Dossier [Escroquerie] PIPOZAC ouvert le 15/11 fin de conciliation (3j) le 18/11.




Courriez envoyer .

Réponse recu le 21/11 de Pipozac






Mon courrier aujourd'hui a Pipozac.

copie

Sujet: Re: Bureau du maire Aujourd'hui à 20:07

wymil a écrit:

Bonjour mairesse,

Pouvez vous svp me renseigner sur le fait que je ne trouve pas le dossier dans "Le tribunal > Voir les affaires en cours" le dossier, [Escroquerie] 15/11 PIPOZAC, demande de mise en accusation le mercredi 26 nov et sans confirmation de votre chef.

ellebasi40 a écrit:

Ellebasi a écrit

Citation :

Mairesse Mcchipie,

Je soussigné Ellebasi sergent en charge du dossier "escroquerie messire Pipozac".
Puisque pas de réponse à la conciliation, je vous transmet le dossier qui se trouve dans le bureau de la Maréchaussée de Verdun, pour une mise en accusation comme l'indique l'article 1 de la Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires, Fait à Nancy à l'initiative de la Duchesse de Lorraine et Validé par le conseil ducal le 11 juillet 1456.

sincère salutation

Sergent Ellebasi

Wymil Lt de police.[/size]

Affaire mise en accusation

procès opposant 2008-12-18, Pipozac à la municipalité de Verdun

Pipozac est accusé de escroquerie.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Acte d'accusation
Bonjour monsieur le juge,

Je porte à votre attention une affaire d'escroquerie.

Dame Ellebasi40, Sergent de la maréchaussée de Verdun, a constaté que Messire Pipozac avait mis en vente à des stères au prix de 8.00 écus l�unité alors que le prix maximum pour les stères est fixé à 4.00 écus sur le marché de Verdun.

Les preuves :

- https://i.servimg.com/u/f70/12/30/24/26/marcha10.jpg

Malgré les courriers de la maréchaussée, il n'a pas répondu ou essayé de corrigé son erreur.

Première missive datant du 15 novembre
- https://i.servimg.com/u/f70/12/30/24/26/pipoza11.jpg
Deuxième missive datant du 19 novembre
- https://i.servimg.com/u/f70/12/30/24/26/5610.jpg
Troisième missive datant du 21 novembre
- https://i.servimg.com/u/f70/12/30/24/26/relanc11.jpg
Sa réponse :
- https://i.servimg.com/u/f70/12/30/24/26/relanc12.jpg
Quatrième missive datant du même jour
- https://i.servimg.com/u/f70/12/30/24/26/pipoza13.jpg
Autre réponse de Messire Pipozac, le 26 novembre:
- https://i.servimg.com/u/f70/12/30/24/26/courri13.jpg
Cinquième missive datant du 26 novembre
- https://i.servimg.com/u/f70/12/30/24/26/pipoza15.jpg


La liste des prix maximums à respecter est affichée à la mairie.


- Fiche du personnage : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Pipozac

Le lien vers le codex :

https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine

-t2551.htm

Cordialement,
Mcchipie

Maire de Verdun

Fait à Nancy le 18 Décembre 1456



Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
La municipalité demande le remboursement de Dame Ellebasi40 par le rachat de ces stères hors de prix, ainsi qu'une amende dont le montant sera laissé à votre jugement.


L'accusation a appelé Circa_ à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour votre Honneur,


Vostre Honneur, déjà pour commencer courir après Messire Pipozac tiens presque au « jeu de piste » tellement il disparaît puis reviens en un temps record.. D'ailleurs je me demande presque comment il fait pour revenir de la mort autant de fois.. La Sainte Inquisition devrait peut être ce pencher sur son cas (rires), bon comme vous pourrez le voir dans les preuves fournis Messire Pipozac ne cherche pas a comprendre son erreur malgré un grand nombre de courrier, et soutiens même qu'il se fait, je cite « arnaqué ». Et bien moi je trouve que vendre une stère a 10.40 écus c'est très bien payer et malgré les maintes demande du sergent de police refuse de les racheter c'est pour cela que nous faisons appel a ce tribunal, de plus qu'il ne se présente même pas a sa convocation.

Et donc la municipalité demande d'abord le remboursement de Dame Ellebasi par le rachats de ces stères hors de prix et une amende dont je vous laisserai choisir le montant qui vous semblera juste pour l'indemnisation des 30 écus de la municipalité bloqués pendant un certains moments dans la bourse de Messire Pipozac.

Cordialement,
Circa de Rubempré
Conseiller Juridique.