[Code militaire] Titre I : Préambule

Sujet: [Code militaire] Titre I : Préambule Dim 27 Jan 2008 - 20:01

Citation :: Titre I : Préambule

I. Article Ier : Des missions de l'Ost
I.I : De la sécurisation du Duché

La première mission de l'Ost est la sécurisation du territoire. En collaboration avec la Prévôté, l'Ost Lorrain sécurise les routes en patrouillant sur les nœuds entre les villes sous forme d'escouades.
L'Ost doit préserver en permanence la protection des intérêts vitaux du duché contre toute forme d'agression, contribuer à la sécurité et à la défense de la Lorraine, contribuer aux actions en faveur de la paix, et assurer des tâches de service public, notamment en renforçant à la demande les moyens civils de défense. L'Ost défendra également le Saint Empire.
En pratique : Les patrouilles se feront jusqu’aux frontières du duché. On peut prévoir d'aller au-delà dans le cas de missions coordonnées et de coopération avec d'autres duchés, ou dans le cas d'exercice après autorisation obtenue de la ville concernée.
En cas d'attaque et de danger, la garnison peut prêter assistance à la maréchaussée.
En état de guerre et de mobilisation générale, les escouades sont rassemblées en armée, soit à des fins OFFENSIVES, soit à des fins DÉFENSIVES selon les ordres du Duc et de l'état major.
En pratique : tous les soldats rejoignent leur groupe armé et suivent le meneur.

I. Article IInd: De la protection des voyageurs
I.II. 1 : Informations générales

L'objectif de l'accompagnement des voyageurs est de pouvoir offrir des déplacements en toute sécurité avec une escorte de l'armée. Cet accompagnement sera payant.
- Un bureau est ouvert à l'Ost afin de coordonner les actions et centraliser les informations ( convois, dates, qui, où, comment ... ).
- Ces missions de protection des voyageurs seront placées sous le contrôle du connétable qui : contrôlera le bon déroulement des paiements et des soldes - autorisera ou pas ces missions - contrôlera que la mission a bien été effectuée - que les soldats ont respecté leur contrat.
- La mission ne se fera QU'APRÈS paiement.
- Si modification dans la durée du voyage, une régularisation se fera au retour.
- Le groupe sera composé au minimum d'un voyageur et d'un soldat. Si le voyageur le souhaite, il peut demander une plus grande escorte ou bien partager les frais avec d'autres voyageurs.
- Les départs des navettes se feront à la demande .
- Les voyageurs inscrits pourront rejoindre le groupe de voyage uniquement après la confirmation du paiement par le connétable.

I.II.2 : Prix et paiement :

SOLDES => deux cas de figure :

premier cas :
20 écus / jour de voyage "à plein" pour l'aller seulement si le retour doit s'effectuer "à vide" ( car le soldat peut travailler s'il le souhaite dans les villes où il passe au retour).

deuxième cas :
17 écus/ jour si le soldat doit escorter à l'aller et au retour.

Pour tout soldat, un ajout de 2 écus par jour et par muscle (point de combat) sera demandé.

I.II. 3 : Principe de fonctionnement

- Le demandeur ( mairie, Conseil, particulier ) fait savoir qu'il veut être escorté et annonce la durée, l'itinéraire et si l'escorte est pour l'aller/retour ou pour l'aller seul.
- Le Connétable et le capitaine donnent leur accord ou pas.
- Le demandeur paye la somme d'avance au connétable. Le soldat à son retour devra fournir les preuves de sa mission au Connétable.
Le témoignage des voyageurs viendra appuyer les "preuves" du soldat si besoin est.

Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 27 Janvier 1456

Modification du code Militaire portant sur la protection des voyageurs

Citation :

Sujet: Re: [Code militaire] Titre I : Préambule Sam 25 Sep 2010 - 17:40

MODIFIE LE 25 SEPTEMBRE 1458

» titre II du code militaire
» titre III du code militaire
» titre I du code militaire
» code militaire titre II et III -

[Code militaire] Titre I : Préambule

[Code militaire] Titre I : Préambule

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