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 [Esclav] 13/03 SHOUBI-->DIDOO56 ( coupable )

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Pierreden
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Pierreden

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Champs et Metier : Cultive du maïs
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MessageSujet: [Esclav] 13/03 SHOUBI-->DIDOO56 ( coupable ) [Esclav] 13/03 SHOUBI-->DIDOO56 ( coupable ) Icon_minitimeMar 17 Mar 2009 - 22:42

Le 17/03/1457 ouverture de dossier

ESCLAVAGISME SHOUBI-->DIDOO56 / 2EM RECIDIVE

L'offre d'emploi relevé par Adelphe le 13/03/1457

[Esclav] 13/03 SHOUBI-->DIDOO56 ( coupable ) Offre2emrecidive

suivi de la demande de retrait envoyée le même jour par Adelphe


[Esclav] 13/03 SHOUBI-->DIDOO56 ( coupable ) Dderetrait2emof


Informations données à Adelphe le 13/03/1457

[Esclav] 13/03 SHOUBI-->DIDOO56 ( coupable ) 2emrecidive
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Wymil
Grand du Duché
Wymil

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Rang FDL : Gouverneur d'Epinal en retraite.


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MessageSujet: Re: [Esclav] 13/03 SHOUBI-->DIDOO56 ( coupable ) [Esclav] 13/03 SHOUBI-->DIDOO56 ( coupable ) Icon_minitimeMer 18 Mar 2009 - 0:10

Copie posté au bureau du procureur.

Sujet: Dossier Scoubi (multi-récidiviste) 18/03/09 à 2:02


Demande de mise en accusation:

type de dossier : Esclagisme
Maréchaux en charge du dossier : brigadier Adelphe
Accusé : Scoubi (multi-récidiviste)

L'accusé n'a pas réspecté : la grille des salaires


-preuves et courriers :
https://2img.net/r/ihimizer/img10/1208/offre2emrecidive.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img8/945/dderetrait2emof.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img8/5981/2emrecidive.jpg
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Wymil
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MessageSujet: Re: [Esclav] 13/03 SHOUBI-->DIDOO56 ( coupable ) [Esclav] 13/03 SHOUBI-->DIDOO56 ( coupable ) Icon_minitimeLun 8 Juin 2009 - 23:45

Procès ayant opposé Shoubi au Duché de Lorraine

Shoubi était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Bonjour messieurs, dames.

Messire Shoubi vous reconnais coupable de trouble à l'ordre publique. Je vous condamne donc à 10 écus d'amende. A ceci s'ajoutent 5 écus de frais de justice prélevé directement.
Ainsi qu'un bannissement des terres de lorraine pendant 15 jours.

Un JAP vous contactera pour le règlement de votre amende.

Vous pouvez faire appel de ce verdict ici
Dépôt des Dossiers d'Appel CSI :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=460&sid=68RTW5N7rvib5KEWkwh3SVU1A

Cordialement,
Circa Goulard de Rubempré Juge Lorrain.
Fait le 8 Juin 1457.
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MessageSujet: Re: [Esclav] 13/03 SHOUBI-->DIDOO56 ( coupable ) [Esclav] 13/03 SHOUBI-->DIDOO56 ( coupable ) Icon_minitime

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[Esclav] 13/03 SHOUBI-->DIDOO56 ( coupable )

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