| Travail sur : Les mairies | |
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Auteur | Message |
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Cassandre_Louna Notable
Date d'inscription : 18/10/2011 Nombre de messages : 2074 Nom RR (IG) : Cassandre_Louna Localisation : Epinal
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| Sujet: Travail sur : Les mairies Jeu 11 Oct 2012 - 12:36 | |
| Les événements de ce mandat m’ont amenés à penser qu’il faudrait revoir et préciser les modalités de la démission ou l'absence éventuelle d’un maire.
La question :
Faut-il reprendre la mairie par une révolte organisée par le CD ou vaut-il mieux accepter la démission du maire avec élections en l’aidant à préparer la ville pour une absence de maire pendant 8 jours ?
Les textes à étudier :
- Citation :
- la Constitution
Titre II : Duché et Municipalités
Préambule: L'État ducal, par l'intermédiaire de sa gouvernance incarnée par le Conseil, délègue au niveau municipal son autorité aux maires, ce qui implique que les mairies appartiennent à l'État ducal.
Chapitre 1 : Tâches du Duché et des Municipalités
Article 2.1.1 : Le Duché de Lorraine reconnaît avoir sous sa juridiction, les villes de Nancy, Verdun, Saint-Dié, Toul, Vaudemont et Épinal.
Article 2.1.2 : En outre, le Duché déclare la ville de Nancy comme Capitale Ducale officielle.
Article 2.1.3 : Les Conseils Municipaux, par l’intermédiaire de leur Maire, ont autorité de mettre en place des arrêtés Municipaux pour autant que ceux-ci respectent les textes de loi qui leur sont supérieurs.
Article 2.1.4 : Le Maire est la seule personne habilitée à promulguée des Arrêtés Municipaux dans sa ville.
Article 2.1.5 : Le Maire, en collaboration avec la maréchaussée, veille à l’application des lois du Duché, des décisions du Duc et du Conseil Ducal dans sa municipalité. Si celui si refuse de les faire appliquer, alors il est passible d'un procès pour trahison. Le maire doit collaborer avec les conseillers ducaux afin de fournir toutes les informations permettant au conseil ducal de faire appliquer la loi et s'assurer de la bonne gérance du village.
Article 2.1.6 : Le maire peut s'entourer d'un conseil municipal. Les Conseils Municipaux n'ont pas de pouvoir législatif et exécutif autre que ceux que le Maire leur délègue.
Article 2.1.7 : Les Maires des villes de Lorraine ont l'obligation et le droit de siéger à l'assemblée ducale.
Chapitre 2 : Collaboration entre le Duché et les Municipalités
Article 2.2.1 : Les Mairies et le Duché travaillent en étroite collaboration afin d'apporter sécurité, prospérité et qualité de vie aux citoyens de Lorraine.
Article 2.2.2 : Les Mairies du Duché de Lorraine ont doit à la protection de Conseil Ducal. Elles sont donc à tout moment en droit d'exiger une aide militaire en cas de menace sérieuse sur le sécurité.
Article 2.2.3 : Les Mairies du Duché, par l'intermédiaire de leur Maire, peuvent demander au Conseil Ducal une audience exceptionnelle. Celui-ci doit donc recevoir le ou les maires demandeurs dans la salle d'audience (privée) du Conseil Ducal sous trois jours à daté du dépôt de la demande.
Article 2.2.4 : Le duché a droit et devoir de déclencher une révolte afin de renverser tout maire qui ne se soumet pas à la présente constitution ou aux textes législatifs en vigueur. - Citation :
Loi sur les devoirs municipaux
Article 9 : En cas de démission le maire se devra d'avertir le conseil au plus tard 48 heures avant la date effective. Le conseil décidera alors de nommer un intendant.
- Citation :
- loi sur les révoltes légitimes
Article 4 : Révoltes contre le pouvoir municipal : Pour rappel, les révoltes et les prises de pouvoir au niveau municipal seront déclarées légitimes uniquement si elles ont reçu l’aval officiellement stipulé du conseil ducal. Toute révolte légitimée par le conseil ducal contre une mairie devra être menée par une personne de confiance et fiable choisie par lui, ce dernier devant assurer l’intendance et les affaires courantes sous le contrôle du CAC, le temps que des élections aient lieux. Première solution :
Le CD désigne une personne qui, aidé des forces de la ville et de l’Ost reprend la mairie.
Bénéfices : - Pas d’absence du maire - Moins de danger d’envahissement par un étranger malveillant
Difficultés : - Difficile de prévoir exactement qui va se retrouver à la mairie. (aléa de la bataille) - Possible mécontentement de la population à propos du choix de la personne désignée
Proposition d’aménagement : Désigner pour chaque ville un ‘sage’ (ancien et charismatique) qui serait toujours la personne sollicitée en cas de reprise. La population pourrait participer au choix de cette personne qui s’engagerait à accepter s’il est sollicité.
Seconde solution :
Accepter que le maire démissionne et laisser les élections se produire. Aider le maire à préparer une absence de 8 jours en préparant le marché, en mettant le nombre voulu de milicien et toutes autres nécessités. Prévoir en plus une présence de l’Ost ou tout autre appui pour la milice.
Bénéfice : - Le nouveau maire est choisi par la population
Difficultés : - Risques de retard pour les impôts - Marché sans surveillance _____________
Question générale … faire une loi spécifique ou inclure ce qui découlera de cette discussion dans un des autres textes ?
Première solution : faire une loi sur les révoltes légitimes municipale et supprimer dans l’autre texte ce qui concerne les mairies
Deuxième solution : ajouter l'obligation de préparation à l’absence en concertation avec le CD à la loi sur les municipalités. |
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reinhart figure reconnue
Date d'inscription : 15/03/2012 Nombre de messages : 1053 Nom RR (IG) : reinhart_Manausen Localisation : vaudemont
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| Sujet: Re: Travail sur : Les mairies Jeu 11 Oct 2012 - 13:17 | |
| - la démission entraine une absence de maire durant 8 jour pour une élection nouvelle. Elle n'entraine aucune perte de prestige mais laisse la mairie et donc le marcher de la ville en question sans le moindre contrôle et la entraine des conséquence direct évitable si un maire etait en place de plus qui dit pas de maire et non contrôle durant ses 8 jour dit aussi pas d'impot pas de controle de tresorie pas de possibiliter de mettre une milice ou si elle est mise puise dans les caisse sans contrôle et comme l'avait dit Ersinn il me semble entraine un non controle sur les frai de "pot de vin" amortissable par les vente ou les rachat de la mairie
- La reprise de la mairie par le conseil via une revolte entraine une perte de prestige mais evite tout les desagrément. cependant il faut eviter le cas vaudemontois et tacher de voir avec le conseil municipal en place , car celui ci est toujoursla pas besoin qu'il y ai un maire pour que le conseil existe (c'est dailleurs a lui qu'on a fait appel quand dame shillia a prit sa retraite au debut de son mandat) pour que celui ci reprenne la mairie ainsi c'est des gens de la ville deja impliquer dans la dite ville qui reprenne et continue ce qu'il avait commencer sans devoir passer par l'intervention exterieur et les palabre multiple que cela peu engendrer |
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Esmira Lorrain actif
Date d'inscription : 15/07/2010 Nombre de messages : 244 Nom RR (IG) : Esmira du Lys Noir Localisation : Épinal
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| Sujet: Re: Travail sur : Les mairies Jeu 11 Oct 2012 - 13:25 | |
| Bonjour, j'opterais pour ma part, a une reprise de marie immédiate. Laisser une mairie sans gestion apporte plus de problème que de bénéfice, c'est ce que nous constatons. Il serait important de bien comprendre nos erreurs dans l'affaire Vaudemont, car il y en a eu.
1-Comme vous le dites Duchesse, il nous faudrait une banque de nom, dans chaque ville, afin de savoir qui serait intéressé et volontaire dans les anciens de préférence, pour reprendre la gestion de leur Mairie en cas de nécessité. Une fois ceci fait, si aucune personne de cette dite liste n'accepte, on ne pourra nous reprocher de choisir pour eux.
2-Mettre en place une procédure de reprise , avec les habitants de la ville concernée, sans étrangers, quitte a ce que ce soit la seule personne concernée qui se révolte.
Mais il y aura toujours des cas particuliers, qu'il nous faudra débattre rapidement. A priori, je ne vois rien a changer ou ajouter dans nos loys actuelles. |
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reinhart figure reconnue
Date d'inscription : 15/03/2012 Nombre de messages : 1053 Nom RR (IG) : reinhart_Manausen Localisation : vaudemont
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| Sujet: Re: Travail sur : Les mairies Jeu 11 Oct 2012 - 13:30 | |
| le probleme de la banque de nom, meme si c'est une bonne idée, c'est que imagions que vous ayez 5 nom pour une ville et que nous soyons en periode estivale sur ses 5 nom deux sont en moisson ou en retraite, un peu present car il prefere s'occuper chez lui en cette periode, et les deux autre injoignable pour raison diverse et variée on en reviendrait alors au probleme de devoir agir par le conseil?
L'avantage du conseil municipal c'est qu'il est toujours present et actif car en general tournant avec toujours une deux ou trois pillier actif |
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Clootaire Grand du Duché
Date d'inscription : 12/07/2012 Nombre de messages : 5061 Nom RR (IG) : Clootaire Localisation : Epinal
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| Sujet: Re: Travail sur : Les mairies Jeu 11 Oct 2012 - 13:36 | |
| Juste une petite précision, j'estime la dette de Vaudemont envers le duché de 1 000 écus minimum. |
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Esmira Lorrain actif
Date d'inscription : 15/07/2010 Nombre de messages : 244 Nom RR (IG) : Esmira du Lys Noir Localisation : Épinal
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reinhart figure reconnue
Date d'inscription : 15/03/2012 Nombre de messages : 1053 Nom RR (IG) : reinhart_Manausen Localisation : vaudemont
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| Sujet: Re: Travail sur : Les mairies Jeu 11 Oct 2012 - 15:07 | |
| cela me parait logique madame la juge mais je pensais que vous parlier d'une liste suplementaire mais c'est vrai que la c'est moi qui sort de la logique
Alors c'est encore plus catastrophique Clottaire Vaudemont vas pas s'en relever comme ça si c'est le cas et si le dernier rapport de mairie envoyer qui annoncais dans les caisse 1800 ecu si on retire les 1000 ecu que vous prevoyer, j'espere que dame flora arrivera a s'en sortir |
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Cassandre_Louna Notable
Date d'inscription : 18/10/2011 Nombre de messages : 2074 Nom RR (IG) : Cassandre_Louna Localisation : Epinal
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| Sujet: Re: Travail sur : Les mairies Jeu 11 Oct 2012 - 15:10 | |
| pas de panique nous n'allons pas lui prendre 1000 écus comme ca voyons , y'aura une petite dette en ajoutant cela sur les impôts sur plusieurs semaines, reprenons le sujet initial je vous prie |
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Clootaire Grand du Duché
Date d'inscription : 12/07/2012 Nombre de messages : 5061 Nom RR (IG) : Clootaire Localisation : Epinal
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| Sujet: Re: Travail sur : Les mairies Jeu 11 Oct 2012 - 17:49 | |
| Alors juste à titre informatif, je vais affiner mes recherches donc mes chiffres mais si on part sur la levée précédante, nous avons reçu environ 250 écus (le prix a été diviser par deux) donc pour la première semaine nous avons perdu 250 écus. Cette semaine nous partons sur la même base donc 500 écus, nous sommes donc déjà à 750 écus. Et il y a les deux autres semaines de non levée sou nous pouvons avoir 125 chacune donc 250, ce qui nous fait 1 000 écus.
Notre économie nous permet de tenir sans un remboursement immédiat, donc Vaudemont aura le temps de rembourser, en plusieurs fois, cela est très illogique de reprendre tout d'un coup. De plus on ne va pas tirer cela des caisses mais en augmentant les impôts de la ville pendants quelques levées. |
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Esmira Lorrain actif
Date d'inscription : 15/07/2010 Nombre de messages : 244 Nom RR (IG) : Esmira du Lys Noir Localisation : Épinal
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| Sujet: Re: Travail sur : Les mairies Jeu 11 Oct 2012 - 17:53 | |
| Clootaire, faudrait changer de salle pour discuter de ça...On s'y perdra vite sinon. Ce n'est pas le sujet discuté ici... |
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Clootaire Grand du Duché
Date d'inscription : 12/07/2012 Nombre de messages : 5061 Nom RR (IG) : Clootaire Localisation : Epinal
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Ersinn Grand du Duché
Date d'inscription : 29/10/2010 Nombre de messages : 6082 Nom RR (IG) : Ersinn Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.
Poste(s) au Castel : Touriste
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| Sujet: Re: Travail sur : Les mairies Ven 12 Oct 2012 - 15:59 | |
| Je reviens sur le sujet. J'opte à 100% pour la première solution. Moins coûteuse pour la mairie, et le duché. Tant pis pour le prestige. La seconde est une aberration complète. Ça coule les finances. Ça oblige une sécurité accrue. Et je tiens à rappeler mon désaccord quant à la décision faite pour Vaudemont de laisser la mairie vide. |
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Sharlnak Lorrain/e
Date d'inscription : 17/07/2012 Nombre de messages : 109 Nom RR (IG) : De La Belle Ile Localisation : Pas loin de sa blonde
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| Sujet: Re: Travail sur : Les mairies Ven 12 Oct 2012 - 18:36 | |
| Première Solution aussi pour ma part. Si comme la il y a un soucis, au pire on aura qu'a refaire ce principe la. Avec une armée dans l'enceinte de la ville et une defense gratuite. N'oubliez pas qu'au pire, les gens qui veulent défendre peuvent ce faire embaucher et faire don de leurs salaire par la suite. Je le précise afin que la defense soit visible mais qui au final ne couterai rien.
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Clootaire Grand du Duché
Date d'inscription : 12/07/2012 Nombre de messages : 5061 Nom RR (IG) : Clootaire Localisation : Epinal
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Cassandre_Louna Notable
Date d'inscription : 18/10/2011 Nombre de messages : 2074 Nom RR (IG) : Cassandre_Louna Localisation : Epinal
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| Sujet: Re: Travail sur : Les mairies Sam 13 Oct 2012 - 12:43 | |
| Je vais rédiger un texte que nous pourrons soumettre à l'AD et vous me donnerez votre avis
Elle sortie une plume et un feuille et commença à écrire |
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melodie871 figure reconnue
Date d'inscription : 19/12/2007 Nombre de messages : 1196 Nom RR (IG) : Mélodie871 Localisation : (rp ) Vaudemont ( hrp ) Limoges
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| Sujet: Re: Travail sur : Les mairies Sam 13 Oct 2012 - 19:18 | |
| - Citation :
Si comme la il y a un soucis, au pire on aura qu'a refaire ce principe la. Avec une armée dans l'enceinte de la ville A ce sujet vous me faite doucement rire mon cher et je constate alors que vous ne connaissez pas grand chose de la Lorraine ni dans la gestion des armés |
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reinhart figure reconnue
Date d'inscription : 15/03/2012 Nombre de messages : 1053 Nom RR (IG) : reinhart_Manausen Localisation : vaudemont
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| Sujet: Re: Travail sur : Les mairies Sam 13 Oct 2012 - 22:42 | |
| J'ai deja dit ce que j'en pensais pour moi la meilleur sollution est le conseil de la ville il connaissent celle ci sont deja present et peuvent agire sans devoir se deplacer ou attendre c'est a eux d'intervenir pas a un exterieur
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Ersinn Grand du Duché
Date d'inscription : 29/10/2010 Nombre de messages : 6082 Nom RR (IG) : Ersinn Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.
Poste(s) au Castel : Touriste
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| Sujet: Re: Travail sur : Les mairies Sam 13 Oct 2012 - 23:55 | |
| J’appuie Reinhart. Il faut avant tout s'adresser au Conseil Municipal de la ville pour trouver un volontaire pour une reprise. Si il n'y en a pas, ou peu actif, il faut se tourner vers les anciens de la ville. |
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Esmira Lorrain actif
Date d'inscription : 15/07/2010 Nombre de messages : 244 Nom RR (IG) : Esmira du Lys Noir Localisation : Épinal
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| Sujet: Re: Travail sur : Les mairies Dim 14 Oct 2012 - 0:43 | |
| Certainement, mais n'est pas dit que les personnes au sein du CM soient toutes d'accord pour assurer la gestion d'une Mairie. Alors je persiste à dire qu'il faut une liste plus large, avec des gens vraiment motivés parmi les anciens.
Prenons exemple de ce qui s'est passé à Vaudemont.
Les personnes du CM sont: -Anios-N'a été proposé, pourquoi ? -Herodia-n'a pas été proposé, pourquoi ? -Mélodie-Membre du CD -Pandragon-On oublie, en apprentissage -Petrolenna-n'a pas été proposé, pourquoi ? -Reinhart-Membre du CD -Sabifax- a été proposé et contacté-refus cette fois -Valkan-a été proposé mais le conseil a refusé -Zution-a été proposé mais manque de temps ?
Vous constatez que les possibilités à notre disposition étaient mince, alors ce ne serait pas un luxe d'avoir quelques noms de plus sur cette liste, en plus des membres du CM, D'ACCORD à assurer la gestion de la mairie. |
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Ersinn Grand du Duché
Date d'inscription : 29/10/2010 Nombre de messages : 6082 Nom RR (IG) : Ersinn Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.
Poste(s) au Castel : Touriste
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| Sujet: Re: Travail sur : Les mairies Dim 14 Oct 2012 - 9:57 | |
| Je vois où tu veux en venir.
Mais on a reproché à Cassandre de ne pas avoir contacté les anciens - et c'est bel et bien vrai, puisqu'à part Sabifax et Zution, personne n'a été demandé. Donc si parmi une liste exhaustive, il n'y a pas de réponses ou que des refus, le Conseil Ducal se doit d'agir afin d'assurer la sécurité de la ville en plaçant un lorrain désigné par ses soins à la tête de la mairie.
Pour résumer : on demande d'abord aux anciens de la ville - voir à des moins anciens - et s'ils ont la confiance du CD : il sera chargé de reprendre la mairie. S'il n'y a personne : c'est le CD qui choisit.
Donc d'où doit venir la liste ? Cela ne peut fonctionner que par le bouche à oreille, sinon il y a le risque qu'un opportuniste se révolte et prenne le contrôle. Avoir une liste à disposition est impossible, puisque il faudrait la mettre à jour chaque jour ( Qui voudrait donc faire ça ).
Sinon, concernant la liste que tu as dressé: ce n'est pas si mince que ça. Il y'en a tout de même 9, bien que 2 au CD, c'est pas rien. |
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melodie871 figure reconnue
Date d'inscription : 19/12/2007 Nombre de messages : 1196 Nom RR (IG) : Mélodie871 Localisation : (rp ) Vaudemont ( hrp ) Limoges
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| Sujet: Re: Travail sur : Les mairies Dim 14 Oct 2012 - 10:09 | |
| Je pense que faire une liste n'est pas la meilleures chose , il y a trop de mouvement au niveau de la population en Lorraine , par contre faire la liste des anciens de chaque villages par exemple pour Vaudemont : Sabi, Zution, Aliasdecraincourt , Hérodia Anios Reihnart moi ........... et j'en passe afin de les contacter, pour leur demander conseil ne serai pas une mauvaise chose , faire une liste de réserviste par ville en fait , il serai bien aussi de mettre les anciens maires dans la liste de chaque ville pour les mêmes raisons qui eux par contre serai à contacter en priorité
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Ersinn Grand du Duché
Date d'inscription : 29/10/2010 Nombre de messages : 6082 Nom RR (IG) : Ersinn Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.
Poste(s) au Castel : Touriste
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| Sujet: Re: Travail sur : Les mairies Dim 14 Oct 2012 - 10:14 | |
| Ça me parait trop complexe, trop de travail pour pas grand chose. Il faut simplement enjoindre aux maires de constituer un Conseil Municipal. Ceux-là connaissent la ville et ses habitants. Ils proposeront des noms au CD. |
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Esmira Lorrain actif
Date d'inscription : 15/07/2010 Nombre de messages : 244 Nom RR (IG) : Esmira du Lys Noir Localisation : Épinal
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| Sujet: Re: Travail sur : Les mairies Dim 14 Oct 2012 - 10:16 | |
| Certes mais déjà de savoir, combien de ces 9 sont prets à assurer la gérance d'une mairie? Probablement peu puisque Reinhart et Mélodie ne les ont pas proposé.
Bon, j'entends et comprends ce que tu dis Ersinn. Désolée, je reprends toujours l'exemple de Vaudemont. Si on avait eu une liste comprenant qui est volontaire parmis les membres du cm et quelques anciens, on aurait perdu beaucoup moins de temps pour trouver à qui demander je crois. Possible que les gens de cette liste n'auraient pas tous été disponible à ce moment mais au moins, on aurait eu une petite idée.
Moi je verrais très bien le Maire, à chaque mandat, confirmer avec les gens de son CM, qui serait pret à assurer la gestion en cas de pépin. Puis ensuite écrire aux anciens de confiance et faire le meme exercice. Ce serait préventif et à répéter au début de chaque mandat par le nouveau Maire. Ainsi, en cas d'urgence nécéssitant une reprise, les membres de ce CM pourraient faire le tour de leur liste, proposer les noms disponibles déjà contacté et nous saurions décider et agir plus aisément.
Ce n'est que mon opinion remarque mais il me semble que ça irait mieux et que ce serait un outil préventif et sécurisant.
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Grenat_Alexandria Crieur
Date d'inscription : 19/08/2009 Nombre de messages : 404 Nom RR (IG) : Grenat_Alexandria Localisation : Entre l'enfer et le paradis dans les bras de son brun
Voie : Armée - :
| Sujet: Re: Travail sur : Les mairies Dim 14 Oct 2012 - 10:29 | |
| Faire une liste c'est bien mais le réel problème vient du fait que la duchesse ne s'est pas assurée que Cao était le plus charismatique des révoltés... Avant de parler de solution est autre faut s'assurer que les gens qui seront sur la liste seront des plus charismatiques et pas que l'incident de Vaudemont se reproduise et que se soit une autre personne qui se retrouve maire au lieu de celui désigner.
Lorsque j'ai demander à plusieurs reprises si Cao était le plus charismatique on m'a assuré que oui... On a tous vu le résultat... Partant sur ce que la duchesse m'a affirmé j'ai chercher des gens étant plus jeune que lui et qui pouvaient aider et au final on a eu des soucis... Faut tenir compte de l' incompétence qui fut la notre à tous sur ce coup là et ça ne doit plus se reproduire. |
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melodie871 figure reconnue
Date d'inscription : 19/12/2007 Nombre de messages : 1196 Nom RR (IG) : Mélodie871 Localisation : (rp ) Vaudemont ( hrp ) Limoges
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| Sujet: Re: Travail sur : Les mairies Dim 14 Oct 2012 - 10:52 | |
| - Citation :
Lorsque j'ai demander à plusieurs reprises si Cao était le plus charismatique on m'a assuré que oui... On a tous vu le résultat..
je pense que surtout la duchesse actuelle ne connait pas grand chose à la reprise d'une mairie par la force mais par contre , elle n'a pas su écouter les conseils de personnes qui sont habituer à cela ce qui a accumuler tout ces déboires , par contre , je viens de recevoir un courrier de la mairesse de Vaudement , elle attends toujours des réponses du CAC pour savoir comment gérer le retard des impôts de la ville |
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| Travail sur : Les mairies | |
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