[Caduc] Plusieurs décrets

Citation :: Nomination d'un grand Maitre des cérémonies [RP]

Nous, Sybille Von Frayner d'Azayes, Duchesse de Lorraine, nommons au poste de Grand Maître des cérémonies officielles Messire Edhel.

Il travaillera en étroite collaboration avec le Conseil Culturel Lorrain afin d'organiser toute cérémonie officielle demandée par le Conseil Ducal ou les institutions qui lui sont rattachées.
Il pourra également agir dans le cadre des cérémonies publiques de l'Ost Lorrain en accord avec le Conseil Ducal.

*Ainsi, il devra en permanence travailler de concert avec les autorités compétentes, et en référer à celle-ci avant de [poster sur le forum officiel les dites cérémonies].

Il prendra soin de prévoir tous les préparatifs nécessaires quelque soit leur nature : déroulement de la cérémonie, décoration, repas, médailles, écharpes, costumes...etc...

Il disposera de toute la latitude nécessaire pour organiser son travail dans le but de faire des cérémonies du duché, de véritables réussites.

Fait et promulgué à Nancy de la main de la duchesse de Lorraine le 13 octobre 1456.

Sujet: De l'acceptation de Guise Von frayner au Conseil Dim 19 Oct 2008 - 14:58

Citation :: De l’acceptation de sa Grasce Guise Von Frayner, Duc de Boulay, Baron de Baudricourt, au sein du conseil ducal en tant que conseiller spécial

Dans le cadre de la loi institutionnelle dite "des conseillers spéciaux", le Conseil ducal autorise le Duc Guise à pouvoir accéder à la salle du conseil ducal en tant que conseiller spécial à la vue de son statut de Maître des lieux, ainsi que du fait qu'il soit porteur d'une connaissance et d'une expérience sans faille dans la gestion administrative et législative du duché qui peut s'avérer hautement profitable pour le conseil dans ces domaines.

Il se verra donc assujetti à apporter toute l'aide nécessaire aux conseillers dans leurs projets législatifs, ainsi que dans la gestion administrative des tâches du Conseil.
il prendra le poste [RP] de Porte-Parole.

Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 18 octobre 1456

Sujet: De la dérogation pour Anthony 78730 Dim 2 Nov 2008 - 22:37

Citation :: De la dérogation de Anthony78730 Reaumont aux élections municipales de Nancy.

Par la présente, nous, Marjolainne Reaumont Von Frayner alors Duchesse de Lorraine donnons une dérogation à Messire Anthony78730 Reaumont pour se présenter aux prochaines élections Municipales de Nancy.
En effet selon la loi sur le statut de l'éligibilité aucun Lorrain qui n'est pas Nancéen depuis plus d'un mois ne peut poster sa candidature pour le poste de Maire de Nancy.
Ainsi, pour les intérets supérieurs de Nancy, telle dérogation lui est accordée.

Toute personne ne respectant pas ce décret une fois promulgué peut être poursuivi en justice.

Fait à Nancy, voté et approuvé par le conseil le 1er Novembre 1456.

Citation :: Décret de mise en application immédiate de la Loi Martiale en Lorraine

-Par la présente, Nous, Duchesse de Lorraine, après consultation et accord du Conseil Ducal, déclarons officiellement, suite aux graves menaces sécuritaires pesant sur nous, que la Loi Martiale est en vigueur sur tout le territoire Lorrain dès à présent.

-Ainsi, tout ressortissant étranger, quel qu'il soit, n'ayant pas obtenu l'autorisation du Conseil Ducal d'entrer sur le territoire, sera considéré comme ennemi à la Lorraine, et mis en procès pour haute Trahison sur le champs.

-De même toute lance, ou groupe armé étranger quel qu'il soit, passant nos frontières sans en avoir obtenu l'autorisation officielle de la duchesse de Lorraine, se verra de facto considéré comme ennemi à la Lorraine, et sera considéré comme acte de guerre contre l'intégrité et la souveraineté de la Lorraine.

-De même, pour rappel, toute personne, lance ou groupe armé quel qu'il soit, n'étant pas Lorrain, et donc étranger, ont l'interdiction absolue d'entrer dans la ville de Nancy.
Ainsi, tout étranger n'ayant pas reçu l'autorisation officielle de la duchesse de Lorraine d' entrer à Nancy, sera tenu pour Haut traitre, et jugé comme tel par la Justice, s'exposant dès lors aux châtiments les plus sévères allant jusqu'à la peine de mort.

Qu'il soit dit, vu et entendu, que ces dispositions prennent effet immédiatement et ce jusqu'à nouvel ordre.

Fait à Nancy le 09 novembre 1456 de la main de la duchesse de Lorraine.

Sujet: De l'acceptation des Conseillers spéciaux Dim 11 Jan 2009 - 15:47

Citation :

Citation :: Décret exceptionnel de la répartition des taches des conseillers spéciaux de guerre

Nous Marjolainne Réaumont Von Frayner, Duchesse de Lorraine, décrétons par la présente que:

Nommons sa Grasce Guise Von Frayner exécuteur aux affaires internes à la Lorraine; il aura toute latitude pour s'exprimer avec notre plein accord, en notre nom, et ce sur tout sujet traitant des intérets supérieurs et vitaux de notre Duché."

Ainsi il se fera la voix du Conseil de Guerre formé par les conseillers spéciaux acceptés au sein du conseil ducal.

Selon la répartition de leurs fonctions respectives (affaires internes/externes) convenues par Moi Même, ils mettront tout ce qui est en leur prérogatives afin de faire triompher la Lorraine de ses ennemis, qu'ils soient à l'intérieur ou à l'extérieur de nos frontières, tout le temps de la grave crise sécuritaire que nous traversons, la plus grave jamais connue à ce jour.

La Lorraine, et au delà, tous les pouvoirs légitimes triompheront!

Fait à Nancy de la main de la duchesse de Lorraine le 12 janvier 1457.

Sujet: Décret assujetti au contrôle du territoire Dim 18 Jan 2009 - 13:27

Citation :

Citation :

Nous Marjolainne Von Frayner Reaumont, Duchesse de Lorraine, faisons savoir qu'après avoir analysé ce qui c'est passé lors de cette crise;

Déclarons qu'à la prochaine alerte de brigands ou bien une guerre,
un conseil exceptionnel de crise sera composé du Duc(hesse),Capitaine, Connétable, Prévôt , Sénéchal, Colonels, d un représentant de l Église et de personnes de la HAL.

Ces derniers seront choisi par le duc/duchesse en fonction.

Faict au Castel de Nancy le 6 février 1457
Approuvé par le conseil de la Duchesse Marjolainne.

[Caduc] Plusieurs décrets - Page 2 Lorrainepjlb5uk2

[Caduc] Plusieurs décrets - Page 2 Lorrainepjlb5uk2

Citation :

Citation :

Nous membre du Conseil Ducal de Lorraine, faisons savoir à la population qu'à partir de ce jour, le prix des légumes dans les villes fruitières sera de minimum 11 écus et de minimum 12 écus dans les villes forestières.

Un impôt sera également mise en place sur les potagers, ce dernier sera de 15 écus.

Faict au Castel de Nancy, le 8 Février 1457
Voté et approuvé par le conseil de la Duchesse Marjolainne

[Caduc] Plusieurs décrets - Page 2 Lorrainepjlb5uk2

Citation :: De l’acceptation de sa Grasce Victorine Von Frayner, Duchesse d‘Adaincourt, Baronne de Savigny, dame de saint-Menge au sein du conseil ducal en tant que conseiller spécial

Dans le cadre de la loi institutionnelle dite "des conseillers spéciaux", le Conseil ducal autorise la Duchesse Victorine l'accès à la salle ducale en tant que conseillère spéciale, vu ses connaissances dans la matière de la communication et la diplomatie, et à priori des évènements actuels, pour ainsi créer un lien étroit entre la chancellerie et le conseil dans le but d'avoir des réactions appropriées et rapides au niveau diplomatique et notamment au niveau impérial.
Ceci peut s'avérer hautement profitable pour le conseil et la lorraine..

Elle se verra donc la tâche d'apporter l'aide nécessaire aux conseillers dans leurs projets diplomatiques, ainsi que dans la gestion administrative du Conseil.

Fait à Nancy.
Approuvé par le conseil le 13 février 1457.

Sujet: Décret d'annulation des laisser passer Mer 4 Mar 2009 - 19:01

Citation :: De l'annulation des laisser-passer

Dans le cadre de la loi martial et pour la sécurité du duché, nous Gwendarion de Beauregard Duc de Lorraine et le conseil ducal annulons tous les laisser passer.

Nous rappelons aux étrangers qu'ils ont 48H pour quitter le sol lorrain ou effectuer une nouvelle demande de laisser passer au Duc de Lorraine, au prévôt ou au connétable.

Nous faisons savoir également qu'aucun laisser passer ne sera délivré pour la capitale Nancy. Les étrangers s'y trouvant ont jusqu'au vendredi 6 mars 1457 au matin pour quitter la capitale.

Le duché de lorraine ne pourra être tenu responsable d’éventuels accidents survenant sur ses frontières ou sur son territoire, en cas de franchissement de frontières et/ou de présence non autorisée sur son sol.

Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 04 mars 1457

[Caduc] Plusieurs décrets - Page 2 Lorrainepjlb5uk2

Citation :: De l'acceptation des membres d'EDL au sein du conseil

Par la présente, et agissant par la volonté du conseil ducal, les membres élus remplissant les critères d'éligibilité de la liste EDL seront acceptés au sein du conseil. A savoir toute la liste pourra siéger (en cas de démissions des membres élus), excepté messire Thephenix dont la personne n'aura pas accès au conseil tout le long de l'actuel mandat.

Dès lors, aucun procès ne sera entamé contre les membres de cette liste s'ils existent en tant que conseillers, excepté le dénommé Thephenix dont les raisons sont connues par la majorité des lorrains.

Fait à Nancy, approuvé et voté par le conseil ducal le 15 avril 1457

Citation :: Décret sur la fermeture des frontières Nancéennes,

Par la volonté de sa duchesse Bambou von Frayner, il est à savoir que les frontières de notre capital, Nancy, sont fermées jusqu’à nouvel ordre pour des raisons de sécurité.

En même temps, il est à savoir que seuls les conseillers ducaux y auront accès pleinement, et que toute autre personne voulant y accéder devra demander l’accès auprès du prévôt, du connétable ou de la duchesse avec la raison du voyage, sous peine d’être soumis à un procès pour trouble à l’ordre public, qu’elle soit de la noblesse ou de la roture.
Qu’il soit connu que la décision prise est venue suite à des rumeurs qui circulaient quant à une éventuelle révolte, et que ceci est une simple précaution pour éviter le mal pour les lorrains et leur conseil.

Fait le 17 Avril 1457.

Citation :: Décret sur l’aide au diacre

Article 1-1 :
Afin de favoriser la vocation de diacre, une compensation financière sur un forfait de 10 jour par mois sur la base de 18 écus par jour, soit un total de 180 écus maximum par mois.

Article 1 -2 :
Ces 180 écus seront payés en denrées (soit 3 pains, 2 légumes ou fruits, 1 morceau de viande, 1 poissons ou 6 maïs par jour)

Article 1-3 :
Cette compensation financière sera toujours dépendante, notamment, de l'état de santé des finances du duché.
Le principe étant: trésorerie à flux tendu ou en difficulté = pas de compensation financière .

Article 1-4 :
Ainsi, si le duché n'est pas en mesure de payer, il ne peut pas être considéré comme ayant une dette financière envers les diacres, cette fonction restant avant tout du bénévolat, rémunéré lorsque c'est possible.

Fait et approuvé par le conseil ducal
le 21 mars 1457

Citation :: Décret sur les troubles à la HAL

Suite aux divers problèmes concernant la HAL et aux nombreuses irrégularités faites sous le mandat du Duc Gwendarion, et par l'incapacité de trouver une solution par la HAL, c'est au Conseil Ducal de protéger la Lorraine.

Ainsi, vu que Guise occupait abusivement son poste de Président de la HAL lors des derniers événements, à savoir les retraits d'accès de certains nobles, le changements des statuts de la HAL, de la loi martiale , nous considérons que toutes ces actions sont caduques car commise d'une manière illégale .

Ainsi, le temps d'une enquête, Guise ne pourra plus occuper la place de président de la HAL (une demande auprès des modérateurs sera faite pour lui retirer la modération du groupe), les nobles exclus réintégreront leur place et les textes susnommés seront annulés.

Qu'il soit clair également que toute tentative faite pour aller à l'encontre de ce décret sera passible de poursuite pour Haute Trahison

Il est temps que la HAL regagne sa légalité et sa légitimité.

Fait à Nancy, le 28 avril 1457

Citation :: Décret pour la présidence temporaire de la Hal

Nous, Sa Grasce Bambou de Réaumont, Duchesse de Lorraine, dans un souci de concorde, nommons Son Eminence Ecaterina de Sevillano, présidente temporaire de la HAL.

Elle aura pour but de lancer l'élection légale pour choisir un nouveau président de la HAL et de veiller à son bon déroulement.
Il est clair pour moi et pour Son Eminence qu'elle devra laisser sa place au président élu par la HAL, quelque soit le résultat.

Nous espérons que la prochaine présidence permettra à la HAL de fonctionner correctement dans le respect de la loi et dans un désir de Concordat et de Travail.

Fait à Nancy, approuvé et voté par le conseil ducal le 2 mai 1457

Citation :: De l’acceptation de Marquise des Anges et de Moomin, au sein du conseil ducal en tant que conseillères spéciales.

Dans le cadre de la loi institutionnelle dite "des conseillers spéciaux", le Conseil ducal autorise Marquise des Anges et Moomin à pouvoir accéder à la salle du conseil ducal en tant que conseillères spéciales.
Elles se verront donc assujetties à apporter toute l'aide nécessaire aux conseillers dans leurs projets législatifs et économiques, ainsi que dans la gestion administrative des tâches du Conseil.

Fait à Nancy,
Approuvé par le conseil le 5 mai 1457

Citation :: Décret de la mise en application de la loi sur la fermeture des frontières, et de la limitation de la liberté de circulation.

https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-la-fermeture-des-frontie…

Article 1 : Par le présent décret et après vote du conseil ducal, nous décidons l'application de la loi sur la fermeture des frontières et de la limitation de la liberté de circulation.

Ainsi nous déclarons que toute personne étrangère au duché de Lorraine est déclarée comme hors la loi et se doit de quitter les terres lorraines sous deux jours ou sera considérée comme ennemie et de par ce fait mis en procès pour haute trahison, ainsi que reconnue comme ennemie par nos armées. Cela est dû aux récents troubles et menaces sur le duché et son conseil.

Fait à Nancy le 21 Mai de l'an 1457

Citation :: Embauche des hauts fonctionnaires

Article 1. - tout haut fonctionnaire voulant être embauché par le duché, devra venir poster ses points d’états à la salle de réunion des hauts fonctionnaires.

https://casteldenancy.forumpro.fr/salle-de-reunion-avec-les-hauts-fonctionnaires-f25/

Article 2. - le bailli choisira le haut fonctionnaire en fonction des points d’état que le duché a besoin, les personnes ayant 20 points d’état seront choisies en priorité.

Article 3. - le bailli prévient le haut fonctionnaire qu’il va embaucher par courrier « ig » et en annonce dans la salle « embauche des points d’état »

https://casteldenancy.forumpro.fr/salle-de-reunion-avec-les-hauts-fonctionnaires-f25/embauche-des-pe-ne-pas-poster-venir-obligatoirement-lire-t5749.htm

Article 4. Tout haut fonctionnaire prenant la place de la personne prévue par le bailli, devra s’acquitter d’une somme de 25 écus et devra se déplacer dans la ville de la personne privée de son emploi. S’il ne le faisait pas il se verrait mis en procès pour trouble à l'ordre public.

Fait et voté par le conseil ducal
le 2 juin 1457

Citation :: Par notre pouvoir législatif et réglementaire, nous, Circa Goulard de Rubempré Duc de Lorraine, annonçons qu’à compter de ce jour la liste LOL est considéré comme éligible par le Duché de Lorraine. De plus considérant que cette loi fait actuellement l’objet d’une réforme afin d’en assouplir certains critères, de part notre pouvoir législatif et réglementaire prévu par la constitution Lorraine, nous statuons qu’à ce jour et pour toutes les élections municipales ou ducales à venir, les inéligibilités judiciaire déjà prononcées par la justice Lorraine ne seront plus effectives, ceci étant le souhait de notre Empereur LJS.
Enfin afin de coordonner l’action législative et judiciaire nous suspendons jusqu’à nouvel ordre la possibilité du Juge de Lorraine de prononcer des inéligibilités judiciaire avant la révision complète et effective de la dite loi sur l'inéligibilité en Lorraine.

Fait à Nancy, le 4 Juillet 1457
Circa Goulard de Rubempré
Duc de Lorraine

Citation :: Par la présente, Nous, Circa Goulard de Rubempré Duc de Lorraine déclarons officiellement la réintégration de la Lorraine au sein du Haut Commandement Impériale afin de pouvoir y retrouver ses pleins droits sur les différents enjeux importants ainsi que les réformes qui se déroulent en ce moment. La Lorraine est privée de droit de vote au HCI, ce qui met le duché en position d’infériorité, il est temps de pouvoir nous réaffirmer sans restriction sur l’avenir de notre Empire.

Fait à Nancy le 23 Juin de l’an 1457
Circa Goulard de Rubempré
Duc de Lorraine

Citation :: Dérogation Spéciale.

Nous Circa Goulard de Rubempré, Duc légitime de Lorraine, déclarons que de part notre pouvoir législatif et réglementaire, Sigismond Thorval Ealred de Rubempré dict Sthoreal Seigneur de Filstroff et d’Hannocourt, pourra légalement siégé en tant que conseiller ducal avec la jouissance entière de ses droits et devoirs prévus à cet effet.

*Cette décision faisant acte suite à l’invalidité de fait de la liste LOL en considérant que Sthoreal de Rubempré ayant les conditions requises et les aptitudes pour siéger au sein d’un conseil ducal et considérant que l’absence de 3 conseillers ducaux pourrait prêter tort et nuire à l’efficacité de l’autorité ducale cette décision est applicable dès sa publication aux annonces officielles du conseil ducal de Lorraine.
*Dans le même temps par cette annonce officielle nous statuons sur l’impossibilité pour Guise Von Frayner et Theoxanne de Chalomee de siéger au sein de l’autorité ducale suite à leur inéligibilité judiciaire après leur condamnation par la justice Lorraine pour Haute Trahison, selon l’article 6 de la Charte relative au statut d’éligibilité en Lorraine.
*Nous prions donc à ces deux personnes et ce pour le bon fonctionnement des institutions Lorraine de démissionner de leur fonction afin de laisser leur colistier jouir d’une dérogation du même genre.

Fait à Nancy, le 13 Juin 1457
Circa Goulard de Rubempré
Duc de Lorraine

Sujet: Decrêt ducal sur la suspension de la Hal Sam 19 Sep 2009 - 17:16

Citation :: Au peuple lorrain,
A l'ensemble des personnes et des contrées étrangères,

Nous Selee de Dhoye, Duc légitime de Lorraine par la voie des urnes, déclarons les choses suivantes au peuple lorrain :

Vu l’incapacité de la HAL à protéger la constitution du duché,
Vu l'absence de l'intégralité de ses membres des terres lorraines,
Vu le non respect des engagements pris par cette assemblée

Considérant que ces faits :

- Mettent en danger la lorraine
- Participent à l'immobilisme politique du duché et bloque de fait toutes reformes nécessaires, à la remise à plat du système politique lorrain, et la relance du duché

En conséquence, le Duché de Lorraine décrète dès à présent la suspension de la HAL. Afin d'assurer le remplacement de cette institutions, une autre le remplacera sous peu.

Voté et approuvé le 19 septembre 1457 par le Conseil Ducal

Sujet: Loi martiale votée sous Selee Jeu 24 Sep 2009 - 11:50

Citation :: Au peuple Lorrain,

A l'ensemble des personnes et des contrées étrangères,

Nous Selee de Dhoye, Duc légitime de Lorraine par la voie des urnes, déclarons les choses suivantes au peuple lorrain :

Vu les récents événements, la dangereuse proximité de brigands reconnus vis-à-vis du Duché de Lorraine et l’absolue nécessité d’assurer la sécurité ducale,

Le Duché de Lorraine, en accord avec l'état major, décrète dès à présent l’application de la loi martiale

De plus amples explications seront fournis dans les jours à venir.

Voté et approuvé le 24 Septembre 1457 par le conseil ducal

» decrets de verdun

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