Scapin
Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 15/02/2013
Nombre de messages : 11389
Nom RR (IG) : Scapin
Localisation : Lorraine - Toul
Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
Poste(s) au Castel : Scapineur
- :
![[Caduc] Renvoi du Conseiller Ducal Vince5421 - Mars 1462 Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) |  Sujet: [Caduc] Renvoi du Conseiller Ducal Vince5421 - Mars 1462 ![[Caduc] Renvoi du Conseiller Ducal Vince5421 - Mars 1462 Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/darkages/icon_minitime.gif) Lun 14 Avr 2014 - 3:06 | |
| - Citation :
![[Caduc] Renvoi du Conseiller Ducal Vince5421 - Mars 1462 Lorrai10](https://i.servimg.com/u/f80/14/95/43/36/lorrai10.png)
Renvois du Conseiller Ducal Vince5421
De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salutations,
En vertu de notre droit de Duc de Lorraine Article 3.1.4.2 de la Constitution,
demande de congédier le Conseiller Vince5421 a été faite par vote d'une durée de 48h.00.
- Citation :
- Résultat du vote :
"Pour (6) : Ermina ; Gertruden ,Marjolainne, Huther de Beauregard, Eloane_, Kyroper
Contre :
NSPP (2): Hathor1, Caton
* Le conseiller Vince n'aura désormais plus accès aux discussions du Conseil Ducal au Castel de Nancy.
Son comportement insultant envers le Duc de Lorraine est d'une part inacceptable, et nuit gravement à la constructivité des débats.
Ses clés accès et droits au Conseil Ducal du Castel de Nancy lui seront retirés le 30 mars 1462 à 12h00.
* Le Duc & son Conseil Ducal sont fatigués de perdre du temps à répondre à des agressions constantes et a devoir subir une personne aussi désagréable qu'irrespectueuse.
* Non suffit de cette attitude,
Enfreignant les Art 4, 5 et 6 de la charte des conseillers ducaux sous le mirabellier de Lorraine, déjà mal mené il y a encore quelques jours.
A partir de ce jour, et suite à un vote, nous excluons Vince du Conseil Ducal, et lui ordonnons de démissionner de son siège de conseiller.
Au castel de Nancy, en ce 30 mars 1462,
Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.
![[Caduc] Renvoi du Conseiller Ducal Vince5421 - Mars 1462 Ffof](https://2img.net/r/ihimg/a/img811/2061/ffof.png) |
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