Je sais que ceci ne va pas vous plaire, mais la héraulderie n'est pas d'accord sur les devoirs de la noblesse et le droit de succession.

Voici les textes en question :

Citation :

Devoirs de la noblesse:

Information : noble lorrain = noble ayant fief sur le territoire lorrain.

• Tout noble lorrain se doit de prester allégeance à la Lorraine et ce à chaque fois qu'un nouveau Duc / une nouvelle Duchesse sera élu(e) à la tête de la Lorraine.
  Un délai d'un mois est accordé en cas d'empêchement. (exception faite des retraites spirituelles)
  
• Tout noble lorrain doit protection, assistance et conseil au Duc ou à la Duchesse de Lorraine.
  
• Tout noble lorrain se doit d'arborer ses armes ostentoirement et ce quelles que soient les circonstances.
  
• Tout noble lorrain se doit de ne jamais nuire au Duc ou à la Duchesse de Lorraine ni à sa famille, ni à ses biens. Les critiques politiques respectueuses ne sont pas considérées comme une volonté de nuire.
  
• Tout noble lorrain doit faire acte de présence à toutes manifestations organisées par le Duc ou la Duchesse de Lorraine et son conseil. Toute absence se devra d'être prévenue au moins la veille de l'évènement. (exception faite des retraites spirituelles.)
  
• Tout noble lorrain se doit d'avoir une attitude et un langage digne de son rang. Tout noble lorrain se doit de privilégier le calme et la diplomatie en toutes circonstances. Toute attitude dégradante en public est strictement prohibée.
  

Droits et privilèges de la noblesse:

• Tout noble lorrain a droit au respect du à son rang. De par ce fait, le respect de l'étiquette est en vigueur sur le territoire lorrain. Tout roturier doit donc appelé un noble lorrain par "Madame / Monsieur le / la" suivi de son titre.
  Les nobles dérogent à cette règle et peuvent oublier le "Madame / Monsieur le / la" .
  
• Tout noble lorrain peut porter son arme en toute circonstance.
  
• Tout noble lorrain bénéficie de la protection et de l'aide du Duc ou de la Duchesse de Lorraine.
  

Statuts juridiques de la noblesse:

• Tout noble lorrain reconnu coupable devant la justice lorraine connaitra des circonstances aggravantes dans son verdict.
  
• Toute personne mise en accusation par un noble et reconnue coupable devant la justice lorraine connaitra des circonstances aggravantes dans son verdict.
  
• Tout roturier mettant en accusation un noble injustement (uniquement si le noble lorrain est relaxé par la justice lorraine) sera mis en accusation pour "trouble à l'ordre public".
  

Fait à Nancy, le Samedi 12 Mai 1455

Citation :

Du droit de succession

Afin de garantir le droit du sang et l’intégrité des terres en lorraine, le droit de succession est codifié comme suit :

Est laissé le choix aux familles pour la transmission des titres mais, une fois appliquée sur un fief, ne peut plus changer le type de transmission pour le-dit fief. En cas de rupture de la ligné de transmission, un nouveau choix peut être effectué.

Il est possible à tout noble Lorrain de transmettre l’un de ses titre en héritage à une institution, en ce cas l’institution en prendrais le blasonnement mais nullement ses membres. Cependant il n’est pouvoir de donner un fief lorrain que si on laisse à ses héritiers un autre fief lorrain de rang supérieur ou égal à celui transmis à l’institution en question.

En chaque cas il doit y avoir déposition d’un testament signé et cacheté du sceau auprès de la Haute Assemblée Lorraine qui tranchera en cas de litige.

De plus, tout noble Lorrain peut céder un titre de son vivant à un quelconque de ses enfants à la condition que lui même ne se vois pas perdre son plus haut fief.
Cet acte doit être transmit à la Haute Assemblée Lorraine signé et cachetée du sceau.


faict à Nancy le 3 Juillet 1455

Pour le premier texte, voici les réflexions de la héraulderie :
x un noble ne peut prêter allégeance qu'à son suzerain. Un duc ne peut donc prêter allégeance au nouveau duc, puisque son suzerain est l'Empereur. De même, un seigneur vassal d'un fief de Lorraine ne peut proter allégeance au nouveau duc de Lorraine puisque sont allégeance va à son suzerain.

Pour le deucième texte :
x Seule la héraulderie peut juger de la validité d'un testament et elle est le seul dépositaire légal des testaments
x La héraulderie refuse la cession de fiefs de son vivant. En effet, ceci risque d'entrainer une course aux titres ce qui n'est pas le but cherché.

Pourrais-je avoir vos avis?

Citation :

La héraulderie refuse la cession de fiefs de son vivant. En effet, ceci risque d'entrainer une course aux titres ce qui n'est pas le but cherché.

C'est à dire que si j'ai plein de titres je peux pas céder de mon, vivant une terre à mon fils excuse moi mais je trouve ça étrange, tant que la terre reste dans mon lignage je trouve ça normal de pouvoir la céder de mon vivant.

Encore une bonne vision ça m'étonne pas.

Citation :

Pour le premier texte, voici les réflexions de la héraulderie :
x un noble ne peut prêter allégeance qu'à son suzerain. Un duc ne peut donc prêter allégeance au nouveau duc, puisque son suzerain est l'Empereur. De même, un seigneur vassal d'un fief de Lorraine ne peut proter allégeance au nouveau duc de Lorraine puisque sont allégeance va à son suzerain.

oui en effet mais y a un texte je sais plus où qui dit ce qui est dit par la hérauderie justement, en fait on appliquait pas vraiment ce passage pour les duc et les vassaux.

comme vous l'avez constaté;

pour la loi sur la succession j'ai rien à redire, la loi héraldique est la loi héraldique

moi je trouve ça étrange dans un soucis rp les nobles pouvaient transmettre dans leur lignage des terres à leur descendants.

[dans un soucis irl le rp ne dois aps toujours faire comme irl]

Si la Hérauderie juge que celà peut entrainer une course aux titres et qu'elle l'interdit...

Citation :

Pour le premier texte, voici les réflexions de la héraulderie :
x un noble ne peut prêter allégeance qu'à son suzerain. Un duc ne peut donc prêter allégeance au nouveau duc, puisque son suzerain est l'Empereur. De même, un seigneur vassal d'un fief de Lorraine ne peut proter allégeance au nouveau duc de Lorraine puisque sont allégeance va à son suzerain.

Il suffit juste de rajouter une ligne qui dit que les duc doivent allégeance à l'empereur.

Citation :

Pour le deucième texte :
x Seule la héraulderie peut juger de la validité d'un testament et elle est le seul dépositaire légal des testaments

Suis ok pour ça.

Citation :

x La héraulderie refuse la cession de fiefs de son vivant. En effet, ceci risque d'entrainer une course aux titres ce qui n'est pas le but cherché.

Pas vraiment parce que quand on a un titre on peut donner quelques seigneuries dessus. ça se fait en France ça porte pas plus course aux titres que le reste par contre le noble perd son titre ce qui est logique. Et il faudrait interdire de donner le titre le plus haut ou interdire si le noble n'a qu'un seul titre. Je retourve le texte de la hérauderie française je le met.

Voilà

Citation :

Transmission d'un titre de son vivant

On ne peut transmettre un titre qu'à sa descendance. Pour céder un titre de son vivant à son enfant, il y a plusieurs conditions :
- que le couple ait plusieurs titres (au moins deux), afin de pouvoir rester noble ;
- que le titre cédé soit inférieur ou égal à celui porté par le couple (un couple à la fois comte et baron ne peut céder que sa baronnie) ;
- que le mariage du couple soit valide ;
- et que la descendance du couple soit officiellement reconnue.
Le titre légué n'appartiendra désormais plus au couple, mais à son fils/sa fille.
Le titre de chevalier n'est pas transmissible par héritage (ou par donation de son vivant) car il ne possède pas de fief afférent.

Citation :

Pas vraiment parce que quand on a un titre on peut donner quelques seigneuries dessus. ça se fait en France ça porte pas plus course aux titres que le reste par contre le noble perd son titre ce qui est logique. Et il faudrait interdire de donner le titre le plus haut ou interdire si le noble n'a qu'un seul titre. Je retourve le texte de la hérauderie française je le met.

si on doit otut faire commes les Français autant être français... soyons germains je vous prie.

Faut jamais me mettre l'argument du "comme en France" j'y serai toujours réfractaire

Pourtant le texte françois est excellent à mon avis...

Moi j'ai rien contre les modifs en elles-mêmes.
Ce qui m'embête c'est que la hérauderie vienne mettre son nez dans nos affaires, rien que pour ça je serais d'avis de les laisser sans réponse : on les emmerdes !

Pourquoi ne pas prendre ce qu'il y a de bien ailleurs? Eh moi je vois rien de mal à copier Après tout...

Guise a écrit:

Pourtant le texte françois est excellent à mon avis...

oui il l'est mais j'aime bien notre côté on fait pas comme eux. Faisons des choses bien comme nous l'entendons nous plutot que de copier une forme de bien voisine, le Bien ne se décline pas que sous une seule forme.

Certes, mais en l'occurance lorsqu'un texte est excellent, il est peut etre bon de s'en inspirer lorsque nous, de notre coté nous n'avons pas aussi bien?

Je ne vois pas pourquoi, on pourrait pas donner de titre à sa descendance.

certes masi si on dit : "pas de transmission de son vivant" moi je dis : "pas de soucis"

ça peut se concevoir aussi, comme ça y a que des nobles de mérite... mais bon en lorraine le mérite ça vaut rien.

Oui c'est vrai qu'une pure noblesse de mérite est hautement défendable. (et un noble projet si je puis dire ^^)
il est certain qu'il serait de bon ton de conserver toujours une proportion plus grande de nobles de mérite que de nobles de "succession"; néanmoins, transmettre à ses enfants une partie de l'héritage de son vivant, en limitant aux seigneuries par exemple, n'est en soi pas une mauvaise chose non plus.

Franchement je serais d'accord de limiter cela aux seigneuries mais de le faire ça serait bien , puis je pense que y'a plein de point où l'empire ferait bien de s'inspirer de la France parce que vu où on en est, mais bon je suis un impérialiste de la première heure désabusé donc pas une référence en la matière.

Pour l'allégeance, il faut juste une toute petite modification. Par exemple : "tout noble vassal de lorraine" plutot que "tout noble lorrain".

Pour la transmission des titres de son vivant, si je leur dis qu'on a qu'à faire comme en France, je sais par avance que certains ne vont pas être d'accord. Je vais voir quand même ce qu'ils en pensent, en présentant la chose différement.

Pour la validation des testament, personne n'a rien à ajouter sur le sujet par rapport à l'idée de la héraulderie.

Monsieur le baron Eragon, sachez que la hérauderie est censé avoir connaissance des textes concernant la noblesse de la Lorraine. Malheureusement, elle n'en avait pas eu connaissance avant aujourd'hui.

Citation :

Pour la validation des testament, personne n'a rien à ajouter sur le sujet par rapport à l'idée de la héraulderie.

Pour ça je trouve ça logique puisque les titres et la noblesse dépendent d'elle en fait.

Eragon a pris ses quartiers d'hiver pour une semaine. Il répondra en revenant (ban d'une semaine )

On en est où avec ca?

Parce que je le rappelle, conformément à l'article V du droit des institutions de la HAL:

Citation :

Aussi, La Haute Assemblée a le pouvoir de rédiger et d’amender un code de la Hérauderie lorraine

Je pense également qu'il faut interdite la transmission de titre de son vivant.

La noblesse sera ainsi une noblesse méritante.

juste un problème là. La hérauderie du Sring n'admet pas que nos lois passent avant les siennes il faudra donc lui présenter nos lois qu'elle validera ou pas car en fait c'est elle qui décide pas la HAL.

Sauf qu'en Lorraine, qu'elle le veuille ou pas, à moins que la Hérauderie n'est un pouvoir plus fort que notre constitution, c'est la HAl qui décide de celà.

Alors une question simple pour résoudre ce souci: quelles sont exactement les droits d'une hérauderie par rapport à une constitution d'un duché?
Si il n'y a aucune législation sur laquelle ils peuvent se reposer à la Hérauderie, ils peuvent aller voir ailleurs si on y est...

Désolée mais elel dépend de l'Empereur elle a donc un pouvoir plus fort que nous....

Je confirme ce que dit Enorig, c'est la HI qui a le dernier mot.