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 [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL

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Yanahor
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MessageSujet: Re: [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL - Page 5 Icon_minitimeDim 25 Nov 2007 - 11:32

Oui surtout quand on voit qui ils ont l'intention d'imposer à la HAl dé&jç que l'ambiance de travail est pas géniale si ils nous mettent Cassandres ça va être Sarajevo.
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MessageSujet: Re: [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL - Page 5 Icon_minitimeDim 25 Nov 2007 - 12:31

Il y a plus de nobles que de religieux (5 curés + 2 évêques + 1 archevêque = 8 pour plus de 15 nobles !)
Donc ça fait une petite partie de la HAL


Citation :
Oui mais comme ces représentants auront un poid
dans le temporel et que logiquement l'Eglise par ses préceptes n'ait
pas censé en avoir comme tu le dis si bien Uter rend à Cesar ce qui est
à Cesar.
Nous sommes là pour vous aider, les religieux sont des guides spirituels, ils sont censés être assez malins

Citation :
Enfin bon, on en revient toujours au même, je sais pas si on va aboutir à quelque chose...
Effectivement...

Citation :
Oui surtout quand on voit qui ils ont
l'intention d'imposer à la HAl dé&jç que l'ambiance de travail est
pas géniale si ils nous mettent Cassandres ça va être Sarajevo.
Je crois que le nom de Cassandres a été prononcé un nombre incalculable de fois à la HAL...

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Yanahor
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MessageSujet: Re: [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL - Page 5 Icon_minitimeDim 25 Nov 2007 - 14:57

Citation :
Il y a plus de nobles que de religieux (5 curés + 2 évêques + 1 archevêque = 8 pour plus de 15 nobles !)
Donc ça fait une petite partie de la HAL

Très juste pour moi il ne devrait pas y avoir un seul religieux à la HAL.

Citation :
Nous sommes là pour vous aider, les religieux sont des guides spirituels, ils sont censés être assez malins

C'est vrai que Jlam nous a donné récement un assez bon exemple de tenue et d'intelligence.


Citation :
Enfin bon, on en revient toujours au même, je sais pas si on va aboutir à quelque chose...

Je vais proposer une autre réforme de la HAL, on fera voter les deux.
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Yanahor
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MessageSujet: Re: [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL - Page 5 Icon_minitimeDim 25 Nov 2007 - 17:35

Citation :
Chapitre III : De la Haute Assemblée Lorraine[/b]


Article I : La Haute Assemblée Lorraine est composée du Duc en exercice, de la haute, basse et petite noblesse ennoblie par un Duc lorrain , exception faite des ordres, assemblée et corporations ayant reçu fief, de l’Archevêque de Trèves, des évêques de Toul et de Metz qui nomment pour chaque paroisse du diocèse un représentant ordonné de l’Eglise, qu’ils peuvent à tout moment remplacer après consultation et explication auprès du Président de la Haute Assemblée Lorraine. Ce représentant ne peut être admis qu’après un vote d’acceptation de la HAL.

Article II : La Haute Assemblée désigne en son sein, par un vote, un Président.

Article III : Le Président de la Haute Assemblée est le garant de l’intégrité de la Haute Assemblée.
La Haute Assemblée élit en son sein un Président tous les deux mois par un scrutin uninominal majoritaire à 2 tours. Le Président de l’Assemblée ne peut pas être le Duc en exercice.
Le Président a pour charge de communiquer les décisions de la Haute Assemblée au Porte Parole du Conseil Lorrain.
Le Président est le seul à diriger les sessions, les débats et les votes organisés par celle-ci. Il assure, par son arbitrage, le bon déroulement des pouvoirs attribués à la Haute Assemblée.
Le Président peut proposer d'exclure un membre de la HAL, pour une durée laissée à l'appréciation des membres de la Haute Assemblée, l'exlusion est voté à la majorité des voix exprimé, le vote a lieu sur trois jours. Le motif de l'exclusion, si elle est voté, doit être présenté publiquement.

Article IV : Pour chaque vote :
La voix du Duc compte double.
La voix de l’Archevêque de Trèves compte double.
Chaque autre fief, exception faites des seigneuries, ou fonction compte pour une voix. Le Héraut à droit de vote, sa voix compte pour un.

Sauf mention contraire, pour qu'une décision de la Haute Assemblée Lorraine soit valide il faut :
- qu'au moins la moitié de ses membres se soit prononcée,
- que la majorité absolue des voix exprimées soit atteinte.
Les votes durent quatre jours. En cas d'urgence, le Président peut décider de raccourcir la durée des votes jusqu'à 24 heures minimum. Il devra alors prévenir l'ensemble des membres de la Haute Assemblée par courrier.


Article V : La Haute Assemblée a un droit de regard sur l’ensemble des textes promulgués par le Conseil Ducal. Si une loi est jugée, à la majorité, néfaste pour la Lorraine par la Haute Assemblée alors le Président de la Haute Assemblée rédige un communiqué qu’il transmet au Conseil Ducal par l’intermédiaire de son Porte-Parole.
Le Conseil Ducal prend acte du rédigé et agit ensuite en conséquence, soit il garde la dite loi inchangée, soit il suit les conseils de la Haute Assemblée.
La Haute Assemblée a le pouvoir de rédiger et d’amender un code de la Hérauderie lorraine et de proposer des textes au Conseil Ducal.
La Haute Assemblée Lorraine peut casser un texte du Conseil Ducal par la majorité des deux tiers. Le Conseil ne peut dans ce cas précis revenir sur le vote de l’Assemblée.

La Haute Assemblée pourra se voir attribuer de nouvelles attributions avec l’accord du Conseil Ducal.

Article VI :Les membres de la Haute Assemblée doivent communiquer au Conseil Ducal toute information qu’ils pourraient détenir mettant en danger l’intégrité de la Lorraine.

Les membres de la Haute Assemblée doivent aide et conseil au Duc de Lorraine.

Les membres de la Haute Assemblée doivent en tout temps respecter les codes de conduite qui sont les leurs, tout manquement est motif à exclusion sans appel.

Voilà ça m'irait mieux ainsi.


Dernière édition par le Dim 25 Nov 2007 - 20:43, édité 2 fois
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Enorig
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MessageSujet: Re: [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL - Page 5 Icon_minitimeDim 25 Nov 2007 - 17:42

Idem
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MessageSujet: Re: [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL - Page 5 Icon_minitimeDim 25 Nov 2007 - 18:59

Pareil.
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MessageSujet: Re: [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL - Page 5 Icon_minitimeDim 25 Nov 2007 - 19:56

L'article V me gêne toujours ...
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MessageSujet: Re: [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL - Page 5 Icon_minitimeDim 25 Nov 2007 - 20:43

Citation :
Chapitre III : De la Haute Assemblée Lorraine


Article I : La Haute Assemblée Lorraine est composée du Duc en exercice, de la haute, basse et petite noblesse ennoblie par un Duc lorrain ou par l'Empereur, exception faite des ordres, assemblée et corporations ayant reçu fief, de l’Archevêque de Trèves, des évêques de Toul et de Metz qui nomment pour chaque paroisse du diocèse un représentant ordonné de l’Eglise, qu’ils peuvent à tout moment remplacer après consultation et explication auprès du Président de la Haute Assemblée Lorraine. Ce représentant ne peut être admis qu’après un vote d’acceptation de la HAL.

Article II : La Haute Assemblée désigne en son sein, par un vote, un Président.

Article III : Le Président de la Haute Assemblée est le garant de l’intégrité de la Haute Assemblée.
La Haute Assemblée élit en son sein un Président tous les deux mois par un scrutin uninominal majoritaire à 2 tours. Le Président de l’Assemblée ne peut pas être le Duc en exercice.
Le Président a pour charge de communiquer les décisions de la Haute Assemblée au Porte Parole du Conseil Lorrain.
Le Président est le seul à diriger les sessions, les débats et les votes organisés par celle-ci. Il assure, par son arbitrage, le bon déroulement des pouvoirs attribués à la Haute Assemblée.
Le Président peut proposer d'exclure un membre de la HAL, pour une durée laissée à l'appréciation des membres de la Haute Assemblée, l'exlusion est voté à la majorité des voix exprimées, le vote a lieu sur trois jours. Le motif de l'exclusion, si elle est voté, doit être présenté publiquement.

Article IV : Pour chaque vote :
La voix du Duc compte double.
La voix de l’Archevêque de Trèves compte double.
Chaque autre fief, exception faites des seigneuries, ou fonction compte pour une voix. Le Héraut à droit de vote, sa voix compte pour un.

Sauf mention contraire, pour qu'une décision de la Haute Assemblée Lorraine soit valide il faut :
- qu'au moins la moitié de ses membres se soit prononcée,
- que la majorité absolue des voix exprimées soit atteinte.
Les votes durent quatre jours. En cas d'urgence, le Président peut décider de raccourcir la durée des votes jusqu'à 24 heures minimum. Il devra alors prévenir l'ensemble des membres de la Haute Assemblée par courrier.


Article V : La Haute Assemblée a un droit de regard sur l’ensemble des textes promulgués par le Conseil Ducal. Si une loi est jugée, à la majorité, néfaste pour la Lorraine par la Haute Assemblée alors le Président de la Haute Assemblée rédige un communiqué qu’il transmet au Conseil Ducal par l’intermédiaire de son Porte-Parole.
Le Conseil Ducal prend acte du rédigé et agit ensuite en conséquence, soit il garde la dite loi inchangée, soit il suit les conseils de la Haute Assemblée.
La Haute Assemblée a le pouvoir de rédiger et d’amender un code de la Hérauderie lorraine et de proposer des textes au Conseil Ducal.
La Haute Assemblée Lorraine peut casser un texte du Conseil Ducal par la majorité des deux tiers, il promulgue alors un véto suspensif de 2 mois renouvelable une fois. Le Conseil ne peut dans ce cas précis revenir sur le vote de l’Assemblée avant l'expiration du véto.

La Haute Assemblée pourra se voir attribuer de nouvelles attributions avec l’accord du Conseil Ducal.

Article VI :Les membres de la Haute Assemblée doivent communiquer au Conseil Ducal toute information qu’ils pourraient détenir mettant en danger l’intégrité de la Lorraine.

Les membres de la Haute Assemblée doivent aide et conseil au Duc de Lorraine.

Les membres de la Haute Assemblée doivent en tout temps respecter les codes de conduite qui sont les leurs, tout manquement est motif à exclusion sans appel.

Après discussion avec CharlesXI on est tombé d'accord sur ce texte.
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MessageSujet: Re: [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL - Page 5 Icon_minitimeDim 25 Nov 2007 - 21:45

Je signe ce document.
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MessageSujet: Re: [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL - Page 5 Icon_minitimeDim 25 Nov 2007 - 23:04

J'attends l'avis du clergé sur ce point avant de passer au vote.

Ce texte ne me déplait pas trop, même si les modifications apporté au document que j'avais présenté sont importantes sur l'admission de membres du clergé.

Pour le veto celà me convient bien.

[hrp merci d'avoir bossé les gars aujourd'hui j'étais pas en état /[img]]
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MessageSujet: Re: [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL - Page 5 Icon_minitimeDim 25 Nov 2007 - 23:12

ça serait un bon compromis je trouve avec le clergé qui peut mettre de nouveaux représentants à la HAL officielement mais sans imposer les membres à celle-ci.
ça permettra une meilleure ambiance à la Hal en plus.
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MessageSujet: Re: [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL - Page 5 Icon_minitimeDim 25 Nov 2007 - 23:39

J'ai un peu de mal à saisir pourquoi la HAL devrait valider les choix des évêques. C'est comme si HRP l'administration d'une entreprise avait un droit de regard sur les délégués syndicaux... ça n'a pas de sens.
maintenant, les évêques peuvent très bien prendre l'avis des membres de la HAL.

D'autre part, je crois quand même utile de rappeler que si l'un des membres du clergé avait un comportement déplacé en ces lieux, je serai le premier à l'en exclure, estimant que son attitude ne rend pas service à l'église. L'église doit montrer l'exemple et quand un membre du clergé ne respecte pas les valeurs que nous prônons, je suis le premier à lui en faire la remarque. Donc il est clair que si Cassandres venait à poser les problèmes que vous redoutez tous, je n'attendrai pas les remontrances de la HAL et un éventuel vote pour lui retirer son accès.

C'est à mon avis la seule façon de rendre crédible le discours de notre institution. Faites-nous donc confiance, plutôt que de nous prêter de mauvaises intentions. Je pense avoir montré le contraire depuis le début...
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Yanahor
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MessageSujet: Re: [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL - Page 5 Icon_minitimeLun 26 Nov 2007 - 2:11

Vous savez Monseigneur Jlam je crois que nos mésententes sont dus depuis le début à des maladresses de notre part et en grande partie de la mienne, je prend ça comme des maladresses car malgré le fait que nous nous soyons souvent croisé souvent en Lorraine, nous nous conaissons peu.
Mais croyez moi, je connais très bien Cassandres et peut-être suisje un de ceux qui la connait la mieux ici pour avoir travaillé longtemps à l'AMPL avec elle.
Je connais très bien ces méthodes, et je sais comment elle fonctionne et je ne pourrais pas travailler sereinement à la HAL avec elle sans penser que chacun de mes paroles seront mal interprêter et en me tenant prêt à recevoir un coup couteau dans le dos.
Je tiens à dire que cette disposition ne s'applique pas uniquement à Cassandres mais à toute autre personne pouvant présenter une incompatibilité trop prononcé avec certains membres de la HAl où ayant dans don passé certains évenement ne portant pas les valeurs de la HAL.

Par ailleurs ce texte n'est pas mauvais pour le clergé puisqu'il augmente même son influence à la HAl prévoyant même plusieurs représentants en plus du clergé dans celle-ci.
Ce texte est donc bénéfique pour tous.
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MessageSujet: Re: [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL - Page 5 Icon_minitimeLun 26 Nov 2007 - 17:02

Je pense qu'un simple véto possible du président suffirait, pas besoin de réunir toute la HAL
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MessageSujet: Re: [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL - Page 5 Icon_minitimeLun 26 Nov 2007 - 17:15

Si on exclu en vote, on accepte en vote...

Citation :
Le Président peut proposer d'exclure un membre de la HAL, pour une durée laissée à l'appréciation des membres de la Haute Assemblée, l'exlusion est voté à la majorité des voix exprimé, le vote a lieu sur trois jours. Le motif de l'exclusion, si elle est voté, doit être présenté publiquement.
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MessageSujet: Re: [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL - Page 5 Icon_minitimeLun 26 Nov 2007 - 18:18

tout à fait
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MessageSujet: Re: [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL - Page 5 Icon_minitimeLun 26 Nov 2007 - 19:11

Bon je pense qu'on peut lancer les votes.
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MessageSujet: Re: [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL - Page 5 Icon_minitimeLun 26 Nov 2007 - 19:26

Je pense qu'un simple véto du président suffirait à virer la personne choisie par l'évêque si il y avait un problème...
Je me répète, il n'y a aucune utilité à réunir toute la HAL, surtout qu'il manquera des votants de toute façon...
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MessageSujet: Re: [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL - Page 5 Icon_minitimeLun 26 Nov 2007 - 21:05

J'ai du mal à comprendre pourquoi un tel système serait mis en place uniquement vis-à-vis des représentants de l'église...
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MessageSujet: Re: [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL - Page 5 Icon_minitimeLun 26 Nov 2007 - 21:08

Parce que nous sommes à la HAL et qu'elle fut crée pour que la noblesse d'âge puisse se faire entendre? Ca n'est pas contre vous, mais nous ne sommes pas éternels Jlam, et je préfère laisser à la HAL ces précautions.
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MessageSujet: Re: [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL - Page 5 Icon_minitimeMer 28 Nov 2007 - 22:03

Face aux récents probleme, j'aimerai que l'on rajoute un petit article afin de mettret fin aux dérapages concernant le droit et la diffusion des propos de la HAL :

Code:
Article X : Tout propos ou discussion tenus dans l'enceinte de la HAL sera considéré comme confidentiel.
De ce fait, nul ne pourra divulguer quelque conversation provenant de l'enceinte de cette Assemblée sous peine d'exclusion définitive de la HAL, et risque de traduction en justice pour Trahison.
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MessageSujet: Re: [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL - Page 5 Icon_minitimeJeu 29 Nov 2007 - 1:02

D'accord Flam mais finissons de voter cette réforme pour au moins être sûr de proposer quelquechose au conseil, après on refera un vote pour proposer le tient, enfin comme le sens ardarìn aussi.
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MessageSujet: Re: [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL - Page 5 Icon_minitimeJeu 29 Nov 2007 - 9:04

Citation :
Article XXXIV : Les débats du conseil sous soumis à une certaine réserve, toutefois le bon sens et la bonne foi des conseillers seront de mises afin de déterminer quels propos peuvent ou non être communiqué. En cas d’utilisation déplacée des débats du conseil, toute personne outrepassant cette clause sera accusée par le Duché de Haute Trahison.

il y a ça dans la constitution au niveau du conseil donc je propose ceci pour la HAL :

Citation :
Les débats de la HAL sont soumis à une certaine réserve, toutefois le bon sens et la bonne foi des membres de la HAL seront de mises afin de déterminer quels propos peuvent ou non être communiqué. En cas d’utilisation déplacée des débats , toute personne outrepassant cette clause sera accusée par le Duché de Haute Trahison et se vera exclut immédiatement de la HAL.
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MessageSujet: Re: [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL - Page 5 Icon_minitimeJeu 29 Nov 2007 - 10:28

je préfère le texte de Flam ce qui se dit ici n'a pas à être diffusé ailleurs et je ne compte absolument pas sur le bon sens de certains. Au moins celui de Flam a le mérite d'être clair et net.

Citation :
toutefois le bon sens et la bonne foi des membres de la HAL seront de mises afin de déterminer quels propos peuvent ou non être communiqué

Comment quantifier ça? Comment quantifier la bonne foi, comment quantifier le bon sens? Quels genres de propos pourront être diffusés. Vu que l'on a aucune raison, au contraire d'un conseiller qui lui peut divulguer des infos pour expliquer telle ou telle chose sur son rôle ou sa fonction, de porter nos propos ailleurs je ne vois pas pourquoi avoir ce genre de phrase.
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MessageSujet: Re: [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL [A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL - Page 5 Icon_minitimeJeu 29 Nov 2007 - 13:50

C'est juste pour dire que je suis pas d'accord avec la brochette de raleurs de la HAL, sans plus.

Parceque au départ... qui à foutu le bazard? Hein? Au final j'ai eu 1 moi et demi d'emmerde et aucun boulot constructif c'est dépriment.
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[A A' 059]débat de réforme constitutionnelle de la HAL

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