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 [Esclav] 08/02 SHOUBI-->TAPIAJULIO (coupable)

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Pierreden
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Pierreden

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MessageSujet: [Esclav] 08/02 SHOUBI-->TAPIAJULIO (coupable) [Esclav] 08/02 SHOUBI-->TAPIAJULIO (coupable) Icon_minitimeDim 8 Fév 2009 - 21:46

Dossier 08/02 ESCLAVAGISME SHOUBI-->TAPIAJULIO OUVERT LE 08/02/1457 0 22H39

L'infraction commise le 08/02/1457 à 14h23

[Esclav] 08/02 SHOUBI-->TAPIAJULIO (coupable) Embauchetp7

Courrier de signification d'infraction envoyé à messire Shoubi le 08/02/1457 à 22h29

[Esclav] 08/02 SHOUBI-->TAPIAJULIO (coupable) Lettreshoubiinfractionrg2

Lettre d'information envoyée à la victime le 08/02/1457 à 22h35

[Esclav] 08/02 SHOUBI-->TAPIAJULIO (coupable) Lettrevictimeyv6
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Wymil
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MessageSujet: Re: [Esclav] 08/02 SHOUBI-->TAPIAJULIO (coupable) [Esclav] 08/02 SHOUBI-->TAPIAJULIO (coupable) Icon_minitimeLun 9 Fév 2009 - 1:15

Bonjour brigadier Pierredent, vous pouvez mettre ce dossier directement en mise en accusation, postez le courrier ci dessous sur lre bureau du maire dument complété.
Faite savoir à messire Shoubi qu'il n'y aurra pas de conciliation cette fois pour cause de récidive d'infraction avant 50 jours et qu'il a droit à une mise en accusation directe.


Demande de mise en accusation le "date"

Monsieur le maire,,

Je soussigné Pierredent en charge du dossier [Esclav] 08/02 SHOUBI-->TAPIAJULIO.
Puisque récidive d'infraction, je vous transmet le dossier qui se trouve dans le bureau de la Maréchaussée de Verdun, pour une mise en accusation comme l'indique l'article 1 de la Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires, Fait à Nancy à l'initiative de la Duchesse de Lorraine et Validé par le conseil ducal le 11 juillet 1456.

sincère salutation

Pierredent Brigadier



Référence: Loi sur la Justice Accélérée

*Le Lieutenant doit tenir une liste des contrevenants afin de repérer les récidives (date de la dernière escroquerie ET date du dernier esclavagisme, et toute autre information que le Lieutenant jugera utile).

*S'il y a récidive, le Lieutenant peut sauter une étape de la JA (directement l’amende ou directement le procès) et doit le préciser en cas de procès. Après 50 jours sans infraction, le contrevenant n’est plus soumis au risque de la récidive.

Wymil Lt
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Wymil
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MessageSujet: Re: [Esclav] 08/02 SHOUBI-->TAPIAJULIO (coupable) [Esclav] 08/02 SHOUBI-->TAPIAJULIO (coupable) Icon_minitimeMar 10 Fév 2009 - 16:21

Copie

Sujet: Re: Bureau du maire 10-02-2009 à 17:17

wymil a écrit:
Demande de mise en accusation:

type de dossier : Esclavagisme
Maréchaux en charge du dossier : Brigadier Pierredent
Accusé : Shoubi

L'accusé n'a pas respecté la grille des salaires et une autre procédure est en cours (récidive d'infraction).

-preuves :
[Esclav] 08/02 SHOUBI-->TAPIAJULIO (coupable) Embauchetp7
-courriers:
[Esclav] 08/02 SHOUBI-->TAPIAJULIO (coupable) Lettreshoubiinfractionrg2
[Esclav] 08/02 SHOUBI-->TAPIAJULIO (coupable) Lettrevictimeyv6
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MessageSujet: Re: [Esclav] 08/02 SHOUBI-->TAPIAJULIO (coupable) [Esclav] 08/02 SHOUBI-->TAPIAJULIO (coupable) Icon_minitimeMar 10 Fév 2009 - 22:20

Le 10/02/1457 à 23h17 lettre d'avertissement de mise en accusation envoyée à messire Shoubi

[Esclav] 08/02 SHOUBI-->TAPIAJULIO (coupable) Recidivejusticejc1
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Wymil
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MessageSujet: Re: [Esclav] 08/02 SHOUBI-->TAPIAJULIO (coupable) [Esclav] 08/02 SHOUBI-->TAPIAJULIO (coupable) Icon_minitimeJeu 12 Fév 2009 - 14:44

Sujet: Re: Bureau du maire 12-02-2009 à 12:19

wymil a écrit:
>>Rappel<<

wymil a écrit:
Messire le maire Tophe,

Je vous transmet ce dossier pour une mise en accusation comme l'indique l'article 1 de la Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires, Fait à Nancy à l'initiative de la Duchesse de Lorraine et Validé par le conseil ducal le 11 juillet 1456.

sincère salutation

Lieutenant Wymil



Demande de mise en accusation:

type de dossier : Esclavagisme
Maréchaux en charge du dossier : Brigadier Pierredent
Accusé : Shoubi

L'accusé n'a pas respecté la grille des salaires et une autre procédure en cours donc récidive d'infraction.

-preuves :
[Esclav] 08/02 SHOUBI-->TAPIAJULIO (coupable) Embauchetp7
-courriers:
[Esclav] 08/02 SHOUBI-->TAPIAJULIO (coupable) Lettreshoubiinfractionrg2
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MessageSujet: Re: [Esclav] 08/02 SHOUBI-->TAPIAJULIO (coupable) [Esclav] 08/02 SHOUBI-->TAPIAJULIO (coupable) Icon_minitimeSam 28 Fév 2009 - 22:27

Procès ayant opposé Shoubi à la municipalité de Verdun

Shoubi était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Bonsoir Messieurs, Madame.

Je ne vais pas etre long sur votre sujet, je vous vois dans mon tribunal tout les 2 jours et moi aussi ça commence a me courrir tout ça, et au vu du ton que vous prenez envers moi, et cette affaire, je vous reconnais coupable d'esclavagisme, et vous condamne au rembousement de la victime, a 1 jour de prison pour votre insolence dans cette cour, et 5 écus de frais de dossier prélevés directement. Un JAP vous contactera pour votre rembousement.

Circa Goulard de Rubempré
Juge de Lorraine
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MessageSujet: Re: [Esclav] 08/02 SHOUBI-->TAPIAJULIO (coupable) [Esclav] 08/02 SHOUBI-->TAPIAJULIO (coupable) Icon_minitime

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