Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -20%
(Adhérents Fnac) Enceinte Bluetooth Marshall ...
Voir le deal
199.99 €

Partagez
 

 Modification sur le Parlement Lorrain

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Feu oedipe
Dignitaire Impérial
Feu oedipe

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 4503
Nom RR (IG) : Oedipe
Localisation : Verdun ou Vigneulles

- :

Modification sur le Parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Modification sur le Parlement Lorrain Modification sur le Parlement Lorrain Icon_minitimeVen 8 Fév 2008 - 20:17

Citation :
Modification sur le Parlement Lorrain

Citation :
Article 1 : De la définition du Parlement Lorrain

a/ Le parlement lorrain est la jonction entre le peuple et le conseil.

b/ Toute propagande pour un parti {ou une religion} est interdite à l’intérieur des débats (sauf signatures bien entendu !) sous peine de sanction.

b/bis/ Est définie comme propagande toute parole visant à vendre ou à mettre en évidence un groupement ou une personne sans autre but que celui ci-mentionné. Il reste donc autorisé de parler d'un groupement et/ou au nom de celui-ci, tant que la subjectivité absolue ne prends pas part au
débat, sous peine de sanction.

c/ Les parlementaires se doivent d’être actifs, mesurés dans leur propos et de respecter le RP du parlement, sous peine de sanction.

d/ Les parlementaires sont égaux durant les débats du parlement.

e/ Les votes se déroulent selon la procédure définie à l'article 3.

f/ Les Conseillers Ducaux et les maires ont accès au parlement afin d’y
débattre avec les parlementaires mais contrairement aux maires les
Conseillers ducaux n’y ont aucun droit de vote.

g/ Les Conseillers Ducaux se doivent, dans la mesure du possible, d’apporter tout élément de connaissance susceptible de faire avancer un débat parlementaire en revanche de quoi tout parlementaire est soumis au même secret et devoir de réserve que les conseillers suivant la constitution (cf Titre III : Institutions Politiques Lorraines, Chapitre I : Du Conseil Ducal Lorrain, Article XXXIV, sur le droit de
réserve).

h/ toute absence prévue d’un parlementaire doit être signalé 2 jours à l’avance à l’assemblée parlementaire, sous peine de sanction.

i/ Les curés ont accès au parlement et y on le droit de vote. En cas d’absence ou de manque de temps reconnu son diacre le remplacera à son siège.

j/ le Statut de Conseiller Ducal prime sur celui de Parlementaire, ainsi un Parlementaire accédant au siège de Conseiller Ducal perd son droit de vote à l’entrée au conseil et le retrouve à sa fin de mandat s’il n’y est pas reconduit. Il en va de même pour un maire en fin de mandat s'il n'est pas reconduit à sa charge, il devra faire une demande au président du parlement comme tout citoyen.

k/ En cas de dissolution du Parlement la motion sera effective 24heures après son annonce pour laisser le temps aux parlementaires de clore leurs dossiers et de prendre leurs effets personnels.

Remplacé par :


Citation :
Article 1: De la définition du Parlement Lorrain

a/ Le parlement lorrain est la jonction entre le peuple et le conseil.

b/ Toute propagande pour un parti {ou une religion} est interdite à l’intérieur des débats (sauf signatures bien entendu !) sous peine de sanction.

b/bis/ Est définie comme propagande toute parole visant à vendre ou à mettre en évidence un groupement ou une personne sans autre but que celui ci-mentionné. Il reste donc autorisé de parler d'un groupement et/ou au nom de celui-ci, tant que la subjectivité absolue ne prends pas part au
débat, sous peine de sanction.

c/ Les parlementaires se doivent d’être actifs, mesurés dans leur propos et de respecter le RP du parlement, sous peine de sanction.

d/ Les parlementaires sont égaux durant les débats du parlement.

e/ Les votes se déroulent selon la procédure définie à l'article 3.

f/ Les Conseillers Ducaux, les maires et le membre de la HAL ont accès au parlement afin d’y débattre avec les parlementaires, mais contrairement aux maires, les Conseillers ducaux et le membre de la HAL déféré par celle-ci n’y ont aucun droit de vote.
Le membre de la HAL sera désigné par celle-ci à la majorité, puis un vote sera fait au conseil en guise de confirmation. Si le membre de la HAL venait à être refusé lors de ce vote, alors ce refus devra être dûment motivé.
Il est ainsi établi que le refus devra être utilisé avec pondérance et sagesse, et ne devra tenir compte que de l'intéret du Parlement en tant qu'institution.


g/ Les Conseillers Ducaux se doivent, dans la mesure du possible, d’apporter tout élément de connaissance susceptible de faire avancer un débat parlementaire en revanche de quoi tout parlementaire est soumis au même secret et devoir de réserve que les conseillers suivant la constitution (cf Titre III : Institutions Politiques Lorraines, Chapitre I : Du Conseil Ducal Lorrain, Article XXXIV, sur le droit de réserve). Ceci est également valable pour le membre de la HAL quant aux éléments transmis par le conseil.


h/ Les Conseillers Ducaux, maires et membre la HAL présents au parlement et ayant un statut particulier au sein des institutions lorraines, ne peuvent être réprimandés par les parlementaires (blâme).
Seul le duc/chesse est légitime pour réprimander les dites personnes. Néanmoins, en cas de violation de la loi sur le parlement avérée, celà n'exclue en aucun cas de possibles poursuites en justice.

i/ toute absence prévue d’un parlementaire doit être signalé 2 jours à l’avance à l’assemblée parlementaire, sous peine de sanction.

j/ Les curés ont accès au parlement et y on le droit de vote. En cas d’absence ou de manque de temps reconnu son diacre le remplacera à son siège.

k/ le Statut de Conseiller Ducal prime sur celui de Parlementaire, ainsi un Parlementaire accédant au siège de Conseiller Ducal perd son droit de vote à l’entrée au conseil et le retrouve à sa fin de mandat s’il n’y est pas reconduit. Il en va de même pour un maire en fin de mandat s'il n'est pas reconduit à sa charge, il devra faire une demande au président du parlement comme tout citoyen.

l/ En cas de dissolution du Parlement la motion sera effective 24heures après son annonce pour laisser le temps aux parlementaires de clore leurs dossiers et de prendre leurs effets personnels.


Pour (1) : Oedipe

Contre (0) :

NSP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
tuturle10
Crieur
tuturle10

Date d'inscription : 27/01/2007
Nombre de messages : 463
- :

Modification sur le Parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: Modification sur le Parlement Lorrain Modification sur le Parlement Lorrain Icon_minitimeVen 8 Fév 2008 - 21:28

Pour (2) : Oedipe, tuturle

Contre (0) :

NSP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

Modification sur le Parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: Modification sur le Parlement Lorrain Modification sur le Parlement Lorrain Icon_minitimeVen 8 Fév 2008 - 22:01

Pour (3) : Oedipe, tuturle, marjo

Contre (0) :

NSP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Modification sur le Parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: Modification sur le Parlement Lorrain Modification sur le Parlement Lorrain Icon_minitimeSam 9 Fév 2008 - 9:00

Pour (4) : Oedipe, tuturle, marjo, May

Contre (0) :

NSP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Modification sur le Parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: Modification sur le Parlement Lorrain Modification sur le Parlement Lorrain Icon_minitimeSam 9 Fév 2008 - 9:04

Pour (4) : Oedipe, tuturle, marjo, May

Contre (0) :Cassandres

NSP (1)
Revenir en haut Aller en bas
Jeremec
Intervenant majeur
Jeremec

Date d'inscription : 09/12/2006
Nombre de messages : 1639
Localisation : EPINAL

- :

Modification sur le Parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: Modification sur le Parlement Lorrain Modification sur le Parlement Lorrain Icon_minitimeSam 9 Fév 2008 - 9:30

Pour (5) : Oedipe, tuturle, marjo, May, Jeremec

Contre (1) :Cassandres

NSP (0)
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Modification sur le Parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: Modification sur le Parlement Lorrain Modification sur le Parlement Lorrain Icon_minitimeSam 9 Fév 2008 - 11:42

Pour (6) : Oedipe, tuturle, marjo, May, Jeremec, Alas

Contre (1) :Cassandres

NSP (0)
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Modification sur le Parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: Modification sur le Parlement Lorrain Modification sur le Parlement Lorrain Icon_minitimeSam 9 Fév 2008 - 15:03

Pour (7) : Oedipe, tuturle, marjo, May, Jeremec, Alas, kh

Contre (1) :Cassandres

NSP (0)
Revenir en haut Aller en bas
Niconoss
Notable
Niconoss

Date d'inscription : 01/12/2006
Nombre de messages : 2395
Nom RR (IG) : Niconoss
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Boulanger
- :

Modification sur le Parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: Modification sur le Parlement Lorrain Modification sur le Parlement Lorrain Icon_minitimeSam 9 Fév 2008 - 17:19

Pour (8) : Oedipe, tuturle, marjo, May, Jeremec, Alas, kh, Nico

Contre (1) :Cassandres

NSP (0)
Revenir en haut Aller en bas
Guise
Grand du Duché
Guise

Date d'inscription : 06/07/2007
Nombre de messages : 5098
Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
- :

Modification sur le Parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: Modification sur le Parlement Lorrain Modification sur le Parlement Lorrain Icon_minitimeDim 10 Fév 2008 - 18:41

Pour (9) : Oedipe, tuturle, marjo, May, Jeremec, Alas, kh, Nico,guise

Contre (1) :Cassandres
Revenir en haut Aller en bas
http://demain-la-lorraine.activebb.net/
Josephine /Annie ex-admin
Grand du Duché
Josephine /Annie ex-admin

Date d'inscription : 01/01/2007
Nombre de messages : 4988
Nom RR (IG) : Pas de nom RRs
Localisation : sur le forum

- :

Modification sur le Parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: Modification sur le Parlement Lorrain Modification sur le Parlement Lorrain Icon_minitimeDim 10 Fév 2008 - 19:18

Pour (10) : Oedipe, tuturle, marjo, May, Jeremec, Alas, kh, Nico,guise, Josephine

Contre (1) :Cassandres

NSPP ( ) :
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Modification sur le Parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: Modification sur le Parlement Lorrain Modification sur le Parlement Lorrain Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Modification sur le Parlement Lorrain

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» Lois caduques
» Modification dans la loi du parlement
» charte du parlement Lorrain
» Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Salles des archives de votes :: Salles des archives diverses-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser