Bonjour chers parlementaires,

En ces temps difficile, j'aimerai lancer le projet de faire un petit guide pour aider les maires lorrains (Principalement les nouveaux). Je pense que ce projet peut être rassembleur et profitable pour la Lorraine.

Je vois ça en trois parties:

1- Rôle et devoirs du maire: Généralités
2- Le bureau du maire ( fonctions IG)
3- Les spécificités lorraines, les lois, les relations entre maire et les relations avec les institutions (conseil ducal, parlement, JAP, OST et maréchaussée).

Un peu comme le dossier sur la maréchaussée ou sur les mines que l'on peut trouver dans la salle d'études du parlement: https://casteldenancy.forumpro.fr/salle-de-cours-d-etudes-f38/

Voila... je voudrai savoir si le projet vous intéresse et qui serait intéresse à y participer activement.

Je veux bien aider. Sachez que lorsque j'ai quitté la mairie apres 4 mandats, j'avais laissé ceci aux futurs maires :

Citation :

Je vais essayer de mettre en place un memo pour tous les points importants a se rappeler.

Premièrement un maire a des devoirs et obligations Voir lien suivant: https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-les-devoirs-municipaux-t2826.htm

Deuxièmement le maire a un devoir de parlementaire... Il est amené a donner son avis et a voter.

Sinon les actions diverses et variées :

• Tous
  les dimanches, on fait un screen du tableau de bord avec les finances
  de la semaines passées. On l'affiche dans un topic au conseil des
  maires.
  
• Le duché mandate le maire et le maire rend les impôts de la semaine passée... par une gymnastique...
  
• Dans la semaine, le maire doit fournir au duché 95 sacs de blé a 12 écus et 315 sacs de maïs a 3.40 écus.
  
• La
  foret : tous les matins, on contrôles l'émoussage des haches en allant
  dans gestion de la foret et si il y a eu des emoussages, on va dans
  inventaire des marchandises et on met en vente la HNA a 167.05 ecus.
  les hna sont rachetées par les forgerons dits "assermentés" pour être
  aiguisées et ceux ci les remettront en vente a 190.05 ecus.
  
• Le
  minerai de fer est vendu par le duché par mandat sur demande et en
  quantité restreinte. environ 2 à 3 kg de minerais sont mises en vente
  sur le marché a 20.29 écus.
  
• La gestion de PE : vérifier
  qu'on a toujours des PE Finances pour le prélèvements des impôts, des
  PE commerce pour les mandats, vente au duché...
  
• Un état de
  la mairie doit être fait tous les 15 jours au conseil de maire. cela
  consiste a faire des screens du tableau de bord partie finances,
  inventaire des marchandises, gestion de la milice, ordre d'achat et de
  vente, statistiques et mandats.
  

C'est une excellente idée.
On peut également retirer un résumé du cours à l'Université de Belrupt sur le métier de maire si ça vous intéresse.

parler de la V2 aussi et a quoi elle sert (quotas , foire ) et surtout donner le lien.
Personnellement quand j ai été élue je n avais aucune info et pour être honnete depuis la disprition du lien direct ancienne version je ne savait même plus qu elle existait encore .....

Dire quand mettre les screen impots et inventaires etc etc

Tant que j y suis je trouverais interessant de faire un recapitulatif des dates de prélèvement d impots un post tout simple suffit pour éviter les prélèvements intempestifs ou que l on soit sans info comme rien ne reste dans le bureau du maire a ce sujet

Je peux aider ayant déjà été maire, mais à partir de lundi...

Super!

On va essayer de garder ça simple pour que ca soit facile à s'y référer.

Alors j'ai commencé en mettant le dossier dans la salle d'étude ( https://casteldenancy.forumpro.fr/salle-de-cours-d-etudes-f38/travail-sur-les-mairies-lorraines-t10033.htm#176580 )

Si chacun veut me dire la section qu'il préfère travailler. On peut se répartir les taches plus facilement.

Messire SebastienPirlet, je retiens votre idée de référer à votre cours de l'université de Belrupt. Armael me fait venir une question dans mon esprit: Est ce que votre cours est sous la v3 ou v2 ?
Est ce qu'il intègre les nouveautés au sujet de l'impôt ?

Merci Chipie pour tes informations, j'ai un peu arrangé et j'ai directement mis dans le dossier. Si un des maires s'aperçoit qu'il manque des informations, il n'aura qu'à nous le signaler.

Bien voila, chers parlementaires, j'attends que vous me disiez les points que vous souhaitez traiter.

Pour certains sujets, je crois qu'on peut même référer à d'autres lieux ( http://confrerie-dela-source.xooit.com/t584-Du-metier-de-bourgmestre.htm ou d'autres...).
Vu que les fonctions IG sont communes, ca nous permettra de renforcer la partie spécifique à la Lorraine.

Bon... en même temps que le guide avance, je me dis qu'on pourrait y ajouter quelques petits conseils.


Je me demande aussi comment les maires gèrent le suivi sur les mandats qu'ils donnent. On a des mandats pour la surveillance des marchés par la maréchaussée et ceux donner aux MA. Les mandats coffre étant interdits, j'imagine que les maires n'en font pas. ^^

Est ce que dans les Conseils municipaux, les mandats sont répertoriés et considérés comme des contrats?




Autre sujet... sur les MA et le commerce, le codex n'est pas à moitié appliqué. On devrait pouvoir le simplifier pour ne conserver que l'essentiel.

Citation :

Titre IV : DU DROIT COMMERCIAL


Article 64 : Ce présent article amendé a force valeur de remplacer les articles 64 à 70 auparavant existants.
Ce droit commercial a été promulgué par la voie de la loi référente sur le marchandage.



Article 64-1 : Du marchandage des habitants de Lorraine:

A 1.1 : Tous les résidents du duché ont le droit de commercer librement, c'est à dire d'acheter ou de vendre des marchandises sur l'ensemble des marchés locaux et ducal sans avoir besoin d'autorisation particulière d'exercer à l'exception des denrées pour lesquelles un décret ducal spécifique limite ou prohibe le commerce et dans la limite de ne pas contrevenir à la grille de prix de chaque ville.

A 1.2: Est considéré ici comme "résident" toute personne pouvant justifier d'une habitation principale au sein du duché depuis au moins un mois. Avant un mois les habitants ne pourront vendre que leur production et uniquement sur le marché local.

A 1.3: Toute personne créant volontairement une pénurie en effectuant des achats sur un marché local se verra accusé de Trouble à l'ordre public. La pénurie étant un manque récurent de denrées sur un marché, le fait d'acheter ces denrées à des fins de commerce empêchant ainsi les habitants de pouvoir en profiter sera considéré comme un délit au titre de "créer volontairement une pénurie".

A 1.4 : La spéculation est interdite sur son lieu de résidence.

Article 64-2 : De l'exportation :

L'export est libre en Lorraine à l'exception des marchandises pour lesquelles un décret ducal spécifique limite ou prohibe l'export, dans le respect des lois du duché ou comté recevant l'export et dans la limite des marchés qui ne devront pas être mis en pénurie. La pénurie étant un manque récurent de denrées sur un marché, le fait d'acheter ces denrées à des fins de commerce empêchant ainsi les habitants de pouvoir en profiter sera considéré comme un délit au titre de "créer volontairement une pénurie".

Article 64-3 : De l'importation en Lorraine :

A 3.1 : De l'importation

L'importation en Lorraine est autorisée, à l'exception des denrées pour lesquelles un décret spécifique limite ou prohibe l'import, mais soumise à paiement d'un droit de douane, sauf exceptions prévues par la loi, et à déclaration préalable à la vente au Commissaire au Commerce. Les ventes se feront dans la limite de ne pas contrevenir à la grille de prix de chaque ville.

A 3.2 : De la déclaration d'importation :

3.2.1 De l'application de la déclaration :

L'importateur, qu'il soit mandaté ou en son nom, non résident de la Lorraine, doit déclarer au Commissaire au Commerce l'inventaire des marchandises à vendre, le ou les lieux de ventes prévus et le prix pratiqué. Il doit préciser s'il agit par mandat et en décliner l'intitulé. La déclaration doit avoir lieu par courrier.

3.2.2 Des circonstances de déclaration :

La déclaration doit être faite dès l'entrée en Lorraine et en tous cas préalablement à la mise en vente.

3.2.3 : Du défaut de déclaration :

Toute mise en vente de produits importés, suspectée par recoupement du fichier des douanes et en l'absence de preuves d'achat en Lorraine, non préalablement déclarés est passible de poursuite pour escroquerie ainsi que d'une amende pouvant atteindre jusqu'à 300 écus.

Toute fausse déclaration est passible de poursuites pour trahison.

A 3.3 Des frais de douane :

3.3.1 Montant des frais :

Les frais de douanes sont établis par le Commissaire au Commerce à 1% de la valeur du stock introduit au regard de la valorisation impériale (via l’AAP), avec un minimum de 50 écus. Le calcul s'effectue sur la base de la déclaration.

3.3.2 Du paiement des frais :

Les frais de douanes sont payable en accord avec le Commissaire au Commerce par achat sur la foire d'un produit surtaxé spécifiquement mis à disposition.

3.3.3 Du défaut de paiement des frais :

Le refus ou défaut de paiement entraîne l'interdiction de la vente.

3.3.4 De la vente illégale :

La vente en défaut de paiement des frais de douane est passible de poursuite pour escroquerie.

3.3.5 De l'exonération des frais de douane :

Ne sont pas soumises aux frais de douane les importations commandées par le Commissaire au Commerce ou par une mairie de Lorraine. La simple présentation du mandat ou du courrier du maire ou du Commissaire au Commerce valant contrat suffit à dédouaner la marchandise.

A 3.4 De l'import des denrées sensibles

3.4.1 : Des restrictions du droit à l'importation :

L'import des denrées dites « sensibles » est interdit en Lorraine sauf sur commande du Commissaire au Commerce de Lorraine afin de pallier toute pénurie.

3.4.2 : De l'importation de marchandises prohibées.

L'import de marchandises prohibées tel que décrit dans la loi Article 3.4.1 est passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et peut donner lieu à une amende pouvant atteindre le double de la valeur des marchandises importées selon la valorisation impériale (via AAP).
Ces poursuites seront aggravées pour les maires ne faisant pas déclaration au Commissaire au Commerce d’un import de ces marchandises et commuées en poursuites pour trahison.

Des points sont assez contradictoires:
* celui la:

Citation :

A 1.1 : Tous les résidents du duché ont le droit de commercer librement

Citation :

A 1.4 : La spéculation est interdite sur son lieu de résidence.

On voit donc ici qu'un résident d'un village a moins de droit qu'un autre lorrain, touriste dans ce même village.

* l'article 64-3 : De l'importation en Lorraine n'est carrément plus d'actualité. je l'ai jamais vu être appliqué.

Pour moi je passe un contrat avec une autre ville, et le ma est mandaté pour le contrat.

J'ai un suivi des mandats au conseil municipal. Des qu'il a été rendu, je le note.

De même par ces temps ou le challenge des mines a lieu, je note les demandes d'exonération, puis une fois exonéré, je rembourse les mineurs, en étant minutieuse.

Ex :

Citation :

Intel : XX écus
Intel2 : XY écus

Intel3 : Remboursé.

Je fais régulièrement un points sur la mairie au conseil municipal.

De mon côté, le suivi des mandats se faisait exclusivement via la gestion des ... mandats (pas très original !).
Il faut simplement bien mettre en commentaire ce qui a été donné et ce qui doit être restitué.
On peut vérifier une fois le mandat retourné que tout a bien été rendu.

Bon je relance un sujet ici j ai un probleme et je ne suis surement pas la seule avec cette partie la

Citation :

Article 64-1 : Du marchandage des habitants de Lorraine:

A 1.1 : Tous les résidents du duché ont le droit de commercer librement, c'est à dire d'acheter ou de vendre des marchandises sur l'ensemble des marchés locaux et ducal sans avoir besoin d'autorisation particulière d'exercer à l'exception des denrées pour lesquelles un décret ducal spécifique limite ou prohibe le commerce et dans la limite de ne pas contrevenir à la grille de prix de chaque ville.

A 1.2: Est considéré ici comme "résident" toute personne pouvant justifier d'une habitation principale au sein du duché depuis au moins un mois. Avant un mois les habitants ne pourront vendre que leur production et uniquement sur le marché local.

A 1.3: Toute personne créant volontairement une pénurie en effectuant des achats sur un marché local se verra accusé de Trouble à l'ordre public. La pénurie étant un manque récurent de denrées sur un marché, le fait d'acheter ces denrées à des fins de commerce empêchant ainsi les habitants de pouvoir en profiter sera considéré comme un délit au titre de "créer volontairement une pénurie".

A 1.4 : La spéculation est interdite sur son lieu de résidence.

Cella veut donc dire que n importe qui de Lorraine peut venir vider mon marché sans que j aie un recourt.
Ne pas créer de pénurie , d'accord et comment on contrôle cela ...... déjà savoir qui a acheté quoi relève du défi a moins de demander les copies de toutes les ventes des résidents (bon courage) et d autre part et si l acheteur par revendre dans la ville ou les prix sont les plus haut au depend des villageois en vendant au plus bas , il est impossible de le punir aussi ..........

Enfin c'est quand même en totale contradiction avec les arretés municipaux : sauf si étranger bien sur veut dire non Lorrain et non pas étranger a la ville mais ça devrait être spécifié je pense .

Citation :

Article 5 : Il est interdit à tout étranger de vendre et où d'acheter des produits sur le marché (sauf de quoi se nourrir pour une journée) sans l'aval du maire.

Meme si ils ne sont absolument pas respectés.

Si on s'en tient à la loi:

Un lorrain d'un autre village que Toul peut venir acheter toutes les denrées à bas prix et les remettre au prix max de ta grille. c'est complètement légal. Il n'a pas créé de pénurie et il respecte ton arrêté.
Par contre un toulois ne peut pas faire ca.

Cependant, c'est ce que font les maires pour soutenir leur marché. Ils spéculent pour la mairie.

Ensuite, la notion d'étranger n'existe pas vraiment dans nos textes. Dans la vieille constitution, la citoyenneté n'était même pas défini directement. Guise nous avait expliqué qu'on se basait sur l'éligibilité. La constitution de Selee est plus claire sur ce point là:

Citation :

Art 2.4.1 :
Tout résident en Lorraine est considéré comme Duchoyen lorrain du moment qu’il possède depuis 2 mois une citoyenneté lorraine, qu’il soit né (apparu) en Lorraine ou qu'il possède un fief, répertorié à la Hérauderie, en terre lorraine.
Art 2.4.1.1 :
Tout résident d’une ville lorraine est considéré comme Citoyen lorrain du moment qu’il y vit depuis deux mois ou qu’il soit né (apparu) en une ville de Lorraine.
Art 2.4.1.2 :
Tout citoyen lorrain, en cas de déménagement d’une ville lorraine à une autre ville lorraine, acquiert automatiquement la citoyenneté de la nouvelle ville lorraine d’habitat.

Elle permet de mieux cibler qui sont les 'étrangers'.


Pour en revenir à ton arrété no5, il est illégal si par étranger tu entends 'non résident' de Toul. Tout lorrain à le droit de commercer librement dans ta ville.

Depuis qu'il avait été élu au poste de Président du Parlement, c'était la première fois qu'il prenait la parole devant ses collègues parlementaires.

Palogar se dirigea donc au centre de l'Hémicycle.
Il trouva sous le pupitre une bouteille et un verre certainement laissés là par Sabifax.

Quelle bonne attention !

Il se servit donc un verre pour s'éclaircir la voix.

Hum, pas mauvaise. Il va vraiment falloir que je prenne le temps de faire un inventaire soigné des réserves du Parlement...

Se ressaisissant :

Mes chers collègues, pas de très grands discours rassurez-vous, d'autant plus que je vois bien que nous sommes peu nombreux en cette période festive.

Je souhaiterais que nous mettions réellement en service l'aide à destination des futurs maires et notamment que nous puissions fournir aux candidats aux élections municipales le guide qui a été élaboré avec votre aide.

Si je ne me trompe pas...

Palogar consulta ses fiches...

... les prochaines élections auront lieu dans 5 jours à Verdun, dans 11 jours à Nancy, dans 15 jours à Toul et à Vaudemont, dans 19 jours à Saint-Dié et dans 20 jours à Epinal.

Bien. J'aimerais que les parlementaires présents dans ces différentes villes annoncent ici les différentes personnes qui se présentent aux élections municipales au moins une semaine avant l'échéance.

Cela me semble donc un peu juste pour Verdun, mais si quelqu'un peut me donner l'information...

Apres avoir écouter le discourt du président elle ajouta ..

Demain je serais à Verdun et je pourrais voir qui se présente au election et le dire à part si quelqu'un d'autre le fasse ..