Castel de Nancy
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 Remise en cause des devoirs et des successions

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Ardarín
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MessageSujet: Re: Remise en cause des devoirs et des successions Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 15:42

bon et si on revenait vraiment sur le sujet initial?

parceque pour l'instant on ne fait pas grand chose de constructif
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Feu oedipe
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MessageSujet: Re: Remise en cause des devoirs et des successions Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 15:42

Citation :
Pas quand vous recevez une lettre de pseudos menaces d'un pseudo hérault de Lorraine qui est en fait un hérault de l'ODL. On appelle ça usurpation de charge ce que m'a confirmée la hérauderie du SRING....

Quelle menace?

Je ne me suis jamais dit Hérault de Lorraine et la Hérauderie du SRING, ne vous a certainement pas confirmé celà, sinon sa ferait bien longtemps que je n'y serais plus.

Moi, j'appelle sa de la diffamation.
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Enorig
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MessageSujet: Re: Remise en cause des devoirs et des successions Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 15:44

Rêvez pas vous n'êtes pas assez important malgré ce que vous faites croire pour que j'enquête sur vous. Un crapaud qui veut se faire gonfler comme un boeuf ne m'interesse pas.
Il y a juste eu un dépôt de plainte de ma part contre vos insinuations par mp à mon égard à la Hérauderie impériale.

Vous voulez les mp que vous m'avez envoyés ou alors vous avez la mémoire courte tant que ça??? Ou alors ce n'est pas vous qui les écrivez?

Et aucune diffamation car la hérauderie a eu en main ces mp et m'a confirmé que vous outrepassiez vos attributions et que vous vous octroyiez une fonction qui n'était pas la votre.
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MessageSujet: Re: Remise en cause des devoirs et des successions Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 15:49

Vous croyez tout savoir, mais en fait vous savez rien.

Vous êtes fatiguante.
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Enorig
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MessageSujet: Re: Remise en cause des devoirs et des successions Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 15:51

Bonne nuit allez donc vous reposer si vous êtes si fatigué....
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Guise
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MessageSujet: Re: Remise en cause des devoirs et des successions Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 17:41

-Oedipe: que tu le veuilles ou pas, j'y peux rien, mais un mandat réglementaire = 60jours.
Or Morphée a été absente 27 jours. 60-27= 33. c'est de la logique et de la mathématique pure, elle a pas fait les 35jours sur sont temps réglementaire imparti... donc j'ai raison, la Hérauderie s'est plantée... vous savez faire un calcul quand meme nan? (je rigole prends pas mal)
Bref là n'est pas le sujet, ca donne juste matière à dire que la hérauderie de Lorraine est loin d'etre fortiche...


-Le sujet c'était l'amendement du texte sur le devoir de succession, nan?
Alors que ceux qui voulaient le modifier re-planchent dessus!
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MessageSujet: Re: Remise en cause des devoirs et des successions Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 20:56

Enorig et Oedipe règlaient vos problêmes ailleurs merci .

Pour les autres oubliez moi un peu ^^ ce qui est fait et fait même si ça a été mal fait , ça servira de leçon pour les prochaines fois.

revenons anos moutons ou plutot aux droits de successions ou je clos le sujet merci !
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MessageSujet: Re: Remise en cause des devoirs et des successions Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Icon_minitimeMer 27 Fév 2008 - 19:12

up ^^

Citation :


Devoirs de la noblesse:

Information : noble lorrain = noble ayant fief sur le territoire lorrain.


  • Tout noble lorrain se doit de prester allégeance à la Lorraine et ce à chaque fois qu'un nouveau Duc / une nouvelle Duchesse sera élu(e) à la tête de la Lorraine.
    Un délai d'un mois est accordé en cas d'empêchement. (exception faite des retraites spirituelles)
  • Tout noble lorrain doit protection, assistance et conseil au Duc ou à la Duchesse de Lorraine.
  • Tout noble lorrain se doit d'arborer ses armes ostentoirement et ce quelles que soient les circonstances.
  • Tout noble lorrain se doit de ne jamais nuire au Duc ou à la Duchesse de Lorraine ni à sa famille, ni à ses biens. Les critiques politiques respectueuses ne sont pas considérées comme une volonté de nuire.
  • Tout noble lorrain doit faire acte de présence à toutes manifestations organisées par le Duc ou la Duchesse de Lorraine et son conseil. Toute absence se devra d'être prévenue au moins la veille de l'évènement. (exception faite des retraites spirituelles.)
  • Tout noble lorrain se doit d'avoir une attitude et un langage digne de son rang. Tout noble lorrain se doit de privilégier le calme et la diplomatie en toutes circonstances. Toute attitude dégradante en public est strictement prohibée.


Droits et privilèges de la noblesse:




  • Tout noble lorrain a droit au respect du à son rang. De par ce fait, le respect de l'étiquette est en vigueur sur le territoire lorrain. Tout roturier doit donc appelé un noble lorrain par "Madame / Monsieur le / la" suivi de son titre.
    Les nobles dérogent à cette règle et peuvent oublier le "Madame / Monsieur le / la" .
  • Tout noble lorrain peut porter son arme en toute circonstance.
  • Tout noble lorrain bénéficie de la protection et de l'aide du Duc ou de la Duchesse de Lorraine.


Statuts juridiques de la noblesse:




  • Tout noble lorrain reconnu coupable devant la justice lorraine connaitra des circonstances aggravantes dans son verdict.
  • Toute personne mise en accusation par un noble et reconnue coupable devant la justice lorraine connaitra des circonstances aggravantes dans son verdict.
  • Tout roturier mettant en accusation un noble injustement (uniquement si le noble lorrain est relaxé par la justice lorraine) sera mis en accusation pour "trouble à l'ordre public".


Fait à Nancy, le Samedi 12 Mai 1455
Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Lorrainepjlb5

Citation :
Du droit de succession

Afin de garantir le droit du sang et l’intégrité des terres en lorraine, le droit de succession est codifié comme suit :

Est laissé le choix aux familles pour la transmission des titres mais, une fois appliquée sur un fief, ne peut plus changer le type de transmission pour le-dit fief. En cas de rupture de la ligné de transmission, un nouveau choix peut être effectué.

Il est possible à tout noble Lorrain de transmettre l’un de ses titre en héritage à une institution, en ce cas l’institution en prendrais le blasonnement mais nullement ses membres. Cependant il n’est pouvoir de donner un fief lorrain que si on laisse à ses héritiers un autre fief lorrain de rang supérieur ou égal à celui transmis à l’institution en question.

En chaque cas il doit y avoir déposition d’un testament signé et cacheté du sceau auprès de la Haute Assemblée Lorraine qui tranchera en cas de litige.

De plus, tout noble Lorrain peut céder un titre de son vivant à un quelconque de ses enfants à la condition que lui même ne se vois pas perdre son plus haut fief.
Cet acte doit être transmit à la Haute Assemblée Lorraine signé et cachetée du sceau.

Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Lorrainepjlb5
faict à Nancy le 3 Juillet 1455

Pour le premier texte, voici les réflexions de la héraulderie :
x un noble ne peut prêter allégeance qu'à son suzerain. Un duc ne peut donc prêter allégeance au nouveau duc, puisque son suzerain est l'Empereur. De même, un seigneur vassal d'un fief de Lorraine ne peut proter allégeance au nouveau duc de Lorraine puisque sont allégeance va à son suzerain.

Pour le deucième texte :
x Seule la héraulderie peut juger de la validité d'un testament et elle est le seul dépositaire légal des testaments
x La héraulderie refuse la cession de fiefs de son vivant. En effet, ceci risque d'entrainer une course aux titres ce qui n'est pas le but cherché.

j'ajouterai demain au plus tard ce qu'il ressort du débat a moins que quelqu'un veut le faire.
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MessageSujet: Re: Remise en cause des devoirs et des successions Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Icon_minitimeSam 26 Avr 2008 - 8:03

Serait-il possible de déplacer ce topic dans la partie réservée à la hérauderie? Comme ça Alistryna et Sthoreal pourront réagir.

Pour information, pour le mandat de Morphée, nous avions calculé à partir de la régence.
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MessageSujet: Re: Remise en cause des devoirs et des successions Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Icon_minitimeSam 26 Avr 2008 - 8:16

Tu refais une discussion sur ce sujet là-bas mais dans la mesure ou c'est une discussion de la HAL je ne pense pas ceci possible. perso je n'y tiens pas du tout.
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MessageSujet: Re: Remise en cause des devoirs et des successions Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Icon_minitimeSam 26 Avr 2008 - 10:01

Déplacer le sujet non , si vous souhaitez en discuter à la hérauderie rien ne vous en empêche, mais ce qui est dans ces murs reste là.
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MessageSujet: Re: Remise en cause des devoirs et des successions Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Icon_minitimeSam 26 Avr 2008 - 10:34

Citation :
Pour information, pour le mandat de Morphée, nous avions calculé à partir de la régence.

Ba alors vous avez mal compté... s'il faut refaire l'explication je la referais... mime si bon je trouve pas ça utile.
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MessageSujet: Re: Remise en cause des devoirs et des successions Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Icon_minitimeMer 30 Avr 2008 - 15:20

Puis-je relancer ce sujet dans la salle résevée à la hérauderie et à la HAL? Est-ce que les autres nobles lorrains pourraient avoir accès à cette salle pour qu'ils puissent donner leur idée?
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MessageSujet: Re: Remise en cause des devoirs et des successions Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Icon_minitimeMer 30 Avr 2008 - 15:24

Ba tu peux relancer le sujet, mais pas question de déplacer le topic ou les propos. Rien ne sort de cette salle si ce n'est devant un tribunal avec l'accord du président de la HAL.

Citation :

Est-ce que les autres nobles lorrains pourraient avoir accès à cette salle pour qu'ils puissent donner leur idée?
Qui? là c'est adminsitratif alors j'ai besoin de savoir qui exactement qui ne serait pas à la HAL.
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MessageSujet: Re: Remise en cause des devoirs et des successions Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Icon_minitimeMer 30 Avr 2008 - 15:35

Je pensais sortir mes premiers propos de cette HAL, qui ne contienne rien de ce qui a été dit à la HAL. C'est bon?

Autrement, je pensais à :
x Aodren qui a décidé de quitter la HAL
x Le fils d'Ardarin s'il me répond un jour...
x Kheops et Loupfenril (je sais Loup n'a plus accès HRP, mais si jamais...)
Je ne sais pas si les seigneurs et dames de Lorraine pourraient aussi avoir accès.
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MessageSujet: Re: Remise en cause des devoirs et des successions Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Icon_minitimeMer 30 Avr 2008 - 17:21

Ca me convient.

Par contre, je me demande si c'est vraiment utile, car on est pratiquement les seul concerné. Et je pense pas que ceux que tu cites vont vraiment y aller.
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MessageSujet: Re: Remise en cause des devoirs et des successions Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Icon_minitimeMer 30 Avr 2008 - 17:29

Ceux dont j'ai donné les noms sont concernés puis que ce sont des fiefs "donnés" par la Lorraine.
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MessageSujet: Re: Remise en cause des devoirs et des successions Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Icon_minitimeMer 30 Avr 2008 - 23:16

Oki.

Les seigneurs et dames de Lorraine? qui? c'est leur nom dont j'ai besoin; mis à part ceux qui sont à la HAL et ceux qui y sont passés (ou morts) je vois pas qui d'autre il y a (de mémoire).

Si yen a qui m'ont échappés faudra qu'ils soient inscrits (ou s'inscrivent) sur ce forum.
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MessageSujet: Re: Remise en cause des devoirs et des successions Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Icon_minitimeMer 30 Avr 2008 - 23:50

je pense que Mayella parle de nos vassaux.
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MessageSujet: Re: Remise en cause des devoirs et des successions Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Icon_minitimeMer 30 Avr 2008 - 23:55

Ba si c'est le cas sorella, nos vassaux ont pas leur mot à dire en ce cas. Pourquoi?

tout simplement parce qu'un vassal gère la terre de son "suzerain", elle ne lui appartient pas, et qu'à ce titre, le dit suzerain confie ses terres en gestion à qui il veut à la mort de la personne qui gérait précédemment.

Je me trompe?
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MessageSujet: Re: Remise en cause des devoirs et des successions Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Icon_minitimeJeu 1 Mai 2008 - 7:42

non exact. Lesseigneurs vassaux n'ont rien à voir avec la hérauderie impériale même si il faut un hérault pour valider la cérémonie. Mais ils ne sont pas vassaux de lorraine ou de l'empereur. Preuve ne est qu'ils ne font pas de cérémonie d'allégeance.
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MessageSujet: Re: Remise en cause des devoirs et des successions Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Icon_minitimeJeu 1 Mai 2008 - 7:50

Question concernant l'héritier des titres :

- Il peut donc porter les titres de ses défunts parents.
- Il peut donc siéger à la HAL

Mais peut-il prendre part au vote de la HAL ? Si non, pourquoi. Je pense qu'en tant qu'héritier et donc nouveau Maître des Terres qui lui ont été léguées, il devient membre de la HAL et se doit d'avoir l'intégralité des pouvoirs que chaque membre possède ...
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MessageSujet: Re: Remise en cause des devoirs et des successions Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Icon_minitimeJeu 1 Mai 2008 - 8:46

Il ne peut pas siéger à la HAL ne peuvent que les nobles ennoblis pour leur mérite. L'héritier ayant été ennobli par héritage il ne rentre pas dans ce cas là.

Citation :
La Haute Assemblée Lorraine est composée du Duc en exercice, et des ayant droits Enoblis par leurs mérites dûment établis et particulièrement remarquables au service de l'Etat Ducal lorrain. Peut y être admis également les Enoblis par l'Empereur, si ceux-ci sont lorrains au moment de leur enoblissement.

https://casteldenancy.forumpro.fr/haute-assemblee-lorraine-f149/statuts-de-la-haute-assemblee-lorraine-t2638.htm#87801
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MessageSujet: Re: Remise en cause des devoirs et des successions Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Icon_minitimeJeu 1 Mai 2008 - 8:51

Et en regardant ça je me dit que Aodren n'a pas lieu de siéger à la HAL étant héritier et non noble de mérite....
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MessageSujet: Re: Remise en cause des devoirs et des successions Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Icon_minitimeJeu 1 Mai 2008 - 8:55

Oui en effet, je parlis des vassaux, et j'avais un doute aussi, c'est pour cela que je n'avais pas donné leur noms. Mais si un jour on parle de la vassalité, à ce moment, peut-être pourrions nous voir pour les inclure à ce moment là. Pour l'instant ce n'est pas le cas.
En revanche les autres dont j'ai donné le nom devraient y avoir accès puisqu'ils sont soit héritiés, soit ont eu des terres par un duc en exercice

Autrement, je peux mettre mon premier post là bas? à savoir, c'est celui là :
Citation :
Je sais que ceci ne va pas vous plaire, mais la héraulderie n'est pas d'accord sur les devoirs de la noblesse et le droit de succession.

Voici les textes en question :

Citation :


Devoirs de la noblesse:

Information : noble lorrain = noble ayant fief sur le territoire lorrain.


  • Tout noble lorrain se doit de prester allégeance à la Lorraine et ce à chaque fois qu'un nouveau Duc / une nouvelle Duchesse sera élu(e) à la tête de la Lorraine.
    Un délai d'un mois est accordé en cas d'empêchement. (exception faite des retraites spirituelles)
  • Tout noble lorrain doit protection, assistance et conseil au Duc ou à la Duchesse de Lorraine.
  • Tout noble lorrain se doit d'arborer ses armes ostentoirement et ce quelles que soient les circonstances.
  • Tout noble lorrain se doit de ne jamais nuire au Duc ou à la Duchesse de Lorraine ni à sa famille, ni à ses biens. Les critiques politiques respectueuses ne sont pas considérées comme une volonté de nuire.
  • Tout noble lorrain doit faire acte de présence à toutes manifestations organisées par le Duc ou la Duchesse de Lorraine et son conseil. Toute absence se devra d'être prévenue au moins la veille de l'évènement. (exception faite des retraites spirituelles.)
  • Tout noble lorrain se doit d'avoir une attitude et un langage digne de son rang. Tout noble lorrain se doit de privilégier le calme et la diplomatie en toutes circonstances. Toute attitude dégradante en public est strictement prohibée.


Droits et privilèges de la noblesse:




  • Tout noble lorrain a droit au respect du à son rang. De par ce fait, le respect de l'étiquette est en vigueur sur le territoire lorrain. Tout roturier doit donc appelé un noble lorrain par "Madame / Monsieur le / la" suivi de son titre.
    Les nobles dérogent à cette règle et peuvent oublier le "Madame / Monsieur le / la" .
  • Tout noble lorrain peut porter son arme en toute circonstance.
  • Tout noble lorrain bénéficie de la protection et de l'aide du Duc ou de la Duchesse de Lorraine.


Statuts juridiques de la noblesse:




  • Tout noble lorrain reconnu coupable devant la justice lorraine connaitra des circonstances aggravantes dans son verdict.
  • Toute personne mise en accusation par un noble et reconnue coupable devant la justice lorraine connaitra des circonstances aggravantes dans son verdict.
  • Tout roturier mettant en accusation un noble injustement (uniquement si le noble lorrain est relaxé par la justice lorraine) sera mis en accusation pour "trouble à l'ordre public".


Fait à Nancy, le Samedi 12 Mai 1455
Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Lorrainepjlb5

Citation :
Du droit de succession

Afin de garantir le droit du sang et l’intégrité des terres en lorraine, le droit de succession est codifié comme suit :

Est laissé le choix aux familles pour la transmission des titres mais, une fois appliquée sur un fief, ne peut plus changer le type de transmission pour le-dit fief. En cas de rupture de la ligné de transmission, un nouveau choix peut être effectué.

Il est possible à tout noble Lorrain de transmettre l’un de ses titre en héritage à une institution, en ce cas l’institution en prendrais le blasonnement mais nullement ses membres. Cependant il n’est pouvoir de donner un fief lorrain que si on laisse à ses héritiers un autre fief lorrain de rang supérieur ou égal à celui transmis à l’institution en question.

En chaque cas il doit y avoir déposition d’un testament signé et cacheté du sceau auprès de la Haute Assemblée Lorraine qui tranchera en cas de litige.

De plus, tout noble Lorrain peut céder un titre de son vivant à un quelconque de ses enfants à la condition que lui même ne se vois pas perdre son plus haut fief.
Cet acte doit être transmit à la Haute Assemblée Lorraine signé et cachetée du sceau.

Remise en cause des devoirs et des successions - Page 4 Lorrainepjlb5
faict à Nancy le 3 Juillet 1455

Pour le premier texte, voici les réflexions de la héraulderie :
x un noble ne peut prêter allégeance qu'à son suzerain. Un duc ne peut donc prêter allégeance au nouveau duc, puisque son suzerain est l'Empereur. De même, un seigneur vassal d'un fief de Lorraine ne peut proter allégeance au nouveau duc de Lorraine puisque sont allégeance va à son suzerain.

Pour le deucième texte :
x Seule la héraulderie peut juger de la validité d'un testament et elle est le seul dépositaire légal des testaments
x La héraulderie refuse la cession de fiefs de son vivant. En effet, ceci risque d'entrainer une course aux titres ce qui n'est pas le but cherché.

Pourrais-je avoir vos avis?
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Remise en cause des devoirs et des successions

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