Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez
 

 decrets de verdun

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



decrets de verdun Empty
MessageSujet: decrets de verdun decrets de verdun Icon_minitimeLun 17 Déc 2007 - 8:45

https://casteldenancy.forumpro.fr/salon-des-arretes-municipaux-f110/arretes-municipaux-de-verdun-t2752.htm


Code:
Arretes municipaux

L'Import de Poisson ou de Fruit a Verdun est interdit, sauf par la mairie ou les personnes qu'elle autorisera, et ceci afin de permettre d'avoir une monnaie d'échange dans les exports de produit en surproduction sur notre marché

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
"À partir du [color=red]jeudi 8 février 1455[/color], certains produits se verront appliquer des prix minimum et maximum, ceci afin de permettre de réactiver les rachats automatiques à Verdun.
Tout contrevenant se verra accusé d'escroquerie et devra racheter les marchandises en cause, mais aussi payer une amende a la ville allant jusqu à 10 écus et 50 écus en cas de récidive."

Les produits concernés sont :
viande (17.05 / 18.60)
Le blé (12.30 / 13.40)
La farine (14.00 / 15.00)
Les quintaux de carcasses de vache (30.00 / 35.00)
Les demi-quintaux de carcasses de cochon (15.00 / 18.00)
Le bois (3.60 / 5.00)

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Seuls les Marchands Ambulants autorisés par le DUCHE, ou la MAIRIE, ainsi que les résidants de Verdun ont le droit d'acheter et/ou de vendre des marchandises sur notre marché.
Tout contrevenant sera accusé d'escroquerie au tribunal, et devra reverser a la mairie de Verdun une amende de 50 à 100 écus selon les quantités achetées et/ou vendues . En cas de récidive, l'amende pourra être doublée voire triplée.
De plus toute personne achetant des denrées dont il n'a pas l'utilité, ou vendant des denrées qu'il n'a pas pu produire, serra considéré comme Marchand Ambulant, et devra se signaler a la mairie.
Les personnes ne respectant pas ce présent arrêté se verront traduites en justice pour escroquerie.

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Grille des salaires minimums :

De 0 à 10 pts de carac. 15 (16 MINI est conseillé)
De 11 à 16 pts de carac. 18
De 17 à 19 pts de carac. 21

Toute personne ne respectant pas ces salaires minimums se verra accuser d'esclavagisme. Mais cela n'empeche en rien une personne de verser des salaires superieurs a ceux ci. Il serait meme profitable pour tous de mettre des salaires plus elevé.


Code:
Décrêt sur le Bois :

Le prix maximal de vente de bois passe de 5 écus à 4 écus

Faict à Nancy le]29 juillet de l'an de grasce 1455 Proposé par le Maire Dame Marianne
Voté et Approuvé par le Conseil

Code:
Est amendé l'article précédent :

Décrêt Solidarité :

Seuls les vagabonds [Niveau 0 IG] ayant demandé l'autorisation par MP au Tribun ou au Maire peuvent acheter du pain à 2 écus sur le marché.

Faict à Nancy le 6 aoust de l'an de grasce 1455 Proposé par le Maire Dame Mayella
Voté et Approuvé par le Conseil
 


Par ceci :

Nouveau Décrêt
Citation:
Décrêt Solidarité :

Seuls les vagabonds [Niveau 0 IG] ayant demandé l'autorisation par MP au Tribun ou au Maire peuvent acheter du pain à 3 écus sur le marché.

Faict à Nancy le 15 aoust de l'an de grasce 1455 Proposé par le Maire Dame Mayella
Voté et Approuvé par le Conseil
 

Code:
Décret municipal de Verdun au sujet des prix du marché.

Article 1 : Prix maximum des ressources dues à la culture :

Sac de blé : 13
Sac de maïs : 3.60
Légume : 12.15

Article 2 : Prix maximum des ressources dues à l'élevage :

Demi-quintal de carcasse de cochon : 18
Quintal de carcasse de vache : 36
Lait : 12

Article 3 : Prix maximum des articles "bouchers"

Morceau de viande : 20.60

Article 4 : Prix maximum des articles "boulangers"

Sac de farine : 15.60
Miche de pain : 6.60

Article 5 : Prix maximum des articles "charpentiers"

Manche : 10.70
Seau non cerclé : 32

Article 6 : Prix maximum des articles "forgerons"

Couteau : 18
Seau : 50
Fer brut : 60
Lame non forgée : 94
Lame de hache : 124
Hache non aiguisée : 160.70
Hache : 186.70

Article 7 : Prix maximum des ressources particulières à chaque village :
Stère de bois : 4
Fruits : 12.15 (vente par la mairie ou par les personnes autorisées par la mairie)
Poisson : 24 (vente par la mairie ou par les personnes autorisées pas la mairie)

Faict à Nancy le 16 aoust de l'an de grasce 1455,A la demande de Dame Mayella, Maire de Verdun,
Voté et Approuvé par le Conseil.
Code:
Est modifié dans le décret municipal de Verdun, l'article suivant:

article 8

Le prix des pelotes de laine est fixée à 12.50 en prix maximum.
En raison du prix trop élevé en ce moment de la laine à Verdun.

Fait à Nancy le 12 octobre 1455
Voté et approuvé par le conseil ducal
Code:
Décret municipal de Verdun au sujet des prix du marché.

Article 1 : Prix maximum des ressources dues à la culture :

Sac de blé : 13
Sac de maïs : 3.60
Légume : 12.15

Article 2 : Prix maximum des ressources dues à l'élevage :

Demi-quintal de carcasse de cochon : 16
Quintal de carcasse de vache : 32
Lait : 12

Article 3 : Prix maximum des articles "bouchers"

Morceau de viande : 18.60

Article 4 : Prix maximum des articles "boulangers"

Sac de farine : 15.60
Miche de pain : 6.60

Article 5 : Prix maximum des articles "charpentiers"

Manche : 10.70
Seau non cerclé : 32

Article 6 : Prix maximum des articles "forgerons"

Couteau : 18
Seau : 50
Fer brut : 60
Lame non forgée : 94
Lame de hache : 124
Hache non aiguisée : 160.70
Hache : 186.70

Article 7 : Prix maximum des ressources particulières à chaque village :
Stère de bois : 4
Fruits : 12.15 (vente par la mairie ou par les personnes autorisées par la mairie)
Poisson : 24 (vente par la mairie ou par les personnes autorisées par la mairie)


Fait à Nancy le 03 novembre 1455, voté et approuvé à la majorité par le Conseil Ducal.
Revenir en haut Aller en bas
 

decrets de verdun

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives de la municipalité de Verdun-