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 [Escro] 01/03 Sylvius (coupable)

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AuteurMessage
ellebasi
Inestimable serviteur du Duché
ellebasi

Date d'inscription : 08/08/2008
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Localisation : Nancy,

Champs et Metier : Maïs,Blés /meuniere
Voie : Médecine,diaconesse
Poste(s) au Castel : maire

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Gouverneur
Rang FDL : Gouverneur et médecin-major du Bastion des Renards


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MessageSujet: [Escro] 01/03 Sylvius (coupable) [Escro] 01/03 Sylvius (coupable) Icon_minitimeDim 1 Mar 2009 - 10:30

Dossier ouvert le 01 /03 pour infractions steres a 6.95 ecus Dame Sylvius.

Du 28 /02


Elle commence a me m'enerver celle la


[Escro] 01/03 Sylvius (coupable) Sylviu13

Courrier envoyer


[Escro] 01/03 Sylvius (coupable) Sylviu14

[Escro] 01/03 Sylvius (coupable) Sans_t23
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Wymil
Grand du Duché
Wymil

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MessageSujet: Re: [Escro] 01/03 Sylvius (coupable) [Escro] 01/03 Sylvius (coupable) Icon_minitimeLun 2 Mar 2009 - 15:30

Copie Sujet: Re: Bureau du procureur Aujourd'hui à 16:46

Messire le procureur,


Demande de mise en accusation:


type de dossier : Escroquerie
Maréchaux en charge du dossier : Sergent Ellebasi
Accusé : Sylvius

L'accusé n'a pas respecté : La grille des prix maximum, cette infraction est une récidive en moins de 50 jours, d'autres dossiers sont en accusation.

-preuves :
[Escro] 01/03 Sylvius (coupable) Sylviu13

-courriers:
[Escro] 01/03 Sylvius (coupable) Sylviu14

-fiche:
[Escro] 01/03 Sylvius (coupable) Sans_t23
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Wymil
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MessageSujet: Re: [Escro] 01/03 Sylvius (coupable) [Escro] 01/03 Sylvius (coupable) Icon_minitimeDim 22 Mar 2009 - 20:12

Procès ayant opposé Sylvius au Duché de Lorraine

Sylvius était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Bonjour,

La je trouve par contre que cela devient un peu du n'importe quoi, je pense qu'il est inutile de vous courrir après car vous voulez echapper a la justice, mais sachez qu'elle vous rattrapera, je vous condamne a 20 écus d'amende, 5 écus de frais de dossiers ainsi qu'une peine de prison de 3 jours pour votre récidive et pour vous faire comprendre que la justice aura toujours raison de vous.Un JAP vous contactera pour votre amende.

Vous pouvez faire appel de ce verdict ici
Dépot des Dossiers d'Appel CSI :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=290627

Circa Goulard de Rubempré
Juge de Lorraine


Dernière édition par wymil le Dim 22 Mar 2009 - 20:51, édité 1 fois
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Wymil
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MessageSujet: Re: [Escro] 01/03 Sylvius (coupable) [Escro] 01/03 Sylvius (coupable) Icon_minitimeDim 22 Mar 2009 - 20:14

Dossier clôturé en ce jour du 22/03/09 à 21:13

Lt Wymil
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MessageSujet: Re: [Escro] 01/03 Sylvius (coupable) [Escro] 01/03 Sylvius (coupable) Icon_minitime

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