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 Charte relative à la défense de la Lorraine

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Thomas_sauveur
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Thomas_sauveur

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Voie : Etat
- :
Rang FDL : Duc


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MessageSujet: Charte relative à la défense de la Lorraine Charte relative à la défense de la Lorraine Icon_minitimeSam 16 Nov 2013 - 23:37
Citation :


    Charte relative à la défense de la Lorraine

    Préambule :

    La présente charte regroupe une série de mesures destinées à assurer au mieux la défense de la Lorraine.
    Elle est principalement destinée aux membres du Conseil en charge de la sécurité (capitaine, prévôt et connétable) et au sénéchal des FDL
    Sont également concernés le duc ou la duchesse de Lorraine, le CAC, le bailli et les maires des villes lorraines.

    Article 1 : Du niveau d’alerte.

    Article 1-1 : Un niveau d'alerte commun à toutes les instances du Duché (FDL) est décrété.
    Il est explicité ci-dessous :

    - Bleu :  Pas de danger immédiat, défense classique.
    - Jaune : Faible danger, défense maintenue.
    - Orange : Danger potentiel, défense accrue.
    - Rouge : Danger existant, défense maximale.

    Article 1-2 : Le niveau d’alerte doit être affiché en permanence au Castel de Nancy et sur les panneaux d’affichage des mairies.

    Article 1-3 : Le niveau d’alerte est modifié en fonction de la situation comme explicité dans l’article 1-1. Cette modification peut être effectuée par le capitaine, le prévôt ou le connétable en fonction des informations à leur disposition.

    Article 1-4 : La personne à l’origine de la modification du niveau d’alerte doit immédiatement avertir le duc ou la duchesse de Lorraine afin qu’il ou elle valide ce nouvel état d’alerte rapidement.
    Sans réponse du duc ou de la duchesse de Lorraine sous 24h, la modification s’applique de facto.
    Dès que le changement a été validé, la personne qui en est à l’origine doit avertir tous les autres acteurs (listés au préambule).

    Article 1-5 : Les FDL doit mettre en œuvre des mesures graduées en fonction du niveau d’alerte. Le capitaine est en charge de leur application.

    L’exemple ci-dessous peut servir de base :



        Message d'alerte Bleu :
        La défense ne semble pas poser de souci, les Forces Ducales de Lorraine veillent pour vous, dormez tranquilles.

        Message d'alerte Jaune :
        Pour ce jour, il semble qu'il n'y ai pas de danger. Si toutefois, vous remarquiez quelque chose, merci de contacter le Connétable, le Prévôt, ou le Capitaine.

        Message d'alerte Orange :
        Les personnes disponibles et souhaitant se rendre utiles sont invitées à contacter le Connétable, le Prévôt ou le Capitaine. Elles pourraient se voir confier des missions de défense. Vous pouvez aider les Forces Ducales de Lorraine.

        Message d'alerte Rouge :
        Toutes les personnes disponibles sont invitées à prendre les armes pour défendre leurs terres. Merci de prendre contact avec le Connétable, le Prévôt, ou le Capitaine dès que possible. Les Forces Ducales de Lorraine ont besoin de toutes les bonnes volontés disponibles.


    Article 1-6 : Les Forces Ducales Lorraine doivent mettre en œuvre des mesures graduées en fonction du niveau d’alerte.

    Article 2 : Des mesures de défense.

    Article 2-1 : Chaque maire ou Gouverneur est tenu de faire un appel aux citoyens pour connaître les volontaires prêts à défendre la mairie en cas d'attaque.
    Cette liste doit être constituée de manière préventive. Elle doit être affichée au castel et mise à jour au minimum une fois par mois (après chaque élection municipale).

    Article 2-2 : Dès que le Orange d’alerte est promulgué, le Gouverneur doit s'assurer de la présence des volontaires et les mettre en alerte.

    Article 2-3 : Dès que le Orange d’alerte est promulgué, les groupes de volontaires doivent être constitués dans les villes frontalières (Epinal et Toul).
    Dès que le rouge foncé d’alerte est promulgué, cette mesure doit être étendue aux autres villes lorraines.
    Le prévôt est en charge de la coordination des groupes de volontaires. Au besoin il pourra faire encadrer les volontaires par des membres des FDL expérimentés.

    Article 3 : Des mesures de protection des biens.

    Article 3-1 : Les mesures ci-dessous s’appliquent au maire pour la protection des biens de leur mairie ainsi qu’au CAC et au bailli pour la protection des biens du duché.
    On parlera de responsable dans la suite pour les désigner.

    Article 3-2 : Chaque responsable doit constituer une liste d’au minimum trois personnes de confiance qui sont susceptibles de pouvoir protéger les biens de la mairie ou du duché en cas de danger.
    Cette liste doit être constituée de manière préventive.

    Article 3-3 : Dès que le orange d’alerte est promulgué, le responsable doit contacter les personnes de confiance pour s’assurer de leur présence et de leur disponibilité. Si nécessaire, il contacte en urgence des personnes supplémentaires de manière à disposer du nombre de personnes de confiance requis pour protéger efficacement les biens dont il a la charge.

    Article 3-4 : Si la situation l’exige, le responsable confie un mandat à autant de personne de confiance que nécessaire avec une partie des biens dont il a la charge.
    Le responsable spécifie au castel les mandats qui ont été attribués.

    Le mandat sera ainsi rédigé :




        Mandat attribué à <nom de la personne> pour protéger les biens de la mairie / du duché.

        Ce mandat contient :
        Trois carottes
        Dix moutons
        Cinq stères de bois

        La totalité des biens est à transférer dans la propriété de l'intéressé pour les mettre en sécurité.
        Le mandat est à rendre avec 1 stère de bois (ou tout autre objet ayant une valeur résiduelle faible) à la mairie si possible dans la journée.
        La totalité des biens sera réclamée par <nom du responsable> (et lui seul) lorsque le danger sera écarté.

        Fait le xxx par <nom du responsable>


    Article 3-5 : La personne mandatée doit transférer les biens qui lui ont été confiés dans sa propriété dans la journée et rendre le mandat à la mairie comme spécifié dans le mandat. Un nouveau mandat sera renvoyé à la personne de confiance pour rendre les biens qui lui ont été confiés lorsque le danger aura été écarté. Le responsable qui est à l'origine du premier mandat contactera directement la personne de confiance pour lui confirmer qu'il peut restituer les biens dont il a la charge.
    Le non respect de cet article est passible de poursuite pour trahison envers le Duché.


    Article 4 : De la coordination des moyens de défense.

    Article 4-1 : La coordination opérationnelle des moyens de défense est effectuée au donjon des Force Ducal Lorraine dans la salle prévue à cet effet
    Ce lieu est en effet accessible à l’ensemble de l’Etat Major des FDL, ainsi bien sûr qu’au duc ou à la duchesse de Lorraine.


    Article 5 : Du contrôle du dispositif.

    Article 5-1 : Le Gouverneur est en charge du contrôle de l’ensemble de ce dispositif.
    Il a notamment obligation de contacter chaque maire une fois par mois (après les élections municipales) pour recueillir :
    - la liste des personnes de confiance
    - la liste des volontaires

    Article 5-2 : Ces listes seront affichées au Conseil dans un bureau spécifique (dans l'aile de la sécurité) ainsi que dans la salle de coordination mentionnée à l’article 4-1 et pourront servir à coordonner au mieux la défense des villes lorraines.

    Article 5-3 : Le sénéchal a obligation de rappeler cette procédure au capitaine, au conétable et au prévôt en les convoquant dès leur prise de fonction dans la salle de coordination mentionnée à l’article 4-1 où la présente charte sera affichée.





        Amendé par le Conseil Ducal le 16 Novembre 1461,
        Scellé par le Duc de Lorraine,
        Sa Grâce Thomas Sauveur de Talleyrand

        Charte relative à la défense de la Lorraine Lorrainepjlb5

Ancien texte : Ici
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