[Code militaire] Ensemble du corpus de textes

Sujet: [Code militaire] Ensemble du corpus de textes Dim 24 Mar 2013 - 17:33

Citation :

'Titre 1':

Citation :: Titre I : Préambule

Article Ier : Des missions de l'Ost
I.I : De la sécurisation du Duché

La première mission de l'Ost est la sécurisation du territoire. En collaboration avec la Prévôté, l'Ost Lorrain sécurise les routes en patrouillant sur les nœuds entre les villes sous forme d'escouades.
L'Ost doit préserver en permanence la protection des intérêts vitaux du duché contre toute forme d'agression, contribuer à la sécurité et à la défense de la Lorraine, contribuer aux actions en faveur de la paix, et assurer des tâches de service public, notamment en renforçant à la demande les moyens civils de défense.

Article IInd: De la protection des voyageurs
I.II. 1 : Informations générales

L'objectif de l'accompagnement des voyageurs est de pouvoir offrir des déplacements en toute sécurité avec une escorte de l'armée. Cet accompagnement sera payant.

- Pour disposer d'une escorte, il faut contacter le Capitaine ou le Connétable.
- Ces missions de protection des voyageurs seront placées sous le contrôle du Connétable qui : contrôlera le bon déroulement des paiements et des soldes - autorisera ou pas ces missions - contrôlera que la mission a bien été effectuée - que les soldats ont respecté leur contrat.
- L'escorte ne peut être effectué qu'après le payement de celle-ci.
- Si modification dans la durée du voyage, une régularisation se fera à l'issue de la mission.
- La constitution du groupe de voyage doit être connue par l’État Major.
- L'escorte ne peut débuté que lorsque le Connétable confirme le paiement du demandeur.

I.II.2 : Prix et paiement :

Le montant de la solde d'une escorte est laissé à l'appréciation du demandeur d'escorte. Toutefois, un plancher minimal de 10 écus par jour est exigé.

I.II. 3 : Principe de fonctionnement
Première étape :
Le demandeur ( mairie, Conseil, particulier ) fait savoir sa nécessité d'escorte. Par un pli adressé au Capitaine ou au Connétable, il indiquera la durée de l'escorte, l'itinéraire et le nombre de soldats dont il souhaite être accompagné. Il devra également préciser à quel salaire il indemnisera les soldats ( minimum étant de 10 écus par jour. ).

Seconde étape :
Si la demande est jugée conforme et recevable, elle est directement transmise à l’État Major, qui désignera parmi ses soldats les membres de la future escorte.

Troisième étape :
Le demandeur paye la somme par avance au Connétable. Tout membre d'une escorte devra fournir les preuves de sa mission pour recevoir son solde. Le témoignage du demandeur peut venir appuyer les "preuves" du soldat, si besoin est.

'Titre 2':

Citation :: Titre II: De la hiérarchie et de la discipline

Article Ier : Des explications de la hiérarchie

Un soldat a le droit de demander des explications à sa hiérarchie, sans toutefois discréditer les ordres ni l'autorité hiérarchique et en restant respectueux. La hiérarchie n'est par contre pas tenue de les lui donner.

Article IInd : Des permissions et de la désertion.
II.II. 1 : La permission
Tout soldat a le droit de demander, en période de paix, une permission. Cette demande doit être effectuée auprès d'un membre de l'Etat Major. La permission est validée dès lors que au minimum 3 membres de l'Etat Major approuvent cette décision.

II.II. 2 : La désertion
Tout soldat ayant abandonné sa garnison sans autorisation peut se voir accusé de désertion. Est considéré comme un déserteur tout soldat qui ne montre plus d'actes de présence au sein de l'Ost lorrain pendant 1 semaine sans en informer un supérieur hiérarchique ou bien tout soldat ayant volontairement quitté les rangs de l'Ost sans prévenir un supérieur hiérarchique.
La désertion en période de crise ou de guerre est passible de Haute Trahison.
Tout déserteur verra son nom publiquement exposé, le couvrant de déshonneur et de démérite.

II.II. 3 : De la trahison
Un soldat ayant des preuves tangibles concernant un autre membre de l’Ost, l’accusant d’actes frauduleux a le droit, et le devoir, de saisir sa hiérarchie pour l’en informer.
Le soldat fautif pourra être jugé en Cour Martiale (RP) ou au tribunal civil.

[Explications :
Le procès peut se dérouler en RP seulement au sein de la cour martiale ou alors se dérouler en parallèle au tribunal civil IG.
Dans ce dernier cas, le juge civil appliquera la peine IG fixée (amende ou prison) par la cour martiale.]

II.II. 4 : La démission
Le soldat a droit de présenter sa démission sans devoir motiver celle-ci.
Sauf cas de force majeur ( crises, guerres.. ), l'Etat Major se doit d'accepter cette démission. Si la démission est refusée pour cause de cas de force majeur, le soldat n'a pas le droit de contester la décision, et doit repousser sa démission à plus tard.

Article IIIème : Des devoirs du Soldat

- Le soldat doit prêter serment d’allégeance au Duc, à la Lorraine et à l’Empereur, de les servir fidèlement et loyalement.
- Il doit être exempt de tout jugement depuis au moins 4 mois au moment de son incorporation. [Ne pas avoir été condamné pour Haute Trahison, Trahison, escroquerie à grande échelle.]
- Le soldat doit loyauté et obéissance à sa hiérarchie.
- Il se doit de se présenter à sa garnison une fois par jour et cela avant d’avoir pris quelque autre engagement.
- Il doit vérifier à ce moment les panneaux d’affichage, la salle des rapports et participe à la vie de la garnison.
- Tout ordre de mission doit être effectué au mieux de ses capacités. D’une manière générale, le soldat doit se tenir informé des faits et ordres à l’Ost.
- Il représente l’Ost et par extension le duc : il doit se comporter comme tel (honorable, digne et juste) et faire respecter ce statut.
- Il se doit de dénoncer tout acte militaire ou civil allant à l’encontre des intérêts de la Lorraine et de fournir toute preuve en sa possession.
- Tout soldat, quel que soit son grade, devra en tout temps savoir ce qu’on attend de lui et effectuer ses tâches du mieux qu’il le peut et sans discuter.
- Un soldat porte toujours sa tenue quand il se trouve à l’ost et celle-ci doit en tout moment être irréprochable.
- Un soldat n'affiche jamais à l'Ost ses idées ou son appartenance politiques. La neutralité idéologique est obligatoire. Les signes religieux aristotéliciens, par contre, sont tolérés s'ils ne sont pas trop extravagants.
- Soldat professionnel, il entretient sa compétence (RP) et sa force (IG)

'Titre 3':

Citation :: Titre III : De l’organisation de l’Ost

Article Ier : Des grades et des fonctions
III.I. Alinéa Ier : Des grades

Nous constatons deux sortes de grades au sein de l’ost. Les grades ″Poste Politique″ et les grades normaux.

Voici la hiérarchisation des grades de l’Ost Lorrain :

Les poste politiques
- Duc (poste politique)
- Capitaine / Connétable (postes politiques)

Les officiers supérieurs
- Sénéchal et Intendant Général des Armées
- Colonel (un pour chaque ville)
- Chef d'Armée

Les officiers :
- Lieutenant
- Médecin Major

Les sous-officiers :
- Sergents
- Hospitalier(ère)-Chef

Les hommes du rangs :
- Caporal / Hospitalière / Brancardier
- Soldat 1ère classe
- Soldat

Membres ponctuels de l’Ost :
-Recrues
-Volontaires

III.I. Alinéa II : Des fonctions ou postes

Voici la liste des postes, charges et fonctions possibles au sein de l’Ost :

• Duc
Le Duc de Lorraine, est le Chef des Armées. Il représente l’autorité suprême et décide de la politique militaire globale à adopter. Il peut à tout moment révoquer, dégrader ou promouvoir n’importe quel militaire en justifiant de sa décision auprès de l'EM.
En cas d’absence, ou d’empêchement, le Capitaine devient Chef des Armées par intérim.

• Capitaine
Le Capitaine est, sous le commandement du Duc, chargé du maintien opérationnel des troupes. Il coordonne les actions entre la maréchaussée et l’Ost, met en place les projets destinés à l'amélioration et à l'évolution de l'Ost et veille à sa bonne organisation.
Le capitaine se doit de rendre compte au duc.

• Connétable
Le Connétable est chargé de l’aspect financier de l’armée : fourniture de salaire, mandatement d’armes. Son inventaire (IG) contiendra tous les denrées et équipements (épées, boucliers) destinés à la solde et à l'armement des soldats de l'Ost. Il est en charge de gérer au mieux les mandats pour les soldes et autres achats d’équipements disponibles dans son inventaire (IG)
Il est le Chef des services secrets du Duché de Lorraine. Tout ce qui concerne l'information interne et externe au duché passe par lui.
Il a également le devoir d'assurer la liaison entre les services secrets lorrains (SS) et l'Etat Major de l'Ost, afin que celui-ci puisse disposer de toutes les informations leur étant utiles au cours de la collaboration avec les associations armées internes au duché ou alliées de celui-ci.

• Sénéchal
Le sénéchal est désigné par l’état-major et a pour devoirs d’assurer l’intérim entre le départ et l’arrivée des capitaines et connétables. Durant ce temps et durant le mandat, son but principal est d’assurer la continuité des projets en court de développement. Il remplace aussi le capitaine ou le connétable en cas d’absence de celui-ci et du reste de ses supérieurs. Il tient à jour les divers registres et veille au respect du code militaire. Il est l’interlocuteur privilégié du Connétable avec qui il veille au bien être des soldats, à la transmission des payes et à la mise à disposition d’arme et boucliers (IG)
Il est élu par l’ensemble de l’état-major et peut être démis soit par celui-ci, à la majorité simple, soit par le Duc qui peut tout moment révoquer, dégrader ou promouvoir n’importe quel militaire. De plus, le Duc de par son statut, sera toujours le seul arbitre in fine suite à une décision majoritaire de révocation du Sénéchal par l'état-major.
Afin d'assurer un lien constant avec les services secrets lorrains (SS), et pour pallier toute absence du connétable et assurer un apport continu des informations, le sénéchal obtient également des accès à la citadelle des SS.

• Colonel
La garnison de Chaque ville (Nancy, Épinal, Toul, Vaudémont) est sous le commandement d’un Colonel. Il doit veiller à la bonne préparation et la disponibilité de ses soldats. C’est lui qui est en charge de réunir les soldats en temps de crise ou de manœuvre, de créer lances ou groupes nécessaires à cet effet et de les mener dans les plus brefs délais à l’endroit que lui désignera le Chef des Armées IG.
Il représente l’autorité militaire au sein du conseil municipal de sa ville.
Il est élu par l'ensemble de l'état-major et peut-être démis soit par celui-ci, à la majorité simple, soit par le Duc qui peut à tout moment révoquer, dégrader ou promouvoir n'importe quel militaire.

• Chef d'Armée (IG)
Le chef d'armée agit, suivant les ordres du Capitaine, représentant du Duc. Il tient à jour le registre des présences dans son armée.

• Officiers (Lieutenant)
L'officier est l'intermédiaire privilégié entre le colonel et les soldats. Il est un homme de terrain qui accompagne ses hommes en manœuvre et en missions. Il est en charge de faire remonter les remarques et demandes des soldats vers la hiérarchie, de transmettre les ordres de la hiérarchie aux soldats et de veiller à leur bonne exécution.

• Sous-officiers
Les sous-officiers sont des sergents. Ils se démarquent de la troupe. Leur rôle est surtout de veiller sur les hommes, et de seconder les officiers.

• Homme du Rang
Les hommes du rang, caporaux, hospitaliers, soldat 1ère classe, soldat, doivent se tenir à la disposition de l'Ost, obéir sans rechigner aux ordres de leurs supérieurs. Ils doivent participer régulièrement aux entrainements, tenir leur fiche à jour, être actif au quotidien.

Service de l’Instruction

• Instructeur
L’instructeur est la base du service de l’instruction. Son travail consiste a enseigner les connaissances militaire de base. Savoir s’orienter, savoir se déplacer seul ou en groupe, la connaissance des grades… Une fois son travail fait, il informe l'Etat-Major des bons et mauvais points afin que ce dernier décide ou non de prolonger la formation. Un Sergent, un Aspirant ou un Lieutenant peut être nommé à ce poste.

Service Médical

• Médecin Major
Le Médecin Major est le chef du service de santé. Il a sous ses ordres tout ce qui concerne la santé de nos soldats. Pour l’aider dans son travail, il a des médecins, des hospitaliers et des brancardiers. Il tient à jour les dossiers médicaux.

• Médecin
Il n’y a qu’un seul Médecin par caserne, (Sauf dans la caserne ou est affecté le Médecin Major). Sont rôle est d’aider le médecin major dans son travail. Il est le responsable de tous les hospitaliers et brancardier de sa caserne. Seul un Aspirant ou un Lieutenant étant de la voie de la médecine peut être nommé à ce poste.

• Hospitalière-Chef, Hospitalière et Brancardier
Les Hospitalières et les Brancardiers sont la base du service médical. Leur rôle est varié, cela va de la participation aux missions, à leur travail à l’hospice, en passant par les saignées, la confection de baumes et autres onguents. Pour être admis à ce service, il faut en faire la demande auprès du médecin de caserne ou directement au médecin major qui vous fera passer un test d’aptitude.
Les Hospitalières-Chef sont en fait des sous-officiers dans le service médical. En cas de trouble, les Hospitalières-Chefs, Hospitalières et Brancardiers sont mobilisables et accompagnent l'escouade de combat à laquelle ils sont rattachés. Ils suivent alors les consignes de leur gouverneur militaire en termes de déplacement et de combat.

Service annexe à l'Ost

Les volontaires

• Volontaire
Le volontaire est un lorrain souhaitant intégrer l'armée sans pour autant être considéré comme un soldat. Le minimum d'information et d'accès doivent lui êtres donnés, car les enquêtes à leur sujet sont plus rapides et accordent moins d'importance à leur passé qu'une enquête traditionnelle, afin de lui faire rejoindre le service le plus vite possible, particulièrement en cas de crise. Dès son acceptation, le volontaire est rapidement pris en charge par son gouverneur et doit suivre les ordres qu'il reçoit. Si le volontaire souhaite devenir soldat, il devra annoncer son départ au gouverneur et se présenter au centre de recrutement. Le volontaire n'est pas chargé des obligations des soldats, il ne doit pas être présent régulièrement et participer à la vie de l'armée.

'Titre 4':

Citation :: Titre IV : Recrutement et instruction

Article Ier : Le recrutement
IV.I. 1 : De l’arrivée des postulants
Tout nouveau postulant devra déposer un formulaire de candidature dans le bureau de recrutement correspondant à sa ville au sein du « Centre de recrutement » de la forteresse de l'OST. Il devra y renseigner :
- son nom
- son lieu de résidence
- ses anciens lieux de résidence.
- ses motivations pour rejoindre l'Ost.
- ses caractéristiques.
- les postes militaires déjà occupés
- deux connaissances de sa ville.
- Une brève narration de sa vie.
Une fois cela fait il attendra les réponses et demande d’informations supplémentaires.
Tout nouveau candidat doit être citoyen lorrain pour postuler.

IV.I. 2: De l’enquête de sécurité
Un sergent recruteur du village rassemblera tous les documents concernant le candidat et se chargera ensuite, avec le Sénéchal, de mener une enquête sur le postulant. Si l'enquête ne démontre aucun élément défavorable à sa candidature, le postulant se verra attribuer le rang de Recrue, et devra suivre l'instruction pour se former à être soldat.

Article IInd : L'instruction
IV.II.1 Du cas général
L'instruction est l'ensemble des activités d'apprentissage et de familiarisation avec l'univers militaire de l'armée. Elle se compose en 2 parties.
La première partie astreint la recrue à se soumettre à des tests médicaux d'aptitudes au combat, l'apprentissage du Codex Militaire, des tests théoriques et la prestation du serment.
La seconde partie concerne l'apprentissage pratique, les entrainements avec l'Instructeur, la discipline et la participation à la vie de la citadelle.

IV.II.2 Du cas particulier
Tout postulant ayant déjà œuvré dans les rangs de l'Ost lorrain peut, sous dérogation de l’État Major, directement passer au rang de soldat. Cependant, l'enquête reste obligatoire.

Article IIIème: De la recrue au soldat
Lors de la période d'Instruction, acquérir la connaissance de tous les cours est obligatoire. Un questionnaire donné par l'instructeur lui permettra de passer soldat.
- Un taux de 80% de bonnes réponses est exigé pour la réussite à l'épreuve. Toutefois, il reste à l'appréciation de l'instructeur de recaler la recrue s'il constate que les bases ne sont pas acquises. Mais il devra en référer à son supérieur pour cela.
- En cas d'échec, la recrue est invitée à repasser son test un peu plus tard après avoir comblé ses lacunes.
- Ce test est élaboré par l'instructeur.
- Tous les questionnaires seront entreposés à l'endroit prévu à cet effet dans la salle des instructeurs, avec les commentaires de corrections, la note et le nom de la recrue.

Ce n'est que suite à une mission sur le terrain, suivi de ce test de connaissance, que la recrue peut gagner ses galons de soldats.

Article IVème : Du devoir de présence
Toute recrue a le devoir de montrer sa présence au sein de la forteresse de l'Ost. Toute absence non prévenue se verra justifier d'un renvoi immédiat des rangs de l'Ost, au bout d'un mois.

Article Vème: Fiche de recrues
Chaque recrue a une fiche, tenue par les instructeurs, contenant les informations le concernant, l'avancée de son instruction et les commentaires personnels des instructeurs. Une fois celle-ci entièrement remplie, la recrue est en mesure d'obtenir son galon de soldat.

'Titre 5':

'Titre 6':

Citation :: Titre VI: Financement et paiements

L'Ost est une institution bien distincte de la maréchaussée. Elle doit avoir donc un fonctionnement propre et des fonds propres pour le faire.

Le but du financement de l’Ost est de donner à l’armée les fonds requis à son fonctionnement pour fournir des denrées aux soldats afin de payer leur solde de patrouilles et manœuvres, de les équiper, etc.…

Article Ier : Connétable
Le Connétable détient les mandats. Il contrôle et valide tout les échanges (dons, solde, fourniture d’équipement, etc...). Il est responsable de la bonne tenue des comptes et des inventaires liés à l’Ost.

Article IInd : Solde et équipement
VI.II. 1 : Solde
La solde journalière en cas de mission diverse se situe entre 16 et 21 écus, selon la capacité de financement du Duché et l'importance de la mission.

VI.II. 2 : Cas particuliers
Cas particulier : s'il n'est pas possible de fournir le soldat en écus, le mandat pourra offrir d'autres denrées de même valeur.

VI.II. 3 : Droit à l’équipement
Tout soldat de l’Ost peut faire une demande pour s’équiper. Il doit l’adresser au Connétable

Les prix des équipements sont les suivants : bâton : 7 écus, bouclier : 30 écus et épée : 140 écus.

Chaque soldat doit faire sa demande d'équipement dans le bureau des charges financières.

VI.II. 4 : Devoir lié à la fourniture d’équipement.
Tout soldat ayant reçu des équipements fourmis par l’Ost doit s’engager à rester au minimum 6 mois au sein de l’armée après avoir reçu ses équipements.

Dans le cas contraire, il doit rendre ses équipements au prix payé pour les obtenir.

Article IIIème : Procédures
VI.III. 1 : Solde
Les rapports de mission doivent être transmis au connétable via son bureau visible de tous.

Les MENEURS DE GROUPES doivent effectuer un rapport chaque jour. Celui-ci comprendra, le nom de la ville occupée et l’activité ainsi que la composition du groupe.

En cas de doute, le soldat devra également fournir un rapport prouvant sa participation aux activité. (les mouvements seront prouvés par le chef de groupe).

VI.III. 2 : Équipement
Le Connétable s'assure, selon les capacités de financement du Duché, que tout soldat soit équipé convenablement.
Tout soldat a la possibilité de venir demander son équipement au Bureau du Connétable.

Réformé et approuvé par l’État Major de l'OST sous le conseil ducal de Clootaire;
Validé et promulgué par le conseil ducal d'Ardarin;
A Nancy le 24 mars 1461.

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