Notre grand juge Cao est venu me voir pour une difficulté à choisir la bonne sentence selon les cas.

Je me suis rappelé que par le passé, il existait un tableau ou la procureur puisse se référer pour demander des peines plus précises au lieu de sortir la panoplie complète.


https://casteldenancy.forumpro.fr/chartes-f192/tableaux-recapitulatifs-du-droit-penal-t5185.htm

Il date de la préhistoire du duché, mais je ne peux qu'encourager la procureure et le juge a l'utiliser et même à le mettre au gout du jour.


En faisant la révision du codex, j'avais pris quelques notes que je pourrai essayer de ressortir si l'équipe choc de la justice veut prendre ce projet en main.

une autre question, qui est intimement liée a celle ci...

Citation :

Article I.II.17 : Deux ou plusieurs personnes jugées pour les mêmes faits doivent être soumises obligatoirement au même jugement, sauf pour les cas prévus par la loi à défaut de quoi ces procès seront qualifiés illégaux et devront être recommencés.

S’il s’avère que le juge franchit cet article, il serait poursuivi pour Haute Trahison et jugé en tant qu’Haut Traître.

Si nous appliquons cet article a la lettre... le tableau peut tout a fait remplacer le juge... et les peines qu'il donne doivent être extrêmement précises.

Plus besoin non plus de plaidoyers ni de réquisitoires couteux... les peines peuvent tout a fait devenir automatiques... plus de circonstance atténuante, plus de clémence...

Bon j'exgère sans doute un peu mais je crois qu'il faut laisser une possibilité d'appréciation au juge en fonction des arguments défendus par la défense... j'ai condamné mimi a un écu (elle n'avait que ca sur elle et la prison aurait été contre productive)... c'est donc tout ce que risquent les pélerins?

En gros, je suis pour la modification de cet article...

Citation :

Article I.II.17 : Tout les lorrains sont égaux devant le Loi. Deux ou plusieurs personnes jugées pour les mêmes faits doivent donc en théorie être soumises au même jugement. Je juge dispose cependant d'une certaine marge d'appréciation pour adapter la peine en fonction des arguments développés par la défense et l'accusation, de circonstance aggravantes ou atténuantes, ou d'autres éléments du dossier.

S’il s’avère que le juge outrepasse cette marge d'appréciation et juge de manière partiale, il sera poursuivi pour Haute Trahison et jugé en tant que Haut Traître.

Faux...

il y a toujours les circonstances.

Un meurtre par exemple n'est pas qu'un meurtre dépendant les raisons qui ont poussé à le comettre ?
Meurtre passionnel, prémédité ou légitime défense...

Pareil pour le vol et le brigandage.
Doit on condamner pareil une personne volant pour se nourrir versus un brigand de grand chemin aux bourses bien pleines.

Quand nous avions révisé le codex, Cyann avait soulevé le point.... je vous sors le compte rendu de son intervention. je crois que ca peut vous aider dans l interprétation des lois et l éventail des peines à appliquer.

Cyann a écrit:

Et bien ma foy, vous avez accompli la un travail formidable !

J'ai bien écouté et je dois avouer ne pas avoir grand chose à rajouter si ce n'est que ...

La récidive, pour moi c'est l'une des clefs
L'autre est le motif

Je m'explique :

IL y a un délit landa par ex brigander.
La fait qu'une personne brigande une fois ne fait pas d'elle un voleur qui nuit à la société.
Une personne qui brigande régulièrement tombe dans cette catégorie.

Idem pour de la diffamation : il y a une différence de taille entre une personne qui a un mot malheureux sur une autre et une personne qui a toujours des mors déplacées sur les autres.

La récidive indique clairement qu'il ne s'agissait pas d'une simple erreur (ça peut arriver à tout le monde) mais bien de quelque chose de volontaire .
Là est une première différence qui me pousse à demander que la récidive constitue un facteur aggravant la sanction.

Secundo le motif.
je tiens à souligner que parmi les délits cités actuellement il y en a un ou le motif est stipulé "par vengeance ou par "
pour moi les motifs ne doivent pas être cités ; par contre, constitue un facteur aggravant le fait d'agir pour son propre intéret : par vengeance ou attrait du gain ou soif de pouvoir lors que le fait d'agir dans une intention noble est tout autre.

Un assassinat politique ou crime passionnel avouez que ce n'est pas la même chose ...
Et c'est là que je rejoins la proposition faite de classer tous les crimes en trahison et de ne les classer en Haute Trahison que lorsque l'on a la preuve que la trahison est aggravée mais pas seulement par l'appartenance à la noblesse ou à une institution : aussi pour récidive.


D'autre part, je crois que nous allons trop loin dans l'interdiction de critiquer les institutions lorraines. Nous devons pouvoir débattre publiquement de ces questions pour le bien être même de la lorraine et des lorrains. Remettre en cause le système c'est aussi ce qui permet de faire avancer.

Il est donc nécessaire à mon sens de permettre le dialogue tout en sanctionnant les excès à savoir toute accusation qui ne porte pas sur le fonctionnement mais sur les personnes.

- accuser publiquement une personne précise de ne pas avoir respecter la loi : si il y a des preuves il y a le tribunal pour ça si il n'y pas de preuve ben on se tait.

- Tenir des propos insultants envers une personne ou une institution (en fait là je tiens à préciser ce que j'entend par insulte c'est plutôt le coté HRP .. du genre ....scusez du peu ... "\"chèvre\", "mauvais homme" putes", etc et si le Perso utilise du vocabulaire fleuri mais moyen ageux je suis pour ^^ du genre "diantre vil scélérat que vous êtes, je m'en vais vous estourbir " sinon on nepeut plus rigoler^^ faut bien qu'il y ait des méchants et des gentils au pays de ... Barbi, sabi, Cycy palo and co comme dans tous les pays)

Pour le reste, faut pouvoir :
- permette le dialogue
- tout ec qui n'est pas top secret doit pouvoir être débattu n'importe ou n'importe quand y compris et surtout en taverne pour impliquer les gens les amener à devenir acteurs de leur duché.

Quand au débat de ce qui devrait être au secret, je sus sure que nous ne sommes pas tous d'accord là dessus.

toutefois, dans cette assemblée, il n'y a pas de sujet à tenir au secret, nous aurions tout aussi bien pu ouvrir les portes au public (le faire en gargote ), ce qui aurait peut être permis d'intéresser et de recruter nos membres manquants d'une part, et, qui plus est, sans aucun doute légitimer tout ce qui se décide ici car occasion aurait été donné à tous de s'exprimer.

Et comme qui ne dit mot consent ...

( https://casteldenancy.forumpro.fr/salle-des-archives-f151/du-droit-penal-t11135.htm )


Ah tiens... c'est vraiment d'actualité.

OUi je suis d'accord avec toi, c'est faux, mais alors il faut l'écrire...

L'article comme il est rédigé laisse penser le reste, ou au moins est sujet a interprétation. Alors pourquoi ne pas le modifier et dira clairement ce qu'il en est.

Trop de nos lois sont de ce type : on sait bien ce que ca veut dire, nous... mais ce ne correspond pas a ce qui est écrit.

Je crois qu'il est important de faire correspondre les deux, d'où ma proposition de modification.

Ce n'est pas une grille "obligatoire" mais là pour aider. Il est bien évident que chaque cas doit être pris au cas par cas, mais ça peut être utile pour aiguiller.