il est évident et nous sommes tous d'accord.

pour le 2ème cas, il est prévu des porte-parole pour que la stratégie soit clairement comprise sans discours parasite. Il n'est pas bon parfois d'étaler au grand jour des désaccords internes qui doivent rester interne. là, il s'agit du bon sens , voir même de sens politique. En d'autre lieux et autres temps, on parle de solidarité de l'exécutif.

Dans le 3ème cas, il s'agit de secret. Le secret du vote s'il en a été décidé ainsi par exemple ou des délibérations s'il s'agit de sujet sensibles, ou toutes autres choses, mais qui dans tous les cas doivent être clairement établie préalablement.

Le problème viendrait plus d'une limite floue où la plupart, par paresse ou par crainte de fauter, se réfugit dans la posture énoncée en 1er lieu. Pour moi, tout ce qui n'est pas interdit est autorisé, notamment dans le droit d'expression, mais si les interdits ne sont pas clairement connus, la frontière entre bien et mal est subjective et cela fait peur a beaucoup.
Peut-être que chaque assemblée devrait plus nettement dire lorsqu'elle souhaite un débat à huis clos ou non, si les votes sont communicables ou secrets, etc ...
En tout cas, pour le Parlement, je ne vois pas ce qu'il y aurait à taire. Et pour la Loi rien à changer. A chaque charte de prévoir ensuite plus en détail des règles plus contraingnantes si besoin.

Bien evidemment, je n'ai pas mentionné ici les règles divines qui interdisent d'user des moyens du sans-nom pour, par magie noire, faire apparaitre et revivre des discussions privées devant des personnes qui n'étaient point présentes. Mais c'eut été une insulte à votre entendement car vous savez tous ce qu'il en est.


[hrp : je vais pas remettre 100 balles avec les screens. Mais je rappelle quand même pour les auditeurs libres dans les gradins du Parlement qu'il y a une interdiction de screen par règle RR sur les parties non publiques des fofos et une loi IRL sur le secret de la correspondance pour tout le reste. donc OUT les screens]

Pour ma part je trouvais cette notion très pertinente et justement d'une flexibilité idéale.
Ceci à d'ailleurs très bien fonctionné [lorsque j'étais parlementaire en Flandres on a jamais eu aucun soucis là-dessus, et de mémoire il en était de même pour le Conseil Comtal et ça a duré... plus d'un an et demi] Puisque cela se base sur le bon sens, enfin je pense que c'est assez universel. Bon après je sais que je suis le premier à dire que certains en manque sévèrement et je le dis de la plus désagréable des manières.

De même sur le point de vue de la solidarité de l'exécutif... L'opposition au sein d'un conseil (je parle pour moi c'est sûr mais ça a de tout temps été ainsi), si une erreur est faite il est politiquement logique qu'elle utilise cette erreur à ses fins politiques. Et ça a toujours été fait ainsi de par le passé (et en soit il est bon de ne pas museler l'opposition sur ce point je crois, et puis il y a bien d'autres moyens pour la museler légalement...).

Donc ce floue, dont on ne peut avoir peur que parce que l'on souhaite cacher des choses pas forcément positives comme un craquage de mine dû a une erreur personnelle par exemple, et sans vouloir de lancer de pique ma Zaza, baaah je vois mal comment faire corps là dessus et rejeter la faute sur tout le conseil dont chaque membre du coup n'aura que peut à se reprocher, et encore moins l'adversaire du fautif...

De même les votes. Untel vote pour, untel vote contre. moi au contraire je serai pour que ce soit affiché à chaque fois, qui à voté quoi. Pour mettre les sales politiciens de "Défection" en face de leurs décisions. Parce que c'est bien de faire montre en gargote et de se la jouer petit pissou derrière! (Ça c'est une bonne manière de museler l'opposition par exemple).

Globalement, à propos du parlement au jour d'aujourd'hui et dans le rôle qui est le sien je pense que y a rien de secret. Mais un jour qui sait il vous faudra peut être tenir votre langue. Je vous le souhaite de tout cœur car alors cela montrera qu'on vous fait confiance et qu'on veut vous en apprendre plus!

La solidarité d'un conseil ducal, c'est toujours un peu litigieux. Au CD, il y a toujours des adversaires politiques et décreter la solidarité du conseil empêche d'exploiter les faiblesses de ses adversaires. Enfin, c'est tout relatif, il y a toujours moyen de les laisser sortir de la salle et s'arranger pour que les bonnes questions soient posées au conseiller qui aurait mal fait son travail.

Je crois que la solidarité au sein d'un conseil ducal ou municipal, c'est plus d'aviser un conseiller si on voit qu'il se trompe, quitte à lui laisser ensuite assumer ses choix.

Pour le reste, laissons la politique partisane utiliser les lacunes des adversaires. De toute façon, vu que c'est le duc qui attribue les postes, un conseiller 'incompétent' pourra toujours dire ' C'est le duc qui m'a mis là. Pourtant J'y avais bien dit que j'étais pourri à ce poste. '

Je peux toujours faire remarquer que j'ai jamais obtenu de réponse de la part du précédent conseil ducal quand à l'annonce faite par l'empereur sur l'interdiction d'inéligibilité et une bonne partie de mes autres questions. Tout ca pour dire que le devoir de réserve c'est beau mais si on parle de devoir de réserve, il sous-entend aussi le droit à l'information.


Pour ce qui est des votes, sans dire qui a voté quoi... On pourrait carrément demander au porte parole d'annoncer les résultats du vote du type ' Voté à l'unanimité', 'sur décision du duc' ou 'voté à 6 voix contre 2'.

Au parlement, nous n'avons pas vraiment de sujet confidentiels. Nous en aurions peut-être si les conseillers ducaux pointaient plus leur nez ici... mais nous n'en sommes point rendu là. Personnellement, j'ai déjà travaillé avec quelques conseillers et j'ai suivi un devoir de réserve sur les sujets concernés.
Quand aux sujets discutés ici, les seul qui ont accès pour les écouter et intervenir son les parlementaires coopté, les maires, les conseillers ducaux et quelques clercs (mais je ne les ai jamais vu se pointer).


Petite question pour les conseillers ducaux qui fréquentent l'hémicycle, est ce que ca serait possible que dans les bilans soient aussi mentionnés sur quels sujets le conseil ducal a travaillé ou est en train de travailler ?
Ma question ne se veut que dans un souci d'éclairer le bon peuple sur le travail de conseiller. Sinon, le peuple a tendance à penser qu'un conseil ducal ca sert qu'à lever les impôts pour les dépenser dans le prestige et prendre des quotas pour les animaux du bailli.