on peut mettre au vote? si celà plait on envoie au Conseil? Et si ça lui plait il valide et hop voilà.

Oui mais avant celà, il faut donner un "nom" à ette proposition. Sans celà on en peut mettre au vote, et le conseil peut pas adopter.

la proposition enorig

Citation :

Conseiller de la HAL auprès du parlement

ça ça va pas comme titre?

Ce texte ne fait-il pas un redondance avec celui de Guise sur l'institutionnel, en particulier sur le fait que vous considérer le Parlement comme "un essai" ... vous dites dans les 2 textes que le Duc peut faire sauter tout le monde, ils vont se sentir viser a force que vous leur disiez. Si la Loi du Duc est sous-entendu pour la HAL, diplomatiquement ca serait aussi bien de la faire pour le Parlement, sachant que dans tous les cas, pour la sécurité de la Lorraine ils peuvent sauter (si j'ai tout bien compris)

Je vois pas le rapport là on parle d'une personne de la HAL intégrant le parlement et de ses obligations pas du reste.

De toute façon c'est un réglement qui peut passer comme loi à part entière, auquel cas le nom de "conseiller de la HAL au parlement" ca va.
Sinon on peut le rajouter comme article à part entière dans la loi sur le parlement et auquel cas, il faut voir où on le met et sa numérotation.

Voilà:

Citation :

Article 4 : Des fonctions particulières dans le parlement

Il y a trois fonctions dans le parlement.

..../.....

3/ Le conseiller de la HAL auprès du parlement

a/ La Haute Assemblée Lorraine désirant donner au parlement toute sa légitimité et désirant de part son rôle aider et conseiller le dit parlement, demande qu’un de ses membres cooptés par elle y soit admis.

b/ Il est entendu qu’en aucun cas le membre de la HAL ne pourra proposer un texte, exiger ou se prévoir une quelconque autorité sur le parlement.

c/ Il est entendu qu’il ne devra en aucun cas faire ingérence dans les affaires du parlement autres que celles pour lesquelles il a été mandaté.

d/ Il est entendu que son rôle ne sera qu’un rôle de conseiller pour les propositions que le parlement aurait à faire au conseil.

e/ Il est entendu que les débats qui se déroulent au sein du parlement sont de nature confidentielle et que sauf cas de force majeure qui risquerait de créer une crise grave au sein du Duché de Lorraine, le conseiller de la HAL sera soumis au même secret que les parlementaires.

f/Si problème il y avait entre les parlementaires et le conseiller de la HAL, le président du parlement pourra faire intervenir le président de la HAL et le(la) Duc (Duchesse) en exercice. Le conseiller pourra être destitué de son rôle et un autre sera nommé.

g/ Il est entendu que le parlement ne peut être abusif quand à ses demandes de remplacement.

ça vous va? J'ai changé des choses et ajouté une explications suite à une remarque de Valaukar.

J'aime bien, ca se suffit à lui-meme.

Dans l'optique voulue par la majorité c'est un tres bon texte

pour moi c'est parfait on attend un peu et si personne ici ne se prononce contre ce texte c'est bon pour la HAL.

on vote pas ?

non si personne vient poster son désaccord on va pas perdre de temps à voter.

On avait fait ça pour un sujet déjà non?

Et bien votons, ou ne votons pas, de toute façon ca va passer par un vote au conseil. Alors as you want.

.... de toute façon certain ici n'ont rien a dire ! il n'y aura donc pas de vote

Héhéhé ^^ t'as bien raison sur ce que tu dis.

Citation :

d'ailleurs ce serait bien que la formation du parlement soit explicité dès le début au lieu de le découvrir petit à petit dans le texte

je sais...arf... mais on aurait jamais réouvert le parlement sinon....


Et le statut spécial il le détient un 'ti peu par son statut de membre de la HAL... mais on peut préciser oui ca éviterait ce genre de péripéties (rigolotes pour la HAL, beaucoup moins drole pour le parlement et les institutions... et la serrénité en général)

Ok je revois ça dans la journée.

Citation :

D'ailleurs doit il être considéré comme un parlementaire ou doit on lui attribuer un statut "spécial"

Selon moi il siége au parlement il a donc le même statut que les parlementaires lorsqu'il s'exprime au Parlement.

Ben non puisqu'il vote pas et a aucun pouvoir dans le parlement.

Enorig a écrit:

Ben non puisqu'il vote pas et a aucun pouvoir dans le parlement.

Il n'a aucun pouvoir officiellement mais officieusement il controle le Parlement, c'est pour ça que vous l'envoyez d'ailleurs et que vous etes obligé de pondre un article aussi long pour dire qu'il n'a aucun pouvoir

En quoi il contrôle? Il conseille point. Si le parlement veut pas écouter ses conseils il en a le droit. Le conseiller HAL ne pourra rien dire d'autre que "Alea jacta est" et laisser faire et si besoin, si ça menace les institutions, prévenir. Mais les conseillers ducaux sont là aussi et peuvent voir ça. Je dirai même mieux TOUS les conseillers sont là. C'est justement pour ne pas confondre ce rôle avec les autres, qu'on est obligé de clarifier son rôle qui en fait n'a aucun pouvoir décisionel ni autoritaire.

C'est la théorie, si cela était aussi simple vous ne perdriez pas autant de temps a définir les statuts de quelqu'un qui n'a aucun pouvoir, une ligne suffirait.

Quand on voit le temps et l'énergie dépensés pour cette simple question cela veut tout dire quelques soit vos arguments pour prouver le contraire.

On ne défend que des choses importantes mais si vous m'expliquez qu'en fait vous faites des textes sur ds sujets futiles, libre a vous

pff si pour vous répondre aux questions c'est dépenser inutilement alors je ne répondrais plus. De toute façon le débat a déjà eu lieu.
Pour finir je répondrais que j'ai eu tellement affaire à des gens tatillons au possible et qui mégotaient sur tout et rien que j'aime que les choses soient claires. Donc quand je présente quelque chose j'aime que ça soit sans aucune prise à interprétations ou ambiguités quelles quelles soient. Et ça rallonge donc un texte mais au moins c'est clair et net.