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| Codex/charte de l'ost lorrain | |
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Thomas_sauveur Notable
Date d'inscription : 30/01/2013 Nombre de messages : 2849 Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur Localisation : Epinal
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| Sujet: Codex/charte de l'ost lorrain Sam 16 Nov 2013 - 23:42 | |
| - Citation :
Codex Militaire des Forces Ducales de Lorraine (FDL)Titre I : Préambule.Article Ier : Des missions des Forces Ducales de Lorraine.Les Forces Ducales de Lorraine (FDL) sont nées de la réunification de l'Ost Lorrain et de la Maréchaussée. Sa mission est d’assurer l’intégrité du territoire Lorrain, de défendre les Lorrains contre tout type de menace, de veiller au bon respect des lois, de notre coutume et d’appliquer la justice ducale.Ses missions comprennent donc notamment :- La défense et la surveillance de l'ensemble du territoire Lorrain- Les actions chez nos alliés ou en territoire étranger- Le maintien du respect des lois- L'escorte Ducale et des voyageurs- L'apport d'aide au Duché quelle que soit la demandeI.I. 1. La défense et la surveillance du territoire.Lire : Charte de la défenseI.I. 2. Les actions chez nos alliés ou en territoire étranger.Sur demande du Duc, les Forces Ducales de Lorraine peuvent participer à toute action hors de Lorraine que ce soit pour soutenir des alliés dans la lutte contre des bandits ou des forces ennemies, ou pour des actions offensives si nécessaire.I.I. 3. Le maintien du respect des lois.Les Forces Ducales de lorraine assurent le maintien de l’ordre en réalisant les tâches suivantes :- Douane : Veiller à l'application des lois en ce qui concerne les déplacements et la surveillance des étrangers. Le douanier doit être vigilant et doit aviser son supérieur de toute personne suspecte arrivant sur son territoire.- Contrôle des embauches : Vérification quotidienne de la conformité des contrats de travail par rapport à la Coutume du Duché concernant l’esclavagisme.- Contrôle du marché : Vérification quotidienne de la conformité des prix pratiqués par les marchands par rapport à la Coutume du Duché concernant l’escroquerie et la spéculation à l’aide de fonds accordés par la mairie ou le Duché.- Contrôle des transactions foncières : Vérification hebdomadaire de la conformité des transactions foncières par rapport à la Coutume du Duché concernant la spéculation.- Maintien de la moralité et des bonnes mœurs : Recueil des témoignages des témoins et/ou des victimes, vérification de leur véracité par rapport à la Coutume du Duché concernant la trahison, le trouble à l’ordre public et le brigandage et transmission du dossier aux personnes compétentes.I.I. 4. L'escorte Ducale et des voyageurs.L'objectif de l'accompagnement des voyageurs est de pouvoir offrir des déplacements en toute sécurité avec une escorte de l'armée. Le demandeur fait savoir sa nécessité d'escorte. Par un pli adressé au Capitaine ou au Connétable, il indiquera la durée de l'escorte, l'itinéraire et le nombre de soldats dont il souhaite être accompagné. Ces missions de protection des voyageurs seront placées sous le contrôle du Connétable qui autorisera ou pas ces missions, contrôlera que la mission a bien été effectuée, contrôlera que les soldats ont respecté leur contrat.Si modification dans la durée du voyage, une régularisation se fera à l'issue de la mission.Si la demande est jugée conforme et recevable, elle est directement transmise à l’État Major, qui désignera parmi ses soldats les membres de la future escorte.La constitution du groupe de voyage doit donc être connue par l’État Major.Article IIième : Des conditions.On peut demander à être engagé dans les Forces Ducales de Lorraine à condition :- D'être Lorrain depuis au moins un mois- De ne pas avoir été condamné pour Haute Trahison durant les 8 derniers mois- De ne pas avoir été condamné pour Trouble à l'ordre public ou Esclavagisme durant les 4 derniers mois.
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| | | Thomas_sauveur Notable
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| Sujet: Re: Codex/charte de l'ost lorrain Sam 16 Nov 2013 - 23:44 | |
| - Citation :
Titre V: Les promotions.
Article Ier : Propositions et demandes de promotion pour un membre des FDL.
La promotion d'un membre des FDL, ne peut se faire qu'à l'échelon directement supérieur. Toute dérogation à cette règle doit être argumentée et validée par l'Etat Major Supérieur.
Tous les cas particuliers seront traités au sein de l'Etat-Major des Forces Ducales de Lorraine et les propositions transmisses au Capitaine.
Article IIième : Du cas spécifique du Capitaine, du Connétable et du Prévôt.
Le Capitaine, le Connétable et le Prévôt étant nommés par le Duc parmi les conseillers, un membre des FDL peut être promu directement à ce grade en dérogeant à l'article Ier. A l'issue de son mandat de Capitaine, de Connétable ou de Prévôt, il réintègrera son grade d'origine.
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| | | Thomas_sauveur Notable
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