Posté le: 03 Aoû 2008 17:34

Perseus_cardofer a écrit:

Comme la liste pour une etrange raison n'est plus modifiable il as été convenu que dame Marquise ce retirerait si elle devrait prendre un poste de plus sire Aggamemneon est prêt a prendre sa place

Posté le: 03 Aoû 2008 18:31

Enorig a écrit:

Censeur merci d'enlever ce message qui n'a rien à faire ici et de le mettre dans le bureau du porte parole.

MessagePosté le: 03 Aoû 2008 22:17

---fromFR~Shirelle~ a écrit:

Citation :

Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines



En ce jour dimanche du 3 aout de l'an de grace 1456, la Duchesse de Lorraine entourée des Conseillers Ducaux informe le peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 15 jours par les maires de chaque municipalités lorraines. L'économie du Duché va en s'améliorant, mais nous sommes contraint de poursuivre cette levée d'imposition pour pouvoir répondre aux frais imposés par notre Empereur LongJohnSilver qui comprennent les dépenses de points d'état, la corruption, les frais de bouches ainsi que les dépenses engendrées par le prestige.

Les levées d'impôt seront au même tarif que les anciennes. Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :


Champs :

• Culture du blé
  
• Culture du maïs
  
• Potager
  
• Elevage de vaches
  
• Elevage de cochons
  
• Elevage de moutons
  

L'impôt prélevé sera de 7 écus.


Echoppes :

• Boulanger
  
• Meunier
  
• Boucher
  
• Forgeron
  
• Charpentier
  
• Tisserand
  

L'impôt prélevé sera de 12 écus.



Qu'il soit dit et entendu que la première levée d'impôt sera effectuée le mardi 5 aout de l'an de grace 1456.

Posté le: 05 Aoû 2008 11:33

---fromFR~Shirelle~ a écrit:

Citation :

Du bureau de gestion territoriale



Préambule:

Ce bureau se pense comme une administration de traitement, classification et transmission des données [notamment du lavabo] en direction des municipalités et/ou duché si besoin.
Son but est d'être un appui de traitement statistique et cartographique en direction des municipalités et du Conseil Ducal.



De ses attributions:

Ainsi il est de ses attributions de recenser les cultures, les élevages, ainsi que les artisans et les notables en fonction de leur spécialisation, de leur zone géographique, en vue d'avoir un état des lieux précis de ces éléments.

Il sera également de ses attributions de créer et de conserver à jour très régulièrement la cartographie du duché.



Du fonctionnement:

Bureau qui est responsable devant le Conseil Ducal de ses résultats, il est géré quotidiennement par un président, qui sera nommé par le Duc parmi les parlementaires, ou choisis par vote entre ceux-ci.

Celui-ci aura pour devoir, sous sa responsabilité :

-de transmettre des rapports réguliers au moins une fois par semaine et/ou à la demande des maires et/ou du Conseil Ducal
-d'animer le-dit bureau et donc surveiller que le travail soit effectué au quotidien par ses membres
-d'assurer ce travail si ses membres sont défaillants
-de demander le renvoi des membres défaillants et/ou incompétents de façon manifeste, par dépôt de lettre adressée au conseil ducal.



De sa composition:

-Chaque membre doit avoir reçu l'aval du Duc et du président de ce bureau pour avoir le droit d'exercer.
-Numérus closus de 8 membres (principe d' 1 par ville + le président).
-n'importe quel lorrain peut s'y présenter dès lors que celui-ci ait un casier judiciaire vierge, ne contrevienne pas à la loi sur le cumul des charges, qu'il soit disponible régulièrement et prouve par son travail qu'il maitrise les compétences qui sont demandées au sein de ce bureau (gestion, tri, classification des données, et/ou maitrise des outils de cartographie).

Nota Bene: Il n'est en aucun cas une obligation que chaque ville soit représentée par un membre au sein de ce bureau.

*Ainsi, une ville peut en compter 2 maximums et une autre aucune, cela n'empêcherait en rien et ne serait pas excuse à un fonctionnement altéré de ce bureau.

*De même il n'y a aucun type de priorité à la sélection d'un candidat d'une ville particulière par rapport à une autre, au prétexte que la-dite ville n'aurait pas de représentant au sein de ce bureau.

*Enfin, il est de la responsabilité du président d'affecter chaque membre à un domaine et une ville à traiter en particulier, qui peut ne pas être celle où celui-ci réside.




Fait à Nancy le 5 aout 1456, voté et approuvé par le conseil ducal.

Posté le: 06 Aoû 2008 21:45

---fromFR~Shirelle~ a écrit:

Citation :

Décret faisant suite au décret du 16 juillet 1456 :


A la suite du décret ducal du 16 Juillet 1456 et après que la duchesse en ai discuté avec les maires, le conseil décide ceci :

Le décret sur les denrées sensible est abrogé.
Le décret sur le prix des légumes dans les villes fruitières est abrogé.
Le décret sur le prix des céréales est abrogé.
Le décret sur la grille des salaire du Duché est abrogé.
La loi sur le fer et la pierre est maintenue.
La loi cadre sur le marchandage en Lorraine est modifiée en tenant compte de l’abrogation du décret sur les denrées sensibles.


Du besoin du duché en céréales :

Le blé et le maïs seront dorénavant racheté aux mairies au prix de 12,80 pour le blé et 3,50 pour le maïs.

Il sera dans l’obligation pour elles d’en fournir une certaine quantité par semaine au duché. Quantité qui a été calculée suivant le nombre d’élevages présents dans les villes à savoir :

Epinal : blé 120 Maïs 850
Saint Dié : blé 100 Maïs 450
Toul : blé 150 Maïs 750
Vaudemont : blé 140 Maïs 750
Verdun : blé 150 Maïs 900

Les quantités indiquées sont obligatoires et ne pourront être moindre même si pour cela le maire doit acheter à perte sur son marché. Il en va de la santé de nos élevages et le duché, au vu des difficultés rencontrées par les duchés environnants dues aussi à leur manque de céréales, ne pourra en importer. Le maire se doit de prendre les mesures nécessaires auprès de ses habitants pour fournir le duché. S'il s'avère qu'aucune mesure n'est prise en cas de manques il sera mis en procès pour haute trahison.

Le duché se réserve le droit d’augmenter ces quantités si besoin ou de mandater une personne sur les villages pour acheter ce qu’il lui manque.

S’il s’avère que le maire ne fournit pas les quotas alors que son marché a le nécessaire en céréales il se verra mis en procès pour haute trahison.


Du remplacement du décret sur les denrées sensibles :

Suite à l’abrogation de ce décret il est décidé que :

Le bois et les fruits sont libres à l’import ou export. Il nous semble normal cependant de favoriser l’échange entre villes. Il sera donc fortement conseillé aux maires de réserver le bois ou les fruits aux villes de Lorraine.

Le poisson sera libre à l’import.

Le fer et la pierre restent le domaine du duché et ne pourront être importés ou exportés sous peine de poursuite dans le cadre de la « loi sur le fer et la pierre ». Le prix de vente du fer aux mairies reste inchangé.


Des relations commerciales des mairies avec le duché

Le Cac de Lorraine aura obligation de se soumettre aux demandes d’échanges entre mairies.

Il devra ainsi mandater ces échanges autant de fois que nécessaire sur simple demande des maires à condition que ces échanges se fassent en quantité et non au coup par coup.

Il devra tant que faire se peut favoriser les imports sur demande des maires en cherchant des contrats le plus avantageux possible. Les maires si ils désirent passer par le cac pour import devront alors se mutualiser et voire même anticiper les demandes afin de rentabiliser au maximum ces derniers.

Les mandats depuis la réforme étant soumis à prélèvements de PE il sera sur chaque transaction financière, quelle quelle soit, prélevé 5% de la transaction. (Prix de la marchandise + (prix de la marchandise x par 0,05) )

Ainsi donc si une mairie Y désire des fruits elle devra demander au maire d’une ville X . Le maire de la ville X mettra les fruits sur la foire ducale le cac se fera l’intermédiaire en mandatant le maire de la ville Y et lui demandera de racheter via le mandat les fruits à la somme achetée sur la foire majorée de 5% (fruit acheté 10 sur la foire ducale + majoration de 5% = rachat sur le mandat à 10,50. Bois acheté 4 sur la foire ducale + majoration de 5% = rachat sur le mandat à 4,20).

Il en sera de même sur les marchandises importées et revendues aux mairies mais majorées du salaire du MA . Le cac aura alors obligation de donner au maire le prix d’achat à l’import des marchandises qu’il achète ainsi. Les arrondis seront toujours fait au rang inférieur du 0 (Exemple un poisson acheté 18 à l’import quantités de 100 avec 50 en salaire du MA sera revendu aux maires avec majoration 19,40).



Fait à Nancy le 05 août 1456, voté et approuvé par le conseil ducal.

Posté le: 10 Aoû 2008 15:07

---fromFR~Shirelle~ a écrit:

Modifications apportées à la charte du Chancelier.

Citation :

Charte du Chancelier


De la définition du rôle institutionnel du Chancelier :


Article 1: Il est chargé des relations à l’extérieur du Duché avec le Vice-Chancelier.


Article 2: Le Chancelier est la bouche et les yeux du Conseil sur les terres voisines mais aussi les plus éloignées en coopération avec le Vice-Chancelier.


Article 3: Il a sous ses ordres le Vice-Chancelier et le corps des ambassadeurs, ceux-ci lui transmettent les rapports des régions où il ne peut lui même aller.


Article 4: Il nomme les ambassadeurs à leurs différents postes, le Vice-Chancelier s'occupant du recrutement.


Du travail administratif du Chancelier au quotidien:


Article 5: Le Chancelier veille à la bonne entente et à la signature des traités, en l’occurrence l’obtention des sceaux diplomatiques. Il est donc le lien entre le Conseil lorrain et les différents conseils des pays voisins.


Article 6: Il veille au respect de la charte des ambassadeurs lorrains et de celle du Vice-Chancelier.


Article 7: Il donne des missions aux ambassadeurs lorrains. Il vérifie si les missions données ont été effectuées ainsi que la présence des ambassadeurs lorrains.


Article 8: Il peut également rapporter des informations précieuses sur ce qui se passe à l’étranger grâce à ses contacts, notamment lors des fermetures de frontières par exemple.


Article 9: Il doit s’occuper de la chancellerie (forum), en mettant à jour le tableau des conseillers et régulièrement la fiche de Lorraine qui contient toutes les informations sur celle-ci, il doit aussi accueillir les ambassadeurs lorrains et étrangers et les diriger vers leur bureau respectif.


Voté et approuvé par le conseil ducal à Nancy le dimanche 10 aout 1456.

Citation :

Charte du Vice-Chancelier


De la définition du rôle institutionnel du Vice-Chancelier

Article 1 : Le Vice-Chancelier est le second de la chancellerie lorraine. Tout comme le Chancelier, il représente de façon forte le duché.

Article 2 : Il est nommé par le Conseil ducal sur proposition du Chancelier (sauf cas de force majeur).

Article 3 : Il est nommé pour trois mois au minimum. Sa nomination a lieu entre le quinzième et le quarante-cinquième jour du mandat du duc. En cas de nomination exceptionnelle (première nomination, nomination suite au décès de l'ancien Vice-Chancelier ou suite au déménagement de celui-ci), la nomination pourra être faite à tout moment.

Article 4 : Il ne peut démissionner sans l'accord du Chancelier et/ou du Conseil ducal, l'accord du Conseil ducal étant un minimum). Sa démission ne sera acceptée que s'il existe un remplaçant. Sa démission sera effective seulement entre le quinzième et le quarante-cinquième jour du mandat ducal. S'il ne respecte pas cette procédure, il sera poursuivi pour Trahison par le duché de Lorraine.

Article 5 : Il ne peut être destitué que par le Duc de Lorraine, cette démission devant être motivée par une faute grave (insulte à une contrée, mise en danger de la sécurité de la Lorraine, transmission d'informations confidentielles...).

Article 6 : Ses bureaux sont situés à la Chancellerie de Lorraine (http://diplomatie-lorraine.nice-forum.com/index.htm) ainsi que dans l'aile réservée à la Chancellerie au Castel de Nancy (https://casteldenancy.forumpro.fr/index.htm).


Du rôle administratif du Vice-Chancelier

Article 7 : Il est l'ambassadeur en Franche-Comté, en Champagne et en Bourgogne.

Article 8 : Le Chancelier et le Vice-Chancelier se partagent les ambassades francophones n'ayant pas d'ambassadeur lorrain. Cela n'empêche nullement le recrutement d'ambassadeurs.

Article 9 : Le Vice-Chancelier fait les campagnes de recrutement, mais les nominations d'ambassadeurs lorrains devront être validées par le Chancelier et le Conseil ducal (ou à défaut, seulement le Conseil ducal).

Article 10 : En cas de vacance du poste de Chancelier ou si ce dernier n'assume pas ses fonctions, le Vice-Chancelier se verra investi des même pouvoirs que le Chancelier à une exception près, il n'aura pas accès au Conseil ducal. Le Porte-Parle ou le Duc/la Duchesse devra alors faire la navette entre le bureau du Vice-Chancelier au Castel de Nancy et le Conseil ducal.



Voté et approuvé par le conseil ducal à Nancy le dimanche 10 aout 1456.

Posté le: 11 Aoû 2008 15:34

Enorig a écrit:

Citation :

Lorrains, Lorraines,

A dater de ce jour la loi martiale n'ayant plus lieu d'être elle est donc levée.
Cette levée sera effective à partir de demain. Il ne sera donc plus nécessaire à dater du 12 août 1456 d'avoir un laisser passer pour entrer ou sortir de Lorraine.

Faict à Nancy le 11 Août 1456

Enorig von Frayner d'Azayes
Duchesse de Lorraine

MessagePosté le: 13 Aoû 2008 23:39

---fromFR~Shirelle~ a écrit:

Citation :

Arrête municipal de Toul

Article 1 : Les décrets municipaux validés par le conseil les 16 janvier 1455 et 26 janvier 1455, les modifications des 16 et 25 novembre 1455 et chacun de leurs arrêtés ont force de loi et sont complétés et/ou corrigés par le présent arrêté municipal.

Article 2 : La mairie à toute latitude pour dépasser les prix maxima indiqués par la grille des prix et donner dérogation aux arrêtés municipaux fixés présentement et antérieurement par les décrets cités dans l'Article 1.

Article 3 : Les grilles de salaire et de prix maximum sont les suivantes :

Salaire :
0 à 5 pts de caractéristiques =15 écus
6 à 15 pts de caractéristiques= 18 écus
16 pts de caractéristiques= 21 écus

Prix maxima du marché : (en écus)
Denrées:
blé 12.95
mais 3.55
légume 9.50
fruit 10.50
lait 10.50
carcasse de vache 31.00
carcasse de cochon 15.50
peau 15.80
laine 11.25
farine 15.40
viande 18.00
pain 6.55
poisson 21.00

Outils et matériel :
couteau 16.80
seau 46.00
petite échelle 29.00
grande échelle 83.00
barque 121.00
seau non cerclé 29.00
manche 9.70
hache 170.00
lame de hache non aiguisée 113.00
hache non aiguisée147.50
rame 29.00
coque 38.00

Ressources :
bois 4.30
fer 20.65
fer brut 54.8

Vêtements :
chapeau 56.20
chausse 28.10
ceinture 40.40
chemise 114.60
braie 69.6
bas 47.25
houppelande 242.80
mantel 256.3
bottes 87.70
gilet 135.00
cape 179.90
col 69.70
jupe 132.60
robe 238.40
tablier 119.10
bustier 134.80
corde 51.70
foulard 47.20
toque 56.20
coiffe 78.70
poulaine 72.00

Article 4 : Il est interdit à tout jeune résidant (personne ne pouvant justifier de la possession d'un champ et/ou d'une échoppe depuis au moins 2 semaines) de vendre des produits non issus de ses champs et/ou son échoppe sans l'aval du maire.

Article 5 : Il est interdit à tout étranger de vendre et où d'acheter des produits sur le marché (sauf de quoi se nourrir pour une journée) sans l'aval du maire.

Article 6 : Il est demandé à tout étranger de signaler sa présence aux autorités compétentes, à savoir la maréchaussée.

Article 7 : Il est interdit à toute personne n'en ayant pas l'utilité d'acheter des produits issus du travail de la forge.

Article 8 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaire à la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures pour 3 jours et par période de 3 jours.

Article 9 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaire à sa nutrition pour 7 jours et par période de 7 jours.

Article 10 : Il est interdit d'acheter du bois autrement que pour son usage personnel. L'achat de stères est limité au nombre nécessaire pour trois journées de travail quelque soit le métier exercé, et ce renouvelable tous les trois jours. Durées réduites à une journée pour les boulangers.

Article 11 : Toute action visant à faire de la spéculation sur le marché par la revente de produits achetés est interdite.

Article 12 : Toute infraction à l'un de ses présents articles et des précédents décrets municipaux et chacun de leurs arrêtés cités dans l'Article 1 est passible d'un procès pour trouble à l'ordre publique.


Fait à Toul, le 6 Août 1456.



Voté et approuvé par le conseil ducal à Nancy le13 aout 1456.

Posté le: 14 Aoû 2008 14:13

Enorig a écrit:

Citation :

TRAITÉ LIANT LA GARDE EPISCOPALE AU DUCHÉ DE LORRAINE


Par la grâce du Très-Haut,
Dans leur volonté de renforcer les liens mutuels les unissant,
Dans leur désir de voir triompher la Vraie Foi Aristotélicienne, religion unique et officielle,
Dans leur souhait de réitérer leur amitié réciproque,
Conformément au Droit Canon relatif aux Saintes Armées,
Le Duché de Lorraine et la Très Sainte Eglise Aristotélicienne ont discuté et ratifié le traité suivant :


I. De la Garde Episcopale en Lorraine
I.1 De la compétence territoriale
Est reconnue l'autorité de la Garde Episcopale sur le territoire de la Lorraine pour la province ecclésiastique de Trèves.
A cette province ecclésiastique correspond une Vidamie dite de Trèves.


I.2 Des missions
La Garde Episcopale, partie intégrante des Saintes Armées dirigée par le Cardinal connétable de Rome, a vocation à défendre les préceptes d'Aristote constitutifs de la Vraie Foi, de l'Eglise Aristotélicienne et de ses représentants.

I.2.1 Elle est chargée de la protection des lieux de culte, des édifices et cimetières de l'Eglise d'Aristote ainsi que de celle des fidèles lors de rassemblement religieux.
Elle est également chargée de la protection des clercs de l'Eglise Aristotélicienne et de leurs délégataires. Elle est de plus chargée de les escorter lors de leurs déplacements inter et intra-provinces.

I.2.2 Elle collabore activement au maintien de la paix et du bien commun.


I.3 De l'organisation
I.3.1 Fonctionnement
Le vidame de Trèves est le gouverneur militaire de la province ecclésiastique de Trèves.
Il rend des comptes à son Préfet et aux prélats de la province.

Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la Garde Episcopale est le suivant :
- Vidame
- Capitaine Episcopal
- Lieutenants de Diocèse
- Majors
- Sergents
- Gardes
chaque poste étant détaillé dans le droit canon relatif aux Saintes Armées.


I.3.2 Propriété foncière
Le Duché de Lorraine, dans sa volonté de montrer son attachement sincère et profond à la Très Sainte Eglise, cède un alleu à la Garde Episcopale afin que celle-ci puisse y établir sa commanderie.
Le vidame de Trèves en sera le seigneur et en arborera les armes. Toutefois, conformément au droit canon, son allégeance-lige demeurera à Sa Sainteté le Pape.
Cet alleu sera celui de la Barronnie de Lorquin ( http://www.genealogie-lorraine.fr/blasons/57/LORQUIN/image1.gif )


II. Des relations entre la Garde Episcopale et le Duché de Lorraine
II.1 Des autorisations
II.1.1 Port d'armes
Le Duché de Lorraine donne autorisation permanente aux membres de la Garde Episcopale de Trèves de porter les armes sur son territoire.
Il les dispense en outre de devoir déclarer lesdites armes auprès des autorités.

II.1.2 Libre-circulation
Le Duché de Lorraine donne autorisation permanente à la Garde Episcopale de Trèves de se déplacer sur son territoire en lance armée et ce, sous réserve d’une simple information à l'Etat-Major de Lorraine.

II.1.3 Armée
Le Duché de Lorraine reconnaît à la Garde Episcopale le droit de se constituer en armée, en tout temps, à raison d'une armée religieuse au maximum sur tout le territoire de la Lorraine et ce, sous réserve d’une information préalable à l'Etat-Major de Lorraine.

II.1.4 Douane
Le Duché de Lorraine dispense la Garde Episcopale des formalités douanières pouvant entrer en vigueur sur son territoire.

II.1.5 Pouvoir de police et d'instruction
Le Duché de Lorraine reconnaît au Vidame de Trèves le pouvoir de police et d’instruction exclusif concernant les litiges ou infraction relevant de l'Officialité de Lorraine.

II.1.6 Recrutement
Un bureau d'information et de recrutement sera ouvert en gargote et dans les halles.


II.2 Des devoirs de la Garde Episcopale
II.2.1 La Garde Episcopale de Trèves reconnaît l'autorité temporelle du Duc de Lorraine tant que celui-ci reconnaît l'Eglise Aristotélicienne comme seule Eglise officielle et respecte son dogme, le droit canon et le Concordat de Lorraine.

II.2.2 Elle s'engage à ne pas aller contre les intérêts du pouvoir temporel.

II.2.3 Elle s'engage à fournir toutes les informations nécessaires sur les personnes croisées par ses troupes lors de ses déplacements au Prévôt des Maréchaux.


II.3 De la collaboration entre la Garde Episcopale et l'Ost de Lorraine
Afin de faciliter la communication entre la Garde Episcopale de Trèves et l'Ost de Lorraine, un bureau de liaison permanent sera ouvert au sein des locaux de l'Ost.

II.3.1 L'Ost de Lorraine s’engage à collaborer pleinement avec la Garde Episcopale, notamment par l’échange d’informations et la participation éventuelle à la lutte contre les menaces visant la Très Sainte Eglise.

II.3.2 Engagements de la Garde Episcopale
* Dans le cadre d'une collaboration ordinaire, la Garde Episcopale s'engage :
- à ne pas recruter de membres parmi les soldats contractuellement liés à l'Ost de Lorraine.
- à fournir et ce, de manière régulière, une liste de ses membres au Capitaine de l'Ost de Lorraine. En contrepartie, celui-ci s'engage à ne pas rendre publics les effectifs de la Garde Episcopale.
- à collaborer activement avec l'Ost de Lorraine en cas de menaces émanants de groupes hérétiques ou hétérodoxes.

* Dans le cas où une menace précise, grave et imminente sur la sécurité du territoire ou du gouvernement ducal le rendrait nécessaire, les membres de la Garde Episcopale pourront exceptionnellement participer à la défense de la population. Une requête dûment scellée par l'Etat-Major lorrain et contresigné par le Duc en exercice devra être adressée au Préfet des Vidames et au Cardinal Connétable de Rome qui accepteront ou non de donner suite à ladite requête.
La Garde Episcopale peut à tout moment cesser cette collaboration à condition d'en avertir le Duc de Lorraine et ce par un acte motivé et avec préavis de deux jours.
Le duché de Lorraine se réserve le droit d'offrir à la suite des services rendus un don équivalent à la rémunération des soldats de Lorraine à la Garde Episcopale soit en équivalent alimentaire soit en équivalent écus. Ce don sera reversé au Comptoir Général de la Garde Episcopale.

II.3.3 Cas de la mobilisation générale des Saintes Armées
En cas de mobilisation générale des Saintes Armées décrétée par le Cardinal Connétable de Rome, tout engagement se verra automatiquement suspendu, conformément au droit canon relatif aux Saintes Armées.



III. Des rapports de la Garde Episcopale avec la justice
Les membres de la Garde Episcopale, du simple homme de troupe au Vidame, ne bénéficient d'aucune immunité.

III.1 Infractions de droit commun
En cas d'infraction de droit commun, le membre fautif de la Garde Episcopale sera poursuivi devant la Cour de Justice de Lorraine, tel que défini les lois en vigueur.
Les autorités judiciaires s'engagent par ailleurs à notifier au Vidame concerné l'action entreprise.


III.2 Atteintes au droit canon
En cas d'atteinte au droit canon relatif aux Saintes Armées, le membre fautif de la Garde Episcopale sera traduit devant la chambre disciplinaire de ladite Garde.



IV. Du contenu du présent traité
IV.1 Le présent traité n'est pas limité dans le temps.


IV.2 Toute modification ou abrogation, même partielle, devra intervenir après accord des deux parties signataires.


IV.3 Le présent traité étant soumis au droit canon, toute modification entraînera de facto une modification dudit traité, modification entérinée dans un avenant signé par les autorités temporelles de Lorraine et les signataires de l'Eglise Aristotélicienne.



Approuvé et scellé à Rome et Nancy le quatorzième jour du mois d'août de l'an de grâce MCDLVI.

Pour le Duché de Lorraine :
Sa Grâce Enorig von Frayner d'Azayes,
Duchesse de Lorraine.




Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne;
Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Cardinal Connétable de Rome
Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.


Monseigneur Cyril Kad d'Azayes,
Préfet des Vidames.


Mun von Frayner,
Aspirant Vidame de Trèves.

[/quote]



Posté le: 14 Aoû 2008 22:53

Enorig a écrit:

Bilan de mandat du conseil:

Citation :

ECONOMIE

Notre cac communique




Notre bailli communique

1er mois :

total negatif 403 + 61 + 273 + 264.50 + 248 + 235 + 947.50 + 803 + 442 + 364 + 93 + 7 = 4141

total positif 1009.50 + 102 + 118 + 717.50 + 676 + 495 + 649 + 128.50 + 1013 + 352 + 1250 + 395.50 + 960 + 1200.50 + 156 + 542.50 + 672.50 + 247.50 + 978.50 + 747.50 + 247.50 + 44 = 12702.50


total sur 34 jours 12702.50 - 4141 = 8561.50 ecus de bénéfice


total vaches produite sur 34 jours 677
total moutons produit sur 34 jours 526
total cochons produit sur 34 jours 559

2ème mois

total négatif 1036.50 + 137.50 + 652.50 + 1527.50 + 70 + 182.50 + 1018 + 99.50 + 317 + 239 + 1015 + 579.50 + 572.50 + 165 = + 7612 ecus

total positif : arrow: 551 + 667 + 142.50 + 461 + 402.50 + 84.50 + 255.50 + 125 + 137.50 + 383.50 = - 3210 ecus

total sur 24 jours 7632 - 3210 = + 4422 ecus de bénéfices


total vaches sur 24 jours 449
total moutons sur 24 jours 317
total cochons sur 24 jours 331


total sous le 2eme mandat de Enorig (58 jours)

8561.50 + 4422 = 12983.50 ecus de bénéfices
total vaches 1126
total moutons 843
total cochons 890


Notre Cam communique

bilan de fin de mandat du CAM

les mines 1,2,3,4,6 sont au niveau optimal de leur rendement.
la mine 5 est de niveau 5 sur 10 pas bougé depuis plusieurs mandats et fermée par manque de main d’oeuvre dedans ce qui remplis les autres mines.

Citation :

JUSTICE

Notre prévôt communique

Domaine de la Maréchaussée:

Effectifs de la maréchaussée:

Citation :

Maistre des Frontières: Elisette

Vaudémont :

Lieutenant : Italseb
Sous lieutenant :
Sergent de police :
Brigadier de police : Hérodia, Macfifou
Douanier : Italseb
Stagière : Zahra.2

St Dié :

Lieutenant :
Sous lieutenant :
Sergent de police : Tifare
Brigadier de police :Jtess
Douanier : Jtess

Verdun :

Lieutenant :Fihafihafiha
Sous lieutenant :
Sergent de police :Wymil
Brigadier de police :SL, Comte_Black
Douanier : Caoimhim
Stagière: Adelphe, Ellebasi40

Epinal :

Lieutenant : Olivier54000
Sous lieutenant :Hathor1
Sergent de police :
Brigadier de police :macangara
Douanier : heutyckuscolor

Nancy :

Lieutenant : marjolaine von frayner
Sous lieutenant :
Sergent de police :
Brigadier de police :
Douaniermarjolaine von frayner

Toul :

Lieutenant : Barberine
Sous lieutenant : Altesse
Sergent de police :
Brigadier de police : Kadarsha, Babette16
Douanier : armael

- Changement de l' Organisation de l' Etage de la maréchaussée.
- Mise en place de salle d' archive, propre à chaque ville.
- Mise en place du Registre des Etrangers.
- Problème de paie résolue.
- Nomination du Maistre des Frontières, Elisette, chargée de mettre à jour le registre de Etrangers, pour mieux controler notre duché.

Enfin je rajouterais que ce fut un plaisir de travailler avec les hommes et femmes de la Maréchaussée, je les encourage à poursuivre leurs efforts !

Notre procureur communique


49 mises en accusation

6 pour trouble à l’ordre public
4 pour haute trahison
16 pour escroquerie
20 pour trahison
3 pour esclavagisme

46 réquisitoires

8 pour trouble à l’ordre public
19 pour trahison
3 pour haute trahison
3 pour esclavagisme
13 pour escroquerie

Il reste 6 réquisitoires que je n’arrive pas à faire (n'ayant toujours pas le rectangle pour écrire)


Marquise_des_anges pour trahison
Fanggio pour escroquerie
Cedric481 pour trouble à l’ordre public
Max3811 pour Escroquerie
Max3811 pour Escroquerie
Nicolasdepeplone pour Haute trahison

Une mise en accusation faite pour Vavitu pour brigandage, J'ai écrit au procureur de Champagne car il n'est plus en Lorraine

C'est Maltéa j'attends sa réponse


Notre juge communique


15 Trouble a l'odre Public : 8 Coupable 6 En Cours 1 Relaxe.
0 Sorcellerie (Inquisition) : 0 Coupables 0 En Cours 0 Relaxes .
38 Escroqueries : 15 Coupables 22 En Cours 1 Relaxes.
5 Esclavagisme : 2 Coupables 3 En Cours 0 Relaxes.
23 Trahisons : 3 Coupables 2 En Cours 18 Relaxes.
5 Haute Trahison : 3 Coupables 2 En Cours 0 Relaxes.

85 Procès au total : 32 Coupables 28 Relaxes 35 En cours

Prolongement au poste de Responsable des JAP de Elou qui s'occupe des Juges d'Application des Peines avec brio.

A ce sujet le service des JAP recrute toujours renseignez vous dans le bureau des JAP de votre ville qui se situe en Halle pour de plus amples informations ou contactez Elou.

Pensez à regarder les Loi en vigueur dans votre ville visibles sur le panneau d'affichage de votre mairie, pour ne pas être en infraction et donc en conséquence vous retrouver en procès.

Citation :

MILITAIRE

Notre capitaine communique

Domaine militaire:

Projets terminés:

- étude du texte de la CM et validation de ce dernier.
- membres de l'Ost fournis en viande pour atteindre des valeur de PF raisonnables (passage de 100 PF à 150 PF et de 150 PF à 200 PF).
- entraînement RP mis en place à la caserne et qui dure encore.
- fourniture d'armes (bâtons, épées, boucliers) aux Soldats.
- remise des troupes sur la bonne voie au niveau conscience suite à un ancien mandat plutôt agité.
- remise en ordre du scriptorium.
- démission à des postes importants palliées en ce moment même par l'Etat Major.
- mandats en attente pour deux membres de l'Ost.

Projets à terminer:
- nomination des différentes personnes pour le bon fonctionnement de la CM (nomination devant être faites par le Duc).
- continuer le mécanisme de fourniture en viande pour obtenir un Ost fort.
- mettre en place quelques déplacements IG ce que je n'ai malheureusement pas pu faire à cause des différentes retraites (période estivale oblige).
- renflouer l'intendance du duché en épée/bâton/bouclier (Connétable).
- distribuer les deux mandats restants.

Le connétable ayant démissionné notre Prévôt en tient lieu et charge. Le conseil le remercie.

Citation :

Notre Porte parole communique

Lois et décrets votés ce mandat.

Dans la constitution:
- Modification de l'article IV du chapitre III concernant la Haute Assemblée Lorraine.

Dans les institutions:
- De la Cour Martiale
- Du bureau de gestion territoriale
- Modifications dans la loi du parlement au sujet des signatures pour l'entrée dans le parlement.
- Modification de la charte du chancelier et la charte du vice chanceleir

Dans les lois:
- Loi cadre sur le marchandage
- Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires

Dans les décrets:
- Décret spécial du 16 juillet 1456
- Décret faisant suite à celui du 16 juillet 1456.
- Décret de fermeture du CEL
- Décret spécial ( de l'abolition d'une durée de trois semaines de certain décrets).
- Modification du Décret de transparence sur les accès des Conseillers Ducaux.
- Différents décrets pour les mairies

Traité de coopération judiciaire:
- Béarn
- Valence
- Lancaster

Traité d'entente:
- Guyenne
- Bourgogne

Traité religieux
-Traité avec la GE

Posté le: 20 Aoû 2008 02:05

Sybille_von_frayner a écrit:

Citation :

Le dimanche 17 août de l'an de grâce 1456, les membres du Conseil Ducal nouvellement élus se sont exprimés. Ils se sont mis d'accord pour reconnaitre Sybille_von_frayner comme Duchesse.

Citation :

Voici les votes exprimés :

Sybille_von_frayner Sybille_von_frayner
Marjolainne Sybille_von_frayner
Bambou57 Sybille_von_frayner
Jeremec Sybille_von_frayner
Elou Sybille_von_frayner
Melodie871 Sybille_von_frayner
Perseus_cardofer Marjolainne
Bacc Sybille_von_frayner
Sthoreal Abstention
Yanahor Yanahor
Forcejaune Forcejaune
Marquise_des_anges Abstention

Citation :

Après négociation, les postes ont été répartis comme suit :

Sybille_von_frayner Duchesse de Lorraine
Forcejaune Porte-parole

Marjolainne Bailli
Bambou57 Commissaire au commerce
Sthoreal Commissaire aux mines

Jeremec Juge
Elou Procureur

Melodie871 Capitaine
Perseus_cardofer Connétable
Bacc Prévôt des maréchaux

Conseillers sans poste : Yanahor et Benjamin0366

Fait à Nancy,
Le 20 de ce mois d'août

Posté le: 20 Aoû 2008 11:13

Forcejaune a écrit:

Citation :

nous tenions à rappeler aux Lorrains que l'impôt juste est toujours d'actualité, et qu'il sera prélevé toutes les 15 journées. Et que la prochaine levée d'impôt se fera sous peu.

Fait à Nancy,
Le 20 de ce mois d'août

MessagePosté le: 21 Aoû 2008 02:01

Sybille_von_frayner a écrit:

Citation :

Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,



En ce jour du 21 aout de l'an de grace 1456, la Duchesse de Lorraine entourée des Conseillers Ducaux informe le peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 15 jours par les maires de chaque municipalités lorraines. L'économie du Duché va en s'améliorant, mais nous sommes contraints de poursuivre cette levée d'imposition pour pouvoir répondre aux frais imposés par notre Empereur LongJohnSilver qui comprennent les dépenses de points d'état, la corruption, les frais de bouches ainsi que les dépenses engendrées par le prestige.

Les levées d'impôt seront au même tarif que les anciennes pour les villes de Nancy, Toul, Vaudemont, Verdun et Epinal.

Toutefois, elles se voient majorées pour la ville de St Dié qui n'a pas participé la dernière levée. Afin de régulariser la situation et de ne pas pénaliser les déodatiens, nous avons pris la décision d'amortir le montant des sommes non perçues en le divisant par 3 et en l'imputant aux 3 prochaines levées d'impôt.

Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :


Champs :

Culture du blé
Culture du maïs
Potager
Elevage de vaches
Elevage de cochons
Elevage de moutons

L'impôt prélevé sera de 7 écus pour les villes de Nancy, Toul, Vaudemont, Verdun et Epinal.
Pour la ville de Saint Dié, il sera de 9,30 écus.



Echoppes :

Boulanger
Meunier
Boucher
Forgeron
Charpentier
Tisserand

L'impôt prélevé sera de 12 écus pour les villes de Nancy, Toul, Vaudemont, Verdun et Epinal.
Pour la ville de St Dié, il sera de 16 écus.


Qu'il soit dit et entendu que la première levée d'impôt sera effectuée le vendredi 22 août de l'an de grace 1456.

Posté le: 25 Aoû 2008 23:47

Sybille_von_frayner a écrit:

Citation :

Oyez, Oyez,

La duchesse de Lorraine, Sybille von Frayner d'Azayes, nomme au poste de Vice-chancelière Dame Mayella qui prend ses fonctions dès aujourd'hui.

Fait à Nancy
Le 25 août de l'an de grâce 1456

Posté le: 27 Aoû 2008 20:55

Forcejaune a écrit:

Citation :

Décret municipal général d'Epinal



Arrêté municipal 1 :

Article 1 : Certains produits ont un prix contrôlé défini dans la grille des prix maximum (ci-après)

Liste des prix maximum par produit:

BARQUE : 100,00
BOUCLIER : 73,00
BOUTEILLE DE LAIT : 11.50
CASQUE : 137,60
CARCASSE DE VACHE : 32,00
COUTEAU : 16,50
DEMI-QUINTAL DE CARCASSES DE COCHON : 16,00
ÉPÉE : 214,40
FRUIT : 12,00
GRANDE ÉCHELLE : 70,00
HACHE : 169,40
HACHE NON AIGUISÉE : 144,40
KILO DE FER BRUT : 53,30
LAME DE HACHE : 107,80
LÉGUME : 12,00
MANCHE : 9,65
MICHE DE PAIN : 6,45
MINERAI DE FER : 21,50
MORCEAU DE VIANDE : 18,50
PEAU : 16,00
PELOTE DE LAINE : 12,50
PETITE ÉCHELLE : 24,00
POISSON : 22,50
RAME : 20,00
SAC DE MAIS : 3,50
SAC DE FARINE : 15,30
SAC DE BLÉ : 12,80
SEAU : 45,40
SEAU NON CERCLE : 28,90
STÈRE DE BOIS : 3,90

Bas : 50,00
Braie : 75,00
Bottes = 87,00
Bustier=135,00
Cape : 185,00
Ceinture : 41,00
Chapeau : 57,00
Chausses : 28.50
Chemise : 125,00
Coiffe : 80,00
Col : 73,00
Corde = 52.50
Foulard : 48,00
Gilet : 135,00
Houppelande : 264,00
Jupe= 137,00
Mantel : 274,00
Poulaines : 71,00
Robe= 253,00
Tablier : 119,00
Toque : 57,00


Article 2 : Un délai de 3 jours (après promulgation officielle par le conseil ducal) sera accordé pour que tous les Spinaliens aient le temps de se mettre en conformité avec ces prix.
Article 3 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix maximum indiqué mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procès pour escroquerie.
Article 4 : tout produit ne figurant pas dans cette liste n’est pas sujet à contrôle de prix, celui-ci est libre, sauf arrêté municipal et/ou loi spécifique.

Arrêté municipal 2 :

Article 1 : La vente de minerai de fer est interdite à Épinal par toute personne autre que le maire ou le responsable de la filière Charpentiers/Forgerons.
Article 2 : Tout forgeron spinalien qui change d'échoppe et qui souhaiterait vendre le minerai de fer restant dans son inventaire, est invité à entrer en contact avec le maire afin d’essayer de trouver un accord.
Article 3 : La vente de minerai de fer par la mairie et ses mandatés est exclusivement réservée aux forgerons résidant à Épinal.

Arrêté municipal 3 :

Article 1 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter les produits mis en vente à 1 écu sur le marché (sauf autorisation).
Article 2 : Tout habitant d’Epinal ne respectant pas cet arrêté sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice.
Article 3 : Il est interdit à tout étranger (personne ne pouvant justifier d'une résidence à Epinal de plus de deux semaines) d'acheter des produits qui ne lui sont pas utiles sauf à son alimentation pour trois jour et de vendre quelconque produit sauf autorisation de la mairie.

Arrêté municipal 4 :

Article 1 : Les haches non aiguisées de la mairie sont mises en vente au prix de 140,01 écus.
Article 2 : Seuls les forgerons d'Epinal ayant l'aval de la mairie peuvent acheter une hache non aiguisée sur le marché de la mairie à raison d'une hache par jour au maximum.
Article 3 : Une hache de la mairie aiguisée doit être remise en vente le lendemain au prix code de 165 écus.
Article 4 : Seuls les forgerons ayant acheté une hache non aiguisée à 140,11 seront autorisés à les revendre aiguisées à 164,15. Tout contrevenant sera mis en procès pour escroquerie.

Arrêté municipal 5 :

La mairie à toute latitude pour outrepasser les présents arrêtés et donner dérogations.

A l'initiative du conseil municipal ce 18 Août 1456.


Voté et approuvé par le conseil ducal ce 27 Août 1456.

Posté le: 28 Aoû 2008 11:05

Forcejaune a écrit:

Citation :

Oyez, Oyez,Lorrains, Lorraines,

Vous êtes tous conviés à la cérémonie officielle qui se tiendra en place de Nancy (gargotte) ce vendredi 29 août 1456 à partir de 21h30.

A cette occasion, votre Duchesse nommera au poste de Président de la Cours Martiale le méritant Colonnel Torpedo et au poste de Médecin Major, la soldate Elou.

Nous serions heureux de vous compter parmi nous afin de rendre hommage à nos militaires.

Fait à Nancy,
le 27 août 1456

MessagePosté le: 29 Aoû 2008 18:37

Forcejaune a écrit:

Citation :

Le duché à un tres grand besoin de Point d'Etat, c'est tres important.
Si vous avez des points d'etat, allez dans la salle des haut fonctionnaire et/ou prennez contact avec Marjolaine.
c'est tres important pour le duché que vous donniez vos PE.
Merci de votre comprehension

Fait à Nancy,
Le 29 de ce mois d'août

Posté le: 30 Aoû 2008 22:44

Forcejaune a écrit:

Citation :

Modification du prix de vente maximum autorisé du sac de blé sur le marché toulois, passant de 12.95 à 12.80.

Fait à Toul le 28 aout 1456 par le conseil municipal toulois.




Voté et Validé par le conseil, le 30 du mois d'aout



fait à Nancy, le 30 du mois d'aout

Posté le: 03 Sep 2008 23:26

Sybille_von_frayner a écrit:

Citation :

Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,



En ce jour du 3 septembre de l'an de grâce 1456, la Duchesse de Lorraine entourée des Conseillers ducaux informe le peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 15 jours par les maires de chaque municipalité lorraine. L'économie du Duché va en s'améliorant, mais nous sommes contraints de poursuivre cette levée d'imposition pour pouvoir répondre aux frais imposés par notre Empereur LongJohnSilver qui comprennent les dépenses de points d'état, la corruption, les frais de bouches ainsi que les dépenses engendrées par le prestige.

Les levées d'impôt seront au même tarif que les anciennes pour les villes de Nancy, Toul, Vaudémont, Verdun et Epinal.


Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :


Champs :

Culture du blé
Culture du maïs
Potager
Elevage de vaches
Elevage de cochons
Elevage de moutons

L'impôt prélevé sera de 7 écus pour les villes de Nancy, Toul, Vaudémont, Verdun et Epinal.



Echoppes :

Boulanger
Meunier
Boucher
Forgeron
Charpentier
Tisserand

L'impôt prélevé sera de 12 écus pour les villes de Nancy, Toul, Vaudémont, Verdun et Epinal.


Pour St Dié qui n'a pas prélevé l'avant dernière levée et n'a pas prélevé la même somme pour les échoppes dans la dernière levée, régularisera les sommes dues comme suit :


Champs :

Culture du blé
Culture du maïs
Potager
Elevage de vaches
Elevage de cochons
Elevage de moutons

Il sera de 9,30 écus. (Pendant 3 levées, la somme de 7 écus étant divisée par 3 et arrondie)

Pour les échoppes :

Pour les échoppes :

Boulanger
Meunier
Boucher
Forgeron
Charpentier
Tisserand


il sera de 17 écus (la somme de 12 écus étant divisée par 3 + 1 écu de plus car le maire s'est trompé en levant les impôts, elle avait levé il y a 15 jours les échoppes à 11 écus.
Puis deux levées de 16 écus



Qu'il soit dit et entendu que la levée d'impôt sera effectuée le vendredi 5 septembre de l'an de grâce 1456.

Posté le: 11 Sep 2008 22:30

Forcejaune a écrit:

Citation :

Décret Municipal de le ville de Vaudemont

La grille de salaire est la suivante :

0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus

A l'initiative du Conseil Municipal de Vaudémont,
Le 9 septembre 1456

Approuvé par le Conseil Ducal,
Le 10 septembre 1456

Posté le: 13 Sep 2008 13:39

Forcejaune a écrit:

Citation :

la grille de salaire est la suivante :
0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus

fait le 10 septembre 1456 à Verdun




voté et validé par le conseil le 13 septembre 1456 a Nancy

Posté le: 14 Sep 2008 21:03

Forcejaune a écrit:

Citation :

Du devoir de communication des maires

Chaque maire se voit dans l'obligation, sur la demande du porte-parole ou du duc en exercice, de diffuser les annonces officielles du conseil ducal aux endroits prévus à cet effet dans leur ville de résidence respective dans un délai de 36 heures à compté de la demande.

Tout retard non justifié ou tout refus sera considéré comme un acte de trahison et sera donc punisable devant la justice.

Si le maire en exercice ne peut exécuter cette demande dans les délais impartis pour une raison jugée valable par le conseil ducal, une personne de confiance pourra être désignée par le porte-parole ou le duc en exercice pour remédier à la situation.

Fait à Nancy,
Le 10 septembre 1456

Posté le: 14 Sep 2008 21:11

Forcejaune a écrit:

Citation :

Citation :

Titre IV : Institutions Administratives Lorraines




Préambule: N'est inscrit ici que certains éléments généraux de ces institutions administratives. Celles-ci se définissent en détail dans leurs chartes correspondantes.



Chapitre I : Définition générale

Article XLVI : Toute administration lorraine œuvre pour la lorraine, sous l'autorité de son duc et de son conseil.

Article XLVII : Tout membre de l'administration se doit d'être exemplaire dans son travail.
Ainsi, il ne saurait etre toléré qu'un de ses membres puissent mettre en porte à faux ou de salir l'image, l'intégrité, ou le fonctionnement de quelque façon que ce soit de son duché par l'intermédiaire de son autorité centrale, cas contraire étant motif à exclusion sans appel, et/ou impossibilité d'y occuper une fonction.

Chapitre II : De la Chancellerie

Article XLVIII : Le Corps Diplomatique de Lorraine comprend, le Duc, le Chancelier Lorrain, et les Ambassadeurs de Lorraine. Comme le veut la coutume, si aucun chancelier n'est nommé, alors le Porte Parole du conseil peut être amené à assurer cette charge provisoirement.

Article XLIX : Le Corps Diplomatique de Lorraine est nommé par le Chancelier. Les nominations des Ambassadeurs doivent être présentées au Duc de Lorraine.

Article L : Le Chancelier de Lorraine est, sous l'autorité du Duc/duchesse en exercice, le chef de la diplomatie Lorraine. Il représente de façon diplomatique le Duché de Lorraine, son Duc, son Conseil et le Peuple Lorrain.

Article LI : Les Ambassadeurs Lorrains rendent compte de leurs travaux au Chancelier. Les Ambassadeurs ont le devoir et l’obligation de respecter la charte définissant leur charge, établie par le Conseil Ducal Lorrain.

Article LII : Les Ambassadeurs doivent tenir avec rigueur leurs charges. Afin d’être toujours informé, il est impératif qu’un rapport hebdomadaire soit remis au Chancelier par chaque Ambassade.

Article LIII : Le Corps Diplomatique de Lorraine a pour principaux objectifs d’établir la paix entre le Duché de Lorraine et l’ensemble des provinces de France et du SRING et des États étrangers, de présenter le rayonnement du régime de Lorraine et d’établir des traités bénéfiques pour le Duché de Lorraine et ses alliés.

Article LIV : Quatre chartes institutionnelles réglementent en détail le travail diplomatique:
la Charte des ambassadeurs: https://casteldenancy.forumpro.fr/chartes-f192/charte-des-ambassadeurs-du-duche-de-lorraine-t6873.htm

La charte portant sur leur statut: https://casteldenancy.forumpro.fr/chartes-f192/traite-portant-sur-le-statut-des-ambassadeurs-t5974.htm

La charte du chancelier: https://casteldenancy.forumpro.fr/chartes-f192/charte-du-chancelier-t7264.htm

La charte du vice-chancelier: https://casteldenancy.forumpro.fr/chartes-f192/charte-du-vice-chancelier-t7077.htm


Chapitre III : De la Prévôté

Article LV : La Prévôté est chargée de constater les infractions à la Loi Pénale, d'en rassembler les preuves et d'en rechercher les auteurs tant qu'une information n'est pas ouverte. Lorsqu'une information est ouverte, elle exécute les délégations des juridictions d'instruction (Procureur, Juge) et défère à leurs réquisitions.

Article LVI : La Prévôté est chargée de vérifier la qualité et l’authenticité des preuves présentées au Tribunal.

Article LVII : La Prévôté comprend le Prévôt des Maréchaux, les Officiers de Police, dits Chef Maréchaux et les sous-officiers de police, dits Maréchaux de Police.

Article LVIII : La Prévôté est tenue de recevoir les plaintes déposées par les victimes d'infractions à la loi pénale et de les transmettre, le cas échéant, au service ou à l'unité de police judiciaire territorialement compétent.

Article LIX : La Prévôté est tenue d'informer sans délai le Parquet de toute déviance dont elle a connaissance. Toutes preuves doivent être transmises immédiatement au Parquet. Le Prévôt signera chaque déposition et appose son sceau sur chaque scellé et preuve, et se porte donc garant de l'authenticité des dites preuves.

Article LX : Les agents de la Prévôté ont pour rôle la sécurité et les enquêtes. Le Prévôt, sur le conseil de ses agents, peut demander la mise en garde à vue d'une personne. Cependant, il doit avoir l'accord du Parquet pour ce faire. La garde à vue ne doit durer que jusqu'à l'instruction du procès.

Article LXI : Les officiers et gardes de la Prévôté informent par tous moyens les victimes de leurs droits.
De demander l'assistance d'un Avocat du Barreau Lorrain.

* Deux chartes institutionnelles réglementent en détail le travail de la maréchaussée:
La charte de la maréchaussée Lorraine: https://casteldenancy.forumpro.fr/chartes-f192/charte-de-la-marechaussee-lorraine-t6872.htm

La charte du prévôt des maréchaux: https://casteldenancy.forumpro.fr/chartes-f192/charte-du-prevot-des-marechaux-t5301.htm


Chapitre IV : De la Cour de Justice

Article LXII : La Cour de Justice Lorraine rend la justice au nom du Duc et du Duché de Lorraine. Elle s’appuie sur l'ensemble du corpus juridique, dont notamment le codex, pour rendre la Justice. Elle est composée du Procureur et du Juge.

Article LXIII : Le Procureur ouvre les procès, convoque les témoins de l’accusation et fait les réquisitoires en vue du verdict du Juge de Lorraine.

*la loi institutionnelle sur le bureau du procureur définit la mission de la procure: https://casteldenancy.forumpro.fr/institutions-f193/reorganisation-du-champs-d-action-du-bureau-du-procureur-t4692.htm

Une charte institutionnelle réglemente la charge de procureur: https://casteldenancy.forumpro.fr/chartes-f192/charte-du-procureur-t5267.htm

Article LXIV : Le Juge rend les verdicts en s’appuyant sur les faits, les réquisitoires des différentes parties et sur sa conviction propre. Il s’appuie dans sa décision sur le corpus juridique de Lorraine.

*Une charte institutionnelle réglemente la charge de Juge: https://casteldenancy.forumpro.fr/chartes-f192/charte-du-juge-t5686.htm

Article LXV : La Justice de Lorraine est apte à juger tout sujet, et à juger tout délit commis sur les terres de Lorraine.


Chapitre V : De l’Université de Lorraine

Article LXVI : L’enseignement en Lorraine sera dispensé par des professeurs agréés de l’Université de Nancy. Ainsi, chaque professeur devra être inscrit sur les listes rectorales et son inscription devra être visée et validée par le Recteur.

Article LXVII : Chaque cours enseigné à l’Université de Lorraine aura un tarif maximum de 25 écus, salaire du professeur et taxes ducales comprises.

Article LXVIII : Chaque cours qui sera dispensé en Université de Lorraine sera conforme aux exigences morales prévues par la Constitution Lorraine. Les cours ayant trait à la Religion seront conformes aux enseignements Aristotéliciens. Les programmes seront également en rapport avec les attentes des élèves officiels de l’Université.

Article LXIX : Tout Lorrain reconnu comme possédant le statut d’étudiant est libre d’assister aux cours dispensés en l’Université de Lorraine. Les personnes ne possédant pas de statut étudiant sont autorisés à suivre les cours si des places restent en fin de journées (22h, heure française).

Article LXX : Toute déclaration officielle de l’Université de Lorraine sera faite uniquement au Château de Nancy. Les notifications importantes pourront être retransmises en place publique selon l’estimation du Recteur ou de la demande générale des étudiants et professeurs de l’Université.

Article LXXI : Le Recteur de Lorraine peut se voir obliger de refuser l’accès à l’Université à certaines personnes. Ses motivations devront être exprimées au Conseil Ducal qui sera seul capable de valider ou de rejeter la demande du Recteur.

Article LXXII : Le Recteur est seul habilité à prendre des décisions concernant la gestion de l’Université de Lorraine. Un avis à titre consultatif peut être demandé aux élèves et professeurs afin que ces décisions répondent aux attentes générales du Corps Universitaire.

Article LXXIII : L’Université se veut neutre d’opinions. Ainsi, tout débat politique ou sur la Religion sont interdits au sein de l’Université, et ce pour le respect des opinions de chacun.

Chapitre VI : De l’Armée de Lorraine

Article LXXIV : Le Duc de Lorraine, est le Chef des Armées. Il représente l’autorité suprême et décide de la politique militaire globale à adopter. Il peut à tout moment révoquer, dégrader ou promouvoir n’importe quel militaire.
En cas d’absence, ou d’empêchement, le Capitaine devient Chef des Armées par intérim.

Article LXXV : L’Etat Major est la plus haute Autorité militaire. Il gère l’armée, son organisation, sa logistique, prépare l’exécution des missions. Il fait office d’expert auprès du Duc et de son Conseil et guide leurs décisions stratégiques.
Tout ordre ou décision impliquant l’Armée Lorraine doit être approuvé par le Duc ou en cas de défaillance par le Conseil à la majorité.
L’Etat Major est composé par : le Capitaine, le Connétable, le Sénéchal (Chef-Adjoint d’Etat Major) et les colonels de l'OST.


Article LXXVI :*Cet article à force valeur de remplacer les articles LXXVI à LXXX.

*Tout ce qui n’est pas ici présenté concernant le fonctionnement de l’armée, est définit dans le code militaire de l’Ost Lorrain.

Titre I:
https://casteldenancy.forumpro.fr/institutions-f193/code-militairetitre-i-preambule-t5165.htm

Titre II:
https://casteldenancy.forumpro.fr/institutions-f193/code-militairetitreiide-la-hierarchie-et-de-la-discipline-t5166.htm

Titre III:
https://casteldenancy.forumpro.fr/institutions-f193/code-militairetitre-iii-de-lorganisation-de-lost-t5167.htm

Titre IV:
https://casteldenancy.forumpro.fr/institutions-f193/code-militaire-titre-iv-recrutement-et-instruction-t5383.htm

Titre V:
https://casteldenancy.forumpro.fr/institutions-f193/code-militairetitre-v-les-promotions-t5384.htm

Titre VI:
https://casteldenancy.forumpro.fr/institutions-f193/code-militairetitre-vi-financement-et-paiements-t5385.htm

Fait à Nancy,
Le 10 septembre 1456

Posté le: 14 Sep 2008 21:13

Forcejaune a écrit:

Ajout à l'article XXVI de la Constitution

Citation :

Le fait que le Duc soit le dirigeant du duché et donc responsable des résultats de son conseil, ne dédouane en aucun cas les conseillers ducaux de leur responsabilité individuelle pénale quant à leurs actes [IG ou RP] au sein du conseil.
Ainsi, dès lors qu'un conseiller fait acte d'incompétence au sens large, de façon manifeste, causant de graves dommages financiers, sécuritaires, militaires ou diplomatiques, celui-ci s'expose à être poursuivi pour Haute trahison en sus de se voir sommé de démissionner [IG] du conseil ducal

a poster
Fait à Nancy,
Le 10 septembre 1456

.

Posté le: 14 Sep 2008 21:40

Sybille_von_frayner a écrit:

Citation :

De l’acceptation de sa Grasce Guise Von Frayner, Duc de Boulay, Baron de Baudricourt, au sein du conseil ducal en tant que conseiller spécial.


Dans le cadre de la loi institutionnelle dite "des conseillers spéciaux", le Conseil ducal autorise le Duc Guise à pouvoir accéder à la salle du conseil ducal en tant que conseiller spécial à la vue de son statut de Maître des lieux, ainsi que du fait qu'il soit porteur d'une connaissance et d'une expérience sans faille dans la gestion administrative et législative du duché qui peut s'avérer hautement profitable pour le conseil dans ces domaines.

Il se verra donc assujetti à apporter toute l'aide nécessaire aux conseillers dans leurs projets législatifs, ainsi que dans la gestion administrative des tâches du Conseil.



Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 14 septembre 1456

Posté le: 18 Sep 2008 15:17

Forcejaune a écrit:

Citation :

Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,



En ce jour du 18 septembre de l'an de grâce 1456, la Duchesse de Lorraine entourée des Conseillers Ducaux informe le peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 15 jours par les maires de chaque municipalité lorraine. L'économie du Duché va en s'améliorant, mais nous sommes contraints de poursuivre cette levée d'imposition pour pouvoir répondre aux frais imposés par notre Empereur LongJohnSilver qui comprennent les dépenses de points d'état, la corruption, les frais de bouches ainsi que les dépenses engendrées par le prestige.

Les levées d'impôt seront au même tarif que les anciennes pour les villes de Nancy, Toul, Vaudémont, Verdun et Epinal.

Toutefois, elles se voient majorées pour la ville de St Dié qui n'a pas participé la levée de mi aout. Afin de régulariser la situation et de ne pas pénaliser les déodatiens, nous avons pris la décision d'amortir le montant des sommes non perçues en le divisant par 3 et en l'imputant aux 2 prochaines levées d'impôt, une majoration ayant été perçue lors de la dernière levée.

Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :


Champs :

Culture du blé
Culture du maïs
Potager
Elevage de vaches
Elevage de cochons
Elevage de moutons

L'impôt prélevé sera de 7 écus pour les villes de Nancy, Toul, Vaudémont, Verdun et Epinal.
Pour la ville de Saint Dié, il sera de 9,30 écus.



Echoppes :

Boulanger
Meunier
Boucher
Forgeron
Charpentier
Tisserand

L'impôt prélevé sera de 12 écus pour les villes de Nancy, Toul, Vaudémont, Verdun et Epinal.
Pour la ville de St Dié, il sera de 16 écus.


Qu'il soit dit et entendu que la levée d'impôt sera effectuée le vendredi 19 septembre de l'an de grâce 1456.

Posté le: 24 Sep 2008 21:28

Forcejaune a écrit:

Citation :

Faisant suite à la démission de Monseigneur Mayella d'Acoma du poste de Vice-chancelière de Lorraine, Sybille Von Frayner d'Azayes, Duchesse de Lorraine, nomme au dit poste Victorine de la Vernède Sevillano Rubempré, Duchesse de Salm, Baronne de Viviers, Dame d'Abaucourt.

Elle devient par cette nomination la responsable de la diplomatie Lorraine avec l'assentiment du conseil ducal.

Fait à Nancy,
Le 24ème jour de l'an de grâce quatorze cent cinquante six.

Posté le: 25 Sep 2008 21:41

Forcejaune a écrit:

Citation :

Agissant au nom de sa Grace Sybille von Frayner, duchesse de Lorraine,

Nous, Mayella d'Acoma, Baronne de Coussey en tant que sa Vice-Chancelière,

Nommons sa Grace Josephine von Wittelsbach, duchesse de Créhange, au poste d'ambassadeur lorrain auprès du duché de Bretagne afin d'établir des relations diplomatiques entre nos deux territoires.

Elle est le représentant de la Lorrain et défendra les intérêts de son duché en tout occasion.

Ayant relu et approuvé, nous aposons notre sceau, ce septembre jour du neuvième mois de l'an quatorze cent cinquante six.



Lu et approuvé par Sybille Von Frayner d'Azayes, Duchesse de Lorraine,
Le 24ème jour du neuvième mois de l'an de grâce quatorze cent cinquante six.

Posté le: 25 Sep 2008 21:42

Forcejaune a écrit:

Citation :

Agissant au nom de sa Grace Sybille von Frayner, Duchesse de Lorraine,

Nous, Victorine de la Vernède Sevillano Rubempré, Duchesse de Salm, Baronne de Viviers, Dame d'Abaucourt, en tant que sa Vice-Chancelière,

Nommons Dame Ellabasi40, au poste d'ambassadeur lorrain auprès du Duché Orléanais ainsi qu'auprès du Comté de Toulousain afin d'établir des relations diplomatiques entre nos territoires.

Elle est la représentante de la Lorraine et défendra les intérêts de son duché en toute occasion.

Ayant relu et approuvé, nous apposons notre sceau, ce vingt deuxième jour du neuvième mois de l'an quatorze cent cinquante six.




Lu et approuvé par Sybille Von Frayner d'Azayes, Duchesse de Lorraine,
Le 24ème jour du neuvième mois de l'an de grâce quatorze cent cinquante six.

Posté le: 25 Sep 2008 21:42

Forcejaune a écrit:

Citation :

Agissant au nom de sa Grace Sybille von Frayner, Duchesse de Lorraine,

Nous, Victorine de la Vernède Sevillano Rubempré, Duchesse de Salm, Baronne de Viviers, Dame d'Abaucourt, en tant que sa Vice-Chancelière,

Nommons Messire Jymni, au poste d'ambassadeur lorrain auprès du Duché Normand afin d'établir des relations diplomatiques entre nos deux territoires.

Il est le représentante de la Lorraine et défendra les intérêts de son duché en toute occasion.

Ayant relu et approuvé, nous apposons notre scel, ce vingt troisième jour du neuvième mois de l'an quatorze cent cinquante six.




Lu et approuvé par Sybille Von Frayner d'Azayes, Duchesse de Lorraine,
Le 24ème jour du neuvième mois de l'an de grâce quatorze cent cinquante six.

Posté le: 25 Sep 2008 21:43

Forcejaune a écrit:

Citation :

Agissant au nom de sa Grace Sybille von Frayner, Duchesse de Lorraine,

Nous, Victorine de la Vernède Sevillano Rubempré, Duchesse de Salm, Baronne de Viviers, Dame d'Abaucourt, en tant que sa Vice-Chancelière,

Nommons Messire Circa_, au poste d'ambassadeur lorrain auprès du Duché Périgourdin afin d'établir des relations diplomatiques entre nos deux territoires.

Il est le représentant de la Lorraine et défendra les intérêts de son duché en toute occasion.

Ayant relu et approuvé, nous posons notre scel, ce vingt quatrième jour du neuvième mois de l'an quatorze cent cinquante six.



Lu et approuvé par Sybille Von Frayner d'Azayes, Duchesse de Lorraine,
Le 24ème jour du neuvième mois de l'an de grâce quatorze cent cinquante six.

MessagePosté le: 25 Sep 2008 21:43

Forcejaune a écrit:

Citation :

Agissant au nom de sa Grace Sybille von Frayner actuelle Duchesse de Lorraine,

Nous, Victorine de la Vernède Sevillano Rubempré, Duchesse de Salm, Baronne de Viviers, Dame d'Abaucourt en tant que sa Vice-Chancelière,

Nommons Dame LadyKaroline, au poste d'ambassadeur lorrain auprès des Duché de Guyenne et de Gascogne afin d'établir des relations diplomatiques entre nos territoires.

Elle est le représentant de la Lorrain et défendra les intérêts de son duché en tout occasion.

Ayant relu et approuvé, nous aposons notre scel, ce vingt quatrième jour du neuvième mois de l'an quatorze cent cinquante six.




Lu et approuvé par Sybille Von Frayner d'Azayes, Duchesse de Lorraine,
Le 24ème jour du neuvième mois de l'an de grâce quatorze cent cinquante six.

Posté le: 25 Sep 2008 21:43

Forcejaune a écrit:

Citation :

Composition du conseil Ducal

Suite à trois révocations (Bacc, Elou et Sthoreal) et à une démission (Bacc), le conseil ducal se compose désormai comme suit :

Duchesse Sybille_von_frayner
Porte-parole Forcejaune
Bailli Marjolainne
Commissaire au mines Marjolainne
Commissaire au commerce Bambou57
Juge Jeremec
Procureur Yanahor
Capitaine Melodie871
Prévôt des maréchaux Perseus_cardofer
Connétable Perseus_cardofer

Conseillers sans poste : Benjamin0366, Elou, Marritiniza et Sthoreal

Nous rappelons la participation de Guise Von Frayner en tant que Conseiller spécial.

Fait à Nancy,
Le 24 septembre 1456

Posté le: 25 Sep 2008 21:45

Forcejaune a écrit:

Citation :

Bilan de mi-mandat du conseil ducal

Citation :

Bilan du CAC, Bambou57

Transactions avec les villes

Pour Epinal
Achat :
461 sacs de blé soit 5900.80
824 sacs de maïs soit 2884
580 stères de bois soit 2320
Achat total = 11104.80 écus

Vente :
30 minerais de fer à 19.90 soit 597 écus
Total des ventes = 597 écus

Total des Impôts : 2217.90 écus


Pour Saint Dié
Achats :
299 sacs de blé soit 3827.20 écus
467 sacs de maïs soit 1634.50
Achat total en céréales = 5461.70 écus
53 sacs de farine soit 768.50 écus
Total des achats = 6230.20 écus


Ventes :
150 stères de bois soit 630 écus
50 Minerais de fer soit 995 écus
Total des ventes = 1625 écus

Total des impôts : 1705 écus


Pour Toul
Achats :
758 sacs de blé soit 9702.40 écus
1509 sacs de maïs soit 5281.50
Achat total en céréales = 14983.90 écus
60 miches de pain soit 372 écus
49 sacs de farine soit 710.50 écus
Total des achats = 16066.40 écus


Ventes :
150 stères de bois soit 630 écus
50 Minerais de fer soit 995 écus
3 grandes échelles soit 222 écus
4 petites échelles soit 104 écus
Total des ventes = 1951 écus

Total des impôts : 5030.10 écus


Pour Vaudémont
Achats :
500 sacs de blé soit 6400 écus
15557 sacs de maïs soit 5449.50
Achat total en céréales = 11849.50 écus
8 morceaux de viande soit 142 écus
Total des achats = 11991.50 écus


Ventes :
305 stères de bois soit 1281 écus
45 Minerais de fer soit 895.5 écus
Total des ventes = 2176.50 écus

Total des impôts : 3414.40 écus


Pour Verdun
Achats :
399 sacs de blé soit 5107.20 écus
1459 sacs de maïs soit 5106.50
Achat total en céréales = 10213.70 écus
772 stères de bois soit 3088 écus
176 miches de pain soit 1191.2 écus
47 sacs de farine soit 667.85 écus
27 morceaux de viande soit 483.60 écus
Total des achats = 15544,35 écus


Ventes :
30 Minerais de fer soit 597 écus
Total des ventes = 597 écus

Total des impôts : 6129.10 écus


Total des achats toutes villes confondues : 60937,25 écus
Total des ventes toutes villes confondues : 6946,50 écus
Total des impôts toutes villes confondues : 18496.50 écus

Import et export

Ventes à la champagne
200 fers à 18.70 soit 3740 écus

Ventes à la Franche Comté
500 sacs de blé à 13 écus soit 6500 écus

Ventes à l’Artois
350 minerais de fer à 18.90 soit 6615 écus

Achats à la champagne
200 pierres à 13.50 = 2700 écus

Achats à la Franche Comté
30 poissons à 19 écus soit 570 écus

Achats à l’Artois
490 pierres à 13.50 écus de l'Artois soit 6615 écus

Total des achats = 9885 écus
Total des ventes = 16855 écus

-Contacts avec des meuniers et des boulangers pour avoir les frais de bouche le moins cher possible.

Citation :

Bilan du Bailli, Marjolainne

Citation :

15 aout
660 x 3.50 = 2310 ecus
total de sortie = - 2310 ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 1495 ecus
1495 - :2310 = - 815 ecus

Citation :

16 aout
315 x 3.50 = 1102,50 ecus
total de sortie = - 1102,50 ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 1500 ecus
1500 - 1102,50 = + 397,50 ecus

Citation :

17 aout
525 x 3.50 = 1837,50 ecus
total de sortie = - 1837,50 ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 1665 ecus
1665 - 1837,50 = - 172,50 ecus

Citation :

18 aout
310 x 3.50 = 1085 ecus
total de sortie = - 1085 ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 1740 ecus
1740 - 1085 = + 655 ecus

Citation :

19 aout
90 x 12,80 = 1152 ecus
180 x 3.50 = 630 ecus
total de sortie = - 1782 ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 2175 ecus
2175 - 1782 = + 393 ecus

Citation :

20 aout
360 x 3.50 = 1260 ecus
total de sortie = - 1260 ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 1720 ecus
1720 - 1260 = + 460 ecus

Citation :

21 aout
365 x 3.50 = 1277,50 ecus
total de sortie = - 1277,50 ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 1785 ecus
1785 -1277,50 = + 507,50 ecus

Citation :

22 aout
305 x 3.50 = 1067,50 ecus
total de sortie = - 1067,50 ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 1805 ecus
1805 - 1067,50 = + 737,50 ecus

Citation :

23 aout
650 x 3.50 = 2275 ecus
total de sortie = - 2275 ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 1615ecus
1615 - 2275 = - 660 ecus

Citation :

24 aout
560 x 3.50 = 1960 ecus
total de sortie = - 1960 ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 1480 ecus
1480 - 1960 = - 480 ecus

Citation :

25 aout
45 x 12,80 = 576 ecus
315 x 3.50 = 1102,50 ecus
total de sortie = - 1678,50 ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 2945 ecus
2945 - 1678,50 = + 1266,50ecus

Citation :

26 aout
91 x 12,80 = 1164,50 ecus
225 x 3.50 = 787,50 ecus
total de sortie = - 1952 ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 1210 ecus
1210 - 1952 = - 742 ecus

Citation :

27 aout
rien
le revient de la journée (vente d animaux) = + 790 ecus

Citation :

28 aout
317 x 12,80 = 4057,60 ecus
315 x 3.50 = 1102,50 ecus
total de sortie = - 5160,10 ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 760 ecus
760 - 5160,10 = -4400,10 ecus

Citation :

29 aout
le revient de la journée (vente d animaux) = + 2075 ecus

Citation :

30 aout
le revient de la journée (vente d animaux) = + 1760 ecus

Citation :

31 aout
90 x 12,80 = 1152 ecus
175 x 3.50 = 612,50 ecus
total de sortie = - 1764,50 ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 1625 ecus
1625 - 1764,50 = - 139,50 ecus

Citation :

1 er septembre
60 x 12,80 =768 ecus
275 x 3.50 = 962,50 ecus
total de sortie = - 1730 ,50 ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 2145 ecus
2145 - 1730 = + 414,50 ecus

Citation :

2 septembre
33 x 12,80 = 422,40 ecus
250 x 3.50 = 875 ecus
total de sortie = - 1297,40 ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 1980 ecus
1980 - 1297,40 = + 682,60 ecus

Citation :

3 septembre
72 x 12,80 = 921,60 ecus
30 x 3.50 = 105 ecus
total de sortie = - 1026,60ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 1635 ecus
1635 - 1026,60 = + 608,40 ecus

Citation :

4 septembre
54 x 12,80 = 691,20 ecus
340 x 3.50 = 1190 ecus
total de sortie = - 1881,20 ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 2165 ecus
2165 - 1881,20 = + 283,80 ecus

Citation :

5 septembre
45 x 12,80 =576 ecus
250 x 3.50 = 875 ecus
total de sortie = - 1451ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 1880 ecus
1880 - 1451 = + 429 ecus

Citation :

6 septembre
51 x 12,80 = 652,80 ecus
190 x 3.50 = 665 ecus
total de sortie = - 1317,80 ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 1545 ecus
1545 - 1317,80 = + 227,20 ecus

Citation :

7 septembre
121 x 12,80 = 1548, 80 ecus
125 x 3.50 = 437,50 ecus
total de sortie = - 1986,30 ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 1685 ecus
1685 - 1986,30 = - 301,30 ecus

Citation :

8 septembre
le revient de la journée (vente d animaux) = + 2285 ecus

Citation :

9 septembre
90 x 12,80 = 1152 ecus
325 x 3.50 = 1137,50 ecus
total de sortie = - 2289,50 ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 1220 ecus
1220 -2289,50 = - 1069,50 ecus

Citation :

10 septembre
90 x 12,80 = 1152 ecus
170 x 3.50 = 595 ecus
total de sortie = - 1747 ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 1850 ecus
1850 - 1747 = + 103 ecus

Citation :

11 septembre
61 x 12,80 = 780,80 ecus
315 x 3.50 = 1102,50 ecus
total de sortie = - 1883 30 ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 1255 ecus
1255 - 1883,30 = - 628,30 ecus

Citation :

12 septembre
75 x 12,80 = 960 ecus
110 x 3.50 = 385 ecus
total de sortie = - 1345 ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 1795 ecus
1795 -1345 = + 450 ecus

Citation :

13 septembre
33 x 12,80 = 422,40 ecus
225 x 3.50 = 787,50 ecus
total de sortie = - 1209,90 ecus
le revient de la journée (vente d animaux) = + 1290 ecus
1290 - 1209,90 = + 80,10 ecus

Citation :

total négatif 815 + 172,50 + 660 + 480 + 742 + 4400,10 + 139,50 + 301,30 + 1069,50 + 628,30 = 9408,20 ecus

total positif 397,50 + 655 + 393 + 460 + 507,50 + 737,50 + 1266,50 + 790 + 2075 + 1760 + 414,50 + 682,50 + 608,40 + 283,80 + 429 + 227,20 + 2285 + 103 + 450 + 80,10 = 14605,50 ecus

total sur 30 jours + 14605,50 - 9408,20 = + 5197,30 ecus de bénéfices

total vaches vendues sur 30 jours 520
total moutons vendues sur 30 jours 451
total cochons vendues sur 30 jours 473

Citation :

Bilan du CAM, Marjolainne

Sur 24 jours les mines ont rapportés en pierres :
gain 441 pierres
pertes 276 pierres (pour amélioration de la mine 5)

ce qui nous donne un gain de 165 pierres.

Sur 24 jours les mines ont rapportés en fer :
gain 901 fer
pertes 199 fer (pour entretien de la mine 5 entre autre)

ce qui nous donne un gain de 702 fer

Actuellement toutes les mines sont à leur rendement maximun sauf la mine 5 (mine d or de Nancy qui est fermée. Elle est de niveau 5 sur 10) l'amelioration n ayant rien donné il y a un bug que je viens de signaler sur le topic des bugs)

Bilan de mi-mandat du conseil ducal (suite...)

Citation :

Bilan du Capitaine, Melodie871

1) Organisation des recherche du haut traître Demerzel ayant aboutie à un résultat positif

2) Protection des chemins et des villes de Lorraine

3)Préparation d'un bureau afin de recevoir le Premier Maréchal de la garde Épiscopale afin de discuter du concordat signé entre la Lorraine et la garde Épiscopale

4) Nomination d'un médecin major

5) Nomination du Président de la Cour Martiale

Le reste du travail étant confidentiel , seule la Duchesse en a été informée

Citation :

Bilan du Connétable, Perseus_Cardofer

Buts pour le poste de connetable:

-Relancer les postes Rp afin d'animer sans frais l'ost. A savoir que certains de ces postes ont un rôle affectant le IG (cas de l'armurier qui reçoit les commandes épée, bouclier, baton).

Resultat: Le poste d'armurier est a nouveau occupé et celui ci cherche ses assistants-armuriers, les poster de recruteur et instructeur ne sont pas encore rempli partout mais c'est en cours, on as un aumonier, des hospitaliers (mais pas assez), une personne responsable du scriptorium et d'autres sont en cours.

- Relancer un service d'instruction de qualité dans toute la Lorraine afin de refaire une armée forte

Resultat: En attente

-Relancer le recrutement a grande echelle par divers moyens:

- Representant et recrutement en taverne
- Message en taverne et en mairie
- Liens vers la caserne sur le profil IG (voir ma fiche)
- Bureau du recrutement en forum
- Message défillant dans tout le duché
- Obligation du port de l'uniforme lors de tout evenement
officiel

Resultat: En attente

Les deux points qui sont en attente ne peuvent devenir efficace qu'a la suite du premiér suivi l'un aprés l'autre

Citation :

Bilan du Prévot, Perseus_Cardofer

Buts pour la prévoté

N'ayant repris la charge que réçement en cumul des charges premières je n'ai pas encore pu établir un plan d'action clair.

Pourtant il m'est avèré qu'un structure plus établie est requise afin de faire fonctionner ce service dans les meilleures conditions possibles.

Solution: Faire un planning par ville établisant qui est prévu pour la defense de quel endroit et quand. Celui ci restera souple dans la mesure au les personnes ayant un empechement me le signalle 48hr a l'avance et donnant le nom de l'absent et du remplaçant.

Ce projets est en cours de préparation et devrait voir le jour dans les jours qui suivent

L'ancien prêvot, messire Bacc avait lancé une proposition d'archivation clair avec un dossier par nom, celui ci est maintenant actif al'adresse suivante:
http://archivejudiciaire.keuf.net/

Citation :

Bilan du procureur, Elou

8 mises en accusation :

3 troubles à l'ordre public
1 haute trahison
0 trahison
3 escroqueries
2 esclavagismes

Aucuns réquisitoires

Fait à Nancy,
Le 24 septembre 1456

Posté le: 28 Sep 2008 21:34

Forcejaune a écrit:

Citation :

Agissant au nom de sa Grace Sybille von Frayner, Duchesse de Lorraine,

Nous, Victorine de la Vernède Sevillano Rubempré, Duchesse de Salm, Baronne de Viviers, Dame d'Abaucourt, en tant que sa Vice-Chancelière,

Nommons Dame Nhisis, au poste d'ambassadeur lorrain auprès du Comté Limousin ainsi qu'auprès du Comté de Confédération Helvétique afin d'établir des relations diplomatiques entre nos territoires.

Elle est le représentant de la Lorraine et défendra les intérêts de son duché en toute occasion.

Ayant relu et approuvé, nous apposons notre sceau, ce vingt septième jour du neuvième mois de l'an quatorze cent cinquante six.




Lu et approuvé par Sybille Von Frayner, Duchesse de Lorraine
Le vingt septième jour du neuvième mois de l'an de grâce quatorze cent cinquante six

MessagePosté le: 01 Oct 2008 09:37

Forcejaune a écrit:

Citation :

Citation :

Nous Ewaële de la Boësnière, XXIème Comtesse du Limousin, après consultation de notre Conseil, et de l’Etat Major, décidons qu’en réactions à des menaces de brigands sur nos sols et afin de protéger notre Comté et ses habitants, nous fermons les frontières du Limousin et de la Marche pour une période indéfini.
Rappelons que toute personne souhaitant circuler sur nos terres devra avoir obtenu laissez-passer auprès de nous-mêmes, seule habilitée à accorder ce droit de passage.
Rappelons que tout personne non grata se devra de quitter le Comté sous 48 heures sous peine de :
-Rencontrer nos armées qui sillonneront nos routes afin de se débarrasser de tous les brigands connu et reconnu
-Se voir mis en procès ou en prison pour non respect de cette déclaration.
Rappelons que l'annonce de cet état de fait a été transmise à tous les régents (feudataires), maires du Limousin, et étrangers recensés sur nos terres ce jour, ainsi le trente septembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six.
Déclarons déplorer les incidents malheureux qui pourront survenir a des voyageurs innocents qui tenteront de pénétrer sans autorisation en Limousin, protégée par nos armées, mais rappelons:
- Que tout transit en lance sur nos terres nécessite de tout temps autorisation des autorités au préalable.
- Que, pendant le temps d'application de la fermeture des frontières, toute personne circulant en nos terres sans avoir reçu aval des autorités compétentes, le fait sous sa seule responsabilité, et que nul remboursement ne sera versé dans le cas où nos armées mettent à mal les visiteurs en illégalité à l'égard de la loi.
Faict a Limoges
Le 30 septembre 1456
Ewaele de la Boesnière
Comtesse du Limousin et de la Marche

Posté le: 01 Oct 2008 09:38

Forcejaune a écrit:

Citation :

Vu la loi martiale entrée en vigueur le septième jour du neuvième mois de 1456
Vu la situation actuelle à nos frontières proches ou lointaines,
Vu la situation actuelle de mouvements de troupes non identifiées sur l'ensemble du Royaume De France
Nous Rosebudy de Beaufort, Régente d'Armagnac et de comminges déclarons
Que sont considérés comme étrangers sur notre sol tout ressortissant n'ayant ni champ, ni échoppe à leur nom, leur permettant de payer des impôts en Armagnac et Comminges,
Les dits étrangers doivent se mettre sous la PROTECTION immédiate du Connétable, Dame Michaella, du Capitaine et Grand Maistre de lOst, Messire Nkhan,
***en transmettant les motifs de leur visite en nos terres, ainsi que la durée prévisible de leur séjour,
Etant entendu que tous les vagabonds, nés sur notre sol, et demeurant attachés à la terre de leur commune de naissance en Armagnac et Comminges ne sont pas concernés par les présentes dispositions.
seront autorisés ceux qui ont un motif familial vérifiable,
ceux ayant un contrat de transport de marchandises pour une mairie ou le comté
ceux ayant une autorisation de leur Recteur et de notre Recteur pour venir soit étudier soit enseigner
ceux qui sont vassaux d'un noble habitant régulièrement notre comté, et
Une mise en garde toute particulière leur est faite pour la sortie du territoire, ils doivent en demander expressément la possibilité auprès du Capitaine Nkhan
Les réponses pouvant prendre un certains temps, la preuve de leur bonne foi sera faite par la production par eux de leur demande faites auprès des autorités et ils ne seront en aucun cas inquiétés par les autorités de police tant qu'une réponse ne leur sera pas transmise.
Fait à Auch
le 10 septembre 1956
pour prendre effet immédiatement
et jusqu'à la fin de la loi martiale.

Posté le: 01 Oct 2008 09:38

Forcejaune a écrit:

Citation :

Savoyards et étrangers,
Bonjour,
Nous, Niac DiCésarini, Duchesse de Savoie, déclarons que les frontières de la Savoie sont ré ouvertes.
Il n’est donc plus nécessaire d’avoir une autorisation d’entrée sur le territoire de Savoie à partir de ce jour.
Fait à Chambéry ce vingt cinquième jour de l’an de grâce quatorze cent cinquante six.

Pour la Savoie,
Niac DiCésarini, Duchesse de Savoie, Duchesse de Bresse et Baronne d’Abondance.

Posté le: 02 Oct 2008 22:05

Bambou57 a écrit:

Citation :

Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,



En ce jour du 2 octobre de l'an de grâce 1456, la Duchesse de Lorraine entourée des Conseillers Ducaux informe le peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 15 jours par les maires de chaque municipalité lorraine. L'économie du Duché va en s'améliorant, mais nous sommes contraints de poursuivre cette levée d'imposition pour pouvoir répondre aux frais imposés par notre Empereur LongJohnSilver qui comprennent les dépenses de points d'état, la corruption, les frais de bouches ainsi que les dépenses engendrées par le prestige.

Les levées d'impôt seront au même tarif que les anciennes pour les villes de Nancy, Toul, Vaudémont, Verdun et Epinal.

Toutefois, elles se voient majorées pour la ville de St Dié qui n'a pas participé à la levée de mi aout. Afin de régulariser la situation et de ne pas pénaliser les déodatiens, nous avons pris la décision d'amortir le montant des sommes non perçues en le divisant par 3, deux majorations ont déjà été faites ce sera donc la dernière avant de retrouver des impôts normaux comme dans les autres villes de Lorraine.

Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :


Champs :

Culture du blé
Culture du maïs
Potager
Elevage de vaches
Elevage de cochons
Elevage de moutons

L'impôt prélevé sera de 7 écus pour les villes de Nancy, Toul, Vaudémont, Verdun et Epinal.
Pour la ville de Saint Dié, il sera de 9,30 écus.



Echoppes :

Boulanger
Meunier
Boucher
Forgeron
Charpentier
Tisserand

L'impôt prélevé sera de 12 écus pour les villes de Nancy, Toul, Vaudémont, Verdun et Epinal.
Pour la ville de St Dié, il sera de 16 écus.


Qu'il soit dit et entendu que la levée d'impôt sera effectuée le vendredi 3 octobre de l'an de grâce 1456.

Posté le: 14 Oct 2008 01:28

Guise a écrit:

Citation :

Justizbündnis zwischen dem Deutschen Königreich und dem französischen Zerkel des SRING Traité de Justice entre le Royaume Germanique et le cercle francophone du SRING


Stellvertretend für die Regenten der deutschen Provinzen, die sich im Justizbündnis zusammengeschlossen haben, geben der König des Deutschen Königreiches und ... des französichen Zerkel des SRING ihrem Wunsch Ausdruck, die Freundschaft, die ihre Völker verbindet, schriftlich in einem Justizabkommen zu fixieren, damit diese Freundschaft die Generationen überdauert.Représentant les seigneurs des provinces Germaniques, qui se sont associés de par un traité judiciaire, le Roi du Royaume Germanique et ... du cerle francophone du SRING expriment leur désir d'approfondir l’amitié qui lie leurs peuples en signant ce traité de justice, pour que leur amitié passe les générations.




Artikel IArticle I


1. Die Hohen Vertragsparteien bekennen sich zu dem Grundsatz, dass eine Person nicht dem Gesetz, das sie verletzt hat, und der Autorität des Herrschers in seinen Landen entgehen kann.

1. Les hautes parties contractantes reconnaissent le principe qu’une personne ne peut fuir ni la loi qu’elle a enfreinte, ni l’autorité du souverain de son pays.

2. Wird ein Bürger in einer der Provinzen angeklagt, so muss er den Gesetzen und den Bräuchen des Ortes seines Verbrechens oder Vergehens unterliegen.

2. Si un citoyen est inculpé dans une province, alors il doit se soumettre aux lois et coutumes du lieu où le crime ou l’infraction ont été commis.


Artikel IIArticle II


Konnte eine Person, die eines Verbrechens verdächtigt oder beschuldigt wird, die Flucht ergreifen, bevor die lokale Justiz eine Anklage erheben konnte, kann die eine Vertragspartei die andere Vertragspartei die juristische Verfolgung der Person anvertrauen. Das heißt, die Person entweder festzunehmen und auszuliefern oder vor Ort anzuklagen.

Si une personne, qui est présumée ou accusée d’avoir commis un crime, réussissait à fuir avant que la justice n’ait pu l’inculper, une des parties contractantes pourrait confier la poursuite juridique à l’autre partie. Ceci implique l’arrestation de la personne et son extradition ou son inculpation sur place.

Dazu wird folgendes Verfahren angewandt:
- Die Anklage erfolgt auf Antrag der Vertragspartei auf dessen Territorium der Verstoß begangen wurde.
- Der Staatsanwalt der antragstellenden Vertragspartei formuliert die Anklageschrift nach den in der antragstellenden Vertragspartei geltenden Gesetzen, gegen die die flüchtende Person verstoßen hat.
- Die Anklagerede wird der prozessführenden Vertragspartei übergeben.
- Das Verfahren erfolgt durch das Gericht der prozessführenden Vertragspartei. Der zuständige Richter urteilt unabhängig, unter der einzigen Beschränkung, dass die Begründung seiner Entscheidung auf dem Recht (soweit einheimisches Recht dem nicht unmittelbar entgegensteht) der antragstellenden Vertragspartei basieren muss.

Pour cela, on applique la procédure suivante :
- L’inculpation est faite sur demande de la partie contractante où l’infraction a eu lieu.
- Le procureur de la partie requérante rédige l’acte d’accusation selon les lois de la partie requérante, lesquelles ont été enfreintes par la personne fugitive.
- L’acte d’accusation est transmis à la partie plaidante.
- Le procès se fait par la partie plaidante. Le juge concerné juge indépendamment, avec pour seule restriction que son jugement soit fondé sur le droit de la partie requise (tant que cela ne s’oppose pas au droit local).


Artikel IIIArticle III


Die Vertragsparteien informieren sich gegenseitig über die potentielle Gefahr durch verurteilte Straftäter. Dies erfolgt durch eine enge Zusammenarbeit zwischen den juristischen Archivaren.

Les parties contractantes s’informent mutuellement sur le danger potentiel provenant de délinquants condamnés. Ceci se fait par une étroite coopération entre les archivistes des tribunaux.


Artikel IVArticle IV


1. Die Hohen Vertragsparteien erkennen die Freundschaft zwischen unseren Provinzen an. Dies so sehr und solange wie die betreffenden Regionen ihre Treuepflicht gegenüber ihrem König und/oder Kaiser respektieren.

1. Les hautes parties contractantes reconnaissent l’amitié entre nos provinces aussi longtemps que les régions considérées respectent leur allégeance devant leur Roi et/ou leur Empereur

2. Dieses Abkommen schafft keine gegenseitige Verteidigungsverpflichtung.

2. Ce traité n’implore pas des devoirs de défense mutuelle.


Artikel VArticle V


1. Ihre Hoheiten sowie ihre Erben und Nachfolger verpflichten sich, die Artikel dieses Vertrages zu respektieren. Jeder Verstoß gegen eine Klausel durch einen der Vertragspartner entbindet den anderen von seinen Verpflichtungen, bis eine wesentliche Kompensation verwirklicht wird.

1. Leurs Altesses, aussi bien que leurs héritiers et successeurs, s’engagent à respecter les articles de ce traité. Chaque violation contre une clause par une des parties contractantes dégage l’autre partie de ses obligations jusqu’à ce qu’une compensation essentielle a eu lieu.

2. Eine einseitige Annullierung des Vertrages Friedenszeiten muss nach den nachstehenden Anweisungen erfolgen:
- Der derzeitige Herrscher der betreffenden Vertragspartei teilt den derzeitigen Herrschern der anderen Vertragsparteien die Mitteilung über die Aufhebung des Vertrages mit.
- Die Mitteilung wird in den jeweiligen Weinstuben und den Botschaftsbereichen der Vertragsparteien öffentlich gemacht.
- Laufende Angelegenheiten, die unter die Bedingungen des Vertrages fallen, können im Falle einer Annullierung des Vertrages durch eine oder beide Vertragsparteien nicht beendet werden, sondern müssen unter den Bedingungen des Vertrages ordnungsgemäß zu Ende geführt werden.

2. Une annulation unilatérale du taité en temps de paix doit se faire selon les indications suivantes :
- Le souverain actuel de la partie contractante, informe le souverain de l’autre partie de l’annulation du traité.
- L’avis sera publié dans les gargottes et les ambassades des parties contractantes.
- Les affaires en cours, qui ont lieu sous les conditions du traité, ne peuvent être abandonnées suite à l’annulation du contrat de la part d’une ou des deux parties, mais doivent être achevées selon les conditions du traité.

3. Mit in Kraft treten dieses Vertrages werden bestehende Justizabkommen zwischen den beteiligten Provinzen aufgehoben.

3. Avec l’entrée en vigueur du traité, tous les traités juridiques précédents entre les parties seront annulés.

4. Durch gegenseitige Einwilligung kann eine Neufassung des Vertrages in seiner Gesamtheit oder in Teilen, sowie auch die Annullierung beschlossen werden.

4. Suite à un accord mutuel, une version refondue du traité peut se faire en sa totalité ou en certaines parties, aussi bien que l’annulation peut être décidée.





Pour la Franche-Comté

la Franc-Comtesse Lysiane d'Ormerach


le chancelier Debenja von Riddermark


Pour la Savoie :

Niac DiCesarini Duchesse de Savoie
Duchesse de Bresse
Baronne d'Abondance





Allthesame d'EscrivieuxChancelière de Savoie

Pour la Lorraine

La Duchesse Sybille Von Frayner d'Azayes


La Vice Chancelière Victorine de la Vernède Sevillano Rubempré


pour la Chancellerie

Leg l'Ancien DiCésarini
Prime Chancelier Impérial
Duc de Bresse
Baron d'Abondance
Chevalier Sénateur de l'Ordre Militaire d'Aristote






Für das deutsche Königreich
Pour le Royaume germanique

Sirron I. von Hollenfels
König des deutschen Königrieches
Roi du Royaume germanique


Kronom von Wolkenstein
Reichskanzler des deutschen Königreiches
Chancelier du Royaume germanique

Posté le: 14 Oct 2008 01:34

Guise a écrit:

Citation :

Nomination d'un grand Maitre des cérémonies [RP]





Nous, Sybille Von Frayner d'Azayes, Duchesse de Lorraine, nommons au poste de Grand Maître des cérémonies officielles Messire Edhel.


Il travaillera en étroite collaboration avec le Conseil Culturel Lorrain afin d'organiser toute cérémonie officielle demandée par le Conseil Ducal ou les institutions qui lui sont rattachées.
Il pourra également agir dans le cadre des cérémonies publiques de l'Ost Lorrain en accord avec le Conseil Ducal.

*Ainsi, il devra en permanence travailler de concert avec les autorités compétentes, et en référer à celle-ci avant de [poster sur le forum officiel les dites cérémonies].

Il prendra soin de prévoir tous les préparatifs nécessaires quelque soit leur nature : déroulement de la cérémonie, décoration, repas, médailles, écharpes, costumes...etc...

Il disposera de toute la latitude nécessaire pour organiser son travail dans le but de faire des cérémonies du duché, de véritables réussites.



Fait et promulgué à Nancy de la main de la duchesse de Lorraine le 13 octobre 1456.