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 [A A 014]Du droit de succéssion

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Ardarín
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MessageSujet: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitimeJeu 7 Juin 2007 - 8:50

Il faudrait se pencher sur ce point particulier aussi.

Je l'estime important.

Avons nous des propositions en la matière? j'ai quelques idées en têtes comme l'impossibilité pour les bastard où les adoptés de recevoir en héritage la terre de leur parents.

Seul enfant légitime du sang même de l'union de vrai pouvoir recevoir la terre du parent.

Si il n'y a pas d'enfant ce serait la branche fraternel directe légitime issue du sang qui aurait héritage.

d'autres idées?


Dernière édition par le Lun 22 Oct 2007 - 17:35, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitimeJeu 7 Juin 2007 - 8:57

Je dirais que si il n'y a pas d'enfant de sang alors le bastard a le droit de succéder à son père.
Pas pour l'enfant adopté c'est pas rp, mais le bastard c'est rp en cas d'absence d'enfant légitime il avait le droit de recevoir l'héritage de son père.
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MessageSujet: Re: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitimeJeu 7 Juin 2007 - 9:05

ah et seul l'ainé recevrait succession en cas de famille plus grande.

Mais il devrait aider ses frères et soeurs pour qu'ils ne soient pas dans le besoin.
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MessageSujet: Re: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitimeJeu 7 Juin 2007 - 9:31

Il me semble que la Lorraine obéit à la règle du "partage" à l'intérieur de la fraterie (au sens large) mais je n'en suis pas sur.
Cela impliquerai que les fiefs lorrains soient partagés entre les enfants.
Le problème se pose s'il n'y a qu'une fief (lorrain) et plusieurs enfants. Dans ce cas on peut réfléchir à une partition du fief entre les enfants : l'ainé prend le titre plein et les autres deviennent seigneur dans le fief.
Je pense que ca permettrai des RP sympa mais là encore se pose d'autre problème. Un fief ne peut avoir que X seigneurs, en cas de très grande fraterie ca peut être problèmatique. De même après deux trois héritages on va se retrouver avec des sous-sous-sous-seigneurs. Il faudrait donc des garde-fou


Sinon je pense qu'on devrait pouvoir donner son fief à des institutions. Par exemple un ordre de chevalerie, une mairie, un archidiocèse/une paroisse, la présidence d'une assemblée,....
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MessageSujet: Re: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitimeJeu 7 Juin 2007 - 9:35

hum pour la donation il faudrait une lettre cachetée, je pense qu'il serait bon que celà ne soit autorisé qu'en l'absence de descendance et de fraterie.

et justement je voulais dans ma proposition éviter la fragmentation des terres, en l'empire un baron ne peut avoir qu'un seigneur, s'il a plsuieurs enfant l'un devient baron mais si il a plus d'un enfant...
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MessageSujet: Re: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitimeJeu 7 Juin 2007 - 11:18

Ardarín von Habsbourg a écrit:
hum pour la donation il faudrait une lettre cachetée, je pense qu'il serait bon que celà ne soit autorisé qu'en l'absence de descendance et de fraterie.

si par lettre cachetée je suis d'accord si tu entends "testament remis à l'hérauderie"
Par contre l'absence de descendance et de fraterie, je suis plutot contre mais par contre il faudrait que ces titres à des institutions ne leur donne de droit de vote suplémentaire
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MessageSujet: Re: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitimeJeu 7 Juin 2007 - 11:28

Citation :
si par lettre cachetée je suis d'accord si tu entends "testament remis à l'hérauderie"

j'entends celà ainsi.

Mais je ne démordrait pas sur le fait que ce testament ne eput voir désériter un membre vivant de la famille du noble qui pourrait lui succèder de droit de lignage.
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MessageSujet: Re: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitimeJeu 7 Juin 2007 - 16:32

je n'en vois pas trop la raison
éventuellement je pourrais comprendre que quelqu'un qui a "juste" hérité de son titre devrait obligatoirement le laisser à sa famille mais pour quelqu'un qui a mérité son titre en fasse ce qu'il veut
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MessageSujet: Re: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitimeJeu 7 Juin 2007 - 21:34

Je concidère que la famille ets primordiale. C'est sa famille!

Comment peut-on priver les siens, à moins de les concidérer comme inaptes mais alors celà signifie que l'on a peut être mal éduquer ses enfants ou mal conseillé sa fraterie. Je ne peut concevoir de depocèder une famille de son statut.
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MessageSujet: Re: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitimeJeu 7 Juin 2007 - 22:57

Je serais plus de l'avis de Ardarin, je suis contre le fait qu'un noble puisse déshérité qu'il ait été lui même annobli ou pas.

Par contre concernant l'héritage à un enfant adopté ou à un bastard il faudrait aussi se mettre d'accord.
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MessageSujet: Re: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitimeVen 8 Juin 2007 - 10:00

Et donner des fiefs de son vivant, tu en penses quoi ?


Sinon ta théorie tient debout. Je pense qu'on pourrait trouver une intermédiaire : ne pouvoir donner un fief lorrain que si on laisse à ses héritiers un autre fief lorrain supérieur ou égal
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MessageSujet: Re: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitimeVen 8 Juin 2007 - 10:16

cesars a écrit:
Et donner des fiefs de son vivant, tu en penses quoi ?


Sinon ta théorie tient debout. Je pense qu'on pourrait trouver une intermédiaire : ne pouvoir donner un fief lorrain que si on laisse à ses héritiers un autre fief lorrain supérieur ou égal

oui ça ça me va.

pour donner des fiefs de son vivant il faudrait le faire qu'à un enfant ainé de droite ligné (donc pas adopté et pas bâtards) mais il ne faut pas pour autant que le noble perde sa qualité (docn s'il à qu'une terre c'est pas la peine d'y penser faut attendre qu'il passe l'arme à gauche) y a une loi je crois sur ce poitn je sais plsu où (enfin ça me dit quelque chose)
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MessageSujet: Re: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitimeVen 8 Juin 2007 - 15:50

Ouép, c'est dans les statuts de la noblesse à la Hérauderie... On peux filer un fief, mais il ne faut pas perdre sa condition noble, donc il faut posséder 2 fiefs et donner le moindre...
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MessageSujet: Re: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitimeVen 8 Juin 2007 - 18:21

T'es sur que c'est à l'Hérauderie Impériale
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MessageSujet: Re: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitimeSam 9 Juin 2007 - 9:05

non c'est dans la française, mais l'idée ets plaisante je trouve. Après on peut éventuellement regretter cette... "francisation"?
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MessageSujet: Re: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitimeLun 11 Juin 2007 - 21:14

j aimerais savoir comment ca se passe si la personne s est mariée 2fois.quels sont les enfants qui heritent ??.
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MessageSujet: Re: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitimeMar 12 Juin 2007 - 8:01

l'ainé des enfants légitimes selon mon avis
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MessageSujet: Re: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitimeMer 13 Juin 2007 - 12:38

proposition a écrit:
Du droit de succession

Afin de garantir le droit du sang et l’intégrité des terres en lorraine, le droit de succession est codifié comme suit :

Seul à droit à l’héritage, et donc aux terres et aux blasons, l’ainé(e) d’une fratrie issu(e) d’un mariage. Il devra cependant entretenir les membres de sa fratrie.

En cas de décès de l’ainé sans descendance directe son cadet deviens l’héritier de droit et ainsi de suite. Si la fratrie issue d’un mariage s’éteint, selon le cas seul l’ainé de la fratrie d’un second mariage ou l’ainé des bastards qui hérite des titres.

Il est possible à tout noble Lorrain de transmettre l’un de ses titre en héritage à une institution, en ce cas l’institution en prendrais le blasonnement mais nullement ses membres. Cependant il n’est pouvoir de donner un fief lorrain que si on laisse à ses héritiers un autre fief lorrain de rang supérieur ou égal à celui transmis à l’institution e question.

En chaque cas il doit y avoir déposition d’un testament signé et cacheté du sceau auprès de la Haute Assemblée Lorraine qui tranchera en cas de litige.

De plus, tout noble Lorrain peut céder un titre de son vivant à un quelconque de ses enfants à la condition que lui même ne se vois pas perdre son plus haut fief.
Cet acte doit être transmit à la Haute Assemblée Lorraine signé et cachetée du sceau.

vous en pensez quoi?


Dernière édition par le Jeu 14 Juin 2007 - 10:57, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitimeMer 13 Juin 2007 - 14:18

C'est l'aîné masculin qui herite des titres, s'il peut pas, on passe au suivant etc jusqu'à qu'il n'y ait plus de garçon apres on passe aux filles, de l'ainée vers la cadet(te) .
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MessageSujet: Re: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitimeMer 13 Juin 2007 - 14:18

Parfait pour moi !
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MessageSujet: Re: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitimeMer 13 Juin 2007 - 15:26

Bigmetal a écrit:
C'est l'aîné masculin qui herite des titres, s'il peut pas, on passe au suivant etc jusqu'à qu'il n'y ait plus de garçon apres on passe aux filles, de l'ainée vers la cadet(te) .

non, un peu d'égalité ne fera pas de mal pour une fois...
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MessageSujet: Re: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitimeJeu 14 Juin 2007 - 8:59

Je pense qu'on doit laisser le choix aux familles mais qu'une fois que ca a été appliqué sur un fief on ne peut plus changer le type de transmission pour ce fief.


Citation :
Ainsi un Duc et baron ne peut transmettre de son vivant que sa baronnie à l’un de ses descendants.
Franchement j'aime pas trop mettre des exemples dans un texte de loi. Si on est en met ca revient, plus ou moins, à dire qu'on est incapable de bien formuler la loi.
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MessageSujet: Re: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitimeJeu 14 Juin 2007 - 10:58

cesars a écrit:
Je pense qu'on doit laisser le choix aux familles mais qu'une fois que ca a été appliqué sur un fief on ne peut plus changer le type de transmission pour ce fief.


Citation :
Ainsi un Duc et baron ne peut transmettre de son vivant que sa baronnie à l’un de ses descendants.
Franchement j'aime pas trop mettre des exemples dans un texte de loi. Si on est en met ca revient, plus ou moins, à dire qu'on est incapable de bien formuler la loi.

pour l'exemple je prend note.

pour le choix des familles je ne suis aps sûr de comprendre.
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MessageSujet: Re: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitimeVen 15 Juin 2007 - 11:47

Admettons une premiere transmission du fief à l'ainé (quelque soit son sexe), dans ce cas à chaque fois le titre reviendra au premier né ou à la première née
Admettons une premier transmission du fief à l'ainé garçon, dans ce cas à chaque fois le titre devra revenir au premier garçon

On laisse le choix au début mais après ca fait jurisprudence pour le fief
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MessageSujet: Re: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitimeVen 15 Juin 2007 - 11:52

complexe... mais pas mal du tout.
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MessageSujet: Re: [A A 014]Du droit de succéssion [A A 014]Du droit de succéssion Icon_minitime

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