Je lis ça tout à l'heure (merci, comme ça le cours me paraîtra moins long).

Cette loi me parait très bien, et va permettre de faire taire les rumeurs de volonté totalitaire du Duc.

Par contre est ce que dans un soucis justement "d'anti-totalitarisme" on peut mettre en place une sorte de vote de confiance du conseil ducal envers la personne nommée grand intendant?

A tu déjà une idée de la personne que tu souhaiterai mettre a cette fonction?

Je rejoins l'avis de ma cousine

Citation :

Art 1-3 : Le grand intendant, après approbation du Duc de lorraine, peut nommer des secrétaires à l’intendance

Art 3-3 : Après approbation du duc, le grand intendant peut déléguer une partie de ses attributions, dans un domaine bien défini, à un ou plusieurs secrétaires. Les secrétaires auront alors accès a toutes les institutions nécessaires à leur travail.

Plusieures questions me viennent a l'esprit sur ce passage :
Combien de secretaires maximum. Et est-ce que l'intendant est obligé d'avoir des secretaires ?
De plus est-ce que les secretaires peuvent etre révoqués par le Duc ?

Citation :

Art 2-9 : Sur approbation du duc de lorraine, le grand intendant est autorisé a mener des arrestations conjointement avec le prévôt des maréchaux.

Art 2-10 : Sur approbation du duc de lorraine, le grand intendant peut forcer la mise en procès d’un individu en coopération avec le procureur lorrain.

Pour ce passage j'aimerais savoir la signification exacte de "conjointement" car on sais pas vraiment s'il peu arreter les persnnes loi meme avec l'accord du prévôt des maréchaux ou s'il demmande au prévôt des maréchaux l'arestation.

Et le "forcer" me conviens pas vraiment je préfererais :
-"demmander un procès s'il est justifié par des preuves concretes"
Ou quel que chose dans ce style la.

Pour finir on a peu d'informations sur les circonstances (a part la levée de la lois martiale) qui peuvent faire que le Duc déstitue l'intendant, et je pense qu'il faudrait laisser plus de libertée de décision sur cet intandant (nomination, révocation, différents accès au castel...)

Je suis contre.

Tout simplement, parce que j'en vois pas l'utilité.

En tout cas il n'est pas marqué à quoi il servirait précisément.

Moi j'ai quelques questions et remarques :

Citation :

Art 1-4 : Le responsable de l’intendance ducale est le grand intendant, nommé directement par le duc de Lorraine (et ne peut donc être destitué que par ce dernier).

Je suis d'accord avec Alis, ça serait bien que le conseil ducal puisse donner son avis.

Citation :

Art 2-6 : Le grand intendant peut s’il le souhaite et après accord du duc, accéder à n’importe quel institution Lorraine, à l’exception de la HAL. Néanmoins il n’est accrédité d’aucun pouvoir décisionnel.

Je pense que ça serait bien que les maires puissent donner leur avis sur l'entrée ou non du grand intendant (GI) dans leur conseil.
Aura-t-il accès aussi aux conseils municipaux?

Citation :

Art 2-7 : Le grand Intendant dispose d’un droit de regard et d’intervention pour vérifier la compatibilité des actes d’accusation judiciaire vis à vis de la législation de la loi martiale.

Le proc' rédige, le GI donne son avis et le proc' instruit? C'est comme ça que tu veux que ça soit? Parce que c'est un peu vague...

Citation :

Art 2-8 : Le grand intendant a également pour rôle la protection Duc de lorraine et de la Lorraine. A ce titre, Le Grand intendant reçoit un droit d’intervention et de regard sur les dossiers des services de sécurités, de la prévôté et de l’ost lorrain. Il n’est investi d’aucun pouvoir décisionnel dans ces institutions.

Je suis d'accord avec Jeremec, c'est flou.

Citation :

Art 2-9 : Sur approbation du duc de lorraine, le grand intendant est autorisé a mener des arrestations conjointement avec le prévôt des maréchaux.

Flou aussi.

Citation :

Art 3-3 : Après approbation du duc, le grand intendant peut déléguer une partie de ses attributions, dans un domaine bien défini, à un ou plusieurs secrétaires. Les secrétaires auront alors accès a toutes les institutions nécessaires à leur travail.

Ca sera bien que l'on consulte les membres déjà en place avec lesquels il va travailler. Parce qu'imposer quelqu'un qu'on ne supporte vraiment pas, c'est pas bon du tout, ça va pas aider le travail.

Alors je vais tenter de répondre à tout le monde.

Citation :

Par contre est ce que dans un soucis justement "d'anti-totalitarisme" on peut mettre en place une sorte de vote de confiance du conseil ducal envers la personne nommée grand intendant?

Si vote de confiance il y a je pense qu'il doit être amené par la HAL et non par le conseil sachant qu'institutionellement la HAl est le garde fou du conseil mais soit je suis pour.

Citation :

Plusieures questions me viennent a l'esprit sur ce passage :
Combien de secretaires maximum. Et est-ce que l'intendant est obligé d'avoir des secretaires ?
De plus est-ce que les secretaires peuvent etre révoqués par le Duc ?

Il est indiqué que le grand intendant peut nommé des secrétaires mais il en a aucunement l'obligation et sachant que le grand intendant peut être révoqué par le Duc, les secréatire peuvent tout à fait dans la pratique être soumis à un contrôle ducal.

Citation :

Je pense que ça serait bien que les maires puissent donner leur avis sur l'entrée ou non du grand intendant (GI) dans leur conseil.
Aura-t-il accès aussi aux conseils municipaux?

Le rôle du Grand Intendant est actif durant la loi martiale donc de toute façon il est normal que certaines de ses prérogatives sortent du cadre normal bien que toutes les prérogatives en question ne doivent pas forcément être utilisés, mais pour répondre plus directement à la question oui il peut avoir accès au conseils municipaux.

Citation :

Le proc' rédige, le GI donne son avis et le proc' instruit? C'est comme ça que tu veux que ça soit? Parce que c'est un peu vague...

C'est exactement ça mais je veux pas perdre de temps à légiférer sur la pratique déjà que ce texte est une légifération sur une pratqieu de la loi martiale donc après on s'en sort plus.

Citation :

Pour ce passage j'aimerais savoir la signification exacte de "conjointement" car on sais pas vraiment s'il peu arreter les persnnes loi meme avec l'accord du prévôt des maréchaux ou s'il demmande au prévôt des maréchaux l'arestation.

Il estvrai que ce point mérite à être clarifier mais sachant que cela est fait sous contexte de loi martiale et que le GI dépend directement du Duc je ne pense pas que l'approbation du Prévôt soit nécessaire mais sa participation elle est obligatoire.

Citation :

Et le "forcer" me conviens pas vraiment je préfererais :
-"demmander un procès s'il est justifié par des preuves concretes"
Ou quel que chose dans ce style la.

Non le Duc lui même peut forcer la main du procureur et comme le GI dépend directement du Duc, le procureur ne peut discuter un ordre émanant indirectement du Duc.

Citation :

Tout simplement, parce que j'en vois pas l'utilité.

Et bien l'utilité est grande et je vais m'expliquer pourquoi, le contexte de loi martiale est souvent un contexte de guerre hors durant la guerre le Duc va être tout naturellement appelé à s'intéresser d'avantage aux affaires extérieure du duché et laisser la politique intérieur pourtant fixé par sa loi martiale de côté. ( moi même en ce moment je passe beaucoup de temps avec Alan pour la guerre en Provence et j'ai moins le temps de m'occuper de la politique intérieure où je vais à l'essentiel).
D'autant que la loi martiale veut également dire une législation martiale et donc par conséquent demande une présence accru du Duc que celui-ci ne peut pas forcément fournir, donc cette loi est essentielle pour la bonne tenue de la loi martiale car le contexte actuel accru mes responsabilités sur la bonne marche de la Lorraine et quand on ne peut assumer toutes ses responsabilités en homme raisonnable on délègue.

Le problème, c'est qu'en quelques sortes il va empiété sur le boulot du PP qui est en quelques sortes le second du Duc, le bras droit, son assistant aussi.

Le PP doit être partout, doit savoir tout, un peu comme le boulot du Duc.

Sauf que le PP n'a aucun pouvoir, c'est à dire il ne peut pas donner d'ordre.

Je vois plus dans le grand Intendant, un second PP. Voilà pourquoi je dis que c'est inutile.

je pense comme oedipe on a le PP mais aussi des intérimaires du Duc en cas d'absence bref on met trop de poste là.

Le Grand Intendant est un poste exceptionnel et qui ne remp^lace pas le Porte Parole mais le Duc lorsque celui ne peut s'appliquer à l'ensemble de ses prérogatives à cause d'une situation exceptionelle.

Mais on n'a pas les régents déjà?

c'est pas une régence non plus, mais par contre ce que je peux faire c'est qu'il n'ait pas accès au conseil pour pas qu'il empiète sur le travail du PP, ça me parait un bon compromis.

oui idée il aura un bureau rien que à lui ailleurs. Bah pourquoi pas alors.

S'il a un bureau rien qu'à lui, ça va pas être facile pour communiquer avec le conseil.

Tu peux donner un exemple concret de son utilité?

Je comprends bien le problème que tu évoque. Je pense donc qu'il est normal de prendre quelqu'un du conseil à ce poste.

Il y a un n°1 au conseil: le Duc, je pense qu'il doit y avoir un n°2 dans le conseil. Après dans la logique des intitulés de poste ça devrait être soit le connétable soit le bailli.

Ma vision est simple. Il y a 12 conseillers élu pour "diriger" le comté. Il est donc normal de prendre un de ceux-ci.

Après est-ce au Duc de gérer les affaires militaires ? Il n'a pas un capitaine responsable des armées et un état major ?

S'il a un bureau ailleur ca sont utilitée deviendra très faible car son but c'est d'etre l'assistant du Duc...
Faut trouver une autre mainiere de l'empecher de remplacer le PP.

Pour le moment je pense que ce poste a un interêt faible, car il a pour but de renforcer la démocratie, mais il est nommé directement par le Duc et seul le Duc à un droit de regard sur lui. Pour moi il faudrait que ca soit le peuple qui vote cette personne, mais étant donné que c'est trop difficille et long a faire, c'est donc les representant du peuple qui doivent le choisir, c'est a dire le Conseil Ducal qui choisit d'ailleur ausssi le Duc.
Le conseil Ducal devrait aussi avoir un droit de controle sur cette personne et de regard.

Citation :

De la définition du role institutionnel du Porte-Parole (PP) :


Article 1: Le PP est le principal communiquant du Conseil Ducal; en effet son rôle est de transmettre les décisions du Conseil aux différentes institutions, que ce soit le clergé, la HAL et les maires par exemple, et inversement.


Article 2: Cette même tache se retrouve envers et pour le peuple.


Article 3: Il est la bouche du conseil pour tout ce qui se passe à l’intérieur des frontières ducales. Il peut etre les yeux du Conseil en place publique également.


Article 4: Il se doit être tout aussi avisé du travail de chaque autre conseiller, certes moins interventionniste que le Duc qui a plus d’expérience et qui représente l'autorité référente, mais néanmoins il est de son devoir de l'etre d’avantage que quiconque autre.
Ce qui n'empèche en aucun cas les autres conseillers d'intervenir sur quelque sujet que ce soit.


Article 5: La solidarité gouvernementale doit etre son credo absolu.


Article 6: De par son role "d'intendant administratif", il se doit de seconder le Duc (Duchesse) en toute circonstance; Ce qui ne lui confère pas plus de prérogatives, mais de plus amples devoirs. Ainsi, il se doit d'oeuvrer en étroite liaison avec son autorité référente, et lui proposer ses services et son aide en toutes choses.

Article 7: D’autre part, il peut, à la demande du Chancelier -et/ou du Duc- le seconder pour certains points particuliers si necessaire.


Article 8: Aussi, comme le veut la coutume, lorsque le duché se retrouve dans l'imposibilité de nommer un Chancelier, c'est le Porte-Parole qui officiera de façon transitoire à ce poste.

Voilà un extrait de la Charte du PP, celà montre bien que l'assistant du Duc, c'est le PP. Que va t il faire si il y en a un second?

Citation :

Il y a un n°1 au conseil: le Duc, je pense qu'il doit y avoir un n°2 dans le conseil. Après dans la logique des intitulés de poste ça devrait être soit le connétable soit le bailli.

Je suis pas trop ta logique là, car actuellement le numéro 2, c'est le PP, car il est impliqué partout dans le Duché tout comme le Duc, sauf que ça se limite à la communication.

je voyais pas le PP comme N°2 moi.

C'est parce que techniquement, il est au courant de tout ce qui se passe.

Comme l'avait dit Guise, c'est un des boulots les plus prenants du conseil après le Duc. Enfin, j'ai eut pas mal de poste au conseil et c'est celui qui me prends le plus de temps.

un exemple concret de son utilité, et bien certaines personnes vont être bannis de Lorraine dans les jours qui suivent après accord de la HAL, cette personne s'occupera de toute la procédure qui découlera de ces interdiction de séjour en Lorraine (terme à utiliser puisque le banissement n'est pas bien accepté par les admins).

Le Porte-Parole est là pour suppléer dans les affaires exécutif et legislative le Duc tandis que le GI est là pour le suppléer dans les affaires judiciaire et exécutives, il n'y a pas un enchevêtrement des compétences.

C'est en quelques sortes un garde du corps du Duc et du conseil Ducal.

Il les protége des vilains boulets qui les embête

C'est ça?

Pas que ça il est chargé de mettre de l'ordre dans les législation martiale pour ne pas qu'elle empiète sur la legislation normale.

C'est à dire?

Il faut être un peu plus précis, je pense.

PS: Désolé si je suis chiant.

si je légifère selon la loi martiale la législation sera caduque à la fin de la loi martiale, donc il faudra quelqu'un pour trier la legislation martiale en plus de la legislation normale pour qu'à la fin de la loi martiale la lesgilation martiale ne reste pas.