Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez
 

 [Justice]Clottaire

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
Scapin
Inestimable serviteur du Duché
Scapin

Date d'inscription : 15/02/2013
Nombre de messages : 11389
Nom RR (IG) : Scapin
Localisation : Lorraine - Toul

Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
Poste(s) au Castel : Scapineur

- :

[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitimeMer 19 Mar 2014 - 8:14

Et voilà n'avait pas encore le temps de faire son bla bla de bienvenue qu'il fallait commencer à couper mains et peut être tête s'est pas que cela le gênait ayant déjà combattu mais il voulait que cela soit bien et proprement coupé dans les règles.
S'étant déjà présenté rapidement à la CDN y ayant soulevé le sujet qui ne manquerait pas d'être commentés, serait pas difficile de trouver noble pour l'empaler.


A été déclaré par le Roy "Paria de la honte et traître du Royaume"
Pour moi je lis  que déjà une sentence a été prononcée "seront déclarés persona non grata de Lotharingie" suite aux fait de  "Acte répréhensible : voleur des fonds monétaires de la Lorraine et abus de pouvoir".
Quant au déroulement du procès, qui je doute ai eu lieu, ou à la validité ou décision du Roy je ne commenterais pas et ne jugerais pas  elle est.

Par contre Est il encore possible de mettre en justice en Lorraine ce paria  et d'avoir un verdict ?


Ca s'était fait à l'autre malin qui s'était pris d'une folie vélinesque

_________________
[Justice]Clottaire Sancy_13[Justice]Clottaire Fleurs11
Vous avez détruit le Sanglier qu'il était et en avez fait un homme, tremblez maintenant mortel
Revenir en haut Aller en bas
marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: Re: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitimeMer 19 Mar 2014 - 8:26

Citation :

2014-03-16 23:59:59 53 1101,40 1466,53
2014-03-16 23:59:59 53 Or extrait des mines 906,32
2014-03-16 23:59:59 74 Or extrait des mines 906,32
2014-03-17 04:05:10 671 192,27
2014-03-17 12:43:14 541380507 Achat via mandat par elenna 180,00
2014-03-17 12:43:14 601 Achat via mandat par elenna 180,00
2014-03-17 12:43:25 601 Achat via mandat par elenna 100,00
2014-03-17 12:43:25 541380507 Achat via mandat par elenna 100,00
2014-03-17 12:43:32 541380507 Achat via mandat par elenna 180,00
2014-03-17 12:43:32 601 Achat via mandat par elenna 180,00
2014-03-17 12:43:38 541380507 Achat via mandat par elenna 100,00
2014-03-17 12:43:38 601 Achat via mandat par elenna 100,00
2014-03-17 12:49:53 522 Paie des maréchaux 32,00
2014-03-17 12:49:53 643 Paie des maréchaux 32,00
2014-03-17 15:48:33 541380507 Fin d'un mandat par elenna 3330,00
2014-03-17 22:02:28 671 500,00
2014-03-17 22:02:38 671 500,00

2014-03-17 22:33:27 645 Embauche de fonctionnaire par marjolainne 20,00
2014-03-17 23:40:08 671 500,00
2014-03-17 23:42:19 722 Don de Toul au comté par xangar 150,00
2014-03-17 23:59:55 702 185,00
2014-03-17 23:59:57 732 7,05
2014-03-17 23:59:58 642 707,24
2014-03-17 23:59:59 74 Or extrait des mines 978,32
2014-03-17 23:59:59 53 5172,05 919,51
2014-03-17 23:59:59 53 Or extrait des mines 978,32
2014-03-18 00:21:10 671 500,00
2014-03-18 04:04:59 671 207,90
2014-03-18 08:02:06 643 Paie des maréchaux 32,00
2014-03-18 10:02:50 671 500,00
2014-03-18 10:03:14 671 500,00
2014-03-18 10:03:31 671 500,00
2014-03-18 10:03:48 671 500,00
2014-03-18 10:05:40 611 Fête organisée par clootaire 4000,00
2014-03-18 14:47:25 611 Fête organisée par clootaire 1,00
2014-03-18 14:47:38 611 Fête organisée par clootaire 500,00
2014-03-18 14:47:50 611 Fête organisée par clootaire 500,00

2014-03-18 23:59:55 702 345,00
2014-03-18 23:59:57 732 5,55
2014-03-18 23:59:58 642 681,68
2014-03-18 23:59:59 53 2850,55 5890,58

_________________
1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
Revenir en haut Aller en bas
marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: Re: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitimeMer 19 Mar 2014 - 8:29

Il aurait pris 4000 écus et investi dans les fêtes 5001 écus .

_________________
1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
Revenir en haut Aller en bas
eloane_
Crieur
eloane_

Date d'inscription : 13/11/2013
Nombre de messages : 437
Nom RR (IG) : eloane_
Localisation : Epinal

- :
[Justice]Clottaire 131027105015188846
Rang FDL : Aspirante FDL


[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: Re: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitimeMer 19 Mar 2014 - 9:34

jette un œil sur le parchemin du bailli ...

ho la vache ba c'est pas rien comme somme ... pfff ...
si ce n'est en Lorraine , nous avons bien des accords judiciaires avec nos voisins ... en espérant qu'il ne change pas de terre tous les 4 matins ...
Revenir en haut Aller en bas
Ermina
Intervenant majeur
Ermina

Date d'inscription : 24/07/2013
Nombre de messages : 1977
Nom RR (IG) : Ermina
Localisation : Vaudemont

Poste(s) au Castel : Prévôt des Maréchaux

- :
[Justice]Clottaire 590122prvotul0
Rang FDL : Lieutenant Bastion des Sangliers


[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: Re: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitimeMer 19 Mar 2014 - 14:04

Après avoir écouté ce qui se passait pour l'économie... on passait au sujet qui l'intéressait.

Le Paria est encore à Nancy. Ce qui serait intelligent serait de le mettre en jugement aujourd'hui. Vostre Grâce le Duché porte-il plainte contre ce fourbe ? Que je puisse mettre à disposition du procureur ce dossier ?

Dire "Vostre Grâce" au blondit la fit sourire et se cacha la main pour éviter de pouffer. Déjà qu'elle avait presque rit à cause des paroles de Gertruden
Revenir en haut Aller en bas
marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: Re: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitimeMer 19 Mar 2014 - 14:31

Il n'y a pas eu de versement à une personne messire sinon ça aurait apparu dans ma comptablilté. On peux juste voir que retrait il y a eu .

_________________
1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
Revenir en haut Aller en bas
Scapin
Inestimable serviteur du Duché
Scapin

Date d'inscription : 15/02/2013
Nombre de messages : 11389
Nom RR (IG) : Scapin
Localisation : Lorraine - Toul

Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
Poste(s) au Castel : Scapineur

- :

[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: Re: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitimeMer 19 Mar 2014 - 16:11

Sieur Vince je crois que vous trouverez réponse a vos questions

Il n'y a pas de questions inappropriées Sire Vince et j'aime que vous vous intéressiez aux sujet s'est aussi avec votre vue que les décisions pourront être prise;

Souriant à la blanche.
Je ne sais si le procès peut être fait, jugement et condamnation pour ma part ayant été fait par le Roy et Persona non grata donc doit quitter l'empire.

Si il reste à Nancy comment voulez vous l'en sortir ?

J'attends l'avis du procureur et du juge.

_________________
[Justice]Clottaire Sancy_13[Justice]Clottaire Fleurs11
Vous avez détruit le Sanglier qu'il était et en avez fait un homme, tremblez maintenant mortel
Revenir en haut Aller en bas
kyroper
Grand du Duché
kyroper

Date d'inscription : 20/02/2010
Nombre de messages : 5892
Nom RR (IG) : Kyroper
Localisation : Toul

Champs et Metier : Blé
- :
[Justice]Clottaire Capitainedp1
Rang FDL : Capitaine


[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: Re: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitimeMer 19 Mar 2014 - 16:12

Si on le met en procès, on le poutre pas. Et on peut pas esperer récupérer tout ou une partie de l'argent volé.
Revenir en haut Aller en bas
Avela.
Lorrain/e
Avela.

Date d'inscription : 16/01/2014
Nombre de messages : 124
Nom RR (IG) : Avela
Localisation : Toul

- : A

[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: Re: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitimeMer 19 Mar 2014 - 16:35

eloane_ a écrit:
jette un œil sur le parchemin du bailli ...

ho la vache ba c'est pas rien comme somme ... pfff ...
si ce n'est en Lorraine , nous avons bien des accords judiciaires avec nos voisins ... en espérant qu'il ne change pas de terre tous les 4 matins ...

Nous avons pas mal de traité de coopération avec nos voisins en effet. S'il se pose quelquepart, nous pourrons l'utiliser. Quoiqu'il arrive, j'ai fait déposer les annonces dans les chancelleries voisines
Revenir en haut Aller en bas
Ermina
Intervenant majeur
Ermina

Date d'inscription : 24/07/2013
Nombre de messages : 1977
Nom RR (IG) : Ermina
Localisation : Vaudemont

Poste(s) au Castel : Prévôt des Maréchaux

- :
[Justice]Clottaire 590122prvotul0
Rang FDL : Lieutenant Bastion des Sangliers


[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: Re: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitimeMer 19 Mar 2014 - 17:06

Sourit au Duc et se gratta la tête

Ah ba moi je suis totalement pour le pourchasser et l’occire mais s'il ne bouge pas de Nancy, on fait quoi ? On le laisse tranquille, on l'attend comme un chat attends sont rat qu'il sorte de son terrier ?
Même si tout le royaume est à sa poursuite, le faite de mettre une accusation officielle serait un gage pour que, s'il arrive à sortir du Duché et ne pas se faire prendre, qu'on puisse utiliser nos accords et donc que son poutrage soit légitime.

Après, je serais bien partisane d'une séance de torture jusqu'à son dernier souffle... mais bon un découpage de tête en bonne et due forme par notre armée, serait bien meilleure.
Revenir en haut Aller en bas
Scapin
Inestimable serviteur du Duché
Scapin

Date d'inscription : 15/02/2013
Nombre de messages : 11389
Nom RR (IG) : Scapin
Localisation : Lorraine - Toul

Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
Poste(s) au Castel : Scapineur

- :

[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: Re: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitimeMer 19 Mar 2014 - 18:12

Je vous ai prit un des vélins que l'on retrouve un peu partout, il me semble clair jugement et sentence ont été prononcé .
Maintenant nous pourrions discuter sur la manière ou la méthode du procès mais ce n'est pas ici que nous juger de la recevabilité quelque soit le montant volé ou son utilisation Un duc se dit aussi de veiller aux intérêts du duché et dilapider autant d'écus pour s'arroser le ventre n'est pas veiller aux intérêts
On peut dire à un citoyen que se n'est pas approprié de vendre trop cher mais un duc je doute que cela soir suffisant je dirais inconscient e même criminel


Pour la ligne d'attaque je pense que tout est dit et pour le reste s'est l'armée qui va lui expliquer

Sixtine_de_grimaud a écrit:
Citation :
[Justice]Clottaire Entetea


    - Unitas virtute -

    Au peuple de la Lorraine,
    Au peuple de la Franche-Comté,
    Au peuple de la Savoie,


    Aux Lotharingiens.

Salutations respectueuses.

    Nous, Leif von Dumb de Sparte, Roi de Lotharingie.
    À tous ceux qui liront, ou se feront lire.

Suite aux événements récents de ceux qui complotent contre les terres de l'Empire et ceux qui nuisent à son bon fonctionnement par divers actes répréhensibles.

Déclarons persona non grata de Lotharingie, qui comprend la Lorraine, Savoie, Franche-Comté et le Luxembourg.
Les personnes suivantes :


    Acte répréhensible : voleurs des fonds monétaires de l'Empereur en terre Savoyarde :

    Aubenard
    Eviria
    Cassandrenne
    Grocro
    Arwenn


    Acte répréhensible : collaborateurs et comploteurs contre les terres de l'Empire - Propagande anti-Impérialiste :

    Antoine
    Cameliane
    Comtedom
    Curtis_Lemansky
    Dolgar
    Elhann
    Elysabeth
    Emillane
    Gutemberg
    Izaac
    Jehane
    Kartouche
    Leamance
    Maethor
    Maria
    PazMaryah
    Musartine
    Nicbur
    Notwen de la Concorde
    Philodendron
    Wyatt


    Acte répréhensible : voleur des fonds monétaires de la Lorraine et abus de pouvoir :[/i]

    Clootaire

[i]Ils seront nommés dans le langage courant :
Paria de la honte et traître du Royaume.

Tout Noble apportant soutien ou attention à ces mécréants notoires agira ainsi à l'encontre de l'ire Impériale et devra en répondre.

De surcroît, nous avons demandé au Ministère de la Défense de ne pas leur laisser le moindre répit.
Nous demandons aux Régnants de la Lotharingie de coopérer pour punir et sanctionner ces personnes répréhensibles contre la Lotharingie et l'Empire - L’imperium désire et nous répondons à ce désir - d'écraser tout traître aux territoires de l'Empire.

Nous serons sans miséricorde et notre justice sera intraitable contre ces scélérats.


    Fait, le XVIII mars MCDLXII.

    Qu'Aristote vous guide,
    Pro Imperium !
[Justice]Clottaire Sceau-11[Justice]Clottaire Sceau-10

[Justice]Clottaire Signat11

_________________
[Justice]Clottaire Sancy_13[Justice]Clottaire Fleurs11
Vous avez détruit le Sanglier qu'il était et en avez fait un homme, tremblez maintenant mortel
Revenir en haut Aller en bas
louisnapoleon
Crieur
louisnapoleon

Date d'inscription : 23/11/2013
Nombre de messages : 582
Nom RR (IG) : Louisnapoleon
Localisation : Nancy

Poste(s) au Castel : Porte-Parole du conseil ducal, conseiller municipal et aspirant de Nancy

- :
Aspirant

[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: Re: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitimeJeu 20 Mar 2014 - 19:01

Bien, je vais vous donner ma position sur ce sujet.

J'ai lu l'annonce et, Votre Grâce, j'y ai vu l'inverse de ce que vous y avez vu. Si j'ai bien compris, vous considérez que l'annonce est un jugement et une sentence, et donc qu'il ne faut pas lancer de procès pour respecter le principe non bis in idem.

Mais justement, si vous relisez l'annonce :
Citation :
Nous demandons aux Régnants de la Lotharingie de coopérer pour punir et sanctionner ces personnes répréhensibles contre la Lotharingie et l'Empire - L’imperium désire et nous répondons à ce désir - d'écraser tout traître aux territoires de l'Empire.
On dirait plutôt que l'annonce nous demande justement d'agir.
Citation :
Nous serons sans miséricorde et notre justice sera intraitable contre ces scélérats.
Si le Roi parle de rendre justice, c'est qu'elle n'a pas encore été rendue.

A mon sens, il n'y a pas eu procès, et ceci n'est pas une sentence. Ce n'est qu'une mesure décidée par le Roi. D'ailleurs il ne me semble pas que le Roi a pouvoir de rendre justice directement par une simple déclaration; seul l'Empereur pourrait faire une telle chose. En tout cas il me semble...

Donc ma position est que nous pouvons tout à fait agir, rien ne s'y oppose.
Après c'est à vous devoir si vous préférez tenter un poutrage pour seule vengeance, ou si vous souhaitez un procès. Moi je suis favorable au procès, mais c'est vous qui déciderez et assumerez le choix qui sera fait.

Si on se dirige vers un procès, je devrais trouver de quoi le mettre en accusation dans nos textes. J'y ai déjà réfléchit.
Mais le problème qui se pose est que nous avons essentiellement deux moyens de preuve dans ce dossier :
- Le rapport du bailli (qui devrait venir témoigner)
- Mon témoignage de l'entretien que j'ai eu avec le duc

Mais j'avoue que je m'interroge sur l'incompatibilité entre mon témoignage et ma fonction de procureur. Est-ce que je peux être juge et témoin ? Ou simplement donner mon témoignage dans l'acte d'accusation ?
Je sais qu'on ne peut être "juge et partie", mais cela ne concerne a priori pas le procureur...
Il se tourne vers Vince.
J'avoue que je sèche là. Qu'en pensez vous Vince ?
Si quelqu'un a une idée...


Je vais essayer de parler au Roi pour lui demander si il considère que son annonce induit un arrêt des poursuites, ou si rien n'empêche la mise en procès. Je ne sais pas si je vais arriver à le trouver, mais si je le croise, autant lui demander.
Revenir en haut Aller en bas
Gertruden Trichelieu
figure reconnue
Gertruden Trichelieu

Date d'inscription : 20/07/2013
Nombre de messages : 1082
Nom RR (IG) : Gertruden
Localisation : Vaudemont

- :

[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: Re: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitimeJeu 20 Mar 2014 - 19:28

J'en ai la même lecture que messire Louis, le royaume nous demande d'agir pour appliquer la loi, ce n'est pas pour moi une condamnation, mais plutôt un mandat d'arrêt, ou un droit de poutrage en fonction de la réponse que l'on donnera.
Même si l'idée de mettre la main sur ce mécréant pour le faire rôtir à petit feu me tente énormément, le procès équitable parait la solution la plus juste et la plus adéquate.
Par contre, je ne pense pas que l'on puisse être et procureur, donc menant l'accusation, et témoin, apportant soi même les éléments du dossier , en l’occurrence pour l'accusation. Ce serait un conflit d'intérêt, car je ne pense pas que le témoignage que vous allez faire va aller à l'encontre de l'accusation que vous allez mener. Même si je dois avouer qu'il arrive que je me contredise...
Revenir en haut Aller en bas
kyroper
Grand du Duché
kyroper

Date d'inscription : 20/02/2010
Nombre de messages : 5892
Nom RR (IG) : Kyroper
Localisation : Toul

Champs et Metier : Blé
- :
[Justice]Clottaire Capitainedp1
Rang FDL : Capitaine


[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: Re: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitimeJeu 20 Mar 2014 - 20:40

Quant à moi, j'aime les réponses.

Je suis pour un poutrage.
On récupérerait peut etre des écus, en plus.
Revenir en haut Aller en bas
Gertruden Trichelieu
figure reconnue
Gertruden Trichelieu

Date d'inscription : 20/07/2013
Nombre de messages : 1082
Nom RR (IG) : Gertruden
Localisation : Vaudemont

- :

[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: Re: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitimeJeu 20 Mar 2014 - 22:24

Dites moi où il se trouve le Clotaire, je me ferai un plaisir de le... retourner sur le droit chemin à coup de masse... Faudra juste interdire aux autres de passer par là...

(hrp: seul le brigandage permet de récupérer de l'inventaire et des écus)
Revenir en haut Aller en bas
Scapin
Inestimable serviteur du Duché
Scapin

Date d'inscription : 15/02/2013
Nombre de messages : 11389
Nom RR (IG) : Scapin
Localisation : Lorraine - Toul

Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
Poste(s) au Castel : Scapineur

- :

[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: Re: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitimeVen 21 Mar 2014 - 1:59

Poutrage et justice étaient bien les deux positions qui ressortaient de la conversation;

Procureur nous attendrons votre réponse
Quand au bailli si nécessaire elle témoignera et pour ma part votre témoignage est recevable même comme procureur
Et nous pouvons tous être témoins ayant vu les registres du Bailli

Maintenant pour votre témoignage et la position de procureur sont toujours des éléments avancés
Vous seriez le seul témoins entant que citoyen d'une menace verbale contre l'empereur et comme Procureur vous ne pourriez apporter preuves en témoignant.
Haussant les épaules . Votre bonne foi votre titre de noble et serment que vous avez déjà prêté et autre élément n'on pas a mettre en doute votre témoignage.
Et si il y avait un doute cela reste quand même du devoir du juge d'apprécier aussi.


Poutrage et justice voilà le débat qui a déjà fait discutions au sein de l'EM et la capitaine connaît ma position sur le sujet. N'allant pas toujours en son sens
Les malheureux résultats qui en sont sortis s'est ni poutrage ni peine.


Ce qui m'inquiète dans votre logique vince s'est que on devrait presque le remercier, même si j'exagère.
Quand au bailli de l'époque s'est la personne est bailli maintenant.




_________________
[Justice]Clottaire Sancy_13[Justice]Clottaire Fleurs11
Vous avez détruit le Sanglier qu'il était et en avez fait un homme, tremblez maintenant mortel
Revenir en haut Aller en bas
Scapin
Inestimable serviteur du Duché
Scapin

Date d'inscription : 15/02/2013
Nombre de messages : 11389
Nom RR (IG) : Scapin
Localisation : Lorraine - Toul

Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
Poste(s) au Castel : Scapineur

- :

[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: Re: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitimeVen 21 Mar 2014 - 9:24

Merci vince voilà s'est encore plus claire
Attendant la suite

_________________
[Justice]Clottaire Sancy_13[Justice]Clottaire Fleurs11
Vous avez détruit le Sanglier qu'il était et en avez fait un homme, tremblez maintenant mortel
Revenir en haut Aller en bas
Ermina
Intervenant majeur
Ermina

Date d'inscription : 24/07/2013
Nombre de messages : 1977
Nom RR (IG) : Ermina
Localisation : Vaudemont

Poste(s) au Castel : Prévôt des Maréchaux

- :
[Justice]Clottaire 590122prvotul0
Rang FDL : Lieutenant Bastion des Sangliers


[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: Re: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitimeVen 21 Mar 2014 - 19:45

Ecouta silencieusement ce qu'il se disait. Ne souhaitant pas trop intervenir. Mais posa toutefois une question.

Vostre Grâce, dites moi, est-ce que dans un cas comme celui-ci est-il possible de lever le secret des paroles dites par le Duc durant nos discussions icelieu ?
Nos scribes, ont, normalement, retranscrit toutes nos conversations. Et je me souviens, de bien nombres conversations, aussi bien ici, en conseil des maires et à l'EM, où ce traitre avait parlé "d'intérêt" pour le Duché. Où il parlait de baisses de dépenses, etc etc...
Alors, ce ne sera qu'une petite preuve, mais l'on y trouve la mauvaise foi de cette personne.
Enfin... cela dit, je pense que cela ne serait utile, que dans le cas où cette personne soit mise en accusation.
Revenir en haut Aller en bas
Scapin
Inestimable serviteur du Duché
Scapin

Date d'inscription : 15/02/2013
Nombre de messages : 11389
Nom RR (IG) : Scapin
Localisation : Lorraine - Toul

Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
Poste(s) au Castel : Scapineur

- :

[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: Re: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitimeVen 21 Mar 2014 - 23:41

Et le temps passait bha au moins le paria était toujours chez lui et devait certainement se frotter le gras du bide dans sa demeure

_________________
[Justice]Clottaire Sancy_13[Justice]Clottaire Fleurs11
Vous avez détruit le Sanglier qu'il était et en avez fait un homme, tremblez maintenant mortel
Revenir en haut Aller en bas
louisnapoleon
Crieur
louisnapoleon

Date d'inscription : 23/11/2013
Nombre de messages : 582
Nom RR (IG) : Louisnapoleon
Localisation : Nancy

Poste(s) au Castel : Porte-Parole du conseil ducal, conseiller municipal et aspirant de Nancy

- :
Aspirant

[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: Re: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitimeSam 22 Mar 2014 - 11:10

Bon j'ai réfléchi et je pense que le mieux est que je ne témoigne pas. On évite ainsi de prendre tout risque. Imaginez que Clootaire s'en sorte indemne, on aurait fait tout ça pour rien !

Il me semble qu'on dispose de suffisamment d'éléments pour le coincer sans cela. Et notamment la comptabilité du bailli, qui me semble un élément de preuve considérable. Nos textes considèrent que le témoignage des agents assermentés (les conseillers ducaux le sont) et les preuves comme la comptabilité sont des preuves irréfutables.

Je propose de faire appel à deux témoins :
- Marjolainne, en tant que bailli au moment des faits et après ceux-ci;
- Hathor1, en tant que CAC après les faits, ayant constaté la disparition de marchandises.

Quant à l'acte d'accusation, je compte me baser sur plusieurs éléments. J'ai parcouru toutes nos lois pour être sûr de réunir tous les éléments possibles pour un bon procès.
Il lance un regard au duc qui semblait s'impatienter; cette phrase lui était destinée.
Citation :
Constitution
Article 1.4.8
Quiconque assume une tâche du Duché, qu'elle soit ducale ou locale, est tenu de respecter l’engagement représenté par sa prise de fonction et d’assurer la réalisation de la dite fonction. Tout manquement grave et avéré à l'accomplissement des tâches confiés ayant pour conséquence un affaiblissement du duché ou d'un de ses organes secondaire pourra entrainer des sanctions allant jusqu'à la peine de prison.
Vide juridique
C’est une situation dans laquelle aucune règle de droit ne permet de rendre une décision. Elle est désignée comme le silence de la loi.
Le juge dans son devoir, obligatoire, de rendre une décision, se doit de prononcer une peine, préalablement encadré avec le Duc, créant jurisprudence et faisant force de Droit.
Les sources informelles du droit
Elles naissent en dehors de toute procédure obligatoire, mais elles sont sources de droit. Elles nous parviennent principalement de par l’oral et du bon sens. Tout ce qui n’est pas régi par une source formelle l’est par une source informelle.
Article 1.5.3.1 : La coutume et l’usage
Elle est une façon de faire commune et constante revêtue de l’opinion nécessitatis.
Ainsi, c’est en vertu de la coutume que la femme mariée acquiert l’usage du nom de son époux.
Si la loi contient des dispositions contraires à la coutume et/ou aux usages, la loi prévaut. Dans ce cas, la coutume et les usages s’effacent.
Article 1.5.3.2 :  La jurisprudence
Est l’ensemble des décisions de justice, lorraines ou impériales, rendues durant une certaine période, dans un certain domaine du droit ou sur une question précise.
Elle est une source du droit et donne des solutions juridiques à des cas complexes et précis.
Elle permet de :
- Interpréter un texte de loi confus ou imprécis,
- Suppléer la loi dans les cas ou la situation n’avait pas été prévue,
- Adapter le droit à des situations nouvelles,
Commentaire : est-ce que vous avez connaissance d’un précédent de trahison par le duc où l’Empereur se serait prononcé ? Je doute qu’il en existe mais ce serait utile.
Article 3.1.1.2
 Le Duc de Lorraine, avec le Conseil Constitutionnel, veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité du Duché. Il est le garant de l’indépendance du Duché, de l’intégrité du territoire et du respect des traités.
Le Duc incarne la Souveraineté Ducale auprès des autres Duchés et Comtés, Institutions Cléricales, Corporatives et groupements divers.
Codex judiciaire
Articles I.I.9
Dans le cas où il existe un vide juridique, la coutume, le bon sens moral et Aristotélicien feront force de loi.
Article II.I.7 : des circonstances aggravantes
La récidive et/ou la répétition des faits reprochés tiendront lieu de circonstances aggravantes pouvant aller jusqu’à la qualification de l’acte en trahison ou haute trahison.
Le motif politique d’un crime ou délit visant la stabilité du duché tiendra lieu de circonstances aggravantes pouvant aller jusqu’à la qualification de l’acte en trahison ou haute trahison.
Le trouble à l’ordre public majeur
Sera poursuivi pour trouble à l’ordre public majeur,
Article II.IV.6
Tout individu abusant de la confiance d’autrui pour détourner à son profit une marchandise ou un service. En particulier, le détournement de l’utilisation d’un mandat remis par une autorité municipale ou ducale autre que celle pour laquelle il a été prévu sera sévèrement sanctionné.
Article II.IV.10
Tout individu essayant d’obtenir des avantages ou des privilèges auprès d’un agent ducal assermenté en échange d’argent ou de faveurs.
Article II.V.1
Une personne assermentée par le Duché accusée de Trahison verra son acte requalifié en Haute Trahison.

Nos textes prévoient l'hypothèse d'un conseiller ducal traître. Par exemple :
Citation :

    Article I.II.6 : Dans la mesure où certains faits nécessitent la tenue d'un procès exceptionnel, le Duc, plus haut magistrat de Lorraine est apte à juger un accusé pour Haute trahison. Pourront ainsi être jugé par la justice du Duc : les nobles, les Conseillers Ducaux et les Maires, inculpés pour Haute Trahison ou Trahison.Le Duc sera assisté de 2 assesseurs et le procès sera initié par le Procureur du Duché.

Or vous voyez qu'ici la situation du duc n'est pas prévue, au contraire, partant du principe où le duc est irréprochable, nos textes prévoient que ce soit lui qui s'occupe des procès des conseillers ducaux... !

L'article 1.4.8 de la Constitution (manquement à sa fonction par une personne ayant une charge) peut être utilisé à mon sens pour ce qui est des dépenses considérables de Clootaire dans le prestige. Ce sera au juge d'en décider, mais il ne me semble pas insensé de dire qu'une dépense phénoménale dans le prestige en vidant les caisses est un manquement à la fonction du duc.

Il y a donc un vide juridique quant au vol en lui même, et la trahison par un duc. Je vous ai montré les éléments qui permettent de faire un procès en se basant sur le bon sens. Je pense être en mesure de présenter devant le tribunal un raisonnement qui justifierai une condamnation en respectant notre droit.

Je compte lancer le procès soius le motif d'accusation de Haute-Trahison.
Toutefois, il me faudrait d'urgence :
- La confirmation du duc que je peux lancer le procès sur les éléments présentés;
- Que Marjolainne et Hathor prêtent de toute urgence leur serment de conseillère ducale, si possible dans la journée, pour qu'elles soient considérées devant le tribunal comme agent assermentée sans contestation possible.
Revenir en haut Aller en bas
Gertruden Trichelieu
figure reconnue
Gertruden Trichelieu

Date d'inscription : 20/07/2013
Nombre de messages : 1082
Nom RR (IG) : Gertruden
Localisation : Vaudemont

- :

[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: Re: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitimeSam 22 Mar 2014 - 12:13

Sans donner mon jugement maintenant, on peut effectivement se baser sur l'article 1.4.8 pour lancer l'accusation de haute trahison.
Ce qui nous aide, c'est que, désormais, Clottaire n'est plus Duc, mais un noble lorrain comme les autres, donc soumis aux mêmes lois et aux mêmes traitements que tout un chacun, sauf le Duc en place effectivement.
J'approuve votre décision, messire Louis, de ne point témoigner en personne, afin de ne pas créer un vice de procédure qui aurait pu favoriser le traitre.
Revenir en haut Aller en bas
louisnapoleon
Crieur
louisnapoleon

Date d'inscription : 23/11/2013
Nombre de messages : 582
Nom RR (IG) : Louisnapoleon
Localisation : Nancy

Poste(s) au Castel : Porte-Parole du conseil ducal, conseiller municipal et aspirant de Nancy

- :
Aspirant

[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: Re: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitimeSam 22 Mar 2014 - 12:33

Je suis aussi partant pour un procès public.

[Je créer un sujet HRP dédié]
Revenir en haut Aller en bas
Scapin
Inestimable serviteur du Duché
Scapin

Date d'inscription : 15/02/2013
Nombre de messages : 11389
Nom RR (IG) : Scapin
Localisation : Lorraine - Toul

Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
Poste(s) au Castel : Scapineur

- :

[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: Re: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitimeSam 22 Mar 2014 - 14:25

Cela prenait tournure il aimait cela le gamin et oui aussi en gargotte l'idée était bonne fallait aussi que le paria accepte.

_________________
[Justice]Clottaire Sancy_13[Justice]Clottaire Fleurs11
Vous avez détruit le Sanglier qu'il était et en avez fait un homme, tremblez maintenant mortel
Revenir en haut Aller en bas
Scapin
Inestimable serviteur du Duché
Scapin

Date d'inscription : 15/02/2013
Nombre de messages : 11389
Nom RR (IG) : Scapin
Localisation : Lorraine - Toul

Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
Poste(s) au Castel : Scapineur

- :

[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: Re: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitimeDim 23 Mar 2014 - 11:30

Citation :
[Justice]Clottaire Entetea


    - Unitas virtute -



    Nous, Leif von Dumb de Sparte, Roi de Lotharingie.À vous, Comtois du Saint Empire Romain Germanique.


    Salutations respectueuses.


Il y a des choses à préciser et nous allons le faire.
Suite à la liste de personna non grata, personne qui ne doivent plus être domiciliées ou être vues sur le territoire du Royaume de Lotharingie - et du Domaine du Luxembourg.

Nous allons reprendre point par point les noms de la liste.

Sur les pilleurs de la Savoie : Destitution de bien pécunier de l'Empire.
Sur le pilleur de la Lorraine : Destitution de bien pécunier du peuple Lorrain.
Sur le Consistoire Illégitime de Genève : Menace sur le peuple de l'Empire.
Sur Dolgar et Maryah : Traîtrise envers l'Empire pour avoir combattu contre l'Empire - Traitrise par la vente d' informations Franc-Comtoises sensibles, à Genève - Traitrise par l'insulte la terre de l'Empire, les Comtois et l'Empereur.

Nous rappelons à tous les sujets du Royaume la chose suivante:
Texte émanant de la Magna Carta :

L'Empereur peut déclarer :



    L'un de ses vassaux fêlonTout sujet du S.R.I.N.G. traître à l'EmpireOu ennemi de la Couronne tout étranger qui a porté préjudice au S.R.I.N.G., à son honneur, ou à sa souveraineté.

Suite à cela toute pétition, constatation et autres allant à l'encontre des décisions de l'Empire, est nulle et non avenue.

l'Empereur, lorsqu'il montre la lune, les idiots regardent le doigt.
Épargnez-cela à l'Impérium.



    Fait, le XXII mars MCDLXII.Qu'Aristote vous guide,Pro Imperium !

[Justice]Clottaire Sceau-11[Justice]Clottaire Sceau-10

[Justice]Clottaire Signat11

_________________
[Justice]Clottaire Sancy_13[Justice]Clottaire Fleurs11
Vous avez détruit le Sanglier qu'il était et en avez fait un homme, tremblez maintenant mortel
Revenir en haut Aller en bas
louisnapoleon
Crieur
louisnapoleon

Date d'inscription : 23/11/2013
Nombre de messages : 582
Nom RR (IG) : Louisnapoleon
Localisation : Nancy

Poste(s) au Castel : Porte-Parole du conseil ducal, conseiller municipal et aspirant de Nancy

- :
Aspirant

[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: Re: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitimeLun 24 Mar 2014 - 23:04

L'acte d'accusation est prêt, dans mon bureau. Clootaire étant toujours à Nancy, j'attends demain, car j'ai écrit à Marjolainne pour lui demander si elle disposait d'une meilleure copie de la comptabilité, pour éviter toute contestation [screen de la comptabilité des vols].

Sinon ce n'est pas grave, notre droit nous permet de les utiliser quand même. Mais je ne veux laisser aucune échappatoire à Clootaire.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




[Justice]Clottaire Empty
MessageSujet: Re: [Justice]Clottaire [Justice]Clottaire Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

[Justice]Clottaire

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Archives des anciens conseils :: archives du duc Scapin mars-mai 1462-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser