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 [Escro] 18/01 Shoubi (coupable)

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ellebasi
Inestimable serviteur du Duché
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MessageSujet: [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) Icon_minitimeDim 18 Jan 2009 - 11:00

Dossier ouvert le 18 /01 de Messire Shoubi pour infraction de miches de pains


[Escro] 18/01 Shoubi (coupable) 09011709160872231

[Escro] 18/01 Shoubi (coupable) 090118043003108988


Courrier envoyer :

[Escro] 18/01 Shoubi (coupable) Shoubi10
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MessageSujet: Re: [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) Icon_minitimeMar 20 Jan 2009 - 19:12

[Escro] 18/01 Shoubi (coupable) 081028102911841611
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MessageSujet: Re: [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) Icon_minitimeMer 21 Jan 2009 - 18:14

Envoie ce rappel stpl, et fait un screen de toute la longueur de la lettre.

"Bonjour Shoubi,

Votre achat ci dessous est soupçonné de spéculation et cette pratique est interdite à Verdun.
17-01-2009 11:20 : Vous avez vendu à Shoubi 10 miches de pain pour 6,10 écus.
17-01-2009 11:20 : Vous avez vendu à Shoubi 7 miches de pain pour 6,10 écus.
Pour annuler ce soupçon vous devez revendre le surplus des 7 miches de pain au même prix qu'à l'achat et me confirmer la vente par un screen seul preuve l'égale.
Dans le cas où vous ne voudriez pas résoudre cette affaire à l'amiable, vous serez mis en accusation et poursuivis pour trouble à l'ordre publique par les articles suivant:
*ARRÊTÉ MUNICIPAL EXTRAORDINAIRE
Article 10 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaires à sa nutrition pour 7 jours et par période de 7 jours.
Article 13 : Toute infraction à l'un de ses présents articles et des précédents décrets municipaux validé par le conseil les 3 novembre 1455 et 10 avril 1456 et chacun de leurs arrêtés est passible d'un procès pour trouble à l'ordre publique.
Fait à Verdun, le 15 juillet 1456 et Approuvé par le conseil ducal le 16 juillet 1456.
*CODEX JUDICIAIRE DE LORRAINE
Article 39 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d’un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public. L'accusé pourra recevoir des sanctions de type 1 à 4.

J'attends une réponse assez rapide de votre part.

Cordialement,"
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ellebasi
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MessageSujet: Re: [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) Icon_minitimeJeu 22 Jan 2009 - 9:00

Courrier envoyer le 22 Janvier 1457


[Escro] 18/01 Shoubi (coupable) Soubhi10
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MessageSujet: Re: [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) Icon_minitimeJeu 22 Jan 2009 - 10:30

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MessageSujet: Re: [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) Icon_minitimeJeu 22 Jan 2009 - 13:23

Courriez recu le 22/01

[Escro] 18/01 Shoubi (coupable) Sans_t20


Réponse envoyez



[Escro] 18/01 Shoubi (coupable) Shoubi11
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MessageSujet: Re: [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) Icon_minitimeDim 25 Jan 2009 - 10:43

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MessageSujet: Re: [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) Icon_minitimeLun 26 Jan 2009 - 12:55

Il est pas mort, ok pour la suite !!

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MessageSujet: Re: [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) Icon_minitimeMar 27 Jan 2009 - 9:56

Si tu a plus de nouvelle de ce messire il est temps pour la mise en accusation !!

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MessageSujet: Re: [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) Icon_minitimeMer 28 Jan 2009 - 19:11

Copie

Sujet: Re: Bureau du maire Aujourd'hui à 20:10
Mairesse Mcchipie,

Je soussigné Wymil lieutenant en lieu et place du sergent Ellebasi en charge du dossier [Spécul] 18/01 Shoubi.
Puisque plus de réponse à la proposition de conciliation, je vous transmet le dossier qui se trouve dans le bureau de la Maréchaussée de Verdun, pour une mise en accusation comme l'indique l'article 1 de la Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires, Fait à Nancy à l'initiative de la Duchesse de Lorraine et Validé par le conseil ducal le 11 juillet 1456.

sincère salutation

Lieutenant Wymil
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mcchipie
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MessageSujet: Re: [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) Icon_minitimeSam 31 Jan 2009 - 22:38

Mise en accusation faite
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MessageSujet: Re: [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) Icon_minitimeMar 3 Mar 2009 - 19:33

Procès ayant opposé Shoubi à la municipalité de Verdun

Shoubi était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Bonjour,

Bon je vais etre très clair maintenant, si je vous croise encore dans ce tribunal d'ici peu, je demanderai un procés pour trahison a votre égard, et je ne plaisante pas je commence a en avoir marre de tout ce ça, alors faites attention car je demanderai votre bannissement de Lorraine pour un certains nombre de temps, vous ne devez pas vous sentir au dessus des lois, car la justice sera toujours au dessus de vous. Je vous déclare donc coupable pour la 4 eme fois il me semble, et vous condamne a une amende symbolique de 5 écus comme l'accusation le demande. Mais faites très attention.

Circa Goulard de Rubempré
Juge de Lorraine
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MessageSujet: Re: [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) [Escro] 18/01 Shoubi (coupable) Icon_minitime

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