proposition avec modif proposée par Cesars a écrit:

Du droit de succession

Afin de garantir le droit du sang et l’intégrité des terres en lorraine, le droit de succession est codifié comme suit :

Est laissé le choix aux familles pour la transmission des titres mais, une fois appliquée sur un fief, ne peut plus changer le type de transmission pour le-dit fief.

Il est possible à tout noble Lorrain de transmettre l’un de ses titre en héritage à une institution, en ce cas l’institution en prendrais le blasonnement mais nullement ses membres. Cependant il n’est pouvoir de donner un fief lorrain que si on laisse à ses héritiers un autre fief lorrain de rang supérieur ou égal à celui transmis à l’institution e question.

En chaque cas il doit y avoir déposition d’un testament signé et cacheté du sceau auprès de la Haute Assemblée Lorraine qui tranchera en cas de litige.

De plus, tout noble Lorrain peut céder un titre de son vivant à un quelconque de ses enfants à la condition que lui même ne se vois pas perdre son plus haut fief.
Cet acte doit être transmit à la Haute Assemblée Lorraine signé et cachetée du sceau.

vous en pensez quoi?

L'idée me va après je suis pas spécialiste du droit héraldique. Je fais confiance à Cesars pour avoir écrit quelque chose de licite.

ça me va, à qui j'envoie la lettre ?

moi je n y connais pas grand chose la dedans , je laisse faire les experts
si vous êtes d accord moi aussi ca me va

déjà il faut voter ensuite on verra à qui l'envoyer (techniquement au maréchal d'arme impérial ou le poursuivant d'arme s'en chargera pou nous.)

Peut être que si il n'existe pas d'héritier légitime (issu d'un mariage Aristo) les terres et le titre devraient revenir a l'ainé des batards non ?

Pour le reste ok pour moi !

cesars a écrit:

Admettons une premier transmission du fief à l'ainé garçon, dans ce cas à chaque fois le titre devra revenir au premier garçon

Et si il n'y a pas de garçon sur une génération?

vous soulevez des points interessants... que proposez vous pour arranger?

1- legitime
2- illégitime

1-garçon ainé
2- cadet(s)
3- fille ainé
4- cadette(s) ( pas sur du feminin )

Par ordre de priorité

Ouép, ok avec BigM

Pas ok. Vous avez quoi contre les filles là... Les Joutes, l'héritage non mais ça va pas non?

je propose que si la famille désigne l'ainé pour hériter il le soit toujours mais qu'il soit garçon ou fille sans distinction. Pas de raison.

Légitimes:
Ainé pour toute la famille
si l'ainé ne veut pas du titre cadet.

Je vais vous dire ce qui va arriver si on fait pas ça on n'aura QUE des garçons en ainé dans les familles hors ça serait pas mal de varier un peu.

Et illégitimes ensuite dans le même ordre ainé et ensuite les autres. Quoique je sois moins pour parce que ça peut amener à pas mal de dérive. Il faudrait que les illégitimes soient clairement reconnus comme tels par le teneur du titre et non le parent sans titre.

Les femmes n'ont pas à hériter d'un titre, c'est le garçon qui reçoit ceci, ainé ou pas... Ou va-t-on ?! On réclame l'égalité maintenant ?!


[ Désolé, le joueur est pas sexiste, juste le perso... Fidélité HRP à l'époque... ]

(alors encore hrp relis les règles du jeu il doit pas y avoir de distinction à l'époque les femmes siégeaient pas non plus dans un conseil )

Oui messire comme elles peuvent voter, comme elles peuvent siéger au conseil... etc.....

proposition modifiée a écrit:

Du droit de succession

Afin de garantir le droit du sang et l’intégrité des terres en lorraine, le droit de succession est codifié comme suit :

Est laissé le choix aux familles pour la transmission des titres mais, une fois appliquée sur un fief, ne peut plus changer le type de transmission pour le-dit fief. En cas de rupture de la ligné de transmission, un nuveau choix peut être effectué.

Il est possible à tout noble Lorrain de transmettre l’un de ses titre en héritage à une institution, en ce cas l’institution en prendrais le blasonnement mais nullement ses membres. Cependant il n’est pouvoir de donner un fief lorrain que si on laisse à ses héritiers un autre fief lorrain de rang supérieur ou égal à celui transmis à l’institution e question.

En chaque cas il doit y avoir déposition d’un testament signé et cacheté du sceau auprès de la Haute Assemblée Lorraine qui tranchera en cas de litige.

De plus, tout noble Lorrain peut céder un titre de son vivant à un quelconque de ses enfants à la condition que lui même ne se vois pas perdre son plus haut fief.
Cet acte doit être transmit à la Haute Assemblée Lorraine signé et cachetée du sceau.

z'en pensez quoi?

en passant vite fait :
ca me va

ok pour moi (à la place de Flam)

Idem.

Contre : il ne doit pas d'avoir d'égalité homme/femme lors de la succession...

Sir_Eragon a écrit:

Contre : il ne doit pas d'avoir d'égalité homme/femme lors de la succession...

je vais finir aux harpies moi

je met au vote alors et après je transmettrait ou non au conseil, j'epsère que le PP du conseil sera rapide à la transmettre

Moi le texte que l'on a voté me va mais qu'en ai t'il au sujet de l'héritage avec un bastard.

il est laissé libre choix aux familles si ton fils ainé ou ta filel ainée est bastarde et que tu décide de leur transmettre un fief bah se sera codifié comem devant être transmis à l'ainé fille ou garçon...

c'était un exemple

D'accord parce que je dois en avoir un ou deux qui traine et si jamais je venais à mourir il faudrait bien que je donne mes titres à quelqu'un