Je vous transmets la missive que je viens de recevoir d'Afta.

Citation :

LE GRAND EXPOSÉ DE RÉFORME INSTITUTIONELLE LORRAINE
Une idée de système institutionnel révolutionnaire
[Copyright AfTa modifications interdite : D]


Nous savons tous que notre système institutionnel a failli, plus personne ne trouve son compte, la constitution n’est plus respecté, un mandat désastreux à mené à l’anarchie, et certains se croient alors en droit d’en faire à leur tête.


Il vous est proposé :
Un système institutionnel à toutes épreuves, tirant les leçons des faiblesses du précédent, empêchant les abus de pouvoir.
Un système axé sur 3 pouvoirs majeurs, chacun influent l’autre, chacun empêchant les abus et débordement de l’autre. La trinité idéale, l’équilibre parfait, le triangle infranchissable.
Certains pouvoirs ou prérogatives minimes consistants à empêcher les débordements ou problèmes internes au sein de ces 3 institutions majeurs seront conférés à des institutions mineures.
Il y sera retrouvé plusieurs éléments du système actuel, car une constitution écrite il y a des années, pensée et améliorée par des personnes très respectables, est certainement plus mûre, plus réfléchie et plus adéquate qu’une écrite rapidement par une petite partie de la population (la moitié étant gueuse de surcroît) et en tous cas illégale (bien que cet fait déplaise à certains qui refusent de l’admettre).

Ces 3 Grand Pouvoirs seront :
Le Conseil Ducal :
C’est le pouvoir exécutif, il promulgue les lois et les appliques, il administre le duché économiquement. C’est lui qui s’occupe également de la sécurité du duché, il mène les guerres et les manœuvres militaires.
La Haute Assemblée Lorraine peut, avec l’accord de la Cour Suprême Lorraine, légitimiser une révolte contre le Conseil Ducal.

La Haute Assemblée Lorraine :
Elle regroupe l’élite de la noblesse lorraine, elle est la garante de la constitution lorraine. Elle possède un contre-pouvoir contre le Conseil Ducal et empêche les abus de ce dernier, uniquement dans un cadre législatif. Elle peut rétorquer des textes promulgués par le conseil si elle les estimes anticonstitutionnels. La constitution ne peut être réformée qu’en collaboration avec la HAL, et l’accord de la HAL est nécessaire pour la réformer.
Le Conseil Ducal peut, avec l’accord du Parlement lorrain (institution mineure) et de la Cour Suprême Lorraine, exiger l’élection d’un nouveau président de la HAL. Au cas où cette dernière refuserai, son statut et ses pouvoirs ne seraient plus légitimes.

La Cour Suprême Lorraine :
Les Lorrains peuvent faire faire appel à cette cour s’ils estiment le verdict de la cour civile (dirigée par le conseil ducal) injuste. Elle rassemble une assemblée de juristes et ses verdicts sont rendus avec l’accord de ce jury.
Elle seule est compétente pour juger les membres de la HAL ou du CD si l’un d’entre eux aurait commis des actes illégaux dans l’exercice de leurs fonctions.
La HAL et le Conseil Ducal peuvent, en accord mutuel, exiger l’élection d’un nouveau président de la CSL. Au cas où cette dernière refuserai, son statut et ses pouvoirs ne seraient plus légitimes.
Dans le cas où cette assemblée s’avèrerait inactive, le Parlement lorrain sera le seul compétent et aura le pouvoir et le devoir de recomposer son jury, en faisant une annonce publique. Il lui sera réservé le droit d’accepter ou de refuser chaque candidature, en accord avec les statuts de la CSL.



Les institutions mineures :

La Chambre des Nobles :
Elle réunit la totalité des nobles lorrains. Elle est un organe consultatif et une source d’influence non négligeable. Tout Conseil Ducal la négligeant et refusant de prendre un compte son avis devra être vu comme particulièrement vulgaire et malhonnête, et risquera de s’attirer les foudres des autres institutions majeurs.
Dans le cas où la Haute Assemblée Lorraine s’avèrerait inactive, la Chambre des Nobles sera la seule compétente et aura le pouvoir de la recomposer. Pour ce faire, elle élira en son sein son élite, c’est à dire les nouveaux membres de la HAL.

Le Parlement lorrain :
Dans le cas où la CSL s’avèrerait inactive, le Parlement lorrain sera le seul compétent et aura le pouvoir et le devoir de recomposer son jury, par le biais d’une annonce publique. Il lui sera réservé le droit d’accepter ou de refuser chaque candidature, en accord avec les statuts de la CSL.


L’Armée lorraine :
Cette institution, différente des autres, ne possède pas de pouvoir concret. C’est une institution apolitique, et ses membres ne peuvent pas se prononcer publiquement sur des questions politiques au nom de l’armée. Cependant, en cas de crise interne avérée, l’État-Major a pour prérogative de nommer pendant une période de 2 semaines renouvelables avec l’accord de la HAL, le Sénéchal Commandant général des Armées. Elle sera alors débarrassée pendant ce temps de sa vassalité au pouvoir Ducal.


Du cumul des postes :
Les postes de Duc, président de la HAL, président de la CSL, président de la CdN, et président du Parlement ne sont pas cumulables.
Les postes de juges de la CSI [statuts à élaborer…] et de membres de la HAL ne sont pas cumulables.



Bien entendu, cette proposition sera sûrement contestée, certains désireux de voir la HAL disparaitre et de donner quasi tous les pouvoirs au CD, d’autres justes jaloux de l’idée maginifique!
Mais un duché fort et puissant se doit d’être stable, et ce ne sera pas le cas si les lois et la constitution sont modifiés tous les 2 mois par des conseils différents. En même temps, ce système empêche, comme dit plus haut, les abus de ces organes "constantes".

Tout à fait conscient que certains points de cette proposition peuvent aussi paraître vaguent et incomplets, je me propose (Afta) pour rédiger une première ébauche de cette réforme constitutionnelle (à partir de la seule et vrai constitution).

Evidement, si ces réformes sont menés (certains semblent réticents à toutes propositions et ne font que brasser le vent...), il faudra le faire légalement en accord avec la constitution. Ceci n’est pas si dur que certains le font croire :
Selon l’article III du chapitre III du titre III de la constitution lorraine, un vote pour élire le président de la HAL doit être lancé tous les deux mois.


Merci d’avoir lu, et vive la Lorraine !
Afta le Val de Rubempré d’Omaxiphallus.

Chers parlementaires, je partage avec vous ma réponse personnelle concernant les idées de Afta.

Citation :

Messire Afta le Val de Rubempré d’Omaxiphallus,

C'est tout à votre honneur de vouloir travailler à restaurer une certaine légitimité à nos institutions. Cependant, même si je trouve vos idées intéressantes sur certains points, j'en trouve d'autres qui ne me semblent point convenable. Ne m'en voulez pas, si je parle donc surtout des idées qui me déplaisent puis qu'au final je vous donne mon avis personnel.

Je commencerai d'abord par votre idée d'une cour suprême Lorraine.
Cette institution ne pourrait pas avoir force légale, vu qu'elle est contraire aux lois de l'empereur lui-même qui autorise seulement la cour d'appel impériale à renverser les décisions d'un juge.
Je me permets de vous rappeler la charte du juge:

Citation :

...le viol de la présente charte peut permettre la prétention d’un recours du procès de première instance devant une Cour d’Appel.

Et la charte de la cour d'appel impériale:

Citation :

Article 2 : La Cour d'Appel Impériale est l'institution judiciaire chargée de statuer sur les dossiers faisant appel des jugements rendus par les instances judiciaires de premier ordre, à savoir les Cours de Justice provinciales situées sous la juridiction du Saint Empire Germanique.

Donc, nul besoin d'aller plus loin sur ce point ou il est clair qu'une telle institution juridique n'aurait aucune autorité reconnue.


Concernant la raison d'être d'une Haute Assemblée Lorraine. Je vais surement vous surprendre, mais ce que vous mentionnez est exactement ce que j'avais réclamé lors de la Commission de Réforme Institutionnelle au mois de juillet: Que la HAL ait strictement un rôle de s'assurer que les lois ducales respectent la constitution. De plus certains membres du CRI affirmaient qu'une HAL avec seulement un rôle constitutionnel ne serait d'aucun intérêt. Suite aux critiques et aux oppositions que ma proposition a reçue, je m'étais rangé à l'idée que la HAL pouvait aussi avoir un mot à dire lorsque la sécurité militaire ou économique de la Lorraine était menacée par une décision du conseil.

Maintenant, poussons plus loin la réflexion. A t on besoin de nobles méritants pour statuer sur la constitutionnalité d'un texte ? A mon avis, la réponse est non. Le bâtonnier et les membres du barreau peuvent très bien s'en charger.

Ensuite, vous mettez de l'avant deux institutions mineures: la chambre des nobles et le parlement.

Je ne crois pas en la chambre des nobles. Pourquoi ? Car certains de ses membres sont âgés, malades voire inexistant, d'autres ne vont agir qu'en suivant bêtement les avis d'un autre membre. J'ai oui dire que la chambre des nobles était surtout une place ou la politique politicienne et les règlements de compte s'exerçaient plus que le travail efficace. Peut-être ces rumeurs sont mal fondées, mais peu importe.


De mon coté, je suis plus partisan d'une seule assemblée regroupant autant les nobles et les gueux qui désirent réellement s'impliquer dans la vraie politique lorraine. Assemblée qui pourrait être en premier lieu consultative et force de propositions pour le conseil ducal.

Assemblée qui serait plus facile à administrer et qui permettrait aux gueux de se former au contact de la noblesse méritante. Assemblée qui pourrait travailler en commissions rassemblant des experts sur des politiques précises ( Commissions sur les mines, commission sur le codex, etc... etc..).

Pour le respect des textes législatifs par rapport à la constitution, il suffirait de demander au bâtonnier et peut-être un ou deux nobles juristes de s'en occuper. Rien de compliqué en somme. Pourquoi ne pas envisager que tout texte doit être relu par un juriste, avocat ou notaire ? ( en plus, ça éliminerait les phrases qui veulent rien dire ou les fautes)


Pour la constitution de référence, je préfère de très loin la structure de celle de Selee. La vieille contient des références à des lois, ce qui n'a aucun sens pour une constitution. De plus la vieille tourne trop autour des pouvoirs de la HAL. Je donne peut-être l'impression de radoter, mais pourtant on y trouve dedans des phrases tel que 'Le parlement est un organe ayant prérogative et devoir de transmettre au conseil ducal des propositions de réformes et de textes législatifs...Le conseil ducal suite à l'avis du (ou des) membre de la HAL présent au parlement, décidant des suites à donner aux-dites propositions.'
De plus, à mon avis, la vieille constitution n'est plus valide depuis qu'elle a été illégalement modifié pour servir les intérêts de la HAL en début d'année.


Comme vous me l'avez demandé, votre message a été publié au parlement et ma réponse personnelle le sera aussi. Si vous souhaitez, je vous autorise à publier ma missive. Je vous demande seulement de la conserver intégrale pour ne pas dénaturer mes propos.
J'entends encore des vieux grincheux prétendre que je tiens au parlement à tout prix, hors si vous avez l'intelligence pour comprendre ce que j'ai écrit, vous voyez que je suis plutôt partisan d'une assemblée des gens actifs... peu importe le noms qu'on donne à une telle assemblée.

Messire Afta le Val de Rubempré d’Omaxiphallus, merci de m'avoir lu jusqu'au bas du parchemin et excusez moi si j'ai été parfois peu clair, je sors d'une soirée bien arrosée en taverne.


Sabifax de Beauregard.
Nancy, le 20 octobre 1457.

Bien après lecture des deux textes longs* soupire*,
en gros Afta est un peu conservateur, on a toujours cette idée de contre pouvoir dans sa proposition, enfin à comparer la constitution ecrit par Selee et approuvée par une majorité de conseiller lors de son mandat, on a juste le nom des assemblées ( HAL = chambre des feudataires ?) qui varient.

Je suis tout à fait d'accord avec toi Sabifax sur le fait que la CdN devrait avoir un simple role consultatif toujours, enfin, on a que des rumeurs, y a plus de joutes verbales et de crises d'ego que de suggestions d'ameliorations là bas, pis dire que certains osent critiquer le parlement....* se tait longuement*...

enfin je lis et relis son papier au Capitaine de lorraine et j'arrive pas à voir ou est le côté revolutionnaire.... loin de moi l'envie de critiquer... mais bon.

En ce qui concerne le barreau et le batonnier qui devraient être apte et seul à prendre des decision sur le respect de la constitution, je suis d'accord, mais encore faut il un barreau lorrain digne de ce nom...

depuis plusieurs mandats ducaux on parle , on efleure l'idée de relancer le barreau lorrain mais on voit que dalle, entre les revoltes et autres , puis modification de constitution anarchique je parle de l'ancienne qui favorisait la HAL.... on passe à côté, on se retrouve avec des amateurs en defense ou "maître" du respect des lois...

Mais si le dialogue reprend entre les differentes institutions, et que chacun veut aller de l'avant, la Lorraine en sortira que plus riche et respectable.

Ce qu'on voit pour le moment , depuis quelques temps d'ailleurs, c'est un lynchage entre les instititutions existantes... allant même à critiquer le parlement bêtement , alors que jusqu'ici, il n' y a jamais eu d'offensive" emanant du parlement, juste une volonté du president "sab" d'allier tout le monde...

faut bien un lieu ou apprendre le parlement est le lieu le plus adequat pour cette apprentissage , melant voix du peuple et de la noblesse pis des politiciens...ducaux.

* va pas causer serieusement de la CDG*

JE vous transmets la réponse de Afta:

Citation :

Sieur Sabifax de Beauregard,

Je suis content de vous voir porter de l'intérêt à mon exposé, ainsi je vous ferai l'immense honneur de vous écrire une réponse digne d'un gentilhomme!


La Cour Suprême lorraine serait reconnue par le Duché de Lorraine, ce serait une cour d'Appel comme une autre, et les dossiers lorrains ne pourraient plus être traités que par cette dernière.
Pensez vous qu'il est impossible qu'il y ait une cour d'appel autre que celles de France et d'Empire? Un exemple? La Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales...
Tout le monde s'accorde à dire que la CSI ne vaut rien, elle replonge tous les deux mois dans le sombre silence dont on tente régulièrement de l'en sortir. Il serai temps de prendre nous même nos responsabilités au lieu de dépendre d'un pseudo-empire qui a failli.


Il est évidement que dans notre société, les nobles aient plus de pouvoirs que les gueux, seuls les nobles sont assez mûrs et assez forts pour diriger, Et les gueux qu'ils le sont deviennent vite nobles. Contrairement à ce que vous pouvez pensez, la Chambre des Nobles est loin d'être morte et des débats très constructifs s'y déroulent!

Nous ne pouvons pas nous permettre d'accorder une responsabilité comme celle qu'a la HAL à un ou deux personnages de cette manière comme vous le proposez avez le bâtonnier, ce serait inconscient par rapport aux récents évènements! Nous devons tirer les leçons de notre passé, nous avons besoins d'institutions fortes et infaillibles.


Bien à vous,
Afta le Val de Rubempré d'Omaxiphallus

Ne connaissant pas trop la 'a Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales...', je suis un peu allé vérifier ce qu'il en était ( http://chateau-avignon.forumactif.info/nouveaux-statuts-f136/ ).

Citation :

...la Provence fit un nouveau pas vers son indépendance en choisissant d'ériger un Marquisat qui serait le garant de sa liberté....

I. De la structure du Marquisat

Le Marquisat est un Etat souverain, regroupant une ou plusieurs provinces sous l'autorité d'un souverain unique, avec des institutions communes (politique étrangère, armée, cour d'appel), chaque conseil comtal gardant ses prérogatives sur la gestion locale

Toute province intégrant le Marquisat doit être libre de toute autorité de tutelle au moment de son entrée

Si je comprends bien le marquisat regroupe donc des provinces qui ne sont plus sous la coupelle de l'empereur et qui ont créé leurs propres institutions d'appel, d'hérauderie, etc...

La lorraine reconnaissant l'empereur comme suzerain ne pourrait pas mettre en place une telle institution sans faire réagir l'empire. Je vais écrire brièvement à Afta à ce sujet.

J'en ai profité pour regarder le fonctionnement de leur 'parlement'

Citation :

Tout Provençal, qu’il soit de n’importe quelle ville, quelques soient ses
statuts ou sa fonction au sein de la communauté Provençale est membre
de Droit de l’assemblée provençale.

L’assemblée
Provençale repose sur la base du volontariat, il n’y a aucun registre
de présence, aucune absence ne pourra être ainsi reprochée à qui que ce
soit, excepté au président de séance dont les statuts sont définis
plus loin.

Bref... une assemblée ouverte à tous et dans laquelle les plus motivés peuvent faire valoir leur point de vue et débattre. Leur assemblée peut voter des lois à la majorité.

Il prit alors un parchemin et commença à écrire une courte réponse.

Citation :

Messire Afta,

Ma missive sera brève.
Le marquisat des alpes dont vous faites référence n'est il pas indépendant de l'empire ? On a déjà de la difficulté avec nos institutions lorraines, pensez vous que la Lorraine puisse se permettre de se passer de l'empire et ses institutions. Je me permets de vous rappeler que le barreau est désert depuis 6 mois et qu'on n'est même pas capable de faire des procès corrects.

Je me permets d'afficher notre correspondance au parlement ce qui suscite intérêt et débat.

Sabifax de Beauregard,
Nancy le 22 octobre 1457