[Escro] 23/12 Messire Slae (coupable)

Aujourd'hui le 23 Décembre 1456 a 14h49

Dossiers ouvert de Messire Slae 3 steres a 4,05

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Courrier envoyer

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Courrier envoyer aujourd'hui le 30 Décembre

Relance messire Slae Stere a 4,05 écus

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Sujet: Re: [Escro] 23/12 Messire Slae (coupable) Dim 4 Jan 2009 - 10:27

Toujours pas de réponse j'envoye une derniere relance a messire Slae .

Apres je l'envoye sur le bureau du maire Mon lieutenant Wymil .

Dernière connexion le 04 Janvier 2009 à 10h51.

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Sujet: Re: [Escro] 23/12 Messire Slae (coupable) Lun 5 Jan 2009 - 19:15

Eu réponse de sa part aujourd'hui

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Mon courrier

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Sujet: Re: [Escro] 23/12 Messire Slae (coupable) Mar 6 Jan 2009 - 13:32

Courriez recu aujourd'hui le 6 Janvier affaire Slae.

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Courriez envoyer

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Sujet: Re: [Escro] 23/12 Messire Slae (coupable) Mar 6 Jan 2009 - 13:44

J'ai lu qu'il était d'accord pour une procédure en justice et de toute façon il ta dit qu'il ne te rachètera pas la stére, pour moi tu peut faire la demande de mise en accusation.

Sujet: Re: [Escro] 23/12 Messire Slae (coupable) Mar 6 Jan 2009 - 14:54

D'accord Lieutenant Wymil .

Je vais la déposer sur le bureau de la mairesse .

Demande de mise en accusation le 6 Janvier

Copie

Citation :: Mairesse Mcchipie,

Je soussigné Ellebasi sergent en charge du dossier "escroquerie messire Slae"ouvert le 23 Décembre.
Puisque pas de réponse à la conciliation, je vous transmet le dossier qui se trouve dans le bureau de la Maréchaussée de Verdun, pour une mise en accusation comme l'indique l'article 1 de la Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires, Fait à Nancy à l'initiative de la Duchesse de Lorraine et Validé par le conseil ducal le 11 juillet 1456.

sincère salutation

Sergent Ellebasi

Je dépose sur le bureau a la mairesse

Sujet: Re: [Escro] 23/12 Messire Slae (coupable) Lun 12 Jan 2009 - 20:14

J' ai fait un rappel de mise en accusation sur le bureau de la mairesse.

Sujet: Re: [Escro] 23/12 Messire Slae (coupable) Mar 13 Jan 2009 - 16:07

Mise en accusation effectuée.

Sujet: Re: [Escro] 23/12 Messire Slae (coupable) Mar 13 Jan 2009 - 22:36

Sujet: Re: [Escro] 23/12 Messire Slae (coupable) Mar 13 Jan 2009 - 23:23

procès opposant 2009-01-13, Slae à la municipalité de Verdun

Slae est accusé de escroquerie.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Acte d'accusation

Bonjour monsieur le juge,

Je porte à votre attention une affaire d'escroquerie.

Dame Ellebasi40, Sergent de la maréchaussée de Verdun, a constaté que Messire Slae avait mis en vente à des stères au prix de 4,05 écus l�unité alors que le prix maximum pour les stères est fixé à 4.00 écus sur le marché de Verdun.

Malgré les courriers de la maréchaussée, il a bien retiré les stères de la vente, mais n'a pas voulu racheté celle que la maréchaussée lui avait acheté. Il a même été jusqu'à répondre effrontément de le mettre en procès. Nous ne pouvons tolérer ce genre de comportements, c'est pourquoi nous portons ce dossier devant vous monsieur le juge.

Preuve de l'infraction:
- https://i.servimg.com/u/f70/12/30/24/26/slae110.jpg

Première missive datant du 23 décembre
- https://i.servimg.com/u/f70/12/30/24/26/slae10.jpg
Deuxième missive datant du 30 décembre
- https://i.servimg.com/u/f70/12/30/24/26/relanc13.jpg
Troisième missive datant du 4 janvier
- https://i.servimg.com/u/f70/12/30/24/26/slae210.jpg
Première réponse de Messire Slae
- https://i.servimg.com/u/f40/12/30/24/26/sans_t13.jpg
Quatrième missive datant du 5 janvier
- https://i.servimg.com/u/f40/12/30/24/26/rapons10.jpg
Seconde réponse de Messire Slae
- https://i.servimg.com/u/f40/12/30/24/26/courri10.jpg
Cinquième missive datant du 6 janvier
- https://i.servimg.com/u/f40/12/30/24/26/rapons12.jpg

La liste des prix maximums à respecter est affichée à la mairie.

- Fiche du personnage : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Slae
Le lien vers le codex : https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm

Messire Slae, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain si vous le souhaitez.

Cordialement,
Mcchipie

Maire de Verdun

Fait à Nancy le 13 Janvier 1457

Sujet: Re: [Escro] 23/12 Messire Slae (coupable) Mar 13 Jan 2009 - 23:24

Première plaidoirie de la défense (Slae)

Je propose de racheter la stère a 4 écus pas plus, sinon tu rentrerais à ton tour en fraude pour m'avoir vendu une stère a 4.05ecus.
Et ou laisse ton la place? au commerces? si personne ne vend de stères je peux en afficher le prix que je veux ... période de crise oblige... sinon suffit de bloquer les prix de chaque aliments !!!
A bon entendeur !!!
Je suis disponible pour converser ultérieurement.

Sujet: Re: [Escro] 23/12 Messire Slae (coupable) Mer 21 Jan 2009 - 17:31

*Réquisitoire de l'accusation
Nous demandons le remboursement des stères et une amende que nous vous laissons quantifier.

Merci

*L'accusation a appelé Circa_ à la barre
Voici son témoignage :
Vostre Honneur,

Comme nous le montre les preuves présentés dans la mise en accusation, Messire Slae n&#8217;a pas réellement compris le fonctionnement des actes de la prévôté pour déceler les éventuelles arnaque sur notre marché. Nous le voyons bien et nous voulons bien le comprendre mais je ne pense pas que le ton utilisé soit réellement le bon, car la prévôté essaye réellement de rester courtois et agréable alors qu&#8217;ils on a faire a des « pseudos » criminelles et ça par contre Messire Slae ne l&#8217;a pas compris ! Pourtant dans la dernière missive il est bien expliqué et encore de façon courtoise les raisons de la demande de la prévôté, mais l&#8217;accusé ne réponds pas a nos courrier et ne répare pas totalement son erreur en ne remboursent pas la prévôté.

La municipalité demandera donc le remboursement d&#8217;Ellebasi et une amende légère pour faire comprendre qu&#8217;il faut respecter les personnes essayant de faire respecter les lois de notre Duché.

Circa Goulard de Rubempré
Conseiller Juridique de Verdun

-Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

-L'accusation a appelé Circa_ à la barre
Voici son témoignage :
Vostre Honneur,

Comme nous le montre les preuves présentés dans la mise en accusation, Messire Slae n&#8217;a pas réellement compris le fonctionnement des actes de la prévôté pour déceler les éventuelles arnaque sur notre marché. Nous le voyons bien et nous voulons bien le comprendre mais je ne pense pas que le ton utilisé soit réellement le bon, car la prévôté essaye réellement de rester courtois et agréable alors qu&#8217;ils on a faire a des « pseudos » criminelles et ça par contre Messire Slae ne l&#8217;a pas compris ! Pourtant dans la dernière missive il est bien expliqué et encore de façon courtoise les raisons de la demande de la prévôté, mais l&#8217;accusé ne réponds pas a nos courrier et ne répare pas totalement son erreur en ne remboursent pas la prévôté.

La municipalité demandera donc le remboursement d&#8217;Ellebasi et une amende légère pour faire comprendre qu&#8217;il faut respecter les personnes essayant de faire respecter les lois de notre Duché.

Circa Goulard de Rubempré
Conseiller Juridique de Verdun

-L'accusation a appelé Circa_ à la barre
Voici son témoignage :

Messire, je pense que vous devez être un peu dur de la feuille&#8230; Déjà je pense que nous n&#8217;avons pas coupé de bois ensemble, pour que vous vous permettiez de me tutoyé. Je pense aussi que vous avez du mal à comprendre mes mots, vous avez vendu a Ellebasi des stères a 4.05 écus (Ceci est au dessus du prix autorisé), et il n&#8217;y a aucun moyen de bloqué les gens pour les empêcher de vendre au dessus de 4.00 écus alors des représentant de la prévôté ce charge d&#8217;acheter les denrées sur le marché au dessus des prix maximum (c&#8217;est le seul moyen pour savoir qui les vends). Alors dites moi pourquoi Ellebasi vous rachèterai des stères a 4.00 écus alors qu&#8217;elle ne les a acheté que pour trouver le HORS LA LOI que vous êtes, est ce que ces mots vous les comprenez ? Et pour savoir ou a-t-on vu que ces mêmes HORS LA LOI décident de ce qu&#8217;ils vont faire de la justice ? Ensuite il n&#8217;y a aucune crise actuellement vous devez vous trompez d&#8217;époque mon cher. Alors vu que vous me prenez pour un idiot je vous conseillerai de réparer votre erreur et de racheter ces stères, sinon je risque d&#8217;être beaucoup moins agréable avec vous la prochaine fois que nous allons nous croisé.
Votre Honneur, Merci.
Circa Goulard de Rubempré
Conseiller Juridique de Lorraine

Slae était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Bonjour messieurs,Dames.
Messire Slae je vous reconnais coupable d'escroquerie, je vous condamne donc à 15 écus d'amende et 5 écus d'amende prélevés directement pour les frais de justice, ainsi que le remboursement intégral de la maréchaussée. Un JAP vous contactera pour regler les détails. En espérant ne plus vous revoir ici vous pourriez être punis plus sévèrement.

Vous pouvez faire appel de ce verdict ici
Dépot des Dossiers d'Appel CSI :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=290627

Cordialement,
Jeremec Juge De Lorraine.
Fait le 09 Fevrier 1457.

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