Castel de Nancy
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Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
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 Modification de l'opus 2 du codex

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Selee
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Selee

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MessageSujet: Modification de l'opus 2 du codex Modification de l'opus 2 du codex Icon_minitimeMer 16 Sep 2009 - 12:10

Citation :
Opus II : De la procédure judiciaire


Article 9 : La Procédure judiciaire se doit de suivre un protocole précis ainsi défini :

1. Les Plaintes et les témoignages sont recueillis par la prévôté. Dans le cas ou le suspect aurait une forte chance de se soustraire à la justice, le civil peut directement porté sa plainte au Procureur et celui-ci peut engager directement une mise en accusation devant le tribunal. Le Procureur peut si il estime que l’affaire ne porte pas de caractère urgent retransmettre l’affaire au Prévôt des maréchaux afin que celui-ci instruise le dossier.
2. Les agents de la prévôté transmettent le dossier au procureur. Le procureur peut également instruire une affaire, avec l’aide de la prévôté.
3. Si le procureur juge les éléments insuffisants pour intenter un procès, il peut refuser d’instruire une affaire.
4. Le procès est lancé avec l’acte d’accusation du procureur.
5. Le procureur a la possibilité de nommer deux témoins.
6. La défense a la possibilité de nommer deux témoins.
7. La défense dépose sa première plaidoirie.
8. Le procureur fait son dernier réquisitoire dans lequel il réclame la peine ou la relaxe.
9. La défense a droit à une dernière plaidoirie avant que le juge ne rende son verdict.
10. Le juge rend son verdict.


Article 10 : Tout fait causé par un sujet Lorrain entrainant dommage à autrui mérite réparation.
Tout Lorrain a le droit de saisir la justice Lorraine pour lui demander de régler un conflit qui lui est directement affilié.
Aucune plainte montée sur demande de réparation indirecte, c’est à dire lorsque le plaignant n’est pas victime, n’est recevable en dehors des exceptions fixées par la loi.

Article 11 : Le juge peut, s'il l’estime nécessaire, requalifier l’accusation et juger en conséquence.
En cas de vice de procédure et/ou de forme dûment établi le Juge est tenu de prononcer le non-lieu.

Article 12-1 : Toutes les personnes présentes sur le territoire du Duché ont l’obligation de se conformer aux lois du Duché. De même, le Duché se réserve le droit de juger toute personnes présentes sur son territoire pour des crimes commis à l’extérieur du Duché.
Le juge a le pouvoir de juger par contumace, ainsi que de passer le tour d' un intervenant mettant plus de deux jours francs avant de se présenter à la barre.

Article 12-2 : Tout accusé a le droit de se faire défendre par un avocat qu'il soit du Barreau de Lorraine ou indépendant.


Article 13-1 : Dans la mesure où certains fait nécessitent la tenue d'un procès exceptionnel, le Duc, plus haut magistrat de Lorraine est apte à juger un accusé pour Haute trahison. Pourront ainsi être jugé par la justice du Duc : les nobles, les Conseillers Ducaux et les Maires, inculpés pour Haute Trahison ou Trahison.
Le Duc sera assisté de 2 assesseurs et le procès sera débuté par le Procureur du Duché.

Article 13-2 : Dans le cadre d’une procédure de Haute Justice, le Duc est responsable de la nomination du collège des juges chargés de l'assister.
Celui-ci sera composé comme-suit :
- Le Juge [IG]
- Le Président de la Haute Assemblée Lorraine

Article 13-3 : Dans le cas où l’un des juges serait partie dans le procès, le Duc peut alors nommer l’assesseur de son choix qui ne soit lui, pas partie.

Article 13-4 : Chaque membre du collège des Juges doit assister à l’ensemble du procès sous peine d’être poursuivi à son tour.
Au moment du verdict, chacun devra présenter sa voix, choisissant parmi les possibilités suivantes: coupable, non coupable.
Il est de la responsabilité du Duc d’édicter le verdict final suivant les recommandations du collège.

Article 14 : L’accusation ou la défense lors d’un procès a la possibilité de faire appel de la décision du Juge selon les modalités fixées par la Cour d'Appel Impériale.

Article 15 : Une conciliation est possible si les deux parties tombent d’accord sur un arrangement. Dès lors que l’arrangement aura été effectué le procès n’aura pas lieu.

Article 16 : L’acte d’accusation, remplit par le procureur ou un maire, devra contenir les informations qu'ils jugent nécessaires au bon déroulement du procès. L'acte d'accusation devra toutefois obligatoirement mentionner :
- la qualification du délit/crime
- le lien vers le codex et/ou la législation en vigueur violée si différente de celui-ci
- le lien vers les preuves
- les droits de l’accusé (droit de se faire défendre par un avocat du barreau, droit de quérir la justice du Duc dans les cas particuliers définis pour la Haute Trahison; droit de faire appel de la décision -obligatoire que si le Juge ne le mentionne pas dans son jugement-.)

Article 17 : Le juge et le procureur se réservent le droit de continuer le procès si l'accusé venait à fuir le Duché.
Le Juge peut s'il l’estime inutile demander l’arrêt des poursuites concernant un tiers situé à l’extérieur du duché sans fournir d’explication préalable, si ce n'est à son Duc.

Article 18 : Tout témoignage est recevable. C’est au juge d’en estimer la véracité.
Rem : Tout faux témoignage sera considéré comme un délit, et puni comme tel.

Article 19 : Les preuves, par ordre décroissant de force probante :

1. Les actes juridiques se prouvent par une preuve préétablie : l’écrit. Deux types d’actes se distinguent : l’acte authentique rédigé par un officier compétent (Notaire, Avoué ou Juge) et signé par les contractants, il constitue une preuve absolue ; et l’acte sous seing privé qui est librement rédigé par les parties, ce dernier l’ emporte sur les formes de preuves non écrites.
2. Autres preuves par écrit ou preuve littérale : Sous forme de screenshoot d’un tableau du jeu RR, un (des) post(s) sur le forum RR, un (des) post(s) sur un forum reconnu par l’autorité judiciaire (Par exemple sur le forum du château Ducal, ou le forum de l’armée, ...).
* MSN n'est pas reconnu comme preuve sauf accord des deux parties, et les conversations sont interdites de diffusion par copié/collé ou screenshoot sous peine de mise en accusation pour diffamation, trahison ou haute trahison selon le cas.
Néanmoins, dans le cadre d'un témoignage oral, comme le confère la légitimité des points 5 et 6 ci-dessous cités, il peut être relaté des éléments [strictement RP] de conversation dites privées [MSN] par un témoin appelé à la barre si celui-ci était présent lors de la-dite conversation. C'est au juge d'en estimer la véracité.
3. L’aveu.
4. Les présomptions légales.
5. Les témoignages.
6. Les présomptions par indices.
7. Le serment.
Rem : Cependant, le juge devra toujours suivre son bon sens juridique.

L'utilisation des preuves provenant de forums annexes à ceux des RR est jugé recevable dans la mesure où le forum est RP.


Article 20 : Le juge peut prononcer des peines assorties du sursis.
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Sebastien de Belrupt
personne publique
Sebastien de Belrupt

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MessageSujet: Re: Modification de l'opus 2 du codex Modification de l'opus 2 du codex Icon_minitimeMer 16 Sep 2009 - 12:52

Pour (1) : Sébastien

Contre (0) :

Blanc (0) :
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Selee
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Selee

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MessageSujet: Re: Modification de l'opus 2 du codex Modification de l'opus 2 du codex Icon_minitimeMer 16 Sep 2009 - 13:09

Pour (2) : Sébastien, Sébastien (le plus beau :D),

Contre (0) :

Blanc (0) :
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gnaazdemozgoard
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gnaazdemozgoard

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Localisation : Verdun

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MessageSujet: Re: Modification de l'opus 2 du codex Modification de l'opus 2 du codex Icon_minitimeMer 16 Sep 2009 - 13:33

Pour (2) : Sébastien, Sébastien (le plus beau Very Happy),Gnaazdemozgoard

Contre (0) :

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Shirelle
Intervenant majeur
Shirelle

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Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

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MessageSujet: Re: Modification de l'opus 2 du codex Modification de l'opus 2 du codex Icon_minitimeMer 16 Sep 2009 - 17:28

Pour (4) : Sébastien, Sébastien, Gnaazdemozgoard, Shirelle

Contre (0) :

Blanc (0) :
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Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

Date d'inscription : 07/01/2007
Nombre de messages : 17078
Nom RR (IG) : Bambou
Localisation : Toul

Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC

- :

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MessageSujet: Re: Modification de l'opus 2 du codex Modification de l'opus 2 du codex Icon_minitimeMer 16 Sep 2009 - 19:41

Pour (5) : Sébastien, Sébastien, Gnaazdemozgoard, Shirelle, Bambou

Contre (0) :

Blanc (0) :
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melrikk
Crieur
melrikk

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Nom RR (IG) : melrikk
Localisation : Toul, Lorraine

Champs et Metier : Boulanger
- :

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MessageSujet: Re: Modification de l'opus 2 du codex Modification de l'opus 2 du codex Icon_minitimeMer 16 Sep 2009 - 20:03

Pour (6) : Sébastien, Sébastien, Gnaazdemozgoard, Shirelle, Bambou, melrikk

Contre (0) :

Blanc (0) :
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zahra.2
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zahra.2

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Nom RR (IG) : Zahra.2
Localisation : ici et là

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MessageSujet: Re: Modification de l'opus 2 du codex Modification de l'opus 2 du codex Icon_minitimeMer 16 Sep 2009 - 20:37

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Pour (7) : Sébastien, Sébastien, Gnaazdemozgoard, Shirelle, Bambou, melrikk, Zahra
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Theudric
Crieur
Theudric

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Nom RR (IG) : Theudric
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Champs et Metier : blé
Voie : Armée
- :

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MessageSujet: Re: Modification de l'opus 2 du codex Modification de l'opus 2 du codex Icon_minitimeMer 16 Sep 2009 - 21:30

Pour (7) : Sébastien, Sébastien, Gnaazdemozgoard, Shirelle, Bambou, melrikk, zahra.2

Contre (0) :

Blanc (1) : Theudric
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Josephine /Annie ex-admin
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MessageSujet: Re: Modification de l'opus 2 du codex Modification de l'opus 2 du codex Icon_minitimeJeu 17 Sep 2009 - 6:05

Je vais faire celle qui enquiquine tout le monde, mais ou est la discussion sur cette modification ?

J'ai bien vu un sujet qui parlait du titre I du codex, mais pas celui de l'opus2.

Ensuite, "blanc" n'a rien à faire ici aux votes c'est NSPP, même si dans le résultat c'est la même chose
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melrikk
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Champs et Metier : Boulanger
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MessageSujet: Re: Modification de l'opus 2 du codex Modification de l'opus 2 du codex Icon_minitimeJeu 17 Sep 2009 - 6:31

C'est ce sujet la.
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MessageSujet: Re: Modification de l'opus 2 du codex Modification de l'opus 2 du codex Icon_minitimeJeu 17 Sep 2009 - 6:44

Merci Mel.
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Hathor1
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MessageSujet: Re: Modification de l'opus 2 du codex Modification de l'opus 2 du codex Icon_minitimeJeu 17 Sep 2009 - 8:23

Ce n'est pas le texte qui avait été décidé
La modification était
Citation:

Article 12-2 : Tout accusé a le droit de se faire défendre par un avocat, qu'il soit du Barreau de Lorraine ou indépendant ou par un tiers résident en lorraine.

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MessageSujet: Re: Modification de l'opus 2 du codex Modification de l'opus 2 du codex Icon_minitimeJeu 17 Sep 2009 - 8:28

Oui je l'ai précisé sur le sujet de discussion, j'attends de savoir ce que l'on fait maintenant.
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Piotr_Alexander
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MessageSujet: Re: Modification de l'opus 2 du codex Modification de l'opus 2 du codex Icon_minitimeJeu 17 Sep 2009 - 16:20

En tout cas sachez que :

Pour (7) : Sébastien, Sébastien, Gnaazdemozgoard, Shirelle, Bambou, melrikk, zahra.2

Contre (0) :

Blanc (2) : Theudric, Piotr Alexander
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MessageSujet: Re: Modification de l'opus 2 du codex Modification de l'opus 2 du codex Icon_minitimeSam 19 Sep 2009 - 6:33

Tout est correct dans son vote. Normalement, on ne met pas de couleur dans un texte que l'on vote, c'est par la rigueur du législateur qui est censé avoir suivie les débats qu'il connait la modification.

Le texte est par le nombre de votant d'or et et déjà promulguable. Joséphine applique mon sceau et publie le en gargote, merci.
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MessageSujet: Re: Modification de l'opus 2 du codex Modification de l'opus 2 du codex Icon_minitimeSam 19 Sep 2009 - 8:04

On ne te parle pas de couleur, on parle de terme, la modification de Hathor plaisait aux autres, de plus moi je n'ai pas voté par respect de ce qui avait été dit, à savoir la suspension du vote en cours.
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MessageSujet: Re: Modification de l'opus 2 du codex Modification de l'opus 2 du codex Icon_minitimeSam 19 Sep 2009 - 9:16

Ton sceau ? ou celui du conseil ducal ?


Fait sa blonde....
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Shirelle
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MessageSujet: Re: Modification de l'opus 2 du codex Modification de l'opus 2 du codex Icon_minitimeSam 19 Sep 2009 - 12:31

Le vote n'est donc pas suspendu?
Puisqu'il ne s'agit pas du bon texte...


Ne comprend plus trop mais sa blondeur l'y aide beaucoup.
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MessageSujet: Re: Modification de l'opus 2 du codex Modification de l'opus 2 du codex Icon_minitimeSam 19 Sep 2009 - 17:14

Seul le duc possède des sceaux joséphine, le conseil n'en a pas.

Il n'y a pas d'erreur dans le texte :

"Article 12-2 : Tout accusé a le droit de se faire défendre par un avocat qu'il soit du Barreau de Lorraine ou indépendant."

C'est ce qui a été débattu.
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MessageSujet: Re: Modification de l'opus 2 du codex Modification de l'opus 2 du codex Icon_minitimeSam 19 Sep 2009 - 17:35

Publié, mais je suis pas d'accord sur le terme débattu, car les avis divergeaient.
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MessageSujet: Re: Modification de l'opus 2 du codex Modification de l'opus 2 du codex Icon_minitime

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