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 Révision de la Grille des peines contre les récidivistes (VOTE CLOS)

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chlodwig_von_frayner
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MessageSujet: Re: Révision de la Grille des peines contre les récidivistes (VOTE CLOS) Révision de la Grille des peines contre les récidivistes (VOTE CLOS) - Page 2 Icon_minitimeJeu 13 Jan 2011 - 14:03

Déjà vous ne pouvez pas saisir les terres d'un noble, je vous le rappelle, cela doit faire l'objet d'un procès héraldique demandé par le suzerain du noble (à savoir le duc de Lorraine ou l'empereur), dans le cadre des terres à partir d'une baronnie, ou alors automatiquement PAR LE SUZERAIN, dans le cadre des seigneuries. Seul l'empereur peut trancher comme il veut.
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Barberine
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MessageSujet: Re: Révision de la Grille des peines contre les récidivistes (VOTE CLOS) Révision de la Grille des peines contre les récidivistes (VOTE CLOS) - Page 2 Icon_minitimeJeu 13 Jan 2011 - 17:04

chlodwig_von_frayner a écrit:
Déjà vous ne pouvez pas saisir les terres d'un noble, je vous le rappelle, cela doit faire l'objet d'un procès héraldique demandé par le suzerain du noble (à savoir le duc de Lorraine ou l'empereur), dans le cadre des terres à partir d'une baronnie, ou alors automatiquement PAR LE SUZERAIN, dans le cadre des seigneuries. Seul l'empereur peut trancher comme il veut.

alors modifions cet article ainsi :

Citation :
* Hautes trahisons

_ Pour les paysans, les vagabonds (niv 0, 1)

1ère récidive: saisie de la moitié de l'ensemble des biens au "sens large" (argent, maisonnée, nourriture...).
2: saisie de l'ensemble des biens "au sens large" (précédemment indiqué), bannissement d'une durée maximum de 6 mois, pendaison.

_Pour les artisans, les érudits, les notables et les nobles (niv 2, 3 et 4)
Dès la 1ère récidive: saisie de l'ensemble de l'argent, biens, possessions, à l'exclusion des terrres pour les nobles, et titres du reconnu coupable de récidive pour haute trahison, bannissement d'une durée maximum de 6 mois, pendaison.

Est ce plus conforme ?
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MessageSujet: Re: Révision de la Grille des peines contre les récidivistes (VOTE CLOS) Révision de la Grille des peines contre les récidivistes (VOTE CLOS) - Page 2 Icon_minitimeVen 14 Jan 2011 - 12:12

Non, je suis contre l'ensemble de la saisie des terres et des biens, déjà... parce que c'est impossible. Ensuite... Lui siaisir l'ensemble de son argent, et cela couplé à une peine de prison... Bon... je suis pas contre mais admettons, puisqu'il s'agit de récidive.

(HRP : saisie des biens impossibles ig)

Ensuite, je dirais simplement que des poursuites héraldiques peuvent s'ajouter aux poursuites judiciaires, mais comme il s'agit de justices complètement différentes... juste le mentionner plutot que le refus catégorique de saisie des terres.

Je me penche sur une rapide réécriture en fonction de la coutume impériale.
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Barberine
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MessageSujet: Re: Révision de la Grille des peines contre les récidivistes (VOTE CLOS) Révision de la Grille des peines contre les récidivistes (VOTE CLOS) - Page 2 Icon_minitimeVen 14 Jan 2011 - 12:24

d'accord on attend tes propositions, et il est vrai qu'il est impossible de saisir les biens IG.

Alors supprimons tout ce qui a trait à la confiscation des biens puisque ce n'est pas réalisable.

et ajoutons juste en note "concernant les nobles
Citation :
des poursuites héraldiques peuvent s'ajouter aux poursuites judiciaires
"
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chlodwig_von_frayner
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MessageSujet: Re: Révision de la Grille des peines contre les récidivistes (VOTE CLOS) Révision de la Grille des peines contre les récidivistes (VOTE CLOS) - Page 2 Icon_minitimeVen 14 Jan 2011 - 12:26

Perso je mettrais ceci :

Citation :
* Hautes trahisons

_ Pour les paysans, les vagabonds (niv 0, 1)

1ère récidive: saisie de la moitié de la valeur de l'ensemble des biens au "sens large" (argent, objets, nourriture...).
2: saisie de l'ensemble de la valeur des biens "au sens large" (précédemment indiqué), bannissement d'une durée maximum de 3 mois, et éventuellement, selon la gravité des actes, pendaison par le cou jusqu'à ce que mort s'ensuive.

_Pour les artisans, les érudits, les notables et les nobles (niv 2, 3 et 4)
Dès la 1ère récidive: saisie de la valeur de l'ensemble de l'argent, objets... du reconnu coupable de récidive pour haute trahison, bannissement d'une durée maximum de 3 mois, et éventuellement, selon la gravité des actes, la peine de mort, pendaison par le cou jusqu'à ce que mort s'ensuive pour les roturiers, décapitation pour les nobles. Un procès héraldique peut également s'ajouter pour ces derniers si le Duc en fait la démarche

Bon c'est peut être un peu maladroit, mais j'ai modifié. J'ai préféré parler de la valeur des biens (HRP : plus facile à saisir IG, notamment dans le cas de pillages, déjà approuvé par les administrateurs dans le cas d'un brigand qui partirait uniquement avec les biens pour échapper aux amendes), j'ai abaissé la durée de bannissement à 3 mois (hrp : conformément à la charte du juge) et j'ai rapidement modifié le reste.

Qu'en pensez vous ?


Dernière édition par chlodwig_von_frayner le Ven 14 Jan 2011 - 13:06, édité 1 fois
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Barberine
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MessageSujet: Re: Révision de la Grille des peines contre les récidivistes (VOTE CLOS) Révision de la Grille des peines contre les récidivistes (VOTE CLOS) - Page 2 Icon_minitimeVen 14 Jan 2011 - 12:59

ça me parait bien.

la durée ramenée à 3 mois j'ai hésité, mais c'est mieux.
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chlodwig_von_frayner
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MessageSujet: Re: Révision de la Grille des peines contre les récidivistes (VOTE CLOS) Révision de la Grille des peines contre les récidivistes (VOTE CLOS) - Page 2 Icon_minitimeVen 14 Jan 2011 - 13:46

La coutume impériale fait que le bannissement ne peut dépasser trois mois... donc bon... je me suis permis de modifier.
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MessageSujet: Re: Révision de la Grille des peines contre les récidivistes (VOTE CLOS) Révision de la Grille des peines contre les récidivistes (VOTE CLOS) - Page 2 Icon_minitimeSam 15 Jan 2011 - 11:28

Wow, j'arrive un peu en retard mais j'ai brièvement entendu ce que disait barberine, et je suis d'accord, c'est le même principe que l'argument que j'ai avancé pour la loi sur les frais de justice.
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MessageSujet: Re: Révision de la Grille des peines contre les récidivistes (VOTE CLOS) Révision de la Grille des peines contre les récidivistes (VOTE CLOS) - Page 2 Icon_minitimeSam 15 Jan 2011 - 14:48

Pour moi s'est bien aussi
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MessageSujet: Re: Révision de la Grille des peines contre les récidivistes (VOTE CLOS) Révision de la Grille des peines contre les récidivistes (VOTE CLOS) - Page 2 Icon_minitimeDim 16 Jan 2011 - 21:41

A priori rien à redire avec la dernière nouvelle version proposée.
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palogar
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MessageSujet: Re: Révision de la Grille des peines contre les récidivistes (VOTE CLOS) Révision de la Grille des peines contre les récidivistes (VOTE CLOS) - Page 2 Icon_minitimeMer 19 Jan 2011 - 12:16

Je lance donc le vote.
Nous verrons à l'issue des votes de l'ensemble des textes s'il convient de reclasser ce texte et de le mettre en annexe du codex ou de le conserver comme actuellement.
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