| | Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement | |
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![Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) | Sujet: Arrêtés Municipaux de Toul Mer 30 Mai 2007 - 13:38 | |
| Lieu d'exposition des Arrêtés Municipaux de Toul validés par le Conseil. |
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Date d'inscription : 16/11/2006 Nombre de messages : 7217 Nom RR (IG) : Ardarín Localisation : Vaudemont
Champs et Metier : Forgeron Voie : Etat Poste(s) au Castel : Vieux
- :
![Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) | Sujet: Re: Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Mar 10 Juil 2007 - 19:35 | |
| - Citation :
- Arretes municipaux
L'Import de Poisson ou de Fruit a Verdun est interdit, sauf par la mairie ou les personnes qu'elle autorisera, et ceci afin de permettre d'avoir une monnaie d'échange dans les exports de produit en surproduction sur notre marché
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ "À partir du jeudi 8 février 1455, certains produits se verront appliquer des prix minimum et maximum, ceci afin de permettre de réactiver les rachats automatiques à Verdun. Tout contrevenant se verra accusé d'escroquerie et devra racheter les marchandises en cause, mais aussi payer une amende a la ville allant jusqu à 10 écus et 50 écus en cas de récidive."
Les produits concernés sont : viande (17.05 / 18.60) Le blé (12.30 / 13.40) La farine (14.00 / 15.00) Les quintaux de carcasses de vache (30.00 / 35.00) Les demi-quintaux de carcasses de cochon (15.00 / 18.00) Le bois (3.60 / 5.00)
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ Seuls les Marchands Ambulants autorisés par le DUCHE, ou la MAIRIE, ainsi que les résidants de Verdun ont le droit d'acheter et/ou de vendre des marchandises sur notre marché. Tout contrevenant sera accusé d'escroquerie au tribunal, et devra reverser a la mairie de Verdun une amende de 50 à 100 écus selon les quantités achetées et/ou vendues . En cas de récidive, l'amende pourra être doublée voire triplée. De plus toute personne achetant des denrées dont il n'a pas l'utilité, ou vendant des denrées qu'il n'a pas pu produire, serra considéré comme Marchand Ambulant, et devra se signaler a la mairie. Les personnes ne respectant pas ce présent arrêté se verront traduites en justice pour escroquerie.
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ Grille des salaires minimums :
De 0 à 10 pts de carac. 15 (16 MINI est conseillé) De 11 à 16 pts de carac. 18 De 17 à 19 pts de carac. 21
Toute personne ne respectant pas ces salaires minimums se verra accuser d'esclavagisme. Mais cela n'empeche en rien une personne de verser des salaires superieurs a ceux ci. Il serait meme profitable pour tous de mettre des salaires plus elevé.
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Date d'inscription : 06/07/2007 Nombre de messages : 5098 Nom RR (IG) : Guise Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen
Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or - :
![Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) | Sujet: Arrêtés municipaux d'Epinal Mar 23 Oct 2007 - 19:09 | |
| Liste des articles municipaux D'Epinal: - Citation :
- Article 1 : La grille des salaires ci-dessous entrera en vigueur à Epinal à compter de demain lundi 4 décembre 1454.
Article 2 : Pour 0 à 7 points de caractéristiques : 15 écus Pour 8 à 14 points de caractéristiques : 18 écus Pour 15 à 19 points de caractéristiques : 21 écus Article 3 : Toute personne ne respectant pas ces salaires minimum sera mise en procés pour esclavagisme.
Arrêté municipal 2 : Article 1 : La grille des prix (voir ci-après) envoyée par courrier à tous les Spinaliens entre en vigueur le mardi 2 janvier 1455. Article 2 : Un délais de 3 jours (jusqu'au vendredi 5 janvier 1455 à 8 heures) sera accordé pour que tous les Spinaliens aient le temps de se mettre en conformité avec ces prix. Article 3 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix conseillé mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procés pour escroquerie.
Arrêté municipal 3 : Article 1 : Un menu réservé aux vagabonds est mis en vente à la taverne de la mairie à prix avantageux. Article 2 : Le prix et la quantité de repas servis dépendent de l'état des finances de la mairie. Article 3 : Toute personne achetant un menu réservé aux vagabonds sans être elle même vagabond devra acquérir une miche de pain sur le marché de la mairie dont le prix aura été majoré d'une amende. Si elle refuse, elle sera mise en procès pour escroquerie.
Arrêté municipal 4 : Article 1 : La vente de minerai de fer est interdite à Epinal par toute personne autre que le maire ou le responsable de la filière Charpentiers/Forgerons (Antrax2013). Article 2 : Toute personne souhaitant vendre du minerai de fer à Epinal est invitée à entrer en contact avec le maire afin d’essayer de trouver un accord. Article 3 : La vente de minerai de fer par la mairie est exclusivement réservée aux forgerons résidant à Epinal. Article 4 : Un forgeron souhaitant acheter du minerai de fer doit attendre les jours de vente ( mercredi et/ou samedi ). Article 5 : La quantité de minerai de fer vendue par la mairie est limitée à 3 Kg par semaine et par forgeron. Un registre sera complété au fur et à mesure par le responsable de la filière Charpentiers/Forgerons et contrôlé par le maire une fois par semaine.
Arrêté municipal 5 : Article 1 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter des marchandises qu’il peut lui-même produire sauf si elles sont destinées à son alimentation pour une journée. Article 2 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter des marchandises qui ne sont pas nécessaires à la réalisation de son activité (du bois par exemple) sans y avoir été autorisé avant par la mairie. Article 3 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal de vendre des marchandises qui ne sont pas en rapport avec son activité (ceci ne concerne pas les fruits et le poisson). Article 4 : Tout habitant d’Epinal constatant qu’une personne ne respecte pas cet arrêté peut en informer la maréchaussée. Article 5 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter les miches de pain mis en vente à 1 écus sur le marché de la mairie ( sauf autorisation ). Article 6 : Tout habitant d’Epinal ne respectant pas cet arrêté sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice.
Arrêté municipal 6 : Article 1 : Est considéré comme marchand ambulant toute personne ne résidant pas à Epinal. Article 2 : Il est interdit à tout marchand ambulant de vendre des marchandises sur le marché d’Epinal. Article 3 : Il est interdit à tout marchand ambulant d’acheter du bois sur le marché d’Epinal. Article 4 : Tout habitant d’Epinal constatant qu’une personne ne respecte pas cet arrêté peut en informer la maréchaussée. Article 5 : Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera accusée de trouble à l’ordre public et sera présentée à la cour de justice.
Arrêté municipal 7 : Article 1 : Les haches non aiguisée de la mairie sont mises en vente au prix de 140,11 écus. Aricle 2 : Seuls les forgerons d'Epinal peuvent acheter une hache non aiguisée sur le marché de la mairie à raison d'une hache par jour au maximum. Article 3 : Une hache de la mairie aiguisée doit être remise en vente le lendemain au prix code de 164,15 écus. Article 4 : Seuls les forgerons ayant acheté une hache non aiguisée à 140,11 seront autorisés à les revendre aiguisées à 164,15. Tout contrevenant sera mis en procès pour escroquerie.
Arrêté municipal 8 :
Article 1 : Il est interdit d'utiliser le rachat automatique sauf autorisation du Maire. Tout contrevenant sera mis en procès pour escroquerie.
Arrêté municipal 9 :
Article 1 : Le pain à 5.50 en vente sur le marché d’Epinal est strictement réservé aux niveaux 0 et vagabonds, ayant leur résidence principale à Epinal. Un seul pain par personne et par jour pourra être acheté par le niveau 0 ou le vagabond. Tout contrevenant à cet arrêté, se verra infliger une amende. En cas de récidive, le contrevenant se verra accuser de trouble à l'ordre public.
Liste des prix maximum par produit:
BARQUES : 121 BAS (F) : 49,45 BAS (H) : 49,45 BOUCLIERS : 79 BOUTEILLES DE LAIT : 10,50 BRAIES : 70 CARCASSES DE VACHE : 32,00 CEINTURES : 46 CHAPEAUX : 62 CHEMISES (F) : 115,00 CHEMISES (H) : 115,00 COQUES : 37,60 COUTEAUX : 16,60 DEMI-QUINTAUX DE CARCASSES DE COCHON : 16,00 EPEES : 235 EPEES NON AIGUISEES : 210,35 FRUITS : 12,50 GRANDE ECHELLE : 83,40 HACHES : 170 HACHES NON AIGUISEES : 142,85 HOUPPELANDES : 245 KILOS DE FER BRUT : 58 LAME DE HACHE : 108,10 LAMES D'EPEES : /122,95 LAMES NON FORGEES : 90 LEGUMES : 12,50 MANCHES : 9,75 MANTELS : 260 MICHES DE PAIN : 6,55 MINERAI DE FER : 21,50 MORCEAUX DE VIANDE : 19,00 PAIRES DE CHAUSSES : 30 PEAUX : 16 PELOTES DE LAINE : 12 PETITE ECHELLE : 29,20 POISSONS : 20,50 RAMES : 29,20 SACS DE MAIS : 3,60 SACS DE FARINE : 15,25 SACS DE BLE : 12,90 SEAUX : 45,80 SEAUX NON CERCLES : 29,20 STERE DE BOIS : 4,20
Fait à Nancy, voté et approuvé par le Conseil Ducal le 23 octobre 1455; réformé le 11 novembre 1455.
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Dernière édition par le Lun 17 Déc 2007 - 17:01, édité 6 fois |
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![Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) | Sujet: Arrêtés municipaux de Vaudemont Lun 5 Nov 2007 - 20:57 | |
| - Citation :
- Decrets Muncipaux de Vaudemont
![Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Icon_arrow](https://2img.net/i/fa/i/smiles/icon_arrow.gif) Toutes personnes non Vaudemontoise voulant acheter/vendre devra prendre contact avec le maire et attendre son accord sauf si ça concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
Les prix de ventes sont libres à Vaudémont
![Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Icon_arrow](https://2img.net/i/fa/i/smiles/icon_arrow.gif) Toutes personnes vendant une denrée non produite par lui se verra considéré comme un marchand ambulant, et devra donc prendre contact avec le maire avant toutes transactions.
![Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Icon_arrow](https://2img.net/i/fa/i/smiles/icon_arrow.gif) Un conseiller municipal est tenu au secret professionnel. En rien il ne pourra divulguer ce qui se dit au conseil. La mairie se réserve le droit de le poursuivre en justice pour trahison.
![Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Icon_arrow](https://2img.net/i/fa/i/smiles/icon_arrow.gif) Il est strictement interdit à quiconque de vendre du bois et du poisson sur le marché des joueurs de Vaudémont. Toute personne vendant sur le Marché des joueurs de Vaudémont ces marchandises sera inculpé pour escroquerie
Grille de salaire 0 à 10 pts de caractéristique =15 écus 11 à 16 pts de caractéristique= 18ecus 17 à 19 pts de caractéristique= 21 écus
Arrêté municipal de contrôle des ventes par des personnes extérieures au village.
Par le présent arrêté,
ARTICLE I Par le présent arrêté, la mairie de Vaudémont s’engage à contacter dans un délai de 24 heures, à compter de son arrivée sur la commune toute personne entrant dans le village. Une preuve de chaque courrier sera conservée par la mairie, ou par toute personne mandatée par celle-ci, de l’écrit envoyé aux arrivants et ce jusqu’au départ de celui-ci de la commune.
ARTICLE II Par le présent arrêté, toute personne n’ayant pas résidence à Vaudémont doit, avant de mettre en vente sur le marché local, fournir par courrier à la mairie ou au CAC local, la preuve de sa conformité vis-à-vis de la loi Ducale en vigueur et des décrets municipaux en vigueur à Vaudémont.
ARTICLE III Toute personne externe a Vaudémont de part sa résidence, et n’ayant pas répondu dans les 24h00 à la sollicitation de la mairie pourra être poursuivi en justice.
[Rp] Preuve de conformité : Toute personne non vaudemontoise doit montrer sa besace à son entrer dans la ville et à sa sortie
[IG] Preuve de conformité : capture d’écran de l’événementiel d’arriver et capture d’écran l’événementiel de sortie
La mairie se réserve le droit de traduire en justice toutes personnes enfreignant ces dites lois".
Decrets Muncipaux en vigueur à Vaudemont en date du 9 mars 1455
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Champs et Metier : cultive le blé, élève des vaches et est boulangère - :
![Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) | Sujet: prix de la bière en taverne Mar 6 Nov 2007 - 1:39 | |
| - Citation :
- Le prix de vente minimum de la bière en taverne est fixé à 0,85 écus.
du 28.07.55 |
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![Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) | Sujet: Re: Arrêtés municipaux devenus inutiles légalement Dim 11 Nov 2007 - 20:49 | |
| - Citation :
- Grille des prix maximums réformés:
(certains anciens prix désuets en surbrillance)
BARQUES : 128 BAS (F) : 49,45 BAS (H) : 49,45 BOUCLIERS : 79 BOUTEILLES DE LAIT : 10,50 BRAIES : 70 CARCASSES DE VACHE : 32,00 CEINTURES : 46 CHAPEAUX : 62 CHEMISES (F) : 115,00 CHEMISES (H) : 115,00 COQUES : 39.50 COUTEAUX : 17,50 DEMI-QUINTAUX DE CARCASSES DE COCHON : 16,00 EPEES : 235 EPEES NON AIGUISEES : 210,35 FRUITS : 12,50 GRANDE ECHELLE : 80 HACHES : 170 HACHES NON AIGUISEES : 142 HOUPPELANDES : 245 KILOS DE FER BRUT : 58 LAME DE HACHE : 122,95 LAMES D'EPEES : /122,95 LAMES NON FORGEES : 90 LEGUMES : 12.50 MANCHES : 10,50 MANTELS : 260 MICHES DE PAIN : 7,00 MINERAI DE FER : 21,50 MORCEAUX DE VIANDE : 19,00 PAIRES DE CHAUSSES : 30 PEAUX : 16 PELOTES DE LAINE : 12 PETITE ECHELLE : 30 POISSONS : 20,50 RAMES : 31,60 SACS DE MAIS : 3.60 SACS DE FARINE : 15.75 SACS DE BLE : 13 SEAUX : 50,00 SEAUX NON CERCLES : 28 STERE DE BOIS : 4,20
Nouveaux prix décrétés pour la Ville d'Epinal:
Barque: 121 Coque: 37.60 Couteaux: 16.6 Fer Brut: 49.70 Grande échelle: 83.40 Hache non aiguisée: 142.85 Lame de hache non aiguisée: 108.10 Manche: 9.75 Petite échelle: 29.20 Rame: 29.20 Seaux cerclés: 45.80 Seau NC: 29.20
A la demande du Conseil municipal d'Epinal, voté et approuvé par le Conseil ducal à Nancy le 11 novembre 1455
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![Feu oedipe](https://2img.net/u/1714/28/93/76/avatars/55-65.jpg)
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- :
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- :
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![Shirelle](https://2img.net/u/1714/28/93/76/avatars/347-24.jpg)
Date d'inscription : 28/01/2007 Nombre de messages : 1877 Nom RR (IG) : Shirelle Localisation : Toul
- :
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| - Citation :
Décret municipal général d'Epinal
Arrêté municipal 1 :
Article 1 : Certains produits ont un prix contrôlé définis dans la grille des prix maximum (si après)
Liste des prix maximum par produit:
BARQUES : 100,00 BOUCLIERS : 73,00 BOUTEILLES DE LAIT : 11.50 CASQUE : 138,00 CARCASSES DE VACHE : 32,00 COUTEAUX : 16,60 DEMI-QUINTAUX DE CARCASSES DE COCHON : 16,00 ÉPÉES : 215,00 FRUITS : 12,00 GRANDE ÉCHELLE : 70,00 HACHES : 170,00 HACHES NON AIGUISÉES : 145,00 KILOS DE FER BRUT : 53,50 LAME DE HACHE : 108,10 LÉGUMES : 12,00 MANCHES : 9,75 MICHES DE PAIN : 6,55 MINERAI DE FER : 21,50 MORCEAUX DE VIANDE : 18,50 PEAUX : 16,00 PELOTES DE LAINE : 12,50 PETITE ÉCHELLE : 24,00 POISSONS : 22,50 RAMES : 20,00 SACS DE MAIS : 3,60 SACS DE FARINE : 15,40 SACS DE BLÉ : 12,90 SEAUX : 45,80 SEAUX NON CERCLES : 29,20 STÈRE DE BOIS : 4,00
Bas : 50,00 Braies : 75,00 Botte = 87,00 Bustier=135,00 Cape : 185,00 Ceinture : 41,00 Chapeau : 57,00 Chausses : 28.50 Chemise : 125,00 Coiffe : 80,00 Col : 73,00 Corde = 52.50 Foulard : 48,00 Gilet : 135,00 Houppelande : 264,00 Jupe= 137,00 Mantel : 274,00 Poulaines : 71,00 Robe= 253,00 Tablier : 119,00 Toque : 57,00
Article 2 : Un délai de 3 jours (après promulgation officielle par le conseil ducal) sera accordé pour que tous les Spinaliens aient le temps de se mettre en conformité avec ces prix. Article 3 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix maximum indiqués mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procès pour escroquerie. Article 4 : tout produit ne figurant pas dans cette liste n’est pas sujet à contrôle de prix, celui-ci est libre, sauf arrêté municipal et/ou loi spécifique.
Arrêté municipal 2 :
Article 1 : La vente de minerai de fer est interdite à Épinal par toute personne autre que le maire ou le responsable de la filière Charpentiers/Forgerons. Article 2 : Toute personne souhaitant vendre du minerai de fer à Épinal est invitée à entrer en contact avec le maire afin d’essayer de trouver un accord. Article 3 : La vente de minerai de fer par la mairie et ses mandatés est exclusivement réservée aux forgerons résidant à Épinal.
Arrêté municipal 3 :
Article 1 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter les produits mis en vente à 1 écu sur le marché (sauf autorisation). Article 2 : Tout habitant d’Epinal ne respectant pas cet arrêté sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice.
Arrêté municipal 4 :
Article 1 : Les haches non aiguisée de la mairie sont mises en vente au prix de 140,11 écus. Article 2 : Seuls les forgerons d'Epinal peuvent acheter une hache non aiguisée sur le marché de la mairie à raison d'une hache par jour au maximum. Article 3 : Une hache de la mairie aiguisée doit être remise en vente le lendemain au prix code de 164,15 écus. Article 4 : Seuls les forgerons ayant acheté une hache non aiguisée à 140,11 seront autorisés à les revendre aiguisées à 164,15. Tout contrevenant sera mis en procès pour escroquerie.
Arrêté municipal 5 :
Article 1 : Le pain à 5.50 en vente sur le marché d’Epinal est strictement réservé aux niveaux 0 et vagabonds, ayant leur résidence principale à Épinal. Un seul pain par personne et par tranche de 3 jours pourra être acheté par le niveau 0 ou le vagabond. Tout contrevenant à cet arrêté, se verra infliger une amende. En cas de récidive, le contrevenant se verra accuser de trouble à l'ordre public.
A l'initiative du conseil municipal, voté et approuvé par le conseil ducal ce 10 juillet 1456.
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