Guise
Grand du Duché
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 |  Sujet: Charte des JAP  Dim 16 Déc 2007 - 1:53 | |
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Charte des Juges d'Application des Peines.
Préambule:
Article 1: Les Juges d'Application des Peines (JAP) ont pour mission de faire respecter les jugements du Juge. La Charte établit les principes généraux définissant les fonctions, l’organisation et le commandement, le fonctionnement des JAP. Tous les JAP doivent se conformer à cette charte.
Article 2: Seuls les habitants de Lorraine peuvent demander à être engagés chez les JAP. Tout membre des JAP est dépositaire de l'application de l'autorité du Duc, du Juge. Toute insulte ou menace à l’encontre d’un JAP seront donc punies avec la plus grande sévérité possible.
Du Fonctionnement des JAP.
Article 3: Le JAP a pour rôle de faire respecter tous les jugements du Juge. Pour celà il aura il aura en sa possession un mandat Ducal.
Article 4: Une fois le verdict rendu, le juge transmet au responsable des JAP le verdict du procès. Celui-ci transmet l’affaire a l’un des JAP de la ville concernée.
Article 5: Le paiement de l’amende se fera via la vente de denrées sur le marché des villageois. La preuve du paiement sera ainsi archivée dans le dossiers concerné pour que celui ci puisse être enfin classé.
Article 6: Les victimes auront également la possibilité de se faire dédommager via une demande formelle au juge.
Article 7: Chaque JAP de Lorraine ont pour obligation de donner une preuve (screen) de ce que contient leur mandat, sur demande du Juge.
De l’organisation et du commandement
Article 8: Le Duc est le chef suprême des JAP de Lorraine. Il en délègue la gestion au Juge.
Article 9: Le Juge est nommé par le Duc parmi les Conseillers ducaux, il est responsable l’organisation et de la coordination de l’ensemble des JAP.
Article 10 : Le responsable des JAP est nommé par le Juge parmi les JAP. Le Juge lui en délègue une partie de la gestion.
Article 11 : Le JAP est chargé de traité directement avec les personnes reconnus coupables. C'est lui qui est chargé de faire appliquer le jugement.
Article 12 : Chaque ville Lorraine possède deux JAP afin que les dossiers soient traité rapidement.
Article 13: Chaque JAP devra porter un insigne pour être parfaitement reconnaissable comme membre des JAP.
Du mandat alloué.
Article 14: Le Cac doit mandaté chaque JAP afin qu'ils puissent exercer complètement ses fonctions.
Seul le Responsable des JAP peut demander un mandat auprès du CAC.
Article 15 : Le mandat devra contenir: 3 viandes, 2 pains 2 rames.
Article 16: Les coupables devront acheter au JAP soit la viande, soit le pain, soit la rame, auquel s'ajoute le montant de l'infraction. Un écus pour frais de dossier sera payer directement à la fin du procès (IG).
De la prestation de serment
Article 17 : A son entrée au sein des JAP, chaque nouveau membre se doit de prêter serment selon la formule suivante :
« Moi, ____ jure de servir le Duché de Lorraine avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trahison, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la Procédure afin d’assurer le maintien de l’Ordre et une même justice pour tous au sein du Duché. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche. »
Fait à Nancy le 15 décembre 1455, voté et approuvé par le conseil Ducal; révisé le 21 juillet 1456.
Dernière édition par Guise le Lun 21 Juil 2008 - 11:58, édité 2 fois |
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Shirelle
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